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Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.

Date

1799-1937

Cote

2O/354

Résultat n°2

BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité, 1852-1937 [1] ; dépenses, 1871-1936 [2] ; emprunts, 1879-1882, 1920-1936 [3] ; contributions de guerre, 1871-1879 [4] ; réquisitions allemandes, 1876 [5] ; arrêtés, 1848, 1873, 1938 [6] ; bureau de bienfaisance, 1873, 1879-1882 [7] ; rentes, dons et legs FAUSSET, LEFEBVRE DES NOETTES, BERLAND, PERON, 1879, 1922, 1936 [8] ; litige GODARD DE PLANCY, propriétaire du domaine de BEL-AIR relatif à la propriété d'une avenue en friche, 1807-1810 [9] ; différend avec ROLLAND relatif à la remise en état d'un mur de clôture, 1924 [10] ; procédure VERDELLES pour le curage de la rivière, procès ANNE, LOBKO, BARDET et GIOVANETTI pour constructions non autorisées à l'ABBAYES-AUX-BOIS, 1873, 1935 [11] ; affaires diverses : chômage, procuration, syndic, ordures ménagères, 1882, 1932, 1934 [12] ; marché : droits de place, résiliation de bail, 1852, 1933-1939 [13] ; pompes funèbres, 1937-1939 [14] ; personnel communal, 1876, 1916-1936 [15].

Date

1807-1939

Cote

2O/90

Résultat n°3

VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Budget, 1931-1936 [1] ; emprunts (fonds de chômage, ambulance), 1929-1938 [2] ; taxes diverses (extraction des produits du sol, droits de place), 1930-1939 [3] ; droits des pauvres, 1909-1911 [4] ; pompes funèbres : tarifs, 1937 [5] ; fournitures et combustibles, 1937 [6] ; annulations de délibérations, 1933-1935 [7] ; frais de représentation et de transport, 1938 [8] ; affaires diverses : délibérations, correspondance, 1808-1939 [9].

Date

1808-1939

Cote

2O/1463

Résultat n°4

SACLAY. - Administration générale.

Date

1811-1939

Cote

2O/1127

Résultat n°5

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Date

1815-1939

Cote

2O/1187

Résultat n°6

LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1824-1926 [1] ; réquisitions de guerre, 1871-1881 [2] ; taxes, 1929-1937 [3] ; chômage : pétition, 1937-1938 [4] ; plaintes, 1853, 1931, 1934 [5] ; affaires diverses, 1886-1889, 1929, 1938 [6].

Date

1824-1938

Cote

2O/736

Résultat n°7

PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

Date

1824-1940

Cote

2O/1031

Résultat n°8

PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

Date

1827-1937

Cote

2O/1080

Résultat n°9

FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Budget, 1886 [1] ; dépenses, 1844-1910 [2] ; comptabilité, 1843-1851 [3] ; emprunts, 1873-1875 [4] ; arrêtés, 1846-1901 [5] ; litige NAVIERE (non paiement d'emprunt et frais d'expertise), 1893-1914 [6] ; assurance des bâtiments communaux, 1875-1876 [7] ; extraits de délibérations : affaires diverses, 1893-1926 [8] ; bureau de bienfaisance, 1854-1894 [9] ; voiture publique : subvention, 1895 [10] ; différend entre le maire et le curé au sujet d'une taxe à payer lors d'un enterrement, 1900 [11] ; centenaire de la proclamation de la République, 1892-1893 [12] ; personnel, 1892-1938 [13] ; garde champêtre, 1850-1905 [14] ; chômage, 1936 [15].

Date

1843-1938

Cote

2O/573

Résultat n°10

CHEPTAINVILLE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1862-1922 [1] ; budget, dépenses, 1846-1891 [2] ; emprunt, 1927-1928 [3] ; don, 1890 [4] ; réquisitions allemandes, 1871-1875 [5] ; emblèmes religieux, 1908-1914 [6] ; chômage, 1934 [7] ; affaires diverses, 1929-1934 [8].

Date

1846-1934

Cote

2O/301

Résultat n°11

VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

Date

1848-1939

Cote

2O/1324

Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Travaux de charité, 1848 (1] ; garde nationale, 1848 [2] ; usages locaux pour les locations verbales, 1877 [3] ; société philotechnique : demande de subvention, 1872 [4] ; gîtes, marché pour les feux d'artifice, 1901-1914 [5] ; inondation de la SEINE : paiement des dépenses, 1910 [6] ; chômage : mesures financières, 1927-1934 [7] ; extraits de délibérations et affaires diverses, 1861-1933 [8].

