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  1. Résultat n°1

    VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création et disparition de la classe enfantine, projet de ré-installation de celle-ci : correspondance (1888 - 1932). Garderie, demande de garde d'un mineur par un instituteur de la part d'un des parents de celui-ci (1902). Projet de création d'une classe pour les élèves d'origine étrangère (1924). Institutrices et instituteurs, nomination, installation, prestation de serment et maintien : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843 - 1936) ; traitements : mandats et contingents communaux (1876 - 1890), correspondance (1835, 1907, 1918) ; autres positions statutaires [congés, maladies, retraites, cas particuliers] : correspondance (1839 - 1937) ; rentrée des classes de septembre 1940 : correspondance du préfet. Instructions de l'inspecteur primaire de l'arrondissement (1915 - 1916), avis de visite d'inspection (1845, 1848).

    Date

    1835-1932

    Cote

    EDEPOT77 1R/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  2. Résultat n°2

    VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Demande de secours présentée par le sieur Boucher, instituteur de la commune, motivée par son incapacité physique à assumer ses fonctions ; acceptation de la part de l'administration : correspondance (1854 - 1867). Décès de l'intéressé, demande réitérée par sa veuve : correspondance (1868). Certificat de bonne moralité (1845).

    Date

    1845-1868

    Cote

    EDEPOT76 1R/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société fraternelle des travailleurs de MENNECY et des autres communes du bataillon : registre des délibérations du conseil d'administration (1848 - 1861).

    Date

    1848-1861

    Cote

    EDEPOT84 5Q/15

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  4. Résultat n°4

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre des délibérations du conseil d'administration (1861 - 1875).

    Date

    1848-1861

    Cote

    EDEPOT84 5Q/16

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  5. Résultat n°5

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, recrutement, engagements quinquennaux : listes nominatives (1876 - 1926), un acte de consentement pour engagement volontaire (1938), instructions du préfet et correspondance (1883 - 1909) ; démissions : déclarations de démissionnaires, correspondance (1919 - 1921). Positions d'activités : un état de service, deux bulletins individuels, listes nominatives des sapeurs-pompiers mobilisables dans l'armée territoriale, note de service du gouverneur militaire, note du sous-préfet (1902 - 1909). Mesures disciplinaires (1853, 1923). Dotation budgétaire et dépenses : instructions du préfet et des services fiscaux (1874 - 1909). Caisse de retraite des sapeurs pompiers : services faits pour la retraite (1905), instructions du préfet (1899, 1902) ; maladie et invalidité (1921) ; litiges individuels (1886 - 1924) ; assurance professionnelles, sinistres (1907, 1921, 1944). Dotation en matériel et en équipement, habillement et armement, tableau synoptique des pompiers, de leur armement et de leurs effets vestimentaires (sans date). Demande de désarmement faite par le sous-préfet : note (1852) ; distribution de fusils : liste nominative (1868) ; fourniture en matériel de lutte contre l'incendie et en uniformes : correspondance des fournisseurs, facture, devis, descriptifs techniques (1882 - 1903) ; subventions accordées pour l'équipement en matériel : note du préfet (1910) ; fourniture d'uniformes et d'accessoires : descriptifs techniques avec croquis et photographies (1921 - 1937) ; échaffaudage pour les écoles des sapeurs-pompiers : deux devis (1882). Manoeuvres et exercices (1903). Réunion et concours des différentes compagnies du département (1862).

    Date

    1852-1944

    Cote

    EDEPOT77 3H/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  6. Résultat n°6

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-grand livre destiné à servir aux comptes des sociétaires des communes de BALLANCOURT, FONTENAY-LE-VICOMTE et ORMOY (1869 - 1897).

    Date

    1869-1897

    Cote

    EDEPOT84 5Q/23

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  7. Résultat n°7

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : comptes-rendus des opérations (1870 - 1933).

    Date

    1870-1933

    Cote

    EDEPOT84 5Q/29

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  8. Résultat n°8

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : grand livre des recettes et des dépenses [vers 1870 - 1890].

