bien administré - page 1 sur 11 - Recherche - Archives départementales de l’Essonne

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Résultat n°1
L'évènement le plus important de la Révolution : la vente des biens nationaux; préface de Jean-Marc Moriceau

Auteur

BODINIER, Bernard

Date

2000

Cote

INOCTAVO/3297
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- L'évènement le plus important de la Révolution : la…
Résultat n°2
Oeuvres d'art et objets de collection en droit français. 3e édition

Auteur

CHATELAIN, Françoise

Date

1997

Cote

INOCTAVO/3512
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Oeuvres d'art et objets de collection en droit français.…
Résultat n°3
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1992

Cote

1356W/32
- Contexte : 1356W Fonds audiovisuel du secrétariat général des…
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE…
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°4
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1992

Cote

1356W/34
- Contexte : 1356W Fonds audiovisuel du secrétariat général des…
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE…
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°5
LA VILLE-DU-BOIS. - Inventaire des biens d'église, 1900 : photographie, N. et B.

Date

1991

Cote

9FI/211
- Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR…
- LA VILLE-DU-BOIS. - Inventaire des biens d'église,…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°6
Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Auteur

DEVOS, Roger

Date

1986

Cote

INV/1120
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Résultat n°7
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire : 1 J 1156 à 1800

Auteur

LEPAGE, Simone

Date

1984

Cote

INV/1007
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J…
Résultat n°8
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire, Fascicule 2 : 1 J 370 à 738

Auteur

VERRY, Elisabeth

Date

1984

Cote

INV/1005
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J…
Résultat n°9
Répertoire numérique de la sous-série 2 E : Articles 2 E 1 à 2 E 240 : Fonds Diderot-Caroillon de Vandeul

Auteur

COUVRET, Anne-Marie

Date

1984

Cote

INV/1160
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la sous-série 2 E : Articles…
Résultat n°10
Histoire générale de Paris : terrier de la censive de l'archevéchê dans Paris, 1772. Tome second, première partie, notices n° 1 à 2783

Auteur

MONNERAYE (DE LA), Jean

Date

1981

Cote

INFOLIO/314
- Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
- Histoire générale de Paris : terrier de la censive…
Résultat n°11
Archives de la Maison de France : Branche d'Orléans : Inventaire. Préface par Jean FAVIER - Tome I : Fonds de Dreux : 300 AP I, 1 à 2634

Auteur

HUART (D), Suzanne

Date

1976

Cote

INV/1402
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives de la Maison de France : Branche d'Orléans…
Résultat n°12
ORSAY. - Divers.

Date

1793-1955

Cote

EDEPOT64 S/1
- Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ORSAY. - Divers.
Producteur :

ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)
Résultat n°13
Série E : Familles (suite) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. 1ère partie : Fonds Auvé-Révérend. 2ème partie : Chartrier de Pocé : Seigneuries de Montreuil, de Saint-Germain et Rouvray-sur-Indre de Villecuit et fief des gardes à Loches. 3ème partie : Chartrier d'Azay-le-Rideau : avec les fonds de Lansac (Gironde), de Vassé (Sarthe) et le fonds Guyon le Roy (Normandie)

Auteur

MASSIET DU BIEST, J

Date

1955

Cote

INV/392
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Série E : Familles (suite) : Inventaire sommaire des…
Résultat n°14
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Wissous : état parcellaire des propriétés devant être cédées pour l'établissement du chemin de fer (1890-1892) ; rétrocession par la Compagnie de deux parcelles de terrain appartenant à Mme Veuve Muret (1891-1926) ; rétrocession par le département de la Seine à Mr. Sérouge ; actes de ventes notariés, délibérations, correspondance (1928-1929), cession à l'association syndicale du carrefour Fribouli d'une parcelle de terrain pour établissement d'une place publique (1932-1935), acquisition de terrains appartenant à la Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris par le département de Seine-et-Oise en bordure du chemin de grande communication n°167 (1935-1938), cession à Mr Purrey d'un excédent de terrain dépendant de la parcelle n°53 du plan parcellaire de la ligne (1937-1938), cession par le département de Seine-et-Oise de la parcelle n°65 (1938-1942), cession par le département de la Seine-et-Oise de plusieurs parcelles en bordure du chemin départemental 167 (1938), cession à la commune de plusieurs parcelles (1938-1943), cession par le département de la Seine au département de la Seine-et-Oise de plusieurs parcelles à affecter aux transports métropolitains (1948).