Date

1848-1934

Cote

2O/332

Résultat n°13

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Administration générale.

Date

1849-1939

Cote

2O/1387

Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Chômage involontaire, assurances sociales, enfants de chômeurs, recherches et demandes d'emploi, état du marché du travail, grève de juin 1936.

Date

1849-1948

Cote

EDEPOT17 7F/4

Résultat n°15

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Chômage, demande de la sous-préfecture auprés du maire afin qu'il donne du travail aux plus pauvres (1853), deux circulaires relatives aux travaux de secours contre le chômage (1904 et 1910).

Date

1853-1910

Cote

EDEPOT77 7F/4

Résultat n°16

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

Date

1854-1979

Cote

EDEPOT71 1I/4

Résultat n°17

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chômage, Bureau de placement, offres d'emploi, grève : circulaires, instructions, état statistique, correspondance (1863-1948).

Date

1863-1948

Cote

EDEPOT45 7F/4

Résultat n°18

Préfecture de Seine-et-Oise. - Travail et main d'oeuvre : Chômage : délibérations de conseils municipaux relatives à la constitution d'un fonds de chômage dans la commune et à l'adhésion au fonds départemental de chômage en vertu d'une circulaire préfectorale du 28 février 1919 sur l'organisation des caisses de chômage et sur la distribution des secours, communes de DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETRECHY, GRIGNY, ITTEVILLE, MEROBERT, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SAINT-VRAIN, VALPUISEAUX, VILLEBON-SUR-YVETTE, VIGNEUX-SUR-SEINE (1919) ; état récapitulatif des secours de chômage de la commune de CORBEIL et statistiques du chômage (1919).

Date

1919

Cote

10M/1

Résultat n°19

Salaires, fixation des salaires, indemnités de chômage.- Circulaires, protocoles d'accord intersyndical, coupures de presse, journal de l 'imprimerie française (août 1946), décret portant attribution d'une allocation supplémentaire aux salariés (mai 1941), relevés de salaires (1946-1948) ; atelier de brochage : tarif du travail aux pièces (septembre 1922) ; correspondance (1920-1961) ; rappels sur salaires, primes diverses : notes manuscrites (1946-1957).

Date

1920-1961

Cote

73J/102

Résultat n°20

VILLIERS-LE-BACLE - Population, économie et statistiques. - Attribution de secours aux chômeurs de la commune : circulaire préfectorale (1927).

Date

1927

Cote

EDEPOT76 7F/1

Résultat n°21

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

Date

1930-1985

Cote

EDEPOT71 2I/7

Résultat n°22

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courrier du président de l'Union locale CGC d'EVRY-CORBEIL et environs relatif à la constitution de cette union (1979). Chômage, règles relatives aux modalités d'indemnisation des chômeurs : instructions et circulaires du préfet ; Fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise : listes d'émargement des secours de chômage, demandes d'admission aux allocations, fiches de bénéficiaire, attestations et certificats des employeurs, états des allocations à payer (1931 - 1938).

Date

1931-1979

Cote

EDEPOT84 7F/2

Résultat n°23

Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).

Date

1935-1975

Cote

EDEPOT85 7F/6

Résultat n°24

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Chômage : aide aux travailleurs sans emploi, correspondance.

Date

1935-1960

Cote

EDEPOT19 7F/4

Résultat n°25

Chômeurs : fiches individuelles (1935 - 1939).

Date

1935-1939

Cote

EDEPOT85 7F/3

Résultat n°26

Chômeurs : états de paiement des allocations, états de pointage (1936 - 1949).

Date

1936-1949

Cote

EDEPOT85 7F/1

Résultat n°27

Seconde guerre mondiale et après-guerre.

Date

1936-1949

Cote

982W/1

Résultat n°28

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Application de la loi du 20 juin 1936 relative aux congés payés (1938). Fonds de compensation des indemnités exceptionnelles aux salariés travaillant dans les lieux exposés (sans dates). Organisations syndicales (1936 - 1959). Chomâge, licenciements, grèves (1938 - 1939). Recensement de la main-d'oeuvre agricole en temps de paix (1939).

Date

1936-1959

Cote

EDEPOT81 7F/1

Résultat n°29

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres, état nominatif des bénéficiaires, nombre de salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, CHAMPCUEIL - CORBEIL-ESSONNES.

