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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.
Cote
2O/354
 Date
1799-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.
Résultat n°2

BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité, 1852-1937 [1] ; dépenses, 1871-1936 [2] ; emprunts, 1879-1882, 1920-1936 [3] ; contributions de guerre, 1871-1879 [4] ; réquisitions allemandes, 1876 [5] ; arrêtés, 1848, 1873, 1938 [6] ; bureau de bienfaisance, 1873, 1879-1882 [7] ; rentes, dons et legs FAUSSET, LEFEBVRE DES NOETTES, BERLAND, PERON, 1879, 1922, 1936 [8] ; litige GODARD DE PLANCY, propriétaire du domaine de BEL-AIR relatif à la propriété d'une avenue en friche, 1807-1810 [9] ; différend avec ROLLAND relatif à la remise en état d'un mur de clôture, 1924 [10] ; procédure VERDELLES pour le curage de la rivière, procès ANNE, LOBKO, BARDET et GIOVANETTI pour constructions non autorisées à l'ABBAYES-AUX-BOIS, 1873, 1935 [11] ; affaires diverses : chômage, procuration, syndic, ordures ménagères, 1882, 1932, 1934 [12] ; marché : droits de place, résiliation de bail, 1852, 1933-1939 [13] ; pompes funèbres, 1937-1939 [14] ; personnel communal, 1876, 1916-1936 [15].

Cote
2O/90
 Date
1807-1939
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
pièce comptable, dossier de procédure
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité,...
Résultat n°3

VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget, 1931-1936 [1] ; emprunts (fonds de chômage, ambulance), 1929-1938 [2] ; taxes diverses (extraction des produits du sol, droits de place), 1930-1939 [3] ; droits des pauvres, 1909-1911 [4] ; pompes funèbres : tarifs, 1937 [5] ; fournitures et combustibles, 1937 [6] ; annulations de délibérations, 1933-1935 [7] ; frais de représentation et de transport, 1938 [8] ; affaires diverses : délibérations, correspondance, 1808-1939 [9].

Cote
2O/1463
 Date
1808-1939
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
budget, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget,...
Résultat n°4

SACLAY. - Administration générale.
Cote
2O/1127
 Date
1811-1939
 Lieu
SACLAY
 Type de document
matrice cadastrale, budget, acte authentique
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • SACLAY. - Administration générale.
Résultat n°5

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Cote
2O/1187
 Date
1815-1939
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, dossier de procédure
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...
Résultat n°6

LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1824-1926 [1] ; réquisitions de guerre, 1871-1881 [2] ; taxes, 1929-1937 [3] ; chômage : pétition, 1937-1938 [4] ; plaintes, 1853, 1931, 1934 [5] ; affaires diverses, 1886-1889, 1929, 1938 [6].

Cote
2O/736
 Date
1824-1938
 Lieu
LINAS
 Type de document
budget, pièce comptable, pétition
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°7

PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

Cote
2O/1031
 Date
1824-1940
 Lieu
PALAISEAU Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté du maire, arrêté préfectoral
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...
Résultat n°8

PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

Cote
2O/1080
 Date
1827-1937
 Lieu
PUSSAY, ETAMPES Commune
 Type de document
inventaire, rapport
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police...
Résultat n°9

FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Budget, 1886 [1] ; dépenses, 1844-1910 [2] ; comptabilité, 1843-1851 [3] ; emprunts, 1873-1875 [4] ; arrêtés, 1846-1901 [5] ; litige NAVIERE (non paiement d'emprunt et frais d'expertise), 1893-1914 [6] ; assurance des bâtiments communaux, 1875-1876 [7] ; extraits de délibérations : affaires diverses, 1893-1926 [8] ; bureau de bienfaisance, 1854-1894 [9] ; voiture publique : subvention, 1895 [10] ; différend entre le maire et le curé au sujet d'une taxe à payer lors d'un enterrement, 1900 [11] ; centenaire de la proclamation de la République, 1892-1893 [12] ; personnel, 1892-1938 [13] ; garde champêtre, 1850-1905 [14] ; chômage, 1936 [15].

