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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie et pâtisserie d'YERRES, faits par madame d'ANGOULEME, dame du lieu, à Claude PERIN, par le prix de soixante livres tournois ; par le duc Charles d'ANGOULEME, à Edme JEAN et à Antoine THOMAS, par le même prix ; à Edme JEAN, par le prix de cent vingt livres ; de la boucherie d'YERRES, par la duchesse d'ANGOULEME, à Jean POLLE, par le prix de vingt-cinq livres dix sols tournois.

Cote
A/976
 Date
1634-1646
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
bail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie…
Résultat n°2

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1631).
Cote
E/4766
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, EGLY, ARPAJON Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute notariale
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…
Résultat n°3

Les grands arrêts de la jurisprudence commerciale
Cote
INOCTAVO/684
 Date
1962
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Les grands arrêts de la jurisprudence commerciale
Résultat n°4

Le guide des faillites, des liquidations judiciaires, des banqueroutes et des réhabilitations commerciales
Cote
INOCTAVO/1244
 Date
1930
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Le guide des faillites, des liquidations judiciaires,…
Résultat n°5

Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision
Cote
INQUARTO/175
 Date
1934
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,…
Résultat n°6

Code du commerce suivi des lois commerciales et industrielles
Cote
INSEIZE/638
 Date
1912
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
  • Code du commerce suivi des lois commerciales et industrielles
Résultat n°7

Catalogue des livres de commerce et papiers d'affaires conservés aux Archives Départementales de l'Isère. Préface de Robert Avezou
Cote
INV/1103
 Date
1962
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Catalogue des livres de commerce et papiers d'affaires…
Résultat n°8

Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

Cote
1J/717
 Date
1911-1966
 Lieu
BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SACLAS, ORVEAU
 Type de document
acte authentique, pièce comptable, correspondance, déclaration de douane, titre de propriété, bail, matrice cadastrale, inventaire
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
  • Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet,…
Résultat n°9

Contentieux et procédures judiciaires.

Cote
7J/34
 Date
1732-1753
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,…
  • Contentieux et procédures judiciaires.
Résultat n°10

FREBAULT (Gustave), boulanger, VITRY-SUR-SEINE. - Inventaire du fonds de boulangerie, bail de boutique, quittance, reconnaissances de dettes, impôts, obligation, mandats au profit de la minoterie de DOURDAN, actes de partage, de vente, correspondance.

Cote
48J/28
 Date
1911-1937
 Lieu
DOURDAN Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, correspondance
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
  • FREBAULT (Gustave), boulanger, VITRY-SUR-SEINE. -…
Résultat n°11

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/7
 Date
1948-1990
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-HILAIRE
 Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°12

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/24
 Date
1935-1960
 Lieu
ETAMPES Commune, BOIS-HERPIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, LOIRET, PARIS Département, TORFOU, BOISSY-LE-SEC
 Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°13

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/26
 Date
1907-1955
 Lieu
ETAMPES Commune, ROINVILLIERS, JANVILLE-SUR-JUINE, LOIRET, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
inventaire, cahier des charges, procès-verbal de réunion
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°14

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/34
 Date
1935-1990
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS, ESTOUCHES, PARIS Département, SAINT-HILAIRE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
bail, plan
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°15

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/47
 Date
1883-1953
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°16

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/54
 Date
1915-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PARIS Département, MESPUITS, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°17

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/100
 Date
1937-1964
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-ESCOBILLE, SEINE-ET-MARNE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
bail
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°18

Finances, comptabilité. - Bilan comptable de la Compagnie électro-comptable (1939-1945). Rapport des commissaires aux comptes sur la Compagnie électro-comptable (1942-1945). Rapport de vérification économique et d'analyse financière de la Compagnie électro-comptable, au 31 décembre 1942, traduit de l'allemand par l'expert interprète Jacques Brun (1942,1999). Bilan comptable de la société mutualiste de la Compagnie électro-comptable (1947). Rapport financier du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1972). Bilans comptables du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1989,1991-1993). Extraits de l'analyse financière d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigée par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES s.d.. Budget du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992-1993). Rapport annuel des commissaires aux comptes sur la gérance des opérations de l'exercice clos d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2002). Comptabilité du club sportif d'IBM France : comptes d'exploitation, budget (1955,1958,1961,1964).

