assurance maladie - Recherche

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1

Agence comptable, Comptabilité : document de synthèse, comptes annuels 2017, rapport financier de l'agent comptable 2017.

Date

2017

Cote

2880W/2

2

Agence comptable : comptes annuels et rapport financier de l'agent comptable.

Date

2016

Cote

2789W/1

3

Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).

Date

2015

Cote

2674W/2

4

Service des Relations avec les Etablissements (SRES), Réglements établissements : lot télétransmission de factures de Clinique Privé, séjours et honoraires.

Date

2015

Cote

2880W/3

5

Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.

Date

2014

Cote

2572W/6

6

Service relations avec les établissements de santé : Règlement prestations établissements : lot télétransmission de factures de Clinique Privé, séjours et honoraires (2011-2013).

Date

2011-2013

Cote

2674W/3

7

Commission de Recours Amiable : 30 dossiers de contestations (contestations employeurs, litiges assurés, indemnités journalières, accident du travail, remise de dette, prescriptions biennales, transports, soins étranger, créance, expertise, maladie professionnelle, prolongation d'arrêt maladie, assujetissement, capital décés, délai envoi des arrêts maladie).

Date

2010-2012

Cote

2572W/5

8

Maladies professionnelles : déclaration de maladie professionnelle, rente associée (2006-2012). Accidents du travail : déclaration d'accident du travail, rente associée (1998-2012).

Date

1998-2012

Cote

2674W/7

9

Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable des exercices (2006-2012).

Date

2006-2012

Cote

2351W/4

10

Comptabilité : synthèse des exercices (2009-2012).

Date

2009-2012

Cote

2351W/3

11

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Date

2006-2011

Cote

2674W/5

12

Pôle d'Expertise Juridique : Dossiers ASS (litiges, créances tiers, employeurs et assurés, fautes inexcusables, risque, prestation en nature, prestation en espèces, accident du travail) n°67799, TASS MELUN, tiers, litige sur cotisations URSSAF ; n°78784,TASS EVRY, créances tiers sur prestations en nature ; n°79685,TASS EVRY, litige employeur sur rechute de l'accident du travail ; n°81539,TASS EVRY, créance tiers sur prestations en nature ; n°82928,TASS EVRY, créance tiers sur prestations en espèces maladie ; n°83090,TASS EVRY, créance assuré sur prestations en espèces maladie ; n°83295,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge accident du trajet ; n°85543,TASS EVRY, litige assuré sur prestations en nature ; n°87824, CA PARIS, litige employeur faute inexcusable ; n°90159,TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la rechute de l'accident du travail (25 janvier 2005 - 18 janvier 2010).

Date

2005-2010

Cote

2572W/7

13

Direction de la gestion des risques : dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).

Date

2010

Cote

2789W/6

14

Direction des prestations, réglements aux assurés : feuilles de soins (05/05/2010-24/09/2010), déclarations de maternité (02/09/2010-23/09/2010).

Date

2010

Cote

2351W/5

15

10 dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).

Date

2005-2009

Cote

2880W/1/17

16

16 octobre 2009.

Date

2009

Cote

2880W/1/16

17

19 juin 2009.

Date

2009

Cote

2880W/1/15

18

Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

Date

2009

Cote

2351W/6

19

8 avril 2009.

Date

2009

Cote

2880W/1/14

20

Direction de la gestion du risque : Règlement prestations professionnels de santé : dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins) (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2674W/4

21

25 novembre 2008.

Date

2008

Cote

2880W/1/13

22

11 juin 2008.

Date

2008

Cote

2880W/1/11

23

21 liasses PROGRES Prestations en espèces Q 50 année 2008 centre 141, nombre de pièces moyen par liasse ; 22 certificat médicaux accident du travail/ maladie professionnelle de prolongation, signalement ORPHEE d'une date de guérison ou de consolidation, signalement ORPHEE centre de rattachement, certificat médical accident du travail maladie professionnelle initial, impressions écran logiciel PROGRES grille récapitulative prescription de repos liste des arrêts, bordereau récapitulatif de la liasse, fiche de suivi régularisation PROGRES réf.39552, signalement ORPHEE arrêt de travail, listing du résultat du traitement d'un échéancier de règlement des Prestations en Espèces, support pour calcul de l'indemnité journalière accident du travail/maladie professionnelle (2008).

Date

2008

Cote

2221W/26

24

Règlements aux assurés, prestations en nature maladie, feuilles de soins (1er -30 octobre 2008), prestations en nature maternité, 10 feuilles de soins (25 août - 6 novembre/2008), prestations en nature accident du travail, 10 feuilles de soins (18 mars - 31 octobre 2008), prestations en espèces maladie règlements en subrogation, 9 attestations de salaires (18 novembre 2008), prestations en espèces maternité, 1 dossier (17 novembre 2008).

