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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Agence comptable, Comptabilité : document de synthèse, comptes annuels 2017, rapport financier de l'agent comptable 2017.

Date

2017

Cote

2880W/2

Résultat n°2

Agence comptable : comptes annuels et rapport financier de l'agent comptable.

Date

2016

Cote

2789W/1

Résultat n°3

Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).

Date

2015

Cote

2674W/2

Résultat n°4

Service des Relations avec les Etablissements (SRES), Réglements établissements : lot télétransmission de factures de Clinique Privé, séjours et honoraires.

Date

2015

Cote

2880W/3

Résultat n°5

Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.

Date

2014

Cote

2572W/6

Résultat n°6

Service relations avec les établissements de santé : Règlement prestations établissements : lot télétransmission de factures de Clinique Privé, séjours et honoraires (2011-2013).

Date

2011-2013

Cote

2674W/3

Résultat n°7

Commission de Recours Amiable : 30 dossiers de contestations (contestations employeurs, litiges assurés, indemnités journalières, accident du travail, remise de dette, prescriptions biennales, transports, soins étranger, créance, expertise, maladie professionnelle, prolongation d'arrêt maladie, assujetissement, capital décés, délai envoi des arrêts maladie).

Date

2010-2012

Cote

2572W/5

Résultat n°8

Maladies professionnelles : déclaration de maladie professionnelle, rente associée (2006-2012). Accidents du travail : déclaration d'accident du travail, rente associée (1998-2012).

Date

1998-2012

Cote

2674W/7

Résultat n°9

Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable des exercices (2006-2012).

Date

2006-2012

Cote

2351W/4

Résultat n°10

Comptabilité : synthèse des exercices (2009-2012).

Date

2009-2012

Cote

2351W/3

Résultat n°11

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Date

2006-2011

Cote

2674W/5

Résultat n°12

Pôle d'Expertise Juridique : Dossiers ASS (litiges, créances tiers, employeurs et assurés, fautes inexcusables, risque, prestation en nature, prestation en espèces, accident du travail) n°67799, TASS MELUN, tiers, litige sur cotisations URSSAF ; n°78784,TASS EVRY, créances tiers sur prestations en nature ; n°79685,TASS EVRY, litige employeur sur rechute de l'accident du travail ; n°81539,TASS EVRY, créance tiers sur prestations en nature ; n°82928,TASS EVRY, créance tiers sur prestations en espèces maladie ; n°83090,TASS EVRY, créance assuré sur prestations en espèces maladie ; n°83295,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge accident du trajet ; n°85543,TASS EVRY, litige assuré sur prestations en nature ; n°87824, CA PARIS, litige employeur faute inexcusable ; n°90159,TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la rechute de l'accident du travail (25 janvier 2005 - 18 janvier 2010).

Date

2005-2010

Cote

2572W/7

Résultat n°13

Direction de la gestion des risques : dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).

Date

2010

Cote

2789W/6

Résultat n°14

Direction des prestations, réglements aux assurés : feuilles de soins (05/05/2010-24/09/2010), déclarations de maternité (02/09/2010-23/09/2010).

Date

2010

Cote

2351W/5

Résultat n°15

10 dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).

Date

2005-2009

Cote

2880W/1/17

Résultat n°16

16 octobre 2009.

Date

2009

Cote

2880W/1/16

Résultat n°17

19 juin 2009.

Date

2009

Cote

2880W/1/15

Résultat n°18

Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

Date

2009

Cote

2351W/6

Résultat n°19

8 avril 2009.

Date

2009

Cote

2880W/1/14

Résultat n°20

Direction de la gestion du risque : Règlement prestations professionnels de santé : dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins) (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2674W/4