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Résultat n°1

ILE-DE-FRANCE. - PARIS : FNAH, 111-113 avenue d'IVRY, 13e arrondissement.

Date

s.d

Cote

28J/11

Résultat n°2

ILE-DE-FRANCE. - PARIS : FNAH, 110 Rue de PATAY, 13e arrondissement.

Date

s.d

Cote

28J/12

Résultat n°3

Les aides départementales de l'habitat

Date

2006

Cote

PBR/2303

Résultat n°4
Guide adultes pour l'insertion

1 media

Guide adultes pour l'insertion

Date

2018

Cote

PBR/2632

Résultat n°5

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES. - Demandes de logement : dossiers individuels.

Date

1972-1974

Cote

1028W/1

Résultat n°6

BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE : demandes de logement : dossiers individuels. Fichier des personnes mal logées. - Mise à jour de 1972-1974.

Date

1972-1974

Cote

1028W/2

Résultat n°7

CERNY, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES : demandes de logement : dossiers individuels. Fichier des personnes mal logées. - Mise à jour de 1972-1974.

Date

1972-1974

Cote

1028W/3

Résultat n°8

CORBEIL-ESSONNES : demandes de logement : dossiers individuels. Fichier des personnes mal logées. - Mise à jour de 1972-1974.

Date

1972-1974

Cote

1028W/4

Résultat n°9

CORBREUSE, LE-COUDRAY-MONTCEAUX, COURSON-MONTELOUP, COURCOURONNES, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY : demandes de logement : dossiers individuels. Fichier des personnes mal logées. - Mises à jour de 1972-1974 et 1977.

Date

1972-1977

Cote

1028W/5

Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Résultat n°11

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1990

Cote

1356W/12

Résultat n°12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

Date

1990

Cote

1356W/22

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/23

Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/24

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1992

Cote

1356W/34

Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/37

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/40

Résultat n°18

Aides au logement : programmation 1986 selon la Loi Méhaignerie.

Date

1986-1987

Cote

1394W/7

Résultat n°19

Programmation des logements aidés par l'état. Dossiers ponctuels (programme 1988, 1989, 1990). Programme 1989, 1990, 1991. Mesures gouvernementales d'urgence en Ile-de-France.

Date

1988-1991

Cote

1394W/12

Résultat n°20

Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, relogement des expropriés.

Date

1956-1963

Cote

1502W/386

Résultat n°21

RN5, déviation de MONTGERON. - Acquisition de terrains ; avis des domaines ; relogement des expropriés.

Date

1960-1965

Cote

1502W/797

Résultat n°22

SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS. - Habitation à loyer modéré, construction d'un foyer pour travailleurs migrants : dossier de marché et plans.

Date

1969

Cote

1502W/1385

Résultat n°23

SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS. - Habitation à loyer modéré, construction d'un foyer pour travailleurs migrants : références des entreprises et pièces annexes.

Date

1968

Cote

1502W/1386

Résultat n°24

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, attribution de terrains à des particuliers dans l'ilôt de relogement : dossiers.

Date

1956-1964

Cote

1502W/1785

Résultat n°25

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), enquête sur les logements et foyers : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1979) ; études concernant Cergy-Pontoise (Val-d'Oise) sur la demande de logement émanant des entreprises installées ou s'installant sur la ville nouvelle, sur la demande de logements émanant des mal-logés et des fonctionnaires, des flux internes au sein du parc logements récent de la ville nouvelle, du rapprochement habitat-emploi : études réalisées par Tharreau-Maringe-Oddou (TMO) Consultants, (1976-1978). COURCOURONNES. - Quartier du Bois de l'Epine, enquête de l'Institut français d'opinion publique (IFOP) auprès du personnel de Stein Surface : correspondance, notes, pièces jointes, plan, enquête, (1976-1978).

Date

1974-1979

Cote

1523W/958

Résultat n°26

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

Résultat n°27

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

Résultat n°28

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

Résultat n°29

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

Résultat n°30

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

Résultat n°31

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

Résultat n°32

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°33

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1995

Cote

1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

Résultat n°34

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

1995

Cote

1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

Résultat n°35

Zone d'aménagement industriel du Bois de l'épine à COURCOURONNES et zone d'aménagement industriel de la petite Montagne : correspondance, plan de masse (1969 - 1971). Logement et urbanisme, documentation : Association pour le logement familial et l'animation de grands ensembles : brochure (1966) ; C.E.E. : enquête planification régionale du territoire (1966) ; aménagement du territoire : extrait du Moniteur des travaux publics et du Bâtiment (1966) ; Architectes : bulletin de la Société d'architectes (1966) ; Union nationale des Fédérations d'H.L.M. : recueil de textes (1966) ; le District de Paris : revue maison individuelle et collectif (1966) ; revue administration : la réorganisation de la région parisienne (1965).

Date

1965-1971

Cote

1776W/52

Résultat n°36

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Date

1995-2008

Cote

1957W/5

Résultat n°37

Janvier à juillet.

Date

2014

Cote

2958W/1

Résultat n°38

Août à décembre.

Date

2014

Cote

2958W/2

Résultat n°39

Règlements lettre chèque.

Date

2014

Cote

2958W/3

Résultat n°40

6 janvier - 11 mars.

Date

2014

Cote

2958W/4