Date

2008

Cote

2221W/24

25

Pôle d'expertise judiciaire, litiges d'assurés : correspondance, convocations, notifications de jugement du tribunal, accusé de reception (2000-2008).

Date

2000-2008

Cote

2351W/10

26

58 liasses PROGRES Prestations en espèces Quantième 50 a 57 année 2008 centre 141, nombre de pièces moyen par liasse ; 22 certificats médicaux accident du travail/ maladie professionnelle de prolongation, signalement ORPHEE d'une date de guérison ou de consolidation, signalement ORPHEE centre de rattachement, certificat médical accident du travail maladie professionnelle initial, impressions écran logiciel PROGRES grille récapitulative prescription de repos liste des arrêts, bordereau récapitulatif de la liasse, fiche de suivi régularisation PROGRES réf.39552, signalement ORPHEE arrêt de travail, listing du résultat du traitement d'un échéancier de règlement des Prestations en Espèces, support pour calcul de l'indemnité journalière accident du travail/maladie professionnelle (2008).

Date

2008

Cote

2221W/25

27

Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois, déclaration de maladie professionnelle, certificat médical descriptif initial, demande d'enquête administrative, bilan du service médical de la région Ile-de-France, fiche de laison médico-administrative, courrier de demande de transmission des pièces médicales au médecin expert agréé pour avis, courrier de l'assuré accompagnant un certificat d'aggravation, courrier de retour du certificat incomplet, certificat médical descriptif d'aggravation, courrier accusant réception du certificat d'aggravation, fiche de liaison médico-administrative d'avis sur aggravation, extrait de décès, courrier des héritiers, notification d'imputabilité de l'aggravation, demande de relevé de salaires, fiche de calcul de la rente, impression écran de liquidation de la rente via télégestion, notification initiale de la rente, notification rectificative de la rente, impression écran du second calcul de la rente, demande de domiciliation sur compte postal et relevé d' identité bancaire, reflet de saisie des coordonnées bancaires dans télégestion, fiche de calcul de la rente suite à aggravation et bande de calcul, reflet de saisie via télégestion de la nouvelle rente, pochette cartonnée (1994-2003). Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans, déclaration de maladie professionnelle, certificat médical descriptif des lésions, certificat médical de consolidation, notification de consolidation, rapport d'évaluation du taux d'incapacité permanente, questionnaire accident antérieur, impression écran de la liquidation de la rente en télégestion, notification initiale d'attribution d'une rente, relevé de salaires par l'employeur, rapport de révision du taux d'incapacité, fiche de liquidation de rente suite à révision du taux d'incapacité, impression écran de la seconde liquidation de rente via télégestion, notification d'attribution d'une rente, certificat médical de décès par l'hôpital, certificat de décès par le médecin traitant, imprimé de déclaration d'immatriculation des ayants-droit, copies du livret de famille, certificat de non remarige de la veuve, fiche de liaison médico administrative, notification de refus d'imputabilité, avis de réception d'envoi en recommandé, acte de décès, acte de notoriété, courrier de l'Union Départementale des Associations Familiales, fiche de liquidation du solde au décès, relevé d'identité bancaire de la veuve, pochette rente (1997-2006). Dossier rente accident du travail d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans, déclaration d'accident du travail, certificat médical initial descriptif des lésions, procès verbal d'enquête, avis de contestation du caractère professionnel d'un accident, notification de refus de prise en charge, attestation de salaire, attestation de versement des congés payés, certificat final descriptif de consolidation -pochette rente, déclaration d'accident du travail, attestation de salaire pour le calcul de la rente, certificat médical initial, certificat médical final, rapport d'évaluation des séquelles, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, rapport de révision du taux d'incapacité physique permanente, deux notifications à l'employeur du taux de rente, notification de modification de rente, notification du contentieux de la modification du taux de rente, reflet TELEGESTION, fiche d'état civil, fiche de liquidation et de décompte d'une rente d'invalide accident du travail et avis de modification de la rente, notification du contentieux, augmentation du taux d'incapacité, fiche navette-pochette rente 1981 (déclaration d'accident du travail, certificat médical initial, certificat médical final, rapport d'évaluation des séquelles, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, rapport d'expertise médicale, rapport de révision du taux d'incapacité permanente, fiche de liquidation, ordre de paiement, reflet télégestion et relevé d'identité bancaire, justificatif de droit à rente, extrait d'acte de mariage, décès (trois demandes de pièces justificatives du décès, virement interne et réimputation du dernier versement de rente, rubriques identité et sinistre de l'application EURYDICE, reflet de la réimputation sortie à valider dans STIX, annulation de la réimputation dans STIX, calcul du solde au décès, pochette cartonnée) (1969-2007). Dossier accident du travail d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois, déclaration d'accident du travail, accusé de réception de la télécopie adressée à la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile-de-France, certificat médical descriptif initial, enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, notification de décision, avis d'envoi en recommandé, acte de décès, justificatif de concubinage, bulletin de situation de l'hôpital, volet de soins, éléments de salaires destinés à la rente d'ayant droit, bande de calcul des salaires, pochette cartonnée (2007-2008).