Date

1890-1948

Cote

5S/137
- Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-…
Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°15
Parquet, affaires criminelles. - Mises sous séquestre des biens des sujets des puissances ennemies : mises sous séquestre de biens allemands, autrichiens, hongrois ou austro-hongrois ; déchéance de la nationalité française.

Date

1914-1945

Cote

3U/172
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Parquet, affaires criminelles. - Mises sous séquestre…
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°16
PALAISEAU. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1853-1877 [1] ; église : travaux, 1900-1941 [2] ; inscription commémorative à la mémoire de l'abbé MARCHAND, 1873 [3] ; classement de l'église parmi les monuments historiques, 1930 [4] ; presbytère : acquisition, 1845 [5] ; bail, 1868, 1879-1882 [6] ; fabrique : biens, rentes, 1855-1911 [7] ; donation PIGEON à la fabrique : érection d'une chapelle de secours, 1856-1859 [8] ; legs PELLETIER à la fabrique, 1892 [9] ; refonte de la cloche, réparation de l'horloge, 1896, 1899 [10] ; réclamation du desservant de VILLEBON, 1853 [11].

Date

1845-1941

Cote

2O/1038
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PALAISEAU. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°17
JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation du partage des biens communaux fait en l'an ll (1793-1794), 1807 [1] ; terrain : ventes et acquisitions, 1817-1935 [2] ; fontaine : réparations, 1843-1847 [3] : vente d'arbres, 1879 [4] ; baux, 1887-1920 [5] ; immeubles communaux : aliénations, 1902-1939 [6] : acquisition du château de JUVISY, 1902 [7] ; établissement d'un square, 1912-1914 [8).

Date

1807-1939

Cote

2O/698
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°18
VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1821-1865 [1] ; biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1896-1937 [2] ; acquisition des immeubles GRELLOU et DUPONT, 1861, 1932 [3] ; bâtiments communaux : entretien et modification, 1936-1939 [4] ; procédure contre LE MERCIER de NERVILLE, 1829-1835 [5) ; remplacement des croix de carrefour tombées : demande de Mme LEVEQUE de VILMORIN, 1867 [6] ; construction d'une remise pour la voiture d'école, 1892, 1901-1906 [7] ; société d'habitations à bon marché : garantie communale, 1932 [8].

Date

1821-1939

Cote

2O/1355
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement.…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°19
Généralités. Ventes et cessions de terrains entre l'Etat et les administrés : correspondance (1803-1873) ; états des indemnités de terrains réglés aux particuliers pour vente à l'Etat (1858-1885) ; routes nationales : cession et échanges de terrains entre l'Etat et les administrés : arrêtés préfectoraux (1859-1883) ; personnel : cantonnier du service des Ponts et Chaussées, nomination, mutation, vacances et demandes d'emploi : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs et correspondance (1933-1939).

Date

1803-1939

Cote

2S/1
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Généralités. Ventes et cessions de terrains entre…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°20
PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1812, 1886 [1] ; terrains, 1844-1936 [2] ; contestation relative au dessèchement des Prés morts, 1814 [3] ; immeubles : adjudication, acquisition, 1863, 1930-1936 [4] ; acquisition d'immeuble par la congrégation des soeurs de Saint-Joseph à CLUNY, 1859 [5] ; affaire GERARD et LAPREE à propos d'un droit de passage, 1862-1865 [6] ; baux, 1862-1939 [7] ; ventes d'arbres, 1831-1853 [8].

Date

1812-1939

Cote

2O/1042
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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