Filtrer les résultats
Multimédias
  • 56
  • 1
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 4
  • 6
  • 10
  • 48
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 8
  • 6
  • 6
  • 5
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 21
  • 6
  • 6
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 57
  • 43
  • 21
  • 15
  • 12
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1

57 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : oeuvres religieuses : - église : reçus pour les bancs à l'église, 1883-1905 ; correspondance avec le curé, convocations de la conférence SAINT-VINCENT-DE-PAUL d'ATHIS, de la paroisse SAINT-DENIS, 1882-1932 ; correspondance avec l'évêché de VERSAILLES, coupures de journaux, 1910-1927 ; trois cartes postales de DREUX ; - institut des frères des écoles chrétiennes : invitations aux amicales des anciens élèves, correspondance des frères, 1885-1933 (2 brochures) ; - école SAINTE-ANNE : invitations aux séances récréatives, correspondance avec Mlle BLANC directrice, 1922-1932 ; - école libre de garçons : convocations, invitations, 1913-1932 ; - patronage Saint-Louis : invitations, affiches, correspondance, 1922-1926 ; - Union catholique du personnel des chemins de fer : invitations, correspondance, 1924-1925 ; - association ""Jeunesse sportive d'ATHIS-MONS, les Bleuets"" : création mentionnée au Journal Officiel du 27 mai 1923 ; discours du baron de COURCEL, coupures de journaux, correspondance, invitations, 1922-1928. [245 pièces papier, 304 p.].

    Date

    1883-1932

    Cote

    26J/198

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETAMPES : Société mutualiste des sapeurs-pompiers de la ville, n°78/96, 91/11 (1900-1969) ; Société scolaire de secours mutuel et de retraite de l'arrondissement d'Etampes, n°78/261 (1968-1977) ; Union des sociétés de secours mutuel et de retraite de l'arrondissement, n°78/561 (1923-1968) ; ETIOLLES : Comité de défense du personnel navigant technique retraité de l'aviation civile, n°96 (1974-1977) ; Jeunesse sportive, n°733 (1925-1930) ; Saulchoir (le). Centre international de culture chrétienne, n°1981 (1962) ; Société scolaire et post-scolaire de tir, n°141 (1908-1927) ; Société thomiste, n°2387 (1922), n°2808 (1955) ; EVRY : Amicale des locataires du parc du Mousseau, n°794 (1970) ; Amicale des résidents de la Société civile immobilière Les Tilleuls, n°78/43 (1978-1979) ; Association des locataires de la ferme du Mousseau, n°74/142 (1974-1979) ; Association des oeuvres sociales de l'Union des femmes françaises d'Evry-Petit-Bourg, n°3462 (1963).

    Date

    1900-1979

    Cote

    1007W/20

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • ETAMPES : Société mutualiste des sapeurs-pompiers de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dons et legs de particuliers.

    Date

    1940-1974

    Cote

    845W/1

    • Contexte : DONS ET LEGS

    • Dons et legs de particuliers.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS géré par l'association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Comptes administratifs (1995-1999) ; rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel (1995, 1998)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2018W/61

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MONTGERON.

    Date

    1901-1973

    Cote

    1007W/30

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MONTGERON.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique détaillé de la série V : Cultes : 1800-1940

    Auteur

    BRUEL, Jean-Thomas

    Date

    1995

    Cote

    INV/1280

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série V : Cultes...
  7. Résultat n°7

