664 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.

    Date

    1799-1937

    Cote

    2O/354

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité, 1852-1937 [1] ; dépenses, 1871-1936 [2] ; emprunts, 1879-1882, 1920-1936 [3] ; contributions de guerre, 1871-1879 [4] ; réquisitions allemandes, 1876 [5] ; arrêtés, 1848, 1873, 1938 [6] ; bureau de bienfaisance, 1873, 1879-1882 [7] ; rentes, dons et legs FAUSSET, LEFEBVRE DES NOETTES, BERLAND, PERON, 1879, 1922, 1936 [8] ; litige GODARD DE PLANCY, propriétaire du domaine de BEL-AIR relatif à la propriété d'une avenue en friche, 1807-1810 [9] ; différend avec ROLLAND relatif à la remise en état d'un mur de clôture, 1924 [10] ; procédure VERDELLES pour le curage de la rivière, procès ANNE, LOBKO, BARDET et GIOVANETTI pour constructions non autorisées à l'ABBAYES-AUX-BOIS, 1873, 1935 [11] ; affaires diverses : chômage, procuration, syndic, ordures ménagères, 1882, 1932, 1934 [12] ; marché : droits de place, résiliation de bail, 1852, 1933-1939 [13] ; pompes funèbres, 1937-1939 [14] ; personnel communal, 1876, 1916-1936 [15].

    Date

    1807-1939

    Cote

    2O/90

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget, 1931-1936 [1] ; emprunts (fonds de chômage, ambulance), 1929-1938 [2] ; taxes diverses (extraction des produits du sol, droits de place), 1930-1939 [3] ; droits des pauvres, 1909-1911 [4] ; pompes funèbres : tarifs, 1937 [5] ; fournitures et combustibles, 1937 [6] ; annulations de délibérations, 1933-1935 [7] ; frais de représentation et de transport, 1938 [8] ; affaires diverses : délibérations, correspondance, 1808-1939 [9].

    Date

    1808-1939

    Cote

    2O/1463

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    SACLAY. - Administration générale.

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/1127

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • SACLAY. - Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/1187

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1824-1926 [1] ; réquisitions de guerre, 1871-1881 [2] ; taxes, 1929-1937 [3] ; chômage : pétition, 1937-1938 [4] ; plaintes, 1853, 1931, 1934 [5] ; affaires diverses, 1886-1889, 1929, 1938 [6].

    Date

    1824-1938

    Cote

    2O/736

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

    Date

    1824-1940

    Cote

    2O/1031

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

    Date

    1827-1937

    Cote

    2O/1080

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Budget, 1886 [1] ; dépenses, 1844-1910 [2] ; comptabilité, 1843-1851 [3] ; emprunts, 1873-1875 [4] ; arrêtés, 1846-1901 [5] ; litige NAVIERE (non paiement d'emprunt et frais d'expertise), 1893-1914 [6] ; assurance des bâtiments communaux, 1875-1876 [7] ; extraits de délibérations : affaires diverses, 1893-1926 [8] ; bureau de bienfaisance, 1854-1894 [9] ; voiture publique : subvention, 1895 [10] ; différend entre le maire et le curé au sujet d'une taxe à payer lors d'un enterrement, 1900 [11] ; centenaire de la proclamation de la République, 1892-1893 [12] ; personnel, 1892-1938 [13] ; garde champêtre, 1850-1905 [14] ; chômage, 1936 [15].

    Date

    1843-1938

    Cote

    2O/573

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHEPTAINVILLE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1862-1922 [1] ; budget, dépenses, 1846-1891 [2] ; emprunt, 1927-1928 [3] ; don, 1890 [4] ; réquisitions allemandes, 1871-1875 [5] ; emblèmes religieux, 1908-1914 [6] ; chômage, 1934 [7] ; affaires diverses, 1929-1934 [8].

    Date

    1846-1934

    Cote

    2O/301

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • CHEPTAINVILLE. - Administration générale.- Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

    Date

    1848-1939

    Cote

    2O/1324

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Travaux de charité, 1848 (1] ; garde nationale, 1848 [2] ; usages locaux pour les locations verbales, 1877 [3] ; société philotechnique : demande de subvention, 1872 [4] ; gîtes, marché pour les feux d'artifice, 1901-1914 [5] ; inondation de la SEINE : paiement des dépenses, 1910 [6] ; chômage : mesures financières, 1927-1934 [7] ; extraits de délibérations et affaires diverses, 1861-1933 [8].

    Date

    1848-1934

    Cote

    2O/332

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Travaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Administration générale.

    Date

    1849-1939

    Cote

    2O/1387

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMPCUEIL. - Chômage involontaire, assurances sociales, enfants de chômeurs, recherches et demandes d'emploi, état du marché du travail, grève de juin 1936.

    Date

    1849-1948

    Cote

    EDEPOT17 7F/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Chômage involontaire, assurances sociales,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Chômage, demande de la sous-préfecture auprés du maire afin qu'il donne du travail aux plus pauvres (1853), deux circulaires relatives aux travaux de secours contre le chômage (1904 et 1910).

    Date

    1853-1910

    Cote

    EDEPOT77 7F/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  16. Résultat n°16

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

    Date

    1854-1979

    Cote

    EDEPOT71 1I/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chômage, Bureau de placement, offres d'emploi, grève : circulaires, instructions, état statistique, correspondance (1863-1948).

    Date

    1863-1948

    Cote

    EDEPOT45 7F/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chômage, Bureau de placement,...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Travail et main d'oeuvre : Chômage : délibérations de conseils municipaux relatives à la constitution d'un fonds de chômage dans la commune et à l'adhésion au fonds départemental de chômage en vertu d'une circulaire préfectorale du 28 février 1919 sur l'organisation des caisses de chômage et sur la distribution des secours, communes de DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETRECHY, GRIGNY, ITTEVILLE, MEROBERT, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SAINT-VRAIN, VALPUISEAUX, VILLEBON-SUR-YVETTE, VIGNEUX-SUR-SEINE (1919) ; état récapitulatif des secours de chômage de la commune de CORBEIL et statistiques du chômage (1919).

    Date

    1919

    Cote

    10M/1

    • Contexte : 10M TRAVAIL ET MAIN D'OEUVRE (1919)
    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Travail et main d'oeuvre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Salaires, fixation des salaires, indemnités de chômage.- Circulaires, protocoles d'accord intersyndical, coupures de presse, journal de l 'imprimerie française (août 1946), décret portant attribution d'une allocation supplémentaire aux salariés (mai 1941), relevés de salaires (1946-1948) ; atelier de brochage : tarif du travail aux pièces (septembre 1922) ; correspondance (1920-1961) ; rappels sur salaires, primes diverses : notes manuscrites (1946-1957).

    Date

    1920-1961

    Cote

    73J/102

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE
    • Salaires, fixation des salaires, indemnités de chômage.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLIERS-LE-BACLE - Population, économie et statistiques. - Attribution de secours aux chômeurs de la commune : circulaire préfectorale (1927).

    Date

    1927

    Cote

    EDEPOT76 7F/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Population, économie et statistiques....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)