    Date

    1870-1890

    Cote

    EDEPOT84 5Q/24

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  9. Résultat n°9

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, engagement de la commune à subvenir aux dépenses de la compagnie par périodes se renouvelant en 5 ou 15 années ; dotations de l'Etat pour compléter les dépenses de la commune : délibérations du conseil municipal, correspondance du préfet et du sous-préfet, factures de fournisseurs (1889 - 1957) ; contractation d'un emprunt pour la création de la compagnie (1873) ; caisse de secours et de retraites, dotation d'une somme de 50 francs (1913) ; relèvement des indemnités de déplacement (1937) ; création d'une société de secours mutuel : statuts, correspondance (1911) ; adhésion à la Mutuelle générale française, propositions d'adhésion de la compagnie d'assurance nommée l'Urbaine et la Seine (1891 - 1926) ; adhésion à la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : revue intitulée Le sapeur-pompier [n°2 du 15 janvier 1911].

    Date

    1873-1957

    Cote

    EDEPOT80 3H/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-grand livre destiné à servir aux comptes des sociétaires des communes de CHAMPCUEIL et VERT-LE-PETIT (1874 - 1897).

    Date

    1874-1897

    Cote

    EDEPOT84 5Q/22

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  11. Résultat n°11

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre des délibérations du conseil d'administration (1876 - 1919).

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEPOT84 5Q/17

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1877 - 1913).

    Date

    1877-1913

    Cote

    EDEPOT84 5Q/39

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  13. Résultat n°13

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-journal du trésorier (1882 - 1934).

    Date

    1882-1934

    Cote

    EDEPOT84 5Q/19

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  14. Résultat n°14

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : tableaux statistiques et financiers annuels (1884 - 1892).

    Date

    1884-1892

    Cote

    EDEPOT84 5Q/31

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  15. Résultat n°15

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : listes des membres honoraires et ordinaires de la société [v. 1885 - 1886] ; contrôle de gestion de la société de secours mutuel : registre (1885 - 1886).

    Date

    1885-1886

    Cote

    EDEPOT84 5Q/28

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation et mouvements des fonds placés à la Caisse des dépôts et consignations : états annuels des débits et des crédits (1886 - 1938).

    Date

    1886-1938

    Cote

    EDEPOT84 5Q/36

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  17. Résultat n°17

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : grand-livre (1886 - 1896).

    Date

    1886-1896

    Cote

    EDEPOT84 5Q/21

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  18. Résultat n°18

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, exécution des budgets annuels : tableaux mensuels des recettes et des dépenses (1889 - 1906).

    Date

    1889-1906

    Cote

    EDEPOT84 5Q/35

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  19. Résultat n°19

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEPOT84 5Q/38

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  20. Résultat n°20

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : grand livre des recettes et des dépenses [vers 1890 - 1900].

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEPOT84 5Q/25

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  21. Résultat n°21

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel : statuts-modèles antérieurs à la loi du 1er avril 1898, statuts-modèles postérieurs à la loi du 1er avril 1898. Union régionale des sociétés de secours mutuel des arrondissements sud de Seine-et-Oise : statuts [en deux exemplaires] (1905) ; convocations des assemblées générales : listes des membres honoraires et ordinaires [v. 1890].

    Date

    1890-1905

    Cote

    EDEPOT84 5Q/26

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  22. Résultat n°22

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : tableaux statistiques et financiers annuels (1893 - 1900).

    Date

    1893-1900

    Cote

    EDEPOT84 5Q/32

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  23. Résultat n°23

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation du compte du fonds de retraite ouvert par la Caisse des dépôts et consignations à la société de secours mutuels : états indicatifs annuels (1878 - 1904).

    Date

    1893-1904

    Cote

    EDEPOT84 5Q/34

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  24. Résultat n°24

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : journal du trésorier (1894 - 1909).

    Date

    1894-1909

    Cote

    EDEPOT84 5Q/18

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  25. Résultat n°25

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : statuts [en deux exemplaires ; v. 1900].

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT84 5Q/27

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : tableaux statistiques et financiers annuels (1903 - 1910).

