association foncière urbaine

1

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concertée des Glaises ; estimation des travaux, comptes-rendus de réunion, suivi des opérations foncières, financement des 180 logements à bâtir, plan d'aménagement de zone, dossier d'enquête parcellaire, dossier de déclaration d'utilité publique, création d'une association foncière urbaine de remembrement.

Date

1983-1987

Cote

1776W/410

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concertée...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

2

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), police d'assurance souscrite : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 3127775 avec Winterthur pour le point zéro à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (1977) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 318415102-027 avec Safcar pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Canal à Courcouronnes, 318415021-027 pour le groupe scolaire n° 2 d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, 318415102-028 et 318415102-021 avec le collège d'enseignement secondaire (CES) des Epinettes (collège Paul-Elaurd), 6860153 avec la multirisque immobilière, (1987) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrat 350171 avec Ordap pour les dommages à ouvrage sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, Courcouronnes et Lisses, (1990) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 3110319 avec GTA pour la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes en complémentaire d'ouvrages (1977), 264854 pour les bureaux du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) en multirisque (1979), 8220527 (1979) et 7570119-6 (1982) pour le quartier des Passages en multirisque, 210844 pour l'Agora en maîtrise d'ouvrages (1979), 1773615 pour le restaurant universitaire en dommages à ouvrages, (1982), 3112778 pour le quartier des Passages sur en maître d'ouvrages (1981), 3125231 pour la supérette de Lisses en dommages d'ouvrages (1981), 3118129 pour le parking est des Terrasses en maître d'ouvrages, (1980), 320026 pour le bassin des miroirs à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY en dommages à ouvrages (1982), 6944040-01 pour le groupe scolaire n° 2 des Epinettes (école la Communale) (1982), (1977-1982) ; correspondance, notes, pièces jointes pour l'association foncière urbaine libre (AFUL) de l'Agora, (1987).

Date

1977-1987

Cote

1523W/2377

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

3

Association foncière urbaine du quartier des ''Lillas'' de BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Associations foncières urbaines autorisées, liste de L à Y.

Date

1980-1997

Cote

1568W/5

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Association foncière urbaine du quartier des ''Lillas''...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

4

Ministère de l'Education nationale : correspondance, schéma fonctionnel indicatif pour les écoles primaires élémentaires, circulaire, annexes (documentation). Bulletin de l'Education dans les villes nouvelles, documentation sur le mobilier scolaire (1972-1976). A.R.E.A.U.R. Association de recherches et d'études sur l'aménagement urbain et régional : état actuel de la recherche, note de travail sur la ville nouvelle d'EVRY, plans, notes manuscrites, rapport de la commission ""cadre de vie"" (1972-1973).

Date

1972-1976

Cote

1776W/205

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Ministère de l'Education nationale : correspondance,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

5

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, constitution d'une association foncière : arrêté préfectoral (1956).

Date

1956

Cote

EDEPOT71 3F/11

Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GUIBEVILLE. - Population et économie. - Réorganisation...

Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

6

Association foncière urbaine de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ''Quartier des Glaises''. Liste des associations de N à V.

Date

1980-1993

Cote

1568W/4

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Association foncière urbaine de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE,...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

7

Qualité architecturale. Association foncière urbaine ''le Bois Hermier'' à LEUVILLE-SUR-ORGE. Associations syndicales libres et syndicales autorisées.

Date

1975-1999

Cote

1568W/1

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Qualité architecturale. Association foncière urbaine...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

8

Regroupement de communes. Projets Centre-Essonne/Francilienne. Association Essonne-Ecole. Association pour le Développement de la Région d'EVRY et du Centre de l'Essonne.

Date

1988-1996

Cote

1568W/14

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Regroupement de communes. Projets Centre-Essonne/Francilienne....

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

9

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi financier de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : pièces comptables des charges, procès-verbaux des assemblées générales.

Date

1991-1995

Cote

1523W/1623

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi financier de...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

10

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, coloration de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention avec Cvoric (1983-1984) ; quartier des Glaises, réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention de base, avenants (1983-1985) ; assistance foncière de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat avec ERF (1984) ; création et réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat avec MM. Flais et Forêt (1983-1984) ; constitution d'une ou plusieurs association(s) foncière(s) urbaine(s) libre(s) (AFUL) et remembrement parcellaire dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat avec M. Forêt (1984). GRIGNY, FLEURY-MEROGIS. - Quartiers des Radars (ancien terrain des Antennes), gestion des terrains appartenant à l'établissement public régional d'Ile-de-France : convention (1984) ; quartier du Pré Neuf (appelé par la suite les Antennes), étude : convention (1982-1983). ; réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers de réalisation, convention avec la commune de Fleury-Mérogis, (1986).

Date

1982-1985

Cote

1523W/1196

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

11

Association foncière urbaine ''Notre-dame des Prés'' à MORIGNY-CHAMPIGNY. Association foncière urbaine autorisée ''le Pré de la Noue'' au PLESSIS-PATE.