Cote
75J/70
 Date
1932-2002
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bilan comptable, rapport, budget, compte d'exploitation, compte de gestion
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
  • Finances, comptabilité. - Bilan comptable de la Compagnie…
Résultat n°19

Famille Leurin, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Pierre Leurin, marchand mercier 3 rue Philippeaux à l'enseigne A Saint-Pierre prés du Temple, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs à Paris : anciens titres de propriété d'une maison rue Saint-Maurs à Paris (1773-1785), adjudication de cinq quartiers de terre rue Saint-Maur (1777), vente d'une maison à Belleville (1791), à Ménilmontand (1791), bail de la boutique de la rue Philippeau à son gendre Anne-François Lemaître marchand mercier et à sa fille Marie-Jeanne Leurin (1771), vente par Jean Girot maçon d'une maison située à Belleville à Pierre Leurin (1773) ; nombreux titres et affirmations de créances, obligations, billets de créances en faveur de Pierre Leurin, jugements de condamnation pour non-paiement des créances en sa faveur (1763-1793). [100 chemises cotées de 1 à 100 avec la mention du nombre de pièces sur chaque chemise, quelques cotes sont lacunaires]

Cote
78J/167
 Date
1763-1793
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document -
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
  • Famille Leurin, papiers de famille échus par succession…
Résultat n°20

Famille Girard, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Jean Girard, professeur puis directeur de l'école vétérinaire de Maison-Alfort, père de Lucie-Pauline, épouse de Charles-Germain Bourgeois : copie de l'acte de baptême de Jean Girard née à Aydat dans le Puys-de-Dôme, certificats de bonne moralité du citoyen Girard rendus par les municipalités d'Aydat et de Maison-Alfort (an 2-an 5) ; état des lieux d'un appartement situé 16 rue du Faubourg du Temple, loué à Jean Girard par françois Ainé (1833), contrat de bail (1839), contributions personnelle et mobiliaire (1800-1851), correspondance de Jean Girard avec son père, sa soeur, son frère, son neveu, son beau-père et son beau frère (1807-1833) ; correspondance adressée à Jean Girard par sa fille (1833), correspondance avec monsieur Chardat (1827-1829), correspondance diverse (1825-1827). Inventaire des biens de françois Girard père de Jean Girard et partage de sa succession (an 4), vente par Jean Girard d'une terre à Aydat à son frère Michel (an 11), succession de son frère Joseph Girard, prêtre réfractaire engagé volontaire au régiment des chasseurs britanniques, décédé à Messine en Sicile en 1808 : liquidation et partage, correspondance (1815) ; succession d'Anne-François Lemaître beau-père de Jean Girard et mercier à Paris : correspondance, actes notariés, frais d'inhumation (an 14) ; rente viagère de 200 francs due par Jean Girard au profit de Jean-Nicolas Marquis ancien épicier à Allainville (1810-1818), vente d'une maison à Ivry-sur-Seine par Jean Girard à Mathieu Pillet vigneron (an 12). Succession de Marie-Elisabeth Lemaître femme de Jean Girard : inventaire aprés décés (1816), compte de tutelle (1816), quittance de frais d'inhumation (1816), liquidation de la communauté de biens (1822). Succession de Narcisse François Girard vétérinaire, fils de Jean Girard, décédé en 1825 : mémoires et factures de dépenses domestiques (1818-1825), passif de la succession (1827), correspondance (1826). Succession de Jean Girard décédé en 1852 : testament olographe (1846), inventaire aprés décés (1852). Achat d'une maison en 1841 au 11 rue de Ponthieu à Paris par Jean Girard : assurances, listes des locataires, mémoires de travaux, état des lieux des appartements, baux de location, deux livres de comptes de l'immeuble, vidange des lieux, bail de la boutique de l'immeuble (1842-1853) ; gestion du 11 rue de Ponthieu par Charles-Germain Bourgeois époux de Lucie-Pauline Girard : correspondance, assurances, mémoires de travaux, baux de location, impositions (1853-1878) ; gestion de la maison par Paul Darblay époux de Pauline Bourgeois : correspondance, baux de location, tableaux de la liste des locataires et du paiement des loyers (1878-1881).