Date

1969-2008

Cote

2158W/18

28

Comptabilité : synthèse des exercices (2006-2008).

Date

2006-2008

Cote

2351W/2

29

12 mars 2008.

Date

2008

Cote

2880W/1/10

30

19 novembre 2008.

Date

2008

Cote

2880W/1/12

31

Transporteurs sanitaires, infirmiers, orthophonistes, masseurs kiné.

Date

2001-2007

Cote

2789W/4

32

Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

Date

1963-2007

Cote

2061W/44

33

9 octobre 2007.

Date

2007

Cote

2880W/1/8

34

Pharmaciens, centres de santé.

Date

2001-2007

Cote

2789W/5

35

27 novembre 2007.

Date

2007

Cote

2880W/1/9

36

Chirurgiens dentistes, médecins, taxis.

Date

2001-2007

Cote

2789W/3

37

Règlements aux assurés saisis sur IRIS (Interface Réseau Information Service), recyclage des flux prestations en nature, 16 dossiers (2 et 3 octobre 2007), saisis sur PROGRES (Production et Gestion des Remboursements de Santé) mise à jour prestations en espèces, 28 dossiers (25 septembre 2007, 1er octobre 2007 au 4 octobre 2007).

Date

2007

Cote

2158W/13

38

15 mai 2007.

Date

2007

Cote

2880W/1/7

39

Centre des risques professionnels, dossier arrêt de travail, assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois de son arrêt de travail : déclaration accident de travail, avis de reception, notes manuscrites, correspondance, transcription de décés, acte de décés, certificats médicaux (2004) ; assuré bénéficiant d'une rente maladie professionnel et décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans entre la première notification de rente et la date de versement du dossier : déclaration de maladie professionnel, notes de liaison, fiches liaisons médical, notification, correspondance, acte de décés (1996-2007).

Date

1996-2007

Cote

2351W/7

40

Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (septembre 2006)

Date

2006

Cote

2061W/20

41

Contestation devant la Commission de Recours Amiable (CRA), onze dossiers de litiges maladie (AS) de soins à l'étranger, de transports, de litiges accident du travail (AT), de trajet, de contestations employeurs (13 juin 2005 - 14 novembre 2006), de litiges maladie (AS) de créance, d'indemnités journalières de prescription biennales, de litiges accident du travail (AT), rente (30 janvier 2005 - 25 août 2006).

Date

2005-2006

Cote

2158W/15

42

Recours contre un tiers : dossiers de recours clos à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion (13 dossiers dont 10 protocole, 1 judiciaire et 2 hors protocole).

Date

2006

Cote

2789W/2

43

14 novembre 2006.

Date

2006

Cote

2880W/1/6

44

Règlements aux assurés, saisie sur Progres (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (juillet et septembre 2006)

Date

2006

Cote

2061W/19

45

Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (2004-2006)

Date

2004-2006

Cote

2061W/24

46

5 mai 2006.

Date

2006

Cote

2880W/1/4

47

Dossiers de règlements aux professionnels de santé, prestations bucco-dentaire, en Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes, feuilles de soins (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

2221W/27

48

Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (production et gestion des remboursements de santé) : mise à jour et prestations en nature (septembre 2006)

Date

2006

Cote

2061W/18

49

Règlements aux assurés, saisie sur Iris (Interface Réseau Information Service) : recyclage des flux (septembre 2006)

Date

2006

Cote

2061W/21

50

19 septembre 2006.

Date

2006

Cote

2880W/1/5

51

Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS), dossiers de litiges maladie (AS) de capital décès, d'indemnités journalières (14 janvier 2005 - 30 juin 2006), de litiges accident du travail (AT), de travail, de maladie professionnelle, de rente (21 juin 2000 - 28 juin 2006), six dossiers.

Date

2000-2006

Cote

2158W/16

52

Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS), trois dossiers de litiges accident du travail (AT), de faute inexcusable employeur, de contestation employeur (13 novembre 2002 - 12 janvier 2006).