    JUVISY-SUR-ORGE : Association de familles, n°1897 (1954) ; Association des amis de l'école laïque, n°200 (1910-1921) ; Association des commerçants des marchés de Juvisy et environs, n°1316 (1933) ; Association des futurs copropriétaires de l'immeuble sis 17 bis, quai Gambetta, n°3435 (1962) ; Association des futurs copropriétaires ou porteurs de parts de la Société civile et immobilière de la Gare, n°3333 (1961) ; Association des futurs copropriétaires ou porteurs de parts de la Société civile immobilière de la Résidence familiale, n°3199 (1960) ; Association des parents d'élèves de l'école de filles Ferdinand-Buisson, n°2522 (1951) ; Association familiale de Juvisy et environs, n°719 (1925) ; Association France-URSS, n°2768 (1954) ; Association Jeunesse et sports de l'école de filles Ferdinand-Buisson, n°2563 (1952) ; Association La Boule juvisienne, n°2640 (1952) ; Association sportive des moteurs Constan, n°2285 (1948) ; Association sportive du collège d'enseignement technique, n°143 (1963) ; Boxing-club, n°2640 (1952) ; Bruyère (la). Aide et assistance, n°600 (1923) ; Centre d'action logement de Juvisy-sur-Orge et environs, n°2759 (1954) ; Cercle des sports de la Haute-Seine, n°150 (1906) ; Cercle régional d'études sociales, n°2945 (1956) ; Club de dressage du chien de défense de Juvisy-sur-Orge et environs, n°2319 (1948-1955) ; Club des nageurs, n°1417 (1934-1938) ; Club pugiliste, n°1253 (1932) ; Comité d'entraide aux familles nécéssiteuses des mobilisés, n°1836 (1939-1940) ; Comité de défense des intérêts généraux des commerçants, détaillants, industriels et particuliers de Juvisy-sur-Orge et environs, n°1019 (1928) ; Comité des commerçants et industriels du quartier de la Seine, n°569 (1922) ; Comité des fêtes de la Voie verte, n°1405 (1936) ; Coopération pour la diffusion du chauffage électrique, n°76/109 (1976-1979) ; Culture et cinéma, n°2889 (1956) ; De l'air pour les jeunes, n°1119 (1930) ; Ecole municipale de musique pour instruments d'harmonie, n°3125 (1959) ; Eglise universelle de Dieu Le Monde à venir, n°78/175 (1978-1980) ; Entente commerciale et industrielle du quartier de la Seine de la ville, n°245 (1911) ; Entente nautique de Juvisy-sur-Orge et environs, n°1994 (1945) ; Fauvette juvisienne (la), n°80 (1905) ; Fédération des groupes commerciaux et industriels de la région Corbeil-Etampes, n°547 (1921) ; Fédération des sociétés coopératives et immobilières d'épargne du plateau d'ATHIS-JUVISY, syndicat d'initiative, n°356 (1913) ; Foyer philosophique de culture mutuelle, n°1721 (1938-1946) ; Gars du Berry (les), n°629 (1923) ; Groupe amical, n°2390 (1950) ; Groupe amical des ingénieurs et adjoints techniques du service vicinal de Seine-et-Oise, n°1343 (1912-1933).

    Date

    1905-1980

    Cote

    1007W/24

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • JUVISY-SUR-ORGE : Association de familles, n°1897 (1954)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs aux patronage, dîmes, droits honorifiques de l'église.

    Date

    1767-1779

    Cote

    4J/17

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs aux...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  9. Résultat n°9

    Guillerval, YA 22810 D.S., association paroissiale de Guillerval, sinistre du 16 août 1944 (1944-1963).

    Date

    1940-1963

    Cote

    841W/50/2

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Guillerval, YA 22810 D.S., association paroissiale...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954) ; Animation culturelle et sociale de l'Orme-des-Mazières, n°591 (1968) ; Art et culture, n°3492 (1963) ; Association amicale du personnel des établissements Filotex, n°2992 (1957) ; Association de défense des intérêts des futurs copropriétaires de la cité résidentielle des Plantes, n°2984 (1957) ; Association des habitants de Champrosay, n°2159 (1947-1965) ; Association des parents d'élèves de l'école Les Bergeries, n°2550 (1951) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2088 (1946) ; Association indépendante de la société d'extraction et de transport de matériaux, n°359 (1913) ; Association Karting-club Filotex, n°3236 (1960) ; Association pour l'amélioration de la plaisance aéronautique de l'Essonne, n°78/29 (1978) ; Association pour la défense des sinistrés, n°2804 (1955) ; Association rurale de Draveil, Mainville et Champrosay, n°1576 (1936-1937) ; Association spirituelle du théatre initiatique, n°59 (1975-1977) ; Association sport et camping, n°1952 (1945-1954) ; Association sportive draveilloise, n°2275 (1948) ; Association syndicale des acquéreurs de terrains du lotissement de Champrosay-Senart, n°981 (1927-1928) ; Boule de Champrosay (la), n°2863 (1955) ; Boxing-club draveillois, n°549 (1921) ; Caisse du sou du soldat, n°1542 (1936) ; Centre hyppique des Bergeries, n°3455 (1963) ; Cercle amical de tennis de JUVISY-SUR-ORGE-DRAVEIL, n°1378 (1934-1935) ; Cercle amical de tennis de Juvisy-sur-Orge-Draveil, n°1535 (1935-1936) ; Chapitre Robert Quillé de l'AMORC (Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis), n°1123 (1972) ; Ciné-club du sanatorium Joffre de Champrosay, n°2724 (1953) ; Cité ciné-club, n°3442 (1962) ; Club bouliste draveillois, n°1635 (1937-1949) ; Club des jeunes, n°3591 (1965) ; Club draveillois de javelot, n°1669 (1937) ; Comité de défense des intérêts de Mainville, n°1323 (1933) ; Comité de défense des intérêts locaux de la ville de Draveil, n°295 (1912) ; Comité de l'alliance républicaine démocratique, n°378 (1914) ; Compagnons de la forêt (les), n°2691 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles de Champrosay, n°2725 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles géminées de Champrosay, n°2705 (1953) ; Draveilloise (la), n°1942 (1945) ; Espérance de Paris-jardins (l'), n°583 (1922) ; Etat libre et dictatorial (l'). Commune libre, n°1043 (1929) ; Foyer laïque de Draveil, n°1489 (1935) ; France-URSS, n°2900 (1956) ; Fraternité catholique des malades et handicapés de l'Essonne, n°907 (1971) ; Groupe artistique des gais lurons, n°2934 (1956) ; Groupe de défense des intérêts de la ville, n°1187 (1931) ; Groupement artistique de la jeunesse, n°2262 (1948-1949) ; Groupement artistique des trois coups, n°2675 (1953-1954) ; Groupement d'action sociale et familiale des habitants du domaine de Villiers, n°3080 (1958).

