Filtrer les résultats
Multimédias
  • 62
  • 2
Période
  • 1
  • 2
  • 3
  • 5
  • 59
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 17
  • 5
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 22
  • 22
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 21
  • 18
  • 14
  • 10
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 64
  • 57
  • 36
  • 9
  • 8
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements civils, baux ruraux.

    Date

    1989

    Cote

    1310W/113

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils, baux ruraux.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  2. Résultat n°2

    Jugements civils : dossiers individuels de décembre 1989. Baux ruraux.

    Date

    1989

    Cote

    1310W/61

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils : dossiers individuels de décembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  3. Résultat n°3

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (octobre).

    Date

    1979

    Cote

    1284W/70

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

    Date

    1621-1770

    Cote

    B/1868

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commission départementale des baux ruraux (1969-1970) ; groupement de producteurs (1968) ; conseil interdépartemental du développement agricole de l'Ile-de-France (désignation d'un représentant du conseil général, 1969) ; calamités agricoles, indemnité viagère de départ (1968-1971).

    Date

    1968-1971

    Cote

    972W/3

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Commission départementale des baux ruraux (1969-1970)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (mai).

    Date

    1979

    Cote

    1284W/65

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    minutes diverses (actes de notoriété, consentements à adoption, prestations de serment). Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, proces-verbal de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés)

    Date

    1969

    Cote

    1636W/10

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Jugements civils : dossiers individuels de janvier et février 1989. Baux ruraux.

    Date

    1989

    Cote

    1310W/46

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils : dossiers individuels de janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  9. Résultat n°9

    Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/11

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (avril).

    Date

    1979

    Cote

    1284W/63

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (novembre).

    Date

    1979

    Cote

    1284W/72

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Jugements civils : dossiers individuels d'octobre 1989. Baux ruraux.

    Date

    1989

    Cote

    1310W/56

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils : dossiers individuels d'octobre 1989....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  13. Résultat n°13

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus du fermage, les rentes perpétuelles [toutes les pages sont vierges, couverture réalisée avec un parchemin du 16ème siècle] S.D. [vers 1800].

    Date

    s.d

    Cote

    76J/24

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant), UNIVERSITE PARIS IV - SORBONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements, Tribunal Paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1636W/26

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Minutes diverses : actes de notoriété, consentement à adoption, prestations de serment, Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, procès-verbaux de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/9

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Livre n°3 des locations et fermages : liste des locataires, colonnes des débits et avoirs, répertoire alphabétique (1899-1919).

    Date

    1899-1919

    Cote

    78J/265

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à ferme. - Registre paritaire, (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1228W/1

    • Contexte : 1228W Dommages de guerre ; affaires civiles et pénales...

    • Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Jugements civils : dossiers individuels de février 1989. Baux ruraux.

    Date

    1989

    Cote

    1310W/47

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils : dossiers individuels de février...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  19. Résultat n°19

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (octobre à décembre).

    Date

    1969

    Cote

    1284W/57

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (mars).

    Date

    1979

    Cote

    1284W/61

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)