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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.	Cote A/1275	Date 1625-1705	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune	Type de document TERRIER, minute juridictionnelle, publication officielle, affiche, déclaration
	Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.
Résultat n°2	Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre de VOULGES des terres qu'il possède dans la censive de M. DU BUISSON, seigneur de BREVANNES ; mémoires pour M. de BREVANNES ; publication faite à la porte de l'église de BOISSY-SAINT-LEGER, à la requête de M. LE PILEUR, seigneur de BREVANNES, pour inviter les habitants de BOISSY-SAINT-LEGER, de LIMEIL et de VALENTON, à venir payer les cens et les redevances féodales qui appartiennent à la seigneurie de BREVANNES. Etat des revenus de la seigneurie de BRIE-COMTE-ROBERT, adjugée à M. CHAUVELIN.	Cote A/1185	Date 1703-1774	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE	Type de document déclaration, titre de propriété, affiche, déclaration féodale
	Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre...
Résultat n°3	Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Ris : Jean-François Louvrier, ex-vicaire de la paroisse, affichage de sa rétraction du serment à la constitution civile du clergé à la porte de l'église.	Cote L/275	Date 1791	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document dossier de procédure, liste nominative
	Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°4	CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Affichage et placards.	Cote EDEPOT17 3D/6	Date 1806-1940	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document affiche
	Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Affichage...
Résultat n°5	ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].	Cote 2O/1009	Date 1822-1939	Lieu ORSAY Commune	Type de document procès-verbal, budget, pièce comptable, délibération, publication périodique
	Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...
Résultat n°6	ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Eglise de Saint-Martin : travaux, 1829-1839 [1] ; vitraux, 1837-1839 [2] ; travaux, 1840-1860 [3] ; idem, 1869-1891 [4] ; idem, 1912-1936 [5] ; horloge, 1891, éclairage électrique, 1934 [6] ; église Saint-Basile : travaux, 1883-1886 [7] ; installation d'un dépôt d'essence, 1934, et affichage, 1933 [8].	Cote 2O/519	Date 1829-1936	Lieu ETAMPES Commune	Type de document -
	Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Eglise de Saint-Martin...
Résultat n°7	GRANGES-LE-ROI (LES). - Imprimerie, dépôt légal, affichage : arrêtés, instructions préfectorales (1883-1948).	Cote EDEPOT45 2I/4	Date 1883-1948	Lieu GRANGES-LE-ROI (LES)	Type de document arrêté préfectoral, circulaire
	Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GRANGES-LE-ROI (LES). - Imprimerie, dépôt légal, affichage...
Résultat n°8	BROUY. - Administration de la commune : lettres de propriétaires autorisant l'affichage sur leur habitation (1883).	Cote EDEPOT4 3D/2	Date 1883	Lieu BROUY	Type de document -
	Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BROUY. - Administration de la commune : lettres de...
Résultat n°9	PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration générale de la commune : affichage des lois et actes de l'administration communale, lieu réservé, modèles.	Cote EDEPOT11 3D/3	Date 1883	Lieu PRUNAY-SUR-ESSONNE	Type de document texte officiel, acte authentique
	Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration générale de la...
Résultat n°10	LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].	Cote 2O/1668	Date 1896-1939	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document tarif, règlement
	Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°11	GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, mobilisation générale consécutive au déclenchement des hostilités : liste des points d'affichage dans la commune (1914).	Cote EDEPOT71 4H/5	Date 1914	Lieu GUIBEVILLE	Type de document déclaration
	Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918,...
Résultat n°12	CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Nombreuses affiches sur la guerre.	Cote EDEPOT22 4H/11	Date 1914-1918	Lieu CHAMARANDE	Type de document affiche
	Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....
Résultat n°13	CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Mobilisation des services communaux : correspondance du préfet, liste des points d'affichage, plan de mobilisation du personnel communal.	Cote EDEPOT19 1H/3	Date 1933-1938	Lieu CHALO-SAINT-MARS	Type de document correspondance, plan
	Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Mobilisation...