Cote
78J/170
 Date
1770-1881
 Lieu
PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, PUY-DE-DOME, ITALIE
 Type de document
titre de propriété, correspondance, acte authentique, livre comptable
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
  • Famille Girard, papiers de famille échus par succession…
Résultat n°21

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-bourgeois Germain père économe et régisseur de la ferme nationale de Rambouillet : achat de terres à Beville-le-Comte (1776), laissez-passer accordés par la municipalité de Rambouillet (1791-an 2), contrat de mariage avec Madeleine Marie (1790), inventaire aprés décès de Charles-Germain Bourgeois (1811), liquidation et partage entre la veuve Bourgeois et son fils (1821), succession de Marie Bourgeois décédé en 1838. Charles-Germain Bourgeois fils directeur de la ferme royale de Rambouillet : contrat de mariage entre Bourgeois et Lucie-Pauline Girard (1821), destitution de Charles-Germain Bourgeois de directeur de la ferme et remplacement par monsieur de Francy-Valteau : lettre de demandes d'explication par Jean Girard son beau-père au Ministre de l'Agriculture (1824), lettres de soutien, rétablissement dans ses fonctions en 1824, copie de l'acte de naissance de Pauline Bourgeois, sa fille ; succession de Lucie-Pauline sa femme décédée en 1853 : liquidation de la communauté de biens, renonciation par Bourgeois à la donation faite par sa femme (1853). Factures de dépenses domestiques : vin, épicerie, huile pour l'éclairage, bois de chauffage, meubles, vaisselles (1851-1857), adhésion à la Société d'horticulture de Paris, à la Société zoologique d'acclimatation, à la Société d'encouragement pour l'industrie nationale, abonnement au journal La Presse (1854-1857), état des titres et valeurs mobilières détenus par Charles-Germain Bourgeois (1878), Compagnie universelle du canal maritime de Suez : correspondance avec les sociétaires, numéros de la revue le Canal de Suez (1876-1879), comptes d'exercice (1875, 1878). Correspondance avec sa fille (1863), notes diverses relatives aux actions et obligations détenues (1852-1879), lettres adressées par Terrasson de Montléau (1875-1872). Portaits de Charles-Germain Bourgeois à la fin de sa vie : deux photographies en noir et blanc ; renseignements généalogiques sur les familles Bourgeois et Baptifolier, correspondance adressée à madame Baptifolier née Girard nièce de Jean Girard et cousine de Lucie-Pauline Bourgeois (1852-1853), coupures de presse concernant François-Narcisse Baptifolier évêque de Mende, texte de l'oraison funèbre le concernant prononcé le 2 octobre 1900 par Monseigneur Enard évêque de Cahors, 32 pages. Ouvrages ayant appartenus à Charles-Germain Bourgeois. - Notes bibliographiques concernant les ouvrages du duc de Nardo sur la vènerie et la fauconnerie, 1835, 16 pages, Réponse à la première question du programme proposé par la section de sylviculture au congrés international d'agriculture de 1878, 48 pages, Circulaire électorale de Carnot député de la Seine adressée aux électeurs du 6ème arrondissement de Paris, 1844, 15 pages, Recueil de mémoires sur l'administration des forêts, sur les arbres forestiers et l'économie rurale par Jaume Saint-Hilaire membre de la Société royale et centrale d'agriculture, 1832, 86 pages, Des forêts considérées relativement à l'existence des sources par Mathieu de Dombasle, 1839, 24 pages.

