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Résultat n°1
Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

1 media

Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

Date

1970

Cote

18FI/1293

Résultat n°2

Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.

Date

1968

Cote

INOCTAVO/95/2

Résultat n°3

MORSANG-SUR-ORGE : Amicale des locataires de la cité La Guérinière, n°755 (1980) ; Amis de l'Orme-orange (les), n°77/178 (1977-1979) ; Association amicale des praticiens-conseils de l'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles, n°855 (1970) ; Association de pêche et de pisciculture des cheminots Paris-Sud-Ouest, n°2860 (1955-1961) ; Association des parents d'élèves de l'enseignement public du collège d'enseignement technique de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°76/35 (1976-1980) ; Association des résidents du parc Saint-Germain, n°738 (1969-1974) ; Association des salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole, n°3314 (1961) ; Association pour la gestion du transport des enfants de MORSANG-SUR-ORGE et GRIGNY aux écoles libres de VIRY-CHATILLON, n°3421 (1962) ; Association Renaissance et culture, n°996 (1971) ; Association Sainte-Irma, n°2931 (1956) ; Boule du lion d'or (la), n°3251 (1961) ; Comité de défense de l'air pur et du caractère résidentiel du plateau de Viry-Morsang, n°2826 (1955-1968) ; Compagnie d'arc Michel-Lefèvre, n°25 (1975-1978) ; Culture et cinéma, n°2864 (1955) ; Fédération nationale des associations de salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole, n°3321 (1961) ; Freddy-club, n°671 (1964) ; Groupe de loisirs et d'éducation populaire, n°2574 (1952-1968) ; Patronage laïque municipal, n°2973 (1957) ; Tout en tout, n°580 (1922) ; Union musicale, n°1629 (1937) ; MORSANG-SUR-SEINE : Cercle de la voile, n°1667 (1937) ; Syndicat des propriétaires riverains des bords de Seine, n°2481 (1951) ; NAINVILLE-LES-ROCHES : Association des anciens de Nainville, n°2936 (1956) ; Association des chargés de mission de la protection civile, n°3196 (1960) ; Association sportive de Soisy et Nainville, n°1706 (1937) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°1398 (1934-1954) ; OLLAINVILLE : Société de chasse, n°287 (1912) ; ONCY-SUR-ECOLE : Société des amis de Lantara, n°1582 (1936-1937) ; ORMOY : Fédération des groupements et mouvements d'art de l'Ile-de-France, n°2858 (1956) ; Société de tir, n°140 (1909-1925) ; ORVEAU : Société civile de chasse, n°1603 (1936).

Date

1909-1980

Cote

1007W/32

Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1991

Cote

1356W/25

Résultat n°5

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation des bureaux de la caisse primaire d'assurance maladie dans l'immeuble Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1983) ; quartier du Bois Sauvage, implantation des bureaux de la banque Sofinco la Hénin : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, cahier des charges, (1971-1983). RIS-ORANGIS. - Banque Sofinco la Hénin, extension des bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, cahier des charges, (1981-1984). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Birard, extension de l'hôtel Novotel et implantation de l'hôtel Ibis : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, dossier de création, (1979-1981).

Date

1971-1984

Cote

1523W/1157

Résultat n°6

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives à l'aménagement des bureaux de l'institut départementale d'éducation permanente (IDEP) : correspondance, factures, procès-verbaux de réception, pièces comptables, (1985) ; abonnement à SVP : correspondance, factures, pièces comptables, (1986-1987) ; règlement des dépenses relatives à la construction de l'Agora : correspondance, notes, bilans, attestations de paiements, (1975-1977) ; règlement des dépenses relatives à des voyages d'étude de M. Colot en Indonésie : factures (1984) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles techniques de la SOCOTEC sur le marché public de la Butte Creuse, l'école Le-Temps-des-Cerises (quartier des s Pyramides) et l'Agora à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : conventions, pièces comptables, (1984-1988) ; règlement des dépenses relatives à l'aménagement des bureaux de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) dans le quartier des Passages à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : pièces comptables (1984-1985) ; règlement des dépenses relatives aux intervention de créations et d'entretiens d'espaces verts de la SOFRAEVE : correspondance, factures, pièces comptables, (1982-1990) ; règlement des dépenses relatives aux interventions du Nettoyage Industriel à la ferme du Bois Briard (1983-1987) et dans l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (1984-1988) : correspondance, factures, pièces comptables.

Date

1975-1990

Cote

1523W/2144

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

Résultat n°8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)

Résultat n°11

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 22/04/1981 - 08/09/1982.

Date

1981-1982

Cote

1634W/1

Résultat n°12

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/10/1982 - 10/05/1983.

Date

1982-1983

Cote

1634W/2

Résultat n°13

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 29/06/1983 - 17/04/1984.

Date

1983-1984

Cote

1634W/3

Résultat n°14

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 29/05/1984 - 27/02/1985.

Date

1984-1985

Cote

1634W/4

Résultat n°15

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/03/1985 - 13/11/1985.

Date

1985

Cote

1634W/5

Résultat n°16

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 11/12/1985 - 14/05/1986.

Date

1985-1986

Cote

1634W/6

Résultat n°17

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 25/06/1986 - 10/12/1986.

Date

1986

Cote

1634W/7

Résultat n°18

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/01/1987 - 16/09/1987.

Date

1987

Cote

1634W/8

Résultat n°19

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/10/1987 - 16/03/1988.

Date

1987-1988

Cote

1634W/9

Résultat n°20

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 20/04/1988 - 14/12/1988.

Date

1988

Cote

1634W/10