    Date

    1903-1910

    Cote

    EDEPOT84 5Q/33

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  27. Résultat n°27

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités pour déplacements, vacations horaires, allocations versées aux inspecteurs départementaux des services d'incendie (1937 - 1961) ; création de la Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de MOIGNY : statuts, correspondance (1905 - 1949) ; création de la Société amicale des sapeurs-pompiers de MOIGNY (1931) ; assurance couvrant la responsabilité civile du corps communal (1934 - 1959) ; soutien aux sapeurs-pompiers mobilisés pendant la Ière guerre mondiale (1915) ; publications spécialisées (1934, 1938).

    Date

    1905-1959

    Cote

    EDEPOT20 3H/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation du compte de fonds de retraites : états indicatifs annuels (1906 - 1933) ; pensions servies aux bénéficiaires : listes nominatives (1929 - 1938).

    Date

    1906-1938

    Cote

    EDEPOT84 5Q/37

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  29. Résultat n°29

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement des pensions et secours aux familles des militaires tués ou blessé au combat, conditions et modalités d'attribution : instructions et correspondance du préfet, du sous-préfet et de l'intendance militaire, autre correspondance, avis de décès et disparitions, avis de versement d'allocations provisoires aux veuves de guerre, demandes d'états de service de militaires décédés ou disparus (1909 - 1940).

    Date

    1909-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    MORSANG-SUR-ORGE : Amicale des locataires de la cité La Guérinière, n°755 (1980) ; Amis de l'Orme-orange (les), n°77/178 (1977-1979) ; Association amicale des praticiens-conseils de l'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles, n°855 (1970) ; Association de pêche et de pisciculture des cheminots Paris-Sud-Ouest, n°2860 (1955-1961) ; Association des parents d'élèves de l'enseignement public du collège d'enseignement technique de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°76/35 (1976-1980) ; Association des résidents du parc Saint-Germain, n°738 (1969-1974) ; Association des salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole, n°3314 (1961) ; Association pour la gestion du transport des enfants de MORSANG-SUR-ORGE et GRIGNY aux écoles libres de VIRY-CHATILLON, n°3421 (1962) ; Association Renaissance et culture, n°996 (1971) ; Association Sainte-Irma, n°2931 (1956) ; Boule du lion d'or (la), n°3251 (1961) ; Comité de défense de l'air pur et du caractère résidentiel du plateau de Viry-Morsang, n°2826 (1955-1968) ; Compagnie d'arc Michel-Lefèvre, n°25 (1975-1978) ; Culture et cinéma, n°2864 (1955) ; Fédération nationale des associations de salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole, n°3321 (1961) ; Freddy-club, n°671 (1964) ; Groupe de loisirs et d'éducation populaire, n°2574 (1952-1968) ; Patronage laïque municipal, n°2973 (1957) ; Tout en tout, n°580 (1922) ; Union musicale, n°1629 (1937) ; MORSANG-SUR-SEINE : Cercle de la voile, n°1667 (1937) ; Syndicat des propriétaires riverains des bords de Seine, n°2481 (1951) ; NAINVILLE-LES-ROCHES : Association des anciens de Nainville, n°2936 (1956) ; Association des chargés de mission de la protection civile, n°3196 (1960) ; Association sportive de Soisy et Nainville, n°1706 (1937) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°1398 (1934-1954) ; OLLAINVILLE : Société de chasse, n°287 (1912) ; ONCY-SUR-ECOLE : Société des amis de Lantara, n°1582 (1936-1937) ; ORMOY : Fédération des groupements et mouvements d'art de l'Ile-de-France, n°2858 (1956) ; Société de tir, n°140 (1909-1925) ; ORVEAU : Société civile de chasse, n°1603 (1936).

    Date

    1909-1980

    Cote

    1007W/32

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MORSANG-SUR-ORGE : Amicale des locataires de la cité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : assurance Mutuelle Agricole, statuts.

    Date

    1933

    Cote

    EDEPOT13 4D/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  32. Résultat n°32

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1934 - 1938).