Date

2002-2006

Cote

2158W/17

53

18 mai 2005.

Date

2005

Cote

2880W/1/1

54

Dossiers de règlements aux professionnels de santé, prestations saturnisme (prévention contre le plomb), feuilles de soins 2003 et 2004, prestations bucco-dentaire, en Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes, feuilles de soins 2003 et 2005, paiements des vaccins grippe aux pharmaciens sur disquette et ses annexes 29 janvier 2004 et 9 avril 2004.

Date

2003-2005

Cote

2158W/14

55

25 septembre 2005.

Date

2005

Cote

2880W/1/3

56

Recours contre tiers : dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion (13 dossiers dont 10 protocoles, 1 judiciaire et 2 hors protocole) (2005).

Date

2005

Cote

2674W/6

57

29 septembre 2005.

Date

2005

Cote

2880W/1/2

58

Dossier accident de travail mortel d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit : déclaration d'accident du travail, certificat médical descriptif des lésions, certificat médical descriptif des causes du décès, acte de décès, bulletin d'hospitalisation, demande d'avis médical d'imputabilité, avis médical d'imputabilité, notification de prise en charge au titre de la législation des risques professionnels, notification de délai complémentaire d'instruction employeur, accusé de réception de la notification, notification de délai complémentaire d'instruction à la famille et accusé réception, pochette accident du travail (2005).

Date

2005

Cote

2221W/30

59

Documents de synthèse, rapport financier, bilan du plan de contrôle interne de l'Agent Comptable (2005).

Date

2005

Cote

2221W/23

60

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

Date

2003-2004

Cote

2221W/11

61

Rapports de l'Agent Comptable et documents de synthèse (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2158W/11

62

Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en 2004 (5 dossiers tiers non assurés).

Date

2004

Cote

2572W/10

63

Commission de Recours Amiable : procés-verbaux (9 janvier - 20 décembre 2004) [21 chemises comprenant au total 813 pieces].

Date

2004

Cote

2572W/4

64

Commissions de contrôle (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2158W/12

65

Service Prévention et Offres en Santé : procès verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale (17 mars ; 28 avril ; 16 juin ; 15 septembre et 20 octobre).

Date

2004

Cote

2572W/1

66

Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en 2004 (6 dossiers tiers non assurés).

Date

2004

Cote

2572W/9

67

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (31 mars 2004, 5 mai 2004, 23 juin 2004, 29 septembre 2004, 16 novembre 2004).

Date

2004

Cote

2221W/12

68

Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en 2004 (12 dossiers dont 11 protocole et 1 hors protocole).

Date

2004

Cote

2572W/8

69

Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

Date

2003

Cote

1990W/15

70

Direction de la gestion du risque : Commission d'Action Sanitaire et sociale : procès verbaux des réunions (26/02/2001, 12/06/2001, 14/09/2001, 10/12/2001, 20/03/2002, 11/09/2002, 09/12/2002, 12/03/2003, 23/04/2003, 18/06/2003 et 04/07/2003).

Date

2001-2003

Cote

2674W/1

71

Commission de Recours Amiable : procés-verbaux (10 janvier - 15 décembre 2003) [20 chemises comprenant au total 608 pieces].

Date

2003

Cote

2572W/3

72

Procès-verbaux, annexes des réunions de la Commission de Gestion (18 décembre 2001, 26 mars 2002, 27 septembre 2002, 4 décembre 2002, 19 février 2003, 28 avril 2003, 24 septembre 2003, 12 décembre 2003).

Date

2001-2003

Cote

2221W/17

73

Recours contre des tiers, dossiers clos en 2003 : liste des dossiers, correspondance, déclaration d'accident de travail, notification de debours, rapport d'expetise médicale, constats d'accidents automobile, procès-verbaux (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2351W/9

74

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (18 décembre 2002, 4 février 2003, 26 mars 2003, 26 juin 2003, 8 octobre 2003).

Date

2002-2003

Cote

2221W/10

75

Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Mise à jour/Prestations en espèces, liasses vertes (2 avril 2003).

Date

2003

Cote

1990W/14

76

Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

Date

2003

Cote

1990W/16

77

Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (2000-2003)

Date

2000-2003

Cote

2061W/23

78

Commission d'Action Sanitaire et Sociale : procès-verbaux de réunions (20/03/2002-10/12/2003).

Date

2002-2003

Cote

2351W/1

79

Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

Date

1972-2002

Cote

2061W/43

80

Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion ( 21 dossiers, dont 6 accidents du travail, 10 accidents de droit commun, 5 hors protocole) (1985-2002).

Date

1985-2002

Cote

2221W/29

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