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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, la SA D'HLM VILOGIA pour la commune de PALAISEAU, la SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES pour la commune de VILLABE.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/9

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, la SA D'HLM...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH 3F, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/10

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  4. Résultat n°4

    VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN pour la commune de CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/18

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
    • VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  5. Résultat n°5

    SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE, GOMETZ-LE-CHATEL et PALAISEAU, SA D'HLM LA VINCENNOISE, commune d'EVRY.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/6

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SA D'HLM LES RIANTES CITES commune de BALLAINVILLIERS, la SA D'HLM LOGIRYS pour la commune de MASSY, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de GRIGNY, la SA D'HLM LOGIREP pour la commune de LEUVILLE-SUR-ORGE et la SA D'HLM OSICA pour la commune de PALAISEAU.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/11

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM LES RIANTES CITES commune de BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  9. Résultat n°9

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/27

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  10. Résultat n°10

    SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/2

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  11. Résultat n°11

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/24

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  13. Résultat n°13

    SA D'HLM OPIEVOY, communes de MONTLHERY et CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/3

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM OPIEVOY, communes de MONTLHERY et CORBEIL-ESSONNES.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  14. Résultat n°14

    SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN, SA D'HLM LOGEMENT Français, communes de DRAVEIL et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM ESSONNE HABITAT, commune de LA VILLE DU BOIS, SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM SAEM HABITER A YERRES, commune de YERRES.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/11

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  15. Résultat n°15

    Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000 € HT : MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT : mandat, facture, lettre de commande, devis et courriers.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3085W/18

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  16. Résultat n°16

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/25

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  17. Résultat n°17

    Devis, factures, mandat et rib.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/29

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, mandat et rib.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE et RIS-ORANGIS.

    Date

    2014

    Cote

    3085W/4

    • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)