    Date

    1934-1938

    Cote

    EDEPOT84 5Q/40

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  33. Résultat n°33

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : états statistiques et financiers annuels (1934 - 1938).

    Date

    1934-1938

    Cote

    EDEPOT84 5Q/30

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  34. Résultat n°34

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1939 - 1969).

    Date

    1939-1969

    Cote

    EDEPOT84 5Q/41

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Ordonnances du gouverneur militaire allemand de la région de Paris pour le territoire occupé des départements de la Seine, Seine-et-Oise et Seine-et-Marne publiées au Journal officiel, numéros 3, 8, 13, 15-16, 19, 21-30, 42-43, 46, 48-74, 76-77, 79-82, 85-87, 89-104 et numéros spéciaux ; directives de la caisse d'assurance-maladie allemande pour les familles des ouvriers du S.T.O., [texte bilingue].

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT19 4H/18

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Ordonnances...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  36. Résultat n°36

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-journal des recettes et des dépenses (1941 - 1944).

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEPOT84 5Q/20

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY PETIT-BOURG : syndicat agricole local (1945-1947), Centre de Beauvoir : syndicat CFDT du personnel (1956-1972), syndicat FO (1953), syndicat CGT des employés et cadres du centre de réadaptation de la CNSS (1962) ; EVRY : chambre syndicale des géomètres experts fonciers topographes photogrammètres de l'Essonne (1967-1968), section départementale du syndicat national des cadres d'exploitations agricoles (1967-1969), union syndicale CGT des services publics de l'Essonne (1967-1983), union des syndicats CFTC de l'Essonne (1967-1991), syndicat CGT des employés de la Sécurité Sociale de l'Essonne (1970-1986), groupement départemental des services publics et de santé (1972-1984), syndicat CFDT de l'enseignement privé de l'Essonne (1974-1994), syndicat CFDT de l'Équipement de l'Essonne (1975-1984), syndicat départemental des chirurgiens dentistes de l'Essonne (1975-1987), syndicat FO des personnels départementaux (1976), syndicat départemental des services de santé et services sociaux (1976-1983), syndicat FO du personnel du syndicat communautaire d'aménagement de la ville nouvelle (1977), syndicat FO du personnel communal (1977), union des syndicats CGT de santé de l'Essonne (1977-1983), union syndicale CGT de la construction de l'Essonne (1977-1983), syndicat CFDT des travailleurs de la métallurgie de l'Essonne Sud (1977-1998), syndicat indépendant CSL du personnel Bourdin et Chaussé (1978), syndicats autonomes des agents communaux, hospitaliers et des services publics du département (1978), syndicat FO de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle (1978), syndicat CGT du personnel du SCA de la ville nouvelle (1979), syndicat FO du personnel de l'association européenne d'organisation des loisirs et de l'habitat (1979), syndicat régional des enseignants professionnels du tennis (1979-1980), fédération nationale des personnels pénitentiaires et de justice (1979-1993)

    Date

    1945-1998

    Cote

    2119W/25

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettes F-W (1984)

    Date

    1951-1984

    Cote

    2061W/29

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-H (1987)

    Date

    1960-1987

    Cote

    2061W/35

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

    Date

    1963-2007

    Cote

    2061W/44

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...

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    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Institut médico pédagogique Les Papillons Blancs : correspondance, plans, rapport de présentation (1969). Equipements sanitaires et sociaux : circulaire, compte-rendu de réunion, rapport, procès-verbal, annexe, projet de programme, tableau statistiques, note, articles de presse, exposé, projet de contrat d'étude (1967-1972). Industries : programmation des zones d'activités, notes manuscrites, classement géographique, note sur les zones d'activités (1967-1968). Cités d'artistes : notes manuscrites, plans, convention, rapports de présentation, bordereau d'envoi, correspondance, liste des artistes affiliés au régime de l'assurance maladie et demeurant dans l'Essonne, directives générales pour la construction d'ateliers d'artistes, décret (1974-1977).