Date

1940

Cote

838W/2

Résultat n°30

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, occupation allemande, indemnisation du chômage dans les différents secteurs de l'économie et selon les différentes situations des chomeurs ou demandeurs d'emploi : correspondance et instructions du préfet, autre correspondance, etats de payement des allocations de chômage, états nominatifs des salariés sans emploi, listes nominatives des bénéficiaires de l'indemnité de chômage, une demande d'admission au fonds départemental de chômage, avis de versement des indemnités de chômage, attestations d'heures de travail réalisées (1940 - 1941).

Date

1940-1941

Cote

EDEPOT84 4H/18

Résultat n°31

CONGERVILLE-THIONVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1950) ; cimetière : concessions (1948) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1952) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1950) ; voirie urbaine (1949). CORBEIL-ESSONNES. - Copie du décret portant fusion de CORBEIL et d'ESSONNES (1951) ; emprunts (1946-1952) ; taxes (1943-1953) ; assurances (1951-1952) ; observations de la Cour des comptes (1957-1958) ; subventions accordées par la commune (1950-1956) ; personnel (1943-1958) ; affaires diverses : tutelle préfectorale, chômage, véhicules, affaire PROVOST (1944-1960) ; ESSONNES : taxes (1944-1947) ; ESSONNES : bulletin municipal, personnel, affaires diverses (1940-1948).

Date

1940-1960

Cote

986W/42

Résultat n°32

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, occupation allemande, indemnisation des chômeurs : fiches individuelles des bénficiaires du fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise, demandes d'admission à l'indemnité spéciale, demandes de remboursement des indemnités journalières accordées aux salariés sans travail, correspondance de l'entreprise Crété, états nominatifs des salariés sans emploi, un certificat du maire (1940). Travail réalisé pour les forces d'occupation : attestations nominatives [libellées en allemand], deux extraits nominatifs concernant un polonais et un tchèque (1942).

Date

1940-1942

Cote

EDEPOT84 4H/19

Résultat n°33

Travail, chômage : fiches individuelles, cartes d'inscription à l'ANPE, notifications d'aide aux travailleurs sans emploi (1940 - 1970).

Date

1940-1970

Cote

EDEPOT85 7F/5

Résultat n°34

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Palaiseau (1941-1945), Paray-Vieille-Poste (1941-1945), Plessis-Pâté (le) (1941), Pussay (1941), Quincy-sous-Sénart (1941-1942), Ris-Orangis (1941-1943), Saclay (1941-1942), Saint-Germain-lès Arpajon (1941-1942), Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1943), Saint-Michel sur-Orge (1941-1942).

Date

1941-1945

Cote

842W/6

Résultat n°35

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Epinay-sous-Sénart (1941), Epinay-sur-Orge (1941-1943), Etampes (1941-1942), Etiolles (1941), Etrechy (1941), Evry (1941-1942), Gif-sur-Yvette (1941-1943), Gometz-le-Châtel (1941-1942), Grigny (1941), Igny (1941-1945), Itteville (1941 et 1944).

Date

1941-1945

Cote

842W/3

Résultat n°36

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Vigneux-sur-Seine (1941-1945), Villabé (1941-1943), Villebon-sur-Yvette (1941-1942), Villemoisson-sur-Orge (1941-1945), Viry-Châtillon (1941-1945), Wissous (1941-1945).

Date

1941-1945

Cote

842W/8

Résultat n°37

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Janville-sur-Juine (1941), Juvisy-sur Orge (1941-1944), Lardy (1941), Limours (1941-1943), Linas (1941-1942), Lisses (1941), Longjumeau (1941-1945), Marolles-en hurepoix (1941 et 1942), Massy (1941-1944), Mennecy (1941), Molières (les) (1941).

Date

1941-1945

Cote

842W/4

Résultat n°38

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Corbeil-Essonnes (1941-1945), Le Coudray-Montceaux (1941-1942), Crosne (1941-1945), Draveil (1941-1945).

Date

1941-1945

Cote

842W/2

Résultat n°39

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Yerres (1941-1945).

Date

1941-1945

Cote

842W/9

Résultat n°40

Travaux pour la lutte contre le chômage : subventions de la Préfecture ; Aménagement d'un terrain de sport à EPINAY-SUR-ORGE (1941-1949) ; aménagement d'un terrain de sport à VERRIERES-LE-BUISSON (1942-1947) ; aménagement d'un terrain de sport à VIDELLES (1941-1944) ; aménagement d'un terrain de sport à VERT-LE-PETIT (1942-1948).

Date

1941-1949

Cote

837W/1