    Date

    1912-1978

    Cote

    1007W/17

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    SOISY-SUR-SEINE, culte. - Promesses de mariage entre : Jean François DUPONT et Marie Louise Michelle BERTRAND (1757), Colas Florimond LARDE et Marie Françoise TESSIER (1764), Jacques LECLERC et Geneviève GIRAULT (1769), une lettre de M DUMESNIL curé de Soisy retraçant l'action héroïque de l'archevêque d'Auch en 1781. Documents imprimés concernant L'Eau vive association et lieu de retraite : coupures de journaux, programme des cours de vacances, des retraites, correspondance (1950-1953), une invitation à la bénédiction inaugurale de la nouvelle école de garçons (1901).

    Date

    1757-1953

    Cote

    79J64/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, culte. - Promesses de mariage entre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETIOLLES.- Vente de charité au profit de l'Amicale des Dominicains d'ETIOLLES : des personnes se renseignent sur des livres, [1970], N et B.

    Date

    1970

    Cote

    59FI/874, 58J/874 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • ETIOLLES.- Vente de charité au profit de l'Amicale...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  13. Résultat n°13

    Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs aux patronage, dîmes, droits honorifiques de l'église de SAINT-MICHEL.

    Date

    1686-1766

    Cote

    4J/16

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs aux...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  14. Résultat n°14

    Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

    Date

    1946-1967

    Cote

    1223W/39

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  15. Résultat n°15

    BRUNOY : Association syndicale libre des riverains de l'allée des Orchidées, n°1246 (1932) ; Avenir de Brunoy, n°1979 (1945) ; Ball-trapp-club de Paris, n°2303 (1948-1974) ; Bons vivants (les), n°652 (1923-1927) ; Brunoyenne (la), n°2283 (1948) ; Bureau d'études coopératives et communautaires, n°2703 (1953) ; Cercle amical artistique des Bosserons, n°363 (1913-1914) ; Cercle d'hommes Saint-Michel, n°1341 (1933-1934) ; Cercle de Provence, n°3562 (1964) ; Chantier paroissial, n°2805 (1955-1964) ; Club anti-neurasthéniques, n°1291 (1932) ; Club des amis de la flèche, n°1764 (1938-1942) ; Club des supporters brunoyens, n°3179 (1960) ; Club du chien de défense, n°2439 (1950) ; Club photo-cinéma, n°3554 (1964) ; Comité d'aide aux sans-logis de BRUNOY et d'EPINAY-SOUS-SENART, n°2823 (1955) ; Comité d'initiative de Brunoy et environs, n°332 (1913-1927) ; Comité de coordination des associations d'anciens combattants et victimes de guerre de Brunoy et environs, n°2828 (1955) ; Comité de défense des intérêts des propriétaires du parc des Bosserons, n°1139 (1930) ; Comité de souscription d'un monument à élever aux morts de la Grande Guerre des communes de Brunoy et d'Epinay-sous-Senart, n°438 (1919) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°3539 (1964) ; Comité de vigilance et d'action de Brunoy pour la protection de l'enfance, n°1831 (1939-1940) ; Comité des fêtes du plateau des Hautes-Mardelles, n°1207 (1931) ; Comité local d'épargne, n°2147 (1947) ; Comité local des usagers et voyageurs du réseau Paris-Lyon-Méditerranée-section de Brunoy, n°790 (1926) ; Croisade mondiale de Lourdes, n°2678 (1953) ; Culture et cinéma, n°3303 (1961) ; Dominos (les), n°2846 (1964) ; Enseignement et éducation, n°1829 (1939) ; Entraide brunoyenne, n°2222 (1947) ; Etoile sportive (l'), n°2129 (1946) ; Etudes nationales populaires (les), n°3339 (1962-1971) ; Farandole (la), n°699 (1924-1928) ; Fédération des groupements et syndicats de propriétaires des lotissements de la région, n°968 (1927) ; Fédération des sociétés de la région, n°1193 (1931) ; Groupe actif de sauvegarde et de premiers secours, Brunoy et environs, n°2163 (1947) ; Groupe artistique Talma, n°1927 (1944).