    Date

    1967-1974

    Cote

    1776W/199

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Institut médico pédagogique Les Papillons Blancs :...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/95/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle,...
  43. Résultat n°43

    Equipements collectifs et médicaux : étude sur les centres sociaux en France, étude sur l'insertion des nouveaux habitants, organigramme de la Croix rouge française comité EVRY, organigramme du comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés de l'Essonne, note sur le 3ème intersecteur de psychiatrie infanto-juvénile de l'Essonne et sur les activités à prévoir au sein de la ville nouvelle d'EVRY, service social de la caisse régionale d'assurance maladie de Paris concernant la ville nouvelle d'EVRY, activités de la C.A.F.R.P., compte-rendu au séminaire ""habitat et vie sociale"", étude ""Pourquoi un centre et pourquoi ce livre blanc? DATE_ANALYSE "20111019

    Date

    1968-1974

    Cote

    1776W/202

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Equipements collectifs et médicaux : étude sur les...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : souches de feuilles de maladie.

    Date

    1969

    Cote

    EDEPOT28 5I/14

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois, déclaration de maladie professionnelle, certificat médical descriptif initial, demande d'enquête administrative, bilan du service médical de la région Ile-de-France, fiche de laison médico-administrative, courrier de demande de transmission des pièces médicales au médecin expert agréé pour avis, courrier de l'assuré accompagnant un certificat d'aggravation, courrier de retour du certificat incomplet, certificat médical descriptif d'aggravation, courrier accusant réception du certificat d'aggravation, fiche de liaison médico-administrative d'avis sur aggravation, extrait de décès, courrier des héritiers, notification d'imputabilité de l'aggravation, demande de relevé de salaires, fiche de calcul de la rente, impression écran de liquidation de la rente via télégestion, notification initiale de la rente, notification rectificative de la rente, impression écran du second calcul de la rente, demande de domiciliation sur compte postal et relevé d' identité bancaire, reflet de saisie des coordonnées bancaires dans télégestion, fiche de calcul de la rente suite à aggravation et bande de calcul, reflet de saisie via télégestion de la nouvelle rente, pochette cartonnée (1994-2003). Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans, déclaration de maladie professionnelle, certificat médical descriptif des lésions, certificat médical de consolidation, notification de consolidation, rapport d'évaluation du taux d'incapacité permanente, questionnaire accident antérieur, impression écran de la liquidation de la rente en télégestion, notification initiale d'attribution d'une rente, relevé de salaires par l'employeur, rapport de révision du taux d'incapacité, fiche de liquidation de rente suite à révision du taux d'incapacité, impression écran de la seconde liquidation de rente via télégestion, notification d'attribution d'une rente, certificat médical de décès par l'hôpital, certificat de décès par le médecin traitant, imprimé de déclaration d'immatriculation des ayants-droit, copies du livret de famille, certificat de non remarige de la veuve, fiche de liaison médico administrative, notification de refus d'imputabilité, avis de réception d'envoi en recommandé, acte de décès, acte de notoriété, courrier de l'Union Départementale des Associations Familiales, fiche de liquidation du solde au décès, relevé d'identité bancaire de la veuve, pochette rente (1997-2006). Dossier rente accident du travail d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans, déclaration d'accident du travail, certificat médical initial descriptif des lésions, procès verbal d'enquête, avis de contestation du caractère professionnel d'un accident, notification de refus de prise en charge, attestation de salaire, attestation de versement des congés payés, certificat final descriptif de consolidation -pochette rente, déclaration d'accident du travail, attestation de salaire pour le calcul de la rente, certificat médical initial, certificat médical final, rapport d'évaluation des séquelles, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, rapport de révision du taux d'incapacité physique permanente, deux notifications à l'employeur du taux de rente, notification de modification de rente, notification du contentieux de la modification du taux de rente, reflet TELEGESTION, fiche d'état civil, fiche de liquidation et de décompte d'une rente d'invalide accident du travail et avis de modification de la rente, notification du contentieux, augmentation du taux d'incapacité, fiche navette-pochette rente 1981 (déclaration d'accident du travail, certificat médical initial, certificat médical final, rapport d'évaluation des séquelles, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, rapport d'expertise médicale, rapport de révision du taux d'incapacité permanente, fiche de liquidation, ordre de paiement, reflet télégestion et relevé d'identité bancaire, justificatif de droit à rente, extrait d'acte de mariage, décès (trois demandes de pièces justificatives du décès, virement interne et réimputation du dernier versement de rente, rubriques identité et sinistre de l'application EURYDICE, reflet de la réimputation sortie à valider dans STIX, annulation de la réimputation dans STIX, calcul du solde au décès, pochette cartonnée) (1969-2007). Dossier accident du travail d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois, déclaration d'accident du travail, accusé de réception de la télécopie adressée à la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile-de-France, certificat médical descriptif initial, enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, notification de décision, avis d'envoi en recommandé, acte de décès, justificatif de concubinage, bulletin de situation de l'hôpital, volet de soins, éléments de salaires destinés à la rente d'ayant droit, bande de calcul des salaires, pochette cartonnée (2007-2008).

