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Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Compte administratif (1986), grève du personnel (1988), compte administratif (1990,1992,1994), rapport particulier du commissaire aux comptes sur l'opération Amérique latine organisée par l'établissement (1994).

2018W/18

1988-1994

MORSANG-SUR-ORGE Commune, COURCOURONNES, AMERIQUE

compte administratif, rapport

Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

1957W/13

2006-2008

REGION ILE-DE-FRANCE, FLEURY-MEROGIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune

brochure, rapport, note

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, consultation restreinte de promoteurs investisseurs, en vue de sélectionner le réalisateur de l'opération du clos de la cathédrale : dossier (1988) ; occupation du local Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Projet dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation, (1977 ; 1982-1983). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, exploitation de la photothèque : tenue des dons et des prêts de photographies (1996-1997) ; recrutement de personnel stagiaire : dossier de Mlle El Kharti (1998) ; gestion des téléphones portables des véhicules de la direction générale : correspondance, notes, abonnements, (1989-1996) ; agencement du hall d'accueil : correspondance, notes, (1987) ; suivi financier des dons à des oeuvres médicales : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1987) ; réforme du matériel (machines à écrire, photocopieurs, machines à calculer, mobilier, etc.) : correspondance, notes, pièces jointes, inventaires, (1979-1985) ; conflit concernant Mireille Terrasson, hôtesse standardiste détachée de TMG : correspondance, notes, pièces jointes, (1996-1998).

1523W/1802

1977-1998

COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES

contrat, document photographique

ESSONNE/ GAUMONT (PRE-MONTAGE)

1422W/121

1993

ARPAJON Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune

document audiovisuel

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

1422W/10, 27 - Num - 11 - Copie de sécurité 1422W10 - 2001 - 2001 – 27Num/11 (Cote de substitution)

1995

CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, MAINE-ET-LOIRE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY

document audiovisuel, schéma directeur

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/17

1990

ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune

budget, compte de gestion, contrat, règlement intérieur, document audiovisuel

Grèves, 1966 : Etablissements Koenigswarter à JANVILLE, Etablissements Montsouris à MASSY, S.F.I.M., Jouan à MASSY, Etablissements Faure à BRIERES-LES-SCELLES, S.N.E.C.M.A., Darblay, imprimerie Crété, licenciement chez Doittau, centre de réadaptation d'EVRY, C.E.A. de SACLAY (centre de propulseurs), centre d'études du Bouchet à VERT-LE-PETIT.

1223W/61

1966

JANVILLE-SUR-JUINE, MASSY Commune, BRIERES-LES-SCELLES, EVRY Commune, SACLAY, VERT-LE-PETIT

Grèves, 1966 : Alitalia, Orly, aéroport de PARIS, Air France, météo, S.N.C.F., grèves hospitalières, métro, P.T.T., Grands moulins, Télécalmit à ATHIS-MONS, E.D.F.

1223W/60

1966

ATHIS-MONS Commune, PARIS Département, ORLY (AEROPORT D)

Mouvements sociaux et grèves, 1965-1967 [à noter : grève du personnel communal, grève E.D.F. ; transports de remplacement par camions militaires (cartes)].

1223W/59

1965-1967

ESSONNE

carte

Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat des transports parisiens, D.D.A.S.S., étrangers, apprentissage, établissements privés, secours-incendie ; grèves : amélioration des transports demandée par le personnel de la préfecture.

1223W/10

1968

PARIS Département, ESSONNE

correspondance, rapport

Services pénitenciers : rapport annuel du service de l'Education surveillée au ministère de la Justice en 1965 ; centres pénitentiaires de l'Essonne (possibilité d'une grève à la maison d'arrêt de CORBEIL, évasions, affaires Gomez, inspection de la maison d'arrêt). - Général Tuille : ""Réponses à quelques questions à propos des expérimentations nucléaires françaises dans le Pacifique"" d'avril 1966 [31 p.]. - Brochures sur le service national de la protection civile et statistiques des sapeurs-pompiers en 1964 ; Carnet de la Sabretache n° 429 de mars 1966. - Recherches d'enfants mineurs (télégrammes et messages, disparition Chiarelli, disparition enfants Faulon).

1200W/97

1964-1966

CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE

brochure, télégramme, statistique

Grèves 1953-1964. Août 1953, fonctionnaires, enseignants (10 mars 1961), médecins de JUVISY (1959-1960), cheminots de BRETIGNY, ATHIS-MONS (SNCF RATP), cheminots de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, canton d'ARPAJON, SNCF : messages téléphoniques des RG, tracts. Grèves 1965. Personnel navigant d'ORLY ; EDF [pétition] ; communes de MORSANG, PALAISEAU [pétition], VALENTON, VIGNEUX [pétition] ; SFIM à PALAISEAU ; SEIMA à MORSANG ; PTT à MASSY et WISSOUS ; licenciement Doitteau à CORBEIL [Corbeil-Express du 16 septembre 1965] ; grèves des 27-28 janvier 1965.

