Résultats de la recherche

MEMOIRE DE MESDAMES COSSON ET FAURE

6AV/40

1996

CORBEIL-ESSONNES Commune

TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

SOUVENIRS DE MADAME DUBOIS

6AV/42

1996

CORBEIL-ESSONNES Commune

TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

SOUVENIRS DE MADAME DUBOIS

6AV/60

1996

CORBEIL-ESSONNES Commune

TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

MEMOIRE DE MONSIEUR BESNARD

6AV/62

1999

CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND

TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits collectifs entre patrons et ouvriers en France et à l'étranger

INOCTAVO/2233

1893

FRANCE

étude

Gendarmes et policiers dans la France de Napoléon

INOCTAVO/3711

2002

FRANCE

INSTRUMENT DE RECHERCHE

Code du travail

INSEIZE/943

1993

FRANCE

texte officiel

Contentieux. - Conflit de 1975, grève, licenciements, transfert du siège ; grève 1937.

24J/111/4

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

75J/51

1974-1999

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT

minute juridictionnelle, tract, correspondance, déclaration, pétition, bulletin de salaire

Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

75J/52

1988-1996

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, CORSE-DU-SUD

minute juridictionnelle, correspondance, déclaration

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

75J/53

1996-2003

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, GIRONDE, EVRY Commune, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE

minute juridictionnelle, correspondance

Lu-Danone : plan social et reclassement, requalification du site.

105J/201

2001-2005

RIS-ORANGIS Commune, FRANCE

dossier de presse, coupure de presse, revue de presse, correspondance

Activités syndicales. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY, CERNY, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, LARDY, LIMOURS, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, MONTLHERY, NOZAY, ORMOY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SERMAISE, VIGNEUX-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON : rapports des renseignements généraux, correspondance (1942-1968).

846W/1

1942-1968

ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, CERNY, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

correspondance, rapport de police

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1948), ANGERVILLE (1950), ARPAJON (1946-1957), AVRAINVILLE (1957), ATHIS-MONS (1944-1957), AUTHON-LA-PLAINE (1953), AUVERS-SAINT-GEORGES (1949), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1946-1957), BIEVRES (1949-1955), BOIGNEVILLE (1953-1954), BOISSY-LE-CUTTE (1953), BOUSSY-LA-RIVIERE (1954-1955), BOISSY-SAINT-ANTOINE (1950-1954), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1946).

885W/1

1944-1957

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : BOUTERVILLIERS (1944-1951), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ((1944-1954), BOUVILLE (1947), BRETIGNY-SUR-ORGE (1944-1957), BREUILLET (1948-1953), BREUX-JOUY (1948), BRIERES-LES-SCELLES (1954-1956), BRIIS-SOUS-FORGES (1946-1955), BRUNOY (1945-1957), BRUYERES-LE-CHÂTEL (1948-1952), BURES-SUR-YVETTE (1944-1957), CERNY (1955), CHÂLO-SAINT-MARS (1949-1950), CHAMPCUEIL (1954-1957), CHAMPLAN (1948), CHILLY-MAZARIN (1948-1957). .

885W/2

1944-1957

BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : CORBEIL-ESSONNES (1947-1957), CROSNE (1947-1957), DANNEMOIS (1951-1953), DOURDAN 1945-1956), DRAVEIL (1944-1957), EGLY (1948-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1949), EPINAY-SUR-ORGE (1946-1954), ESSONNES (1946-1950), FLEURY-MEROGIS (1948-1952), FONTENAY-LE VICOMTE (1949-1956), FONTENAY-LES-BRIIS (1951-1952), LA FORÊT-LE-ROI (1946-1948), GIF-SUR-YVETTE (1945), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1949-1951), GOMETZ-LE-CHÂTEL (1948), LARDY (1944-1957), LEUVILLE-SUR-ORGE (1950), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1957), LINAS (1946-1954), LISSES (1950), LONGJUMEAU (1946-1952).

885W/3

1944-1957

CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ETAMPES (1946-1957), ETIOLLES (1954), ETRECHY (1945), EVRY-PETIT-BOURG (1955), LA FERTE-ALAIS (1955), GUILLERVAL (1947-1948), D'HUISON-LONGEVILLE (1946-1948), IGNY (1946-1959), ITTEVILLE (1953-1957), JANVILLE-SUR-JUINE (1955), JUVISY-SUR-ORGE (1945-1957).

885W/4

1944-1957

ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUILLERVAL, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : LONGPONT-SUR-ORGE (1947), NAINVILLES-LES-ROCHES (1948-1951), MAISSE (1944-1945), MARCOUSSIS (1947), MAROLLES-EN-BEAUCE (1952), MASSY (1946-1948, 1950-1957), MENNECY (1947-1955), MEREVILLE (1944-1954), MILLY-LA-FORET (1946-1956), MOIGNY (1950), LES MOLIERES (1952-1953), MONTGERON (1945-1957), MONTLHERY (1946-1956), MORANGIS (1946-1956), MORSANG-SUR-ORGE (1946-1957), MORSANG-SUR-SEINE (1954-1955), LES MOLIERES (1954), MONDEVILLE (1954).

885W/5

1944-1957

LONGPONT-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, MONDEVILLE

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : OLLAINVILLE (1947), ORMOY (1946-1947), ORMOY-LA-RIVIERE (1955), ORMOY-SUR-ESSONNES (1956), ORSAY (1945-1948), ORVEAU (1955), PALAISEAU (1945-1957), PARAY-VIEILLE-POSTE (1947-1957), PECQUEUSE (1954), LE PLESSIS-PATE (1951-1957), LE PLESSIS-SAINT-BENOIT (1950), PRUNAY-SUR-ESSONNE (1953-1954), PUSSAY (1951-1954).

885W/6

1945-1957

OLLAINVILLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : QUINCY-SOUS-SENART (1948-1957), RIS-ORANGIS (1954-1957), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (1949-1954), SACLAS (1948-1956), SACLAY (1957), SAINT-AUBIN (1948), SAINT-CHERON (1948-1955), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS (1946-1957), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1950-1953), SAINT-VRAIN (1947-1948), SAINT-YON (1947), SAINTRY-SUR-SEINE (1946-1957), SAULX-LES-CHARTREUX (1947-1956), SAVIGNY-SUR-ORGE (1946-1957), SERMAISE (1949), SOISY-SUR-ECOLE (1952-1954), SOISY-SUR-SEINE (1948-1957), SOUZY-LA-BRICHE (1949-1951).

885W/7

1946-1957

QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance