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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
coupure de presse
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
  • L'Action française (10 juin - 2 août 1908).
Résultat n°2
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
coupure de presse
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
  • Le Matin (3 juin - 2 août 1908).
Résultat n°3
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
coupure de presse
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
  • L'Union (1908).
Résultat n°4
Cote
938W/140
Date
1966-1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport de police, liste nominative
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Conflits du travail (1966-1969) ; fiches de renseignements...
Résultat n°5
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document -
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • CGT (juin - août 1908)
Résultat n°6
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
coupure de presse
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
  • Le Conscrit (septembre 1908).
Résultat n°7
Cote
885W/7
Date
1946-1957
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
Résultat n°8
Cote
885W/1
Date
1944-1957
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
Résultat n°9
Cote
1422W/10, 27 - Num - 11 - Copie de sécurité 1422W10 - 2001 - 2001 – 27Num/11 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, MAINE-ET-LOIRE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY
Type de document
document audiovisuel, schéma directeur
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA
Résultat n°10
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
rapport de gendarmerie
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Rapports
  • Gendarmerie (21 mai - 15 juin 1908)
Résultat n°11
Cote
INOCTAVO/2233
Date
1893
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits...
Résultat n°12
Cote
907W/1
Date
1965-1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport de police
  • Contexte : MOUVEMENTS SOCIAUX DANS LA FONCTION PUBLIQUE, FONCTIONNEMENT...

  • Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale...
Résultat n°13

Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

Cote
75J/52
Date
1988-1996
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, CORSE-DU-SUD
Type de document
minute juridictionnelle, correspondance, déclaration
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
Résultat n°14
Cote
1957W/13
Date
2006-2008
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, FLEURY-MEROGIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
brochure, rapport, note
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...
Résultat n°15
Cote
2018W/18
Date
1988-1994
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, COURCOURONNES, AMERIQUE
Type de document
compte administratif, rapport
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée...
Résultat n°16
Cote
EDEPOT84 7F/3
Date
1936-1968
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, liste nominative, statut d'association
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°17
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
coupure de presse
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
  • Le Travailleur Socialiste (1908).
Résultat n°18
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
coupure de presse
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
  • La Petite République (21 juin - 3 juillet 1908).
Résultat n°19
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
coupure de presse
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
  • Le Libertaire (27 novembre 1908).
Résultat n°20
Cote
1523W/1802
Date
1977-1998
Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
contrat, document photographique
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, consultation restreinte...
Résultat n°21
Cote
997W/131
Date
1960-1964
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
rapport de police
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Travail : revendications (1960) ; grèves, renseignements...
Résultat n°22
Cote
938W/96
Date
1966-1969
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
liste nominative
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Faculté des Sciences d'Orsay : vandalisme, manifestations,...
Résultat n°23
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document -
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Journal Officiel, compte rendu du 11 juin 1908, question...
Résultat n°24
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Rapports
  • Procureur (3 juin - 3 septembre 1908)
Résultat n°25
Cote
885W/5
Date
1944-1957
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, MONDEVILLE
Type de document
pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
Résultat n°26
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
coupure de presse
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
  • La Libre Parole (2 août 1908).
Résultat n°27
Cote
INSEIZE/943
Date
1993
Lieu
FRANCE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code du travail
Résultat n°28
Cote
978W/75
Date
1969-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Conflits du travail (1970-1971) ; mouvements sociaux...
Résultat n°29
Cote
885W/3
Date
1944-1957
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune
Type de document
pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
Résultat n°30
Cote
1223W/61
Date
1966
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, MASSY Commune, BRIERES-LES-SCELLES, EVRY Commune, SACLAY, VERT-LE-PETIT
Type de document -
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Grèves, 1966 : Etablissements Koenigswarter à JANVILLE,...
Résultat n°31
Cote
INOCTAVO/3711
Date
2002
Lieu
FRANCE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Gendarmes et policiers dans la France de Napoléon
Résultat n°32

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

Cote
75J/53
Date
1996-2003
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, GIRONDE, EVRY Commune, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
minute juridictionnelle, correspondance
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
Résultat n°33
Cote- Date
1908
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
coupure de presse
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
  • Le Petit Parisien (4 juin - 1er août 1908).
Résultat n°34
Cote
1200W/22
Date
1953-1965
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MASSY Commune, WISSOUS, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
pétition, tract
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Grèves 1953-1964. Août 1953, fonctionnaires, enseignants...
Résultat n°35
Cote
1223W/59
Date
1965-1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
carte
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Mouvements sociaux et grèves, 1965-1967 [à noter :...
Résultat n°36
Cote
885W/4
Date
1944-1957
Lieu
ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUILLERVAL, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
Résultat n°37
Cote
1200W/97
Date
1964-1966
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE
Type de document
brochure, télégramme, statistique
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Services pénitenciers : rapport annuel du service de...
Résultat n°38
Cote
885W/2
Date
1944-1957
Lieu
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
Résultat n°39
Cote- Date
1908-1909
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
  • Affiches (juin 1908 - janvier 1909).
Résultat n°40
Cote
997W/13
Date
1958-1962
Lieu
SEINE-ET-MARNE, SENART (FORET DE), CORBEIL Arrondissement
Type de document
rapport
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Service d'incendie et de protection civile : incendie...