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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

    Date

    1625-1705

    Cote

    A/1275

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre de VOULGES des terres qu'il possède dans la censive de M. DU BUISSON, seigneur de BREVANNES ; mémoires pour M. de BREVANNES ; publication faite à la porte de l'église de BOISSY-SAINT-LEGER, à la requête de M. LE PILEUR, seigneur de BREVANNES, pour inviter les habitants de BOISSY-SAINT-LEGER, de LIMEIL et de VALENTON, à venir payer les cens et les redevances féodales qui appartiennent à la seigneurie de BREVANNES. Etat des revenus de la seigneurie de BRIE-COMTE-ROBERT, adjugée à M. CHAUVELIN.

    Date

    1703-1774

    Cote

    A/1185

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Ris : Jean-François Louvrier, ex-vicaire de la paroisse, affichage de sa rétraction du serment à la constitution civile du clergé à la porte de l'église.

    Date

    1791

    Cote

    L/275

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Affichage et placards.

    Date

    1806-1940

    Cote

    EDEPOT17 3D/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Affichage...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Eglise de Saint-Martin : travaux, 1829-1839 [1] ; vitraux, 1837-1839 [2] ; travaux, 1840-1860 [3] ; idem, 1869-1891 [4] ; idem, 1912-1936 [5] ; horloge, 1891, éclairage électrique, 1934 [6] ; église Saint-Basile : travaux, 1883-1886 [7] ; installation d'un dépôt d'essence, 1934, et affichage, 1933 [8].

    Date

    1829-1936

    Cote

    2O/519

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Eglise de Saint-Martin...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Imprimerie, dépôt légal, affichage : arrêtés, instructions préfectorales (1883-1948).

    Date

    1883-1948

    Cote

    EDEPOT45 2I/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Imprimerie, dépôt légal, affichage...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  8. Résultat n°8

    BROUY. - Administration de la commune : lettres de propriétaires autorisant l'affichage sur leur habitation (1883).

    Date

    1883

    Cote

    EDEPOT4 3D/2

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BROUY. - Administration de la commune : lettres de...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  9. Résultat n°9

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration générale de la commune : affichage des lois et actes de l'administration communale, lieu réservé, modèles.

    Date

    1883

    Cote

    EDEPOT11 3D/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration générale de la...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

    Date

    1896-1939

    Cote

    2O/1668

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, mobilisation générale consécutive au déclenchement des hostilités : liste des points d'affichage dans la commune (1914).

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT71 4H/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918,...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Nombreuses affiches sur la guerre.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEPOT22 4H/11

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Mobilisation des services communaux : correspondance du préfet, liste des points d'affichage, plan de mobilisation du personnel communal.

    Date

    1933-1938

    Cote

    EDEPOT19 1H/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Mobilisation...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  14. Résultat n°14

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : affichage, inscriptions, circulaire.

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT11 2I/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : affichage, inscriptions,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ONCY-SUR-ECOLE. - Police : affichage, listes des points d'affichage de la commune [2e moitié du XXe siècle].

    Date

    1950-2000

    Cote

    EDEPOT10 2I/4

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : affichage, listes des points...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ministère de l'Education Nationale, Archives Nationales - Inventaire des archives imprimées : Partie antérieure à 1945 : Série AD. Introduction de Charles BRAIBANT. - Tome II : AD XIX et AD XX.

    Auteur

    BRAIBANT, Charles

    Date

    1954

    Cote

    INV/1432

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Ministère de l'Education Nationale, Archives Nationales...
  17. Résultat n°17

    Personnel, syndicat. - Expression du droit syndical à la compagnie IBM France : correspondance, protocole d'accord (1955,1958-1960,1969). Correspondance sur les affichages syndicaux dans les usines d'IBM France (1969,1972,1977-1981). Communications internes de l'intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail sur les contrats temporaires dans les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France et sur les comptes rendus des réunions des comités d'établissements d'IBM France (1971,1975,1981,1986). Rapport sur des propositions de fonctionnement de l'intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (1987). Rapport sur le stage de formation syndicale du Syndicat national autonome d'IBM France (2001-2002).

    Date

    1955-2002

    Cote

    75J/123

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
    • Personnel, syndicat. - Expression du droit syndical...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    MONDEVILLE. - Travaux de voirie : alignement du chemin rural n° 18 dit de la Croix-Rouge (1970) ; ORVEAU : entretien du chemin rural n° 15 (1968) ; MEREVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, DOURDAN, LES GRANGES-LE ROI, ETAMPES, SAINT-CHERON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON : publicité illicite dans les communes (1958-1966) ; enquêtes poursuites par voie de vente (1961-1966) ; établissements dangereux, insalubres et incommodes de 3ème classe, demande d'ouverture (1963-1964) ; correspondance relative aux monuments historiques et aux musées (1968-1973).

    Date

    1958-1973

    Cote

    1225W/14

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...
    • MONDEVILLE. - Travaux de voirie : alignement du chemin...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affichage et publicité

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/537

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Affichage et publicité
  20. Résultat n°20

    Affichage et publicité

    Date

    1974

    Cote

    INOCTAVO/1184

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Affichage et publicité