Cote
2O/573
 Date
1843-1938
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
pièce comptable, budget
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°10

CHEPTAINVILLE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1862-1922 [1] ; budget, dépenses, 1846-1891 [2] ; emprunt, 1927-1928 [3] ; don, 1890 [4] ; réquisitions allemandes, 1871-1875 [5] ; emblèmes religieux, 1908-1914 [6] ; chômage, 1934 [7] ; affaires diverses, 1929-1934 [8].

Cote
2O/301
 Date
1846-1934
 Lieu
CHEPTAINVILLE
 Type de document
budget, pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • CHEPTAINVILLE. - Administration générale.- Arrêtés...
Résultat n°11

VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

Cote
2O/1324
 Date
1848-1939
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
budget, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...
Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Travaux de charité, 1848 (1] ; garde nationale, 1848 [2] ; usages locaux pour les locations verbales, 1877 [3] ; société philotechnique : demande de subvention, 1872 [4] ; gîtes, marché pour les feux d'artifice, 1901-1914 [5] ; inondation de la SEINE : paiement des dépenses, 1910 [6] ; chômage : mesures financières, 1927-1934 [7] ; extraits de délibérations et affaires diverses, 1861-1933 [8].

Cote
2O/332
 Date
1848-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Travaux...
Résultat n°13

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Administration générale.
Cote
2O/1387
 Date
1849-1939
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, DRAVEIL Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
budget, arrêté du maire, délibération
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Administration générale.
Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Chômage involontaire, assurances sociales, enfants de chômeurs, recherches et demandes d'emploi, état du marché du travail, grève de juin 1936.

Cote
EDEPOT17 7F/4
 Date
1849-1948
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPCUEIL. - Chômage involontaire, assurances sociales,...
Résultat n°15

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Chômage, demande de la sous-préfecture auprés du maire afin qu'il donne du travail aux plus pauvres (1853), deux circulaires relatives aux travaux de secours contre le chômage (1904 et 1910).

Cote
EDEPOT77 7F/4
 Date
1853-1910
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
circulaire
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°16

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

Cote
EDEPOT71 1I/4
 Date
1854-1979
 Lieu
GUIBEVILLE, CORBEIL Arrondissement, ARPAJON Canton
 Type de document
correspondance
  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°17

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chômage, Bureau de placement, offres d'emploi, grève : circulaires, instructions, état statistique, correspondance (1863-1948).

Cote
EDEPOT45 7F/4
 Date
1863-1948
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, statistique, correspondance
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chômage, Bureau de placement,...
Résultat n°18

Préfecture de Seine-et-Oise. - Travail et main d'oeuvre : Chômage : délibérations de conseils municipaux relatives à la constitution d'un fonds de chômage dans la commune et à l'adhésion au fonds départemental de chômage en vertu d'une circulaire préfectorale du 28 février 1919 sur l'organisation des caisses de chômage et sur la distribution des secours, communes de DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETRECHY, GRIGNY, ITTEVILLE, MEROBERT, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SAINT-VRAIN, VALPUISEAUX, VILLEBON-SUR-YVETTE, VIGNEUX-SUR-SEINE (1919) ; état récapitulatif des secours de chômage de la commune de CORBEIL et statistiques du chômage (1919).

Cote
10M/1
 Date
1919
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETRECHY Commune, GRIGNY Commune, ITTEVILLE, MEROBERT, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-VRAIN, VALPUISEAUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, statistique
  • Contexte : 10M TRAVAIL ET MAIN D'OEUVRE (1919)
  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Travail et main d'oeuvre...
Résultat n°19

Salaires, fixation des salaires, indemnités de chômage.- Circulaires, protocoles d'accord intersyndical, coupures de presse, journal de l 'imprimerie française (août 1946), décret portant attribution d'une allocation supplémentaire aux salariés (mai 1941), relevés de salaires (1946-1948) ; atelier de brochage : tarif du travail aux pièces (septembre 1922) ; correspondance (1920-1961) ; rappels sur salaires, primes diverses : notes manuscrites (1946-1957).

Cote
73J/102
 Date
1920-1961
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
circulaire, publication périodique
  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE
  • Salaires, fixation des salaires, indemnités de chômage.-...
Résultat n°20

VILLIERS-LE-BACLE - Population, économie et statistiques. - Attribution de secours aux chômeurs de la commune : circulaire préfectorale (1927).

Cote
EDEPOT76 7F/1
 Date
1927
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
circulaire
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VILLIERS-LE-BACLE - Population, économie et statistiques....