1200W/22

1953-1965

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MASSY Commune, WISSOUS, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE

pétition, tract

Personnel. - Grèves.

1168W/31

1979-1981

ESSONNE

note

Travail : revendications (1960) ; grèves, renseignements provenant essentiellement des services de police et de gendarmerie.

997W/131

1960-1964

CORBEIL Arrondissement

rapport de police

Service d'incendie et de protection civile : incendie en forêt de SENART ; remerciements aux maires (1959) ; raccordement des sirènes au réseau de télécommande (1958-1960) ; nominations, grèves, affaires générales (1961-1962).

997W/13

1958-1962

SEINE-ET-MARNE, SENART (FORET DE), CORBEIL Arrondissement

rapport

Conflits du travail (1970-1971) ; mouvements sociaux (1969-1971).

978W/75

1969-1971

ESSONNE

rapport

Conflits du travail (1966-1969) ; fiches de renseignements de la DDE ; stagiaires E.N.A (1969)

938W/140

1966-1969

ESSONNE

rapport de police, liste nominative

Faculté des Sciences d'Orsay : vandalisme, manifestations, grèves, problèmes syndicaux.

938W/96

1966-1969

ORSAY Commune

liste nominative

Cabinet du préfet Orsetti : dossier agriculture dont dossier sur la cressiculture ; protestations contre les ordonnances de la sécurité sociale : pétitions contre les mesures de réforme de la sécurité sociale par les entreprises de l'Essonne, les communes et les associations, journée d'action du 13 octobre 1962.

932W/4

1967

ESSONNE

pétition, rapport

Non-lieu : ordonnances (4ème trimestre 1956). (A noter : dossier de procédure contre des agents de la S.N.C.F. inculpés d'infraction à la loi du 11 juillet 1938, article 31 et complicité relative aux réquisitions pendant les grèves de 1953- 1956)

920W/1

1953-1956

CORBEIL Arrondissement

dossier de procédure

Grèves de mai 1968 : rapports des renseignements généraux et de la gendarmerie, télégrammes du Ministère de l'Intérieur, tracts syndicaux, lycéens, étudiants, ouvriers (1968).

907W/2

1968

ESSONNE

rapport de police, rapport de gendarmerie, tract, télégramme

Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale dans le secteur privé et de la fonction publique (1965-1969).

907W/1

1965-1969

ESSONNE

rapport de police

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : TORFOU (1947), LES ULIS (1947), VERRIERES-LE BUISSON (1947-1948), VERT-LE-GRAND (1954), VERT-LE-PETIT (1946-1948), VIGNEUX-SUR-SEINE (1946-1957), VILLABE (1954), VILLEBON-SUR-YVETTE (1956), VILLEJUST (1953-1954), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1950-1957), VILLIERS-SUR-ORGE (1956), VIRY-CHATILLON (1947-1953), YERRES (1944-1955).

885W/8

1944-1957

TORFOU, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : QUINCY-SOUS-SENART (1948-1957), RIS-ORANGIS (1954-1957), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (1949-1954), SACLAS (1948-1956), SACLAY (1957), SAINT-AUBIN (1948), SAINT-CHERON (1948-1955), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS (1946-1957), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1950-1953), SAINT-VRAIN (1947-1948), SAINT-YON (1947), SAINTRY-SUR-SEINE (1946-1957), SAULX-LES-CHARTREUX (1947-1956), SAVIGNY-SUR-ORGE (1946-1957), SERMAISE (1949), SOISY-SUR-ECOLE (1952-1954), SOISY-SUR-SEINE (1948-1957), SOUZY-LA-BRICHE (1949-1951).

885W/7

1946-1957

QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : OLLAINVILLE (1947), ORMOY (1946-1947), ORMOY-LA-RIVIERE (1955), ORMOY-SUR-ESSONNES (1956), ORSAY (1945-1948), ORVEAU (1955), PALAISEAU (1945-1957), PARAY-VIEILLE-POSTE (1947-1957), PECQUEUSE (1954), LE PLESSIS-PATE (1951-1957), LE PLESSIS-SAINT-BENOIT (1950), PRUNAY-SUR-ESSONNE (1953-1954), PUSSAY (1951-1954).

