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Résultats de la recherche

Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création et disparition de la classe enfantine, projet de ré-installation de celle-ci : correspondance (1888 - 1932). Garderie, demande de garde d'un mineur par un instituteur de la part d'un des parents de celui-ci (1902). Projet de création d'une classe pour les élèves d'origine étrangère (1924). Institutrices et instituteurs, nomination, installation, prestation de serment et maintien : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843 - 1936) ; traitements : mandats et contingents communaux (1876 - 1890), correspondance (1835, 1907, 1918) ; autres positions statutaires [congés, maladies, retraites, cas particuliers] : correspondance (1839 - 1937) ; rentrée des classes de septembre 1940 : correspondance du préfet. Instructions de l'inspecteur primaire de l'arrondissement (1915 - 1916), avis de visite d'inspection (1845, 1848).

Date

1835-1932

Cote

EDEPOT77 1R/3

Résultat n°2

VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Demande de secours présentée par le sieur Boucher, instituteur de la commune, motivée par son incapacité physique à assumer ses fonctions ; acceptation de la part de l'administration : correspondance (1854 - 1867). Décès de l'intéressé, demande réitérée par sa veuve : correspondance (1868). Certificat de bonne moralité (1845).

Date

1845-1868

Cote

EDEPOT76 1R/4

Résultat n°3

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société fraternelle des travailleurs de MENNECY et des autres communes du bataillon : registre des délibérations du conseil d'administration (1848 - 1861).

Date

1848-1861

Cote

EDEPOT84 5Q/15

Résultat n°4

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre des délibérations du conseil d'administration (1861 - 1875).

Date

1848-1861

Cote

EDEPOT84 5Q/16

Résultat n°5

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, recrutement, engagements quinquennaux : listes nominatives (1876 - 1926), un acte de consentement pour engagement volontaire (1938), instructions du préfet et correspondance (1883 - 1909) ; démissions : déclarations de démissionnaires, correspondance (1919 - 1921). Positions d'activités : un état de service, deux bulletins individuels, listes nominatives des sapeurs-pompiers mobilisables dans l'armée territoriale, note de service du gouverneur militaire, note du sous-préfet (1902 - 1909). Mesures disciplinaires (1853, 1923). Dotation budgétaire et dépenses : instructions du préfet et des services fiscaux (1874 - 1909). Caisse de retraite des sapeurs pompiers : services faits pour la retraite (1905), instructions du préfet (1899, 1902) ; maladie et invalidité (1921) ; litiges individuels (1886 - 1924) ; assurance professionnelles, sinistres (1907, 1921, 1944). Dotation en matériel et en équipement, habillement et armement, tableau synoptique des pompiers, de leur armement et de leurs effets vestimentaires (sans date). Demande de désarmement faite par le sous-préfet : note (1852) ; distribution de fusils : liste nominative (1868) ; fourniture en matériel de lutte contre l'incendie et en uniformes : correspondance des fournisseurs, facture, devis, descriptifs techniques (1882 - 1903) ; subventions accordées pour l'équipement en matériel : note du préfet (1910) ; fourniture d'uniformes et d'accessoires : descriptifs techniques avec croquis et photographies (1921 - 1937) ; échaffaudage pour les écoles des sapeurs-pompiers : deux devis (1882). Manoeuvres et exercices (1903). Réunion et concours des différentes compagnies du département (1862).

Date

1852-1944

Cote

EDEPOT77 3H/5

Résultat n°6

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-grand livre destiné à servir aux comptes des sociétaires des communes de BALLANCOURT, FONTENAY-LE-VICOMTE et ORMOY (1869 - 1897).

Date

1869-1897

Cote

EDEPOT84 5Q/23

Résultat n°7

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : comptes-rendus des opérations (1870 - 1933).

Date

1870-1933

Cote

EDEPOT84 5Q/29

Résultat n°8

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : grand livre des recettes et des dépenses [vers 1870 - 1890].

Date

1870-1890

Cote

EDEPOT84 5Q/24

Résultat n°9

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, engagement de la commune à subvenir aux dépenses de la compagnie par périodes se renouvelant en 5 ou 15 années ; dotations de l'Etat pour compléter les dépenses de la commune : délibérations du conseil municipal, correspondance du préfet et du sous-préfet, factures de fournisseurs (1889 - 1957) ; contractation d'un emprunt pour la création de la compagnie (1873) ; caisse de secours et de retraites, dotation d'une somme de 50 francs (1913) ; relèvement des indemnités de déplacement (1937) ; création d'une société de secours mutuel : statuts, correspondance (1911) ; adhésion à la Mutuelle générale française, propositions d'adhésion de la compagnie d'assurance nommée l'Urbaine et la Seine (1891 - 1926) ; adhésion à la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : revue intitulée Le sapeur-pompier [n°2 du 15 janvier 1911].

Date

1873-1957

Cote

EDEPOT80 3H/5

Résultat n°10

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-grand livre destiné à servir aux comptes des sociétaires des communes de CHAMPCUEIL et VERT-LE-PETIT (1874 - 1897).

Date

1874-1897

Cote

EDEPOT84 5Q/22

Résultat n°11

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre des délibérations du conseil d'administration (1876 - 1919).

Date

1876-1919

Cote

EDEPOT84 5Q/17

Résultat n°12

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1877 - 1913).

Date

1877-1913

Cote

EDEPOT84 5Q/39

Résultat n°13

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-journal du trésorier (1882 - 1934).

Date

1882-1934

Cote

EDEPOT84 5Q/19

Résultat n°14

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : tableaux statistiques et financiers annuels (1884 - 1892).

Date

1884-1892

Cote

EDEPOT84 5Q/31

Résultat n°15

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : listes des membres honoraires et ordinaires de la société [v. 1885 - 1886] ; contrôle de gestion de la société de secours mutuel : registre (1885 - 1886).

Date

1885-1886

Cote

EDEPOT84 5Q/28

Résultat n°16

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation et mouvements des fonds placés à la Caisse des dépôts et consignations : états annuels des débits et des crédits (1886 - 1938).

Date

1886-1938

Cote

EDEPOT84 5Q/36

Résultat n°17

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : grand-livre (1886 - 1896).

Date

1886-1896

Cote

EDEPOT84 5Q/21

Résultat n°18

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, exécution des budgets annuels : tableaux mensuels des recettes et des dépenses (1889 - 1906).

Date

1889-1906

Cote

EDEPOT84 5Q/35

Résultat n°19

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

Date

1890-1900

Cote

EDEPOT84 5Q/38

Résultat n°20

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : grand livre des recettes et des dépenses [vers 1890 - 1900].

Date

1890-1900

Cote

EDEPOT84 5Q/25