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675 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Cote
1207W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • Mars 1989.
  • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Résultat n°2

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Cote
2570W/28
 Date
2005
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, YVELINES, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°3

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Cote
2192W/47
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°4

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Cote
1254W/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Résultat n°5

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Cote
1095W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mars 1980.
  • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Résultat n°6

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Cote
2192W/61
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°7

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Cote
1140W/9
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Mai 1981.
  • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Résultat n°8

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Cote
1149W/7
 Date
1983
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

  • Arrêtés préfectoraux, 1983.
  • Mai 1983.
  • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Résultat n°9

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

Cote
2570W/39
 Date
1999
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRUNOY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°10

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Cote
2192W/26
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°11

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Cote
1254W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Septembre 1992.
  • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Résultat n°12

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AIMD RIS-ORANGIS ; SOPHOFA CHARENTON ; ASSEV PALAISEAU ; SAGAP BRUNOY ; RELAIS AMITIE BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

Cote
2570W/37
 Date
1996
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, VAL-DE-MARNE, PALAISEAU Commune, BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°13

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Cote
1169W/14
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Résultat n°14

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (1999).

Cote
2380W/4
 Date
1999
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°15

1986-2009.
Cote
2608W/30
 Date
1986-2009
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1986-2009.
Résultat n°16

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/7
 Date
2007
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°17

N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Cote
1095W/18
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Octobre 1980.
  • N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Résultat n°18

N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).
Cote
1140W/4
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Février 1981.
  • N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).
Résultat n°19

N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).
Cote
1169W/11
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).
Résultat n°20

1995-2003.
Cote
2608W/60
 Date
1995-2003
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Massy.
  • SCP GAUD, PLANQUAIS, GODARD : dossiers des plaintes,...
  • 1995-2003.