Cote
78J/171/1
 Date
1776-1878
 Lieu
PARIS Commune, YVELINES, EURE-ET-LOIR
 Type de document
titre de propriété, correspondance, acte authentique, pièce comptable, document photographique
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession…
Résultat n°22

Famille Treuille (Lucie Darblay fille de Paul Darblay, épouse de Raoul Treuille). - Grand livre des locations et fermages, listes des locataires avec leurs adresses, modalités de règlement des loyers : colonnes des débits et avoirs, tableaux synoptiques, répertoire alphabétique des noms des titulaires (1920-1926).

Cote
78J/210
 Date
1920-1926
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
livre comptable
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
  • Famille Treuille (Lucie Darblay fille de Paul Darblay,…
Résultat n°23

Domaine, contentieux.- Affaire Le Journal c/ Picaud, renouvellement de bail (96 rue Richelieu à Paris) : correspondance, assignation, jugement rendu par le Tribunal de grande instance de la Seine (novembre 1964), (1964-1965) ; affaire le Journal c/ Brugières, renouvellement de bail (96 rue Richelieu à Paris) : correspondance (1965-1966).

Cote
80J/38
 Date
1964-1966
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
correspondance, minute juridictionnelle, bail
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
  • Domaine, contentieux.- Affaire Le Journal c/ Picaud,…
Résultat n°24

La banlieue sud pleure le "père Oscar", le glacier des quartiers
Cote
JAL1/565/23912/1
 Date
samedi 17 juillet 2021
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
  • n° 23898-23924 (juillet 2021)
  • n° 23912 (17 juillet 2021)
  • La banlieue sud pleure le "père Oscar", le glacier…
Résultat n°25

Tata Nanou, l'adorable marchande de glaces qui parcourt les cités du sud de l'Île-de-France
Cote
JAL7/525/4092/1
 Date
jeudi 17 août 2023
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
  • N° 4086-4107 (6 juillet-30 novembre 2023)
  • N° 4092 (17 août 2023)
  • Tata Nanou, l'adorable marchande de glaces qui parcourt…
Résultat n°26

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes de commerce (11 janvier 1791 - 11 février 1792).

Cote
L/353
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet.…
Résultat n°27

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes de commerce (14 février 1792 - 1er juin 1793).

Cote
L/354
 Date
1792-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet.…
Résultat n°28

Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue trimestrielle de droit commercial
Cote
PBR/361
 Date
1954
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
registre du commerce et des sociétés
  • Contexte : Bibliothèque / PBR
  • Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue…
Résultat n°29

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce
Cote
PBR/579
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : Bibliothèque / PBR
  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous…
Résultat n°30

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce
Cote
PBR/580
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : Bibliothèque / PBR
  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous…
Résultat n°31

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes des greffiers des tribunaux de première instance en matière commerciale
Cote
PBR/1022
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : Bibliothèque / PBR
  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous…
Résultat n°32

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°8 : 1er juillet 1943 - 15 mars 1948.

Cote
3Q3/1388
 Date
1943-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table…
Résultat n°33

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°9 : 15 mars 1948 - 15 février 1952.

Cote
3Q3/1389
 Date
1948-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table…
Résultat n°34

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°10 : 15 février 1952 - 9 septembre 1954.

Cote
3Q3/1390
 Date
1952-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table…
Résultat n°35

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°11 : 10 septembre 1954 - 19 mars 1957.

Cote
3Q3/1391
 Date
1954-1957
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table…
Résultat n°36

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°12 : 20 mars 1957 - 15 février 1958.

Cote
3Q3/1392
 Date
1957-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table…
Résultat n°37

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°13 : 16 février - 6 mai 1958.

Cote
3Q3/1393
 Date
1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table…
Résultat n°38

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits de bail à recouvrer, vol. n°9 (1943 - 1