    Date

    1913-1974

    Cote

    1007W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • BRUNOY : Association syndicale libre des riverains...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Juvisy : n°63484, Association diocésaine de Paris (1953) ; Orsay : n°62241, matériel de garderie d'enfants (1956-1962).

    Date

    1953-1962

    Cote

    834W/4

    • Contexte : 834W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages industriels et commerciaux (1939-1966).
    • Juvisy : n°63484, Association diocésaine de Paris (1953)...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DE PARIS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Confréries. - Registre des confréries et associations paroissiales.

    Date

    1841-1896

    Cote

    34J/16

    • Contexte : FABRIQUE DE DRAVEIL.

    • Confréries. - Registre des confréries et associations...

    Producteur :

    PAROISSE DE DRAVEIL (service producteur), JOLY Michel (service versant)

  18. Résultat n°18

    MONTGERON : Orchestre philarmonique, n°1759 (1938-1942) ; Patriote (la), n°96 (1925-1927) ; Patronage Saint-Augustin, n°491 (1920-1951) ; Présence gaulliste, n°3018 (1958) ; Réveil montgeronnais (le), n°339 (1913) ; Rugby-club montgeronnais, n°498 (1921) ; Section locale de l'Association départementale d'action sociale des policiers du commissariat de police, n°3449 (1962), n°3537 (1964) ; Sports ouvriers montgeronnais, n°1505 (1935-1946) ; Stade montgeronnais (le), n°355 (1913-1949) ; Société Le Muguet, n°104 (1906-1927) ; Société amicale des locataires de la cité du Moulin de Senlis, n°1404 (1934) ; Société civile des droits de chasse, n°267 (1911) ; Société coopérative des agents retraités de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée, n°404 (1917-1927) ; Société d'éducation populaire, n°706 (1924-1951) ; Société de chasse de MONTGERON-VIGNEUX, n°2027 (1946-1948) ; Société de tir et préparation militaire L'Alerte de Montgeron, n°192 (1909-1927) ; Société lyrique et dansante Le Muguet, n°463 (1920) ; Syndicat des propriétaires du lotissement Paris-Montgeron, n°1242 (1932) ; Syndicat d'initiative de MONTGERON-YERRES, n°700 (1924-1925) ; Syndicat de défense des intérêts généraux du quartier de la Glacière, n°315 (1912-1919) ; Syndicat de groupement de défense des acquéreurs de terrains de Taillis-cottage, n°824 (1926) ; Syndicat des propriétaires du quartier de Concy, n°375 (1914) ; Syndicat des usagers des moyens de transport par autobus des communes de MONTGERON, VIGNEUX et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), n°1466 (1935) ; Trait d'union des catholiques, n°527 (1921) ; Union des sociétés musicales et chorales de MONTGERON et sa région, n°2737 (1954) ; Union des voyageurs du Paris-Lyon-Méditerranée, n°163 (1908) ; Union amicale des associations de propriétaires, n°1894 (1934) ; Union amicale montgeronnaise (l'), n°239 (1911) ; Union départementale des associations culture et cinéma et amis de la télévision, n°476 (1967) ; Union républicaine, n°825 (1926) ; Université populaire, n°942 (1927-1949) ; Vacances et loisirs, n°3474 (1963) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : Secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°78/101 (1900-1968).

    Date

    1900-1968

    Cote

    1007W/31

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MONTGERON : Orchestre philarmonique, n°1759 (1938-1942)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2106W/27

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel, rapport du commissaire aux comptes, récapitulatif des dépenses du siège (1996-1997), rapport du commissaire aux comptes, annexe aux comptes administratifs (1999), rapport annuel (2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2018W/62

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association Réunion protestante de charité-Coquerel....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)