885W/6

1945-1957

OLLAINVILLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : LONGPONT-SUR-ORGE (1947), NAINVILLES-LES-ROCHES (1948-1951), MAISSE (1944-1945), MARCOUSSIS (1947), MAROLLES-EN-BEAUCE (1952), MASSY (1946-1948, 1950-1957), MENNECY (1947-1955), MEREVILLE (1944-1954), MILLY-LA-FORET (1946-1956), MOIGNY (1950), LES MOLIERES (1952-1953), MONTGERON (1945-1957), MONTLHERY (1946-1956), MORANGIS (1946-1956), MORSANG-SUR-ORGE (1946-1957), MORSANG-SUR-SEINE (1954-1955), LES MOLIERES (1954), MONDEVILLE (1954).

885W/5

1944-1957

LONGPONT-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, MONDEVILLE

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ETAMPES (1946-1957), ETIOLLES (1954), ETRECHY (1945), EVRY-PETIT-BOURG (1955), LA FERTE-ALAIS (1955), GUILLERVAL (1947-1948), D'HUISON-LONGEVILLE (1946-1948), IGNY (1946-1959), ITTEVILLE (1953-1957), JANVILLE-SUR-JUINE (1955), JUVISY-SUR-ORGE (1945-1957).

885W/4

1944-1957

ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUILLERVAL, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : CORBEIL-ESSONNES (1947-1957), CROSNE (1947-1957), DANNEMOIS (1951-1953), DOURDAN 1945-1956), DRAVEIL (1944-1957), EGLY (1948-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1949), EPINAY-SUR-ORGE (1946-1954), ESSONNES (1946-1950), FLEURY-MEROGIS (1948-1952), FONTENAY-LE VICOMTE (1949-1956), FONTENAY-LES-BRIIS (1951-1952), LA FORÊT-LE-ROI (1946-1948), GIF-SUR-YVETTE (1945), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1949-1951), GOMETZ-LE-CHÂTEL (1948), LARDY (1944-1957), LEUVILLE-SUR-ORGE (1950), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1957), LINAS (1946-1954), LISSES (1950), LONGJUMEAU (1946-1952).

885W/3

1944-1957

CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : BOUTERVILLIERS (1944-1951), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ((1944-1954), BOUVILLE (1947), BRETIGNY-SUR-ORGE (1944-1957), BREUILLET (1948-1953), BREUX-JOUY (1948), BRIERES-LES-SCELLES (1954-1956), BRIIS-SOUS-FORGES (1946-1955), BRUNOY (1945-1957), BRUYERES-LE-CHÂTEL (1948-1952), BURES-SUR-YVETTE (1944-1957), CERNY (1955), CHÂLO-SAINT-MARS (1949-1950), CHAMPCUEIL (1954-1957), CHAMPLAN (1948), CHILLY-MAZARIN (1948-1957). .

885W/2

1944-1957

BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1948), ANGERVILLE (1950), ARPAJON (1946-1957), AVRAINVILLE (1957), ATHIS-MONS (1944-1957), AUTHON-LA-PLAINE (1953), AUVERS-SAINT-GEORGES (1949), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1946-1957), BIEVRES (1949-1955), BOIGNEVILLE (1953-1954), BOISSY-LE-CUTTE (1953), BOUSSY-LA-RIVIERE (1954-1955), BOISSY-SAINT-ANTOINE (1950-1954), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1946).

885W/1

1944-1957

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

pétition, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Activités syndicales. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY, CERNY, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, LARDY, LIMOURS, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, MONTLHERY, NOZAY, ORMOY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SERMAISE, VIGNEUX-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON : rapports des renseignements généraux, correspondance (1942-1968).

846W/1

1942-1968

ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, CERNY, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

correspondance, rapport de police

Lu-Danone : plan social et reclassement, requalification du site.

105J/201

2001-2005

RIS-ORANGIS Commune, FRANCE

dossier de presse, coupure de presse, revue de presse, correspondance

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

75J/53

1996-2003

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, GIRONDE, EVRY Commune, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE

minute juridictionnelle, correspondance

Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

75J/52

1988-1996

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, CORSE-DU-SUD

minute juridictionnelle, correspondance, déclaration

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

75J/51

1974-1999

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT

minute juridictionnelle, tract, correspondance, déclaration, pétition, bulletin de salaire

Contentieux. - Conflit de 1975, grève, licenciements, transfert du siège ; grève 1937.

24J/111/4

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Code du travail

INSEIZE/943

1993

FRANCE

texte officiel

Gendarmes et policiers dans la France de Napoléon

INOCTAVO/3711

2002

FRANCE

INSTRUMENT DE RECHERCHE

De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits collectifs entre patrons et ouvriers en France et à l'étranger

INOCTAVO/2233

1893

FRANCE

étude

MEMOIRE DE MONSIEUR BESNARD

6AV/62

1999

CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND

TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel