Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
842W/6
Date
1941-1945
Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
statistique
  • Contexte : CHOMAGE
  • Etat numérique des chômeurs et personnes à charge,...
Résultat n°2
Cote
2116W/27
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
  • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...
Résultat n°3
Cote
2146W/27
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°4
Cote
EDEPOT84 7F/2
Date
1931-1979
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
liste nominative, certificat, circulaire
  • Contexte : MENNECY
  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°5
Cote
2146W/16
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°6
Cote
2141W/21
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°7
Cote
2141W/6
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°8
Cote
2222W/30
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°9
Cote
1909W/94
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°10
Cote
1909W/35
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°11
Cote
2146W/11
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°12
Cote
2256W/18
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°13
Cote
2638W/50
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°14
Cote
2116W/34
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
  • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...
Résultat n°15
Cote
2486W/1
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention, procès-verbal de réunion
  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.
  • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...
Résultat n°16

Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

Cote
1940W/51
Date
2004
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, VARENNES-JARCY, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SAINT-CHERON Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
rapport, délibération
  • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
  • 2004.
  • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...
Résultat n°17
Cote
2222W/47
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°18
Cote
2114W/67
Date
1995-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
  • Exonération embauche premier salarié : déclaration...
Résultat n°19
Cote
2146W/21
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°20
Cote
2141W/18
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°21
Cote
2116W/9
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
  • Commissions recours gracieux (2004).
Résultat n°22
Cote
2638W/35
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°23
Cote
EDEPOT77 7F/4
Date
1853-1910
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
circulaire
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°24
Cote
2146W/25
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°25
Cote
1909W/57
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°26
Cote
1909W/118
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°27
Cote
44J/2
Date
1977-1983
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
budget, rapport d'activité
  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...
  • Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de...
Résultat n°28
Cote
2222W/35
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°29
Cote
2141W/32
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°30
Cote
2116W/37
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
  • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...
Résultat n°31
Cote
2638W/42
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°32
Cote
1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
document audiovisuel, budget, rapport
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°33
Cote
2141W/36
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°34
Cote
2222W/32
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°35
Cote
2638W/13
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°36
Cote
2114W/64
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
  • Exonération embauche premier salarié : déclaration...
Résultat n°37
Cote
2114W/48
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
  • Exonération embauche premier salarié : déclaration...
Résultat n°38
Cote
2695W/46
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°39
Cote
1909W/112
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°40
Cote
2114W/83
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
  • Exonération embauche premier salarié, associations...
Résultat n°41
Cote
2222W/18
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°42
Cote
2256W/3
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°43
Cote
2141W/37
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°44
Cote
1909W/102
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°45
Cote
2116W/7
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
  • Commissions recours gracieux (2004).
Résultat n°46
Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Quinzaine de mobilisation européenne... soutien à la résistance au Chili... Appel .. manifestation internationale à Paris. Comité de soutien à la lutte révolutionnaire du peuple chilien (9 décembre 1975).

1 media

Cote
18FI/4012
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES
  • Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Quinzaine...
Résultat n°47
Cote
2141W/4
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°48
Cote
2638W/46
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°49
Cote
2O/736
Date
1824-1938
Lieu
LINAS
Type de document
budget, pièce comptable, pétition
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°50
Cote
1909W/42
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°51
Cote
2638W/19
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°52
Cote
1772W/2
Date
1998
Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°53
Cote
2114W/78
Date
1994-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
  • Exonération embauche deuxième salarié : déclaration...
Résultat n°54

Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

Cote
1940W/17
Date
1995-1996
Lieu
ESSONNE, ULIS (LES) Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YOUGOSLAVIE
Type de document
rapport, délibération
  • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
  • 1995.
  • Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information...
Résultat n°55
Cote
1909W/12
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°56
Cote
2256W/9
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°57
Cote
2222W/5
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°58
Cote
2146W/12
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°59
Cote
2141W/55
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°60
Cote
1909W/55
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°61
Cote
2254W/54
Date
1999-2000
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...
Résultat n°62
Cote
2O/1031
Date
1824-1940
Lieu
PALAISEAU Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté du maire, arrêté préfectoral
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...
Résultat n°63
Cote
2141W/34
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°64
Cote
2638W/9
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°65
Cote
2114W/76
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
  • Exonération embauche premier salarié : déclaration...
Résultat n°66
Cote
2141W/46
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°67
Cote
2695W/11
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°68
Cote
1909W/120
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°69
Cote
2695W/61
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°70
Cote
2146W/10
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°71
Cote
1909W/86
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°72
Cote
1909W/41
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°73
Cote
2146W/22
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Résultat n°74
Cote
2222W/46
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°75
Cote
1356W/40
Date
1994
Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°76
Cote
1909W/24
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°77
Cote
1909W/103
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CHOMAGE.
  • Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Résultat n°78
Cote
958W/26
Date
1968-1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
circulaire, correspondance, statistique
  • Contexte : CABINET DU PREFET
  • Emploi.- D.M.T.O : problèmes de l'emploi, circulaires,...
Résultat n°79
Cote
2141W/20
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
  • Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Résultat n°80
Cote
1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...