    Date

    1969-2008

    Cote

    2158W/18

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré...

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  46. Résultat n°46
    Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1293

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Elections des membres des...
  47. Résultat n°47

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation des bureaux de la caisse primaire d'assurance maladie dans l'immeuble Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1983) ; quartier du Bois Sauvage, implantation des bureaux de la banque Sofinco la Hénin : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, cahier des charges, (1971-1983). RIS-ORANGIS. - Banque Sofinco la Hénin, extension des bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, cahier des charges, (1981-1984). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Birard, extension de l'hôtel Novotel et implantation de l'hôtel Ibis : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, dossier de création, (1979-1981).

    Date

    1971-1984

    Cote

    1523W/1157

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation des bureaux...

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  48. Résultat n°48

    Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

    Date

    1972-2002

    Cote

    2061W/43

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...

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  49. Résultat n°49

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives à l'aménagement des bureaux de l'institut départementale d'éducation permanente (IDEP) : correspondance, factures, procès-verbaux de réception, pièces comptables, (1985) ; abonnement à SVP : correspondance, factures, pièces comptables, (1986-1987) ; règlement des dépenses relatives à la construction de l'Agora : correspondance, notes, bilans, attestations de paiements, (1975-1977) ; règlement des dépenses relatives à des voyages d'étude de M. Colot en Indonésie : factures (1984) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles techniques de la SOCOTEC sur le marché public de la Butte Creuse, l'école Le-Temps-des-Cerises (quartier des s Pyramides) et l'Agora à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : conventions, pièces comptables, (1984-1988) ; règlement des dépenses relatives à l'aménagement des bureaux de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) dans le quartier des Passages à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : pièces comptables (1984-1985) ; règlement des dépenses relatives aux intervention de créations et d'entretiens d'espaces verts de la SOFRAEVE : correspondance, factures, pièces comptables, (1982-1990) ; règlement des dépenses relatives aux interventions du Nettoyage Industriel à la ferme du Bois Briard (1983-1987) et dans l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (1984-1988) : correspondance, factures, pièces comptables.

    Date

    1975-1990

    Cote

    1523W/2144

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres G-O (1986)

    Date

    1978-1990

    Cote

    2061W/33

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

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  51. Résultat n°51

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres L-W (1985)

    Date

    1978-1986

    Cote

    2061W/31

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres P-V (1986)

    Date

    1978-1990

    Cote

    2061W/34

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres L-Z (1987)

    Date

    1979-1993

    Cote

    2061W/36

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

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  54. Résultat n°54

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1988)

    Date

    1979-1988

    Cote

    2061W/37

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1981-1982)

    Date

    1981-1982

    Cote

    2061W/25

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

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  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 22/04/1981 - 08/09/1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1634W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

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  57. Résultat n°57

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-F (1986)

    Date

    1981-1986

    Cote

    2061W/32

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

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  58. Résultat n°58

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-G (1985)