Résultat n°14	PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : affichage, inscriptions, circulaire.	Cote EDEPOT11 2I/1	Date 1941	Lieu PRUNAY-SUR-ESSONNE	Type de document circulaire
	Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : affichage, inscriptions,...
Résultat n°15	ONCY-SUR-ECOLE. - Police : affichage, listes des points d'affichage de la commune [2e moitié du XXe siècle].	Cote EDEPOT10 2I/4	Date 1950-2000	Lieu ONCY-SUR-ECOLE	Type de document -
	Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ONCY-SUR-ECOLE. - Police : affichage, listes des points...
Résultat n°16	Ministère de l'Education Nationale, Archives Nationales - Inventaire des archives imprimées : Partie antérieure à 1945 : Série AD. Introduction de Charles BRAIBANT. - Tome II : AD XIX et AD XX.	Cote INV/1432	Date 1954	Lieu PARIS Département, FRANCE	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
	Contexte : Bibliothèque / INV Ministère de l'Education Nationale, Archives Nationales...
Résultat n°17	Personnel, syndicat. - Expression du droit syndical à la compagnie IBM France : correspondance, protocole d'accord (1955,1958-1960,1969). Correspondance sur les affichages syndicaux dans les usines d'IBM France (1969,1972,1977-1981). Communications internes de l'intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail sur les contrats temporaires dans les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France et sur les comptes rendus des réunions des comités d'établissements d'IBM France (1971,1975,1981,1986). Rapport sur des propositions de fonctionnement de l'intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (1987). Rapport sur le stage de formation syndicale du Syndicat national autonome d'IBM France (2001-2002).	Cote 75J/123	Date 1955-2002	Lieu PARIS Département, HERAULT, BELGIQUE, DOUBS	Type de document compte rendu, correspondance, accord de travail
	Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM Personnel, syndicat. - Expression du droit syndical...
Résultat n°18	MONDEVILLE. - Travaux de voirie : alignement du chemin rural n° 18 dit de la Croix-Rouge (1970) ; ORVEAU : entretien du chemin rural n° 15 (1968) ; MEREVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, DOURDAN, LES GRANGES-LE ROI, ETAMPES, SAINT-CHERON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON : publicité illicite dans les communes (1958-1966) ; enquêtes poursuites par voie de vente (1961-1966) ; établissements dangereux, insalubres et incommodes de 3ème classe, demande d'ouverture (1963-1964) ; correspondance relative aux monuments historiques et aux musées (1968-1973).	Cote 1225W/14	Date 1958-1973	Lieu MONDEVILLE, MEREVILLE Commune, BRIERES-LES-SCELLES, DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES Commune, SAINT-CHERON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON	Type de document -
	Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS... MONDEVILLE. - Travaux de voirie : alignement du chemin...
Résultat n°19	Affichage et publicité	Cote INOCTAVO/537	Date 1965	Lieu PARIS Département	Type de document publication officielle
	Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO Affichage et publicité
Résultat n°20	Affichage et publicité	Cote INOCTAVO/1184	Date 1974	Lieu PARIS Département	Type de document publication officielle
	Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO Affichage et publicité

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Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Affichage et placards.

GRANGES-LE-ROI (LES). - Imprimerie, dépôt légal, affichage : arrêtés, instructions préfectorales (1883-1948).

BROUY. - Administration de la commune : lettres de propriétaires autorisant l'affichage sur leur habitation (1883).

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration générale de la commune : affichage des lois et actes de l'administration communale, lieu réservé, modèles.

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, mobilisation générale consécutive au déclenchement des hostilités : liste des points d'affichage dans la commune (1914).

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Nombreuses affiches sur la guerre.

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Mobilisation des services communaux : correspondance du préfet, liste des points d'affichage, plan de mobilisation du personnel communal.

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : affichage, inscriptions, circulaire.

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : affichage, listes des points d'affichage de la commune [2e moitié du XXe siècle].

Ministère de l'Education Nationale, Archives Nationales - Inventaire des archives imprimées : Partie antérieure à 1945 : Série AD. Introduction de Charles BRAIBANT. - Tome II : AD XIX et AD XX.

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