Date

1976-1994

Cote

1568W/2

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Association foncière urbaine ''Notre-dame des Prés''...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

12

Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements semi-publics et privés. Agence foncière et technique de la région parisienne, Association foncière urbaine libre de la vallée de MONTHLERY, Association foncière urbaine libre de FONTENAY LES BRIIS, Association foncière urbaine libre LE CHAMPS DU HAUT, Compagnie fermière de promotion, SARL Constructions traditionnelles de maisons modernes, Consortium français de l'habitation, Comptoirs modernes union commerciale, Electricité de France, Etablissement public d'aménagement de MELUN-SENART, Etablissement public d'EVRY, France Construction, Régie autonome des transports parisiens, Société civile immobilière Les Cerisiers, Société civile immobilière Les Grands Bois, Société civile immobilière SETIMA, Société civile Le Petit Mermet, Société civile immobilières Les Maisons de Liers, Société SANEG aménagement, Société batir, Société nationale des chemins de fer, Institut universitaire de formation des maîtres d'ETIOLLES, Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY, Société anonyme d'économie mixte Essonne, Société SEPRIC France, Société SOTRAFIM villages. Note technique, décompte des honoraires, autorisation de concours.

Date

1990-1996

Cote

2016W/14

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

13

Associations syndicales autorisées de remembrement de MONNERVILLE, de PUSSAY (1957-1958) ; association syndicale des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE (1940-1958) ; régie municipale d'électricité de MEREVILLE, syndicat intercommunal d'électricité de la région de MEREVILLE (1940-1958) ; association syndicale des eaux de la vallée de l'Ecole (1940-1957) : comptes de gestion.

Date

1940-1958

Cote

850W/30

Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.
Associations syndicales autorisées de remembrement...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

14

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : correspondance avec / au sujet de la mairie de Saint-Michel-sur-Orge (1986-1989), l'association foncière urbaine libre (AFUL) de l'Agora d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY et l'association française pour l'urbanisme (1976-1989), l'association pour l'information sur le logement en agglomération parisienne (AILAP) (1981-1984), le greffe du tribunal de commerce (avec extrait d'inscription au registre du commerce des administrateurs de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1980-1986), la composition du conseil d'administration (1981), le syndicat communautaire d'agglomération (SCA) (1973-1980), le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE) (1966) et le groupe centrale des villes nouvelles (1971), liste des maires de l'Essonne (1980), compiosition du conseil régional d'Ile-de-France (1981).

Date

1966-1989

Cote

1523W/1828

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

15

VERRIERES-LE-BUISSON. - Société foncière des Champs-Elysées : permis de construire 91 - 72 - 47107 (1972).

Date

1972

Cote

1553W/3066

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
VERRIERES-LE-BUISSON. - Société foncière des Champs-Elysées...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

16

Association foncière urbaine autorisée ''le Bois Hermier'' à LEUVILLE-SUR-ORGE.

Date

1991-1998

Cote

1568W/17

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Association foncière urbaine autorisée ''le Bois Hermier''...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

17

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

Date

1982-1992

Cote

2016W/16

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

18

Associations foncières urbaines libres. Projet de charte intercommunale. Traitement des déchets à VERT-LE-GRAND.

Date

1981-1996

Cote

1568W/7

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Associations foncières urbaines libres. Projet de charte...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

19

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, syndicat des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE, syndicat intercommunal de ramassage scolaire du canton de MEREVILLE, association foncière de remembrement de PUSSAY, association foncière de CHALOU-MOULINEUX : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

Date

1964-1965

Cote

844W/60

Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...
ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE,...

Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

20

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992) ; quartier des Bordes, projet de constitution de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : projet de cahier des charges de cession, projet de statuts, (dossier sans suite), (1988).

Date

1979-1992

Cote

1523W/1208

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation...

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ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

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Date

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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

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Association foncière urbaine du quartier des ''Lillas'' de BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Associations foncières urbaines autorisées, liste de L à Y.

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Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

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Date

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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

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GUIBEVILLE. - Population et économie. - Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, constitution d'une association foncière : arrêté préfectoral (1956).

Date

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Association foncière urbaine de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ''Quartier des Glaises''. Liste des associations de N à V.

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Qualité architecturale. Association foncière urbaine ''le Bois Hermier'' à LEUVILLE-SUR-ORGE. Associations syndicales libres et syndicales autorisées.

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Regroupement de communes. Projets Centre-Essonne/Francilienne. Association Essonne-Ecole. Association pour le Développement de la Région d'EVRY et du Centre de l'Essonne.

Date

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EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi financier de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : pièces comptables des charges, procès-verbaux des assemblées générales.

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Association foncière urbaine ''Notre-dame des Prés'' à MORIGNY-CHAMPIGNY. Association foncière urbaine autorisée ''le Pré de la Noue'' au PLESSIS-PATE.

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VERRIERES-LE-BUISSON. - Société foncière des Champs-Elysées : permis de construire 91 - 72 - 47107 (1972).

Date

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Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

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Association foncière urbaine autorisée ''le Bois Hermier'' à LEUVILLE-SUR-ORGE.

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Associations foncières urbaines libres. Projet de charte intercommunale. Traitement des déchets à VERT-LE-GRAND.

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