    Date

    1981-1986

    Cote

    2061W/30

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

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  59. Résultat n°59

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : union départementale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC [UDePSE] (1981), syndicat CGT des communaux d'Evry (1981), syndicat CFTC de la direction de l'Équipement de l'Essonne (1982-1983), syndicat des infirmiers libéraux de l'Essonne (1983), syndicat CGT des personnels du centre de formation de personnels de l'enfance inadaptée (1983), union des syndicats chrétiens des services hospitaliers et des services sociaux des personnels actifs et retraités CFTC (privé et public) de l'Essonne (1983-1984), syndicat UGICT CGT du personnel de direction praticiens techniciens cadres de la CPAM (1983-1984), syndicat général de l'Éducation nationale de l'Essonne (1983-1984), syndicat CGT de l'union locale d'Evry et sa région (1983-1985), syndicat local CGT des métaux (1984), union des syndicats de retraités UCR-CGT 91 (1984), syndicat FO du personnel du foyer ADEP (1984), syndicat groupement départemental des services publics et de santé FO de l'Essonne (1984-1992), syndicat CFDT commerces et services de l'Essonne et de la Seine-et-Marne Sud (1984-1998), syndicat interco CFDT de l'Essonne (1984-1998), syndicat départemental CGT des affaires sociales (1985), syndicat FO Euromarché Evry (1986), syndicat du personnel du logement social (1986-1987), syndicat FO des personnels du SAN d'Evry (1987), syndicat FO du personnel du service Contrôle des fabrications (1987-1988), syndicat UGICT-CGT des ingénieurs cadres et techniciens de la CPAM de l'Essonne (1987-1988), syndicat CGT de l'ASSEDIC de l'Essonne (1987-1989), syndicat FO Belin/ LU Biscuits France (1988-1996), syndicat FO chambre des métiers (1989), syndicat FO de la Société Nationale Immobilière (1989), Commission départementale UGICT-CGT Essonne (1989-1990), syndicat CFDT sanitaire et social de l'Essonne (1989-1997).

    Date

    1981-1998

    Cote

    2119W/26

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-D (1984)

    Date

    1982-1984

    Cote

    2061W/28

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et circonscriptions administratives 1 et 2 (janvier 1982 - décembre 1985)

    Date

    1982-1985

    Cote

    2061W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des immeubles, marchés et achats de 1982 et 1983, des bureaux des adjudications des appels d'offres et des opérations immobilières de 1984 et 1985.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1710W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 27/01/1982 - 22/06/1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1710W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/10/1982 - 10/05/1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1634W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)

    Date

    1982-1987

    Cote

    2061W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission de contrôle : 22/12/1982 - 07/12/1989.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1710W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux des commissions paritaires départementales des infirmiers (12 décembre 1996, 6 mars 1997, 3 avril 1997, 12 juin 1997, 16 octobre 1997, 12 février 1998, 12 mars 1998, 24 avril 1998, 13 mai 1998, 10 juin 1998, 15 octobre 1998, 4 novembre 1998, 7 décembre 1998, 4 mars 1999, 16 avril 1999, 9 septembre 1999, 21 octobre 1999, 9 mai 2000, 4 juin 2000, 26 juillet 2000, 4 septembre 2000, 14 décembre 2000) ; procès-verbaux des commissions paritaires départementales des centres de santé (26 octobre 1982, 9 novembre 1982, 10 mars 1983, 22 février 1988, 13 juin 1988, 05 mai 1989, 6 novembre 1989, 12 mars 1990, 18 juin 1990, 19 novembre 1990, 19 mars 1996, 26 novembre 1996, 20 mai 1997, 4 novembre 1997, 28 avril 1998, 6 octobre 1998, 4 mai 1999, 9 novembre 1999, 14 novembre 2000) ; procès-verbaux des commissions paritaires départementales des orthophonistes (28 février 1997, 18 septembre 1997, 22 janvier 1998, 14 mai 1998, 5 novembre 1998, 11 mars 1999, 25 novembre 1999, 23 mars 2000, 9 novembre 2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    2221W/22

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux des commissions paritaires départementales...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 18/03/1982 - 22/04/1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1634W/22

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 25/11/1983, 27/04/1984, 28/09/1984, 19/04/1985, 25/10/1985, 14/03/1986, 04/11/1988, 17/03/1989, 23/06/1989.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1710W/20

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

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  70. Résultat n°70

    Procès-verbaux des commissions paritaires départementales des pharmaciens (7 avril 1983, 13 juin 1983, 3 octobre 1983, 14 décembre 1983, 7 mars 1984, 18 juin 1984, 19 novembre 1984, 18 mars 1985, 16 septembre 1985, 2 décembre 1985, 6 octobre 1986, 26 juin 1987, 16 novembre 1987, 30 septembre 1996, 13 janvier 1997, 24 mars 1997, 2 juin 1997, 8 septembre 1997, 5 janvier 1998, 4 mai 1998, 14 septembre 1998, 16 novembre 1998, 8 février 1999, 14 juin 1999, 6 janvier 2000, 31 janvier 2000, 22 mai 2000, 2 octobre 2000).

    Date

    1983-2000

    Cote

    2221W/19

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux des commissions paritaires départementales...

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  71. Résultat n°71

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1983)

    Date

    1983

    Cote

    2061W/26

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

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  72. Résultat n°72

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 11/05/1983 - 29/12/1983.

    Date

    1983

    Cote

    1634W/23

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

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  73. Résultat n°73

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des infirmiers (ières) des : 10/03/1983, 18/10/1983, 24/01/1984, 15/05/1984, 13/11/1984, 04/06/1985, 19/11/1985, 18/03/1986, 01/07/1988, 11/10/1988, 21/03/1989, 13/06/1989, 10/10/1989, 06/03/1990, 15/05/1990, 27/06/1990, 18/12/1990, 09/06/1992, 29/09/1992, 12/11/1992, 16/03/1993, 21/09/1993, 16/12/1993, 04/07/1994, 13/12/1994, 19/01/1995, 07/02/1995, 09/09/1995, 03/10/1995, 17/06/1996.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1710W/38

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...

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  74. Résultat n°74

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 07/09/1983 - 19/11/1985.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1710W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

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    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Procès-verbaux et leurs annexes des Commissions Paritaires Départementales des chirurgiens dentistes des : 20/06/1983, 13/12/1983, 20/03/1984, 16/10/1984, 26/02/1985, 20/05/1985, 08/10/1985, 18/02/1986, 07/10/1986.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1710W/32

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des Commissions Paritaires...

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  76. Résultat n°76

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1983)

    Date

    1983

    Cote

    2061W/27

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

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  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 29/06/1983 - 17/04/1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1634W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

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  78. Résultat n°78

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 16/02/1983, 02/03/1983, 17/06/1983, 30/09/1983, 09/12/1983, 09/03/1984, 05/03/1985, 11/06/1985, 22/10/1985, 20/11/1985, 05/03/1986, 06/05/1986, 27/09/1988, 08/11/1988, 29/11/1988, 19/12/1988, 10/01/1989, 02/06/1989, 14/11/1989, 04/01/1990, 09/03/90, 27/03/1990.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1710W/15

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

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  79. Résultat n°79

    Procès-verbaux et leurs annexes des Commissions de concertation des ambulanciers des : 07/06/1983, 26/10/1983, 08/02/1984, 23/05/1984, 26/09/1984, 07/02/1985, 05/06/1985, 06/11/1985, 05/03/1986, 04/06/1986, 24/09/1986, 17/12/1986, 25/03/1987, 24/06/1987, 25/11/1987, 09/03/1988, 08/06/1988, 12/10/1988, 22/03/1989, 27/09/1989, 21/02/1990, 05/12/1990, 22/05/1991, 13/11/1991.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1710W/33

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des Commissions de...

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  80. Résultat n°80

    Secrétariat général. - Procès-verbaux et annexes des réunions du Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) (9 février 1983-18 décembre 1988)

    Date

    1983-1988

    Cote

    2061W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Secrétariat général. - Procès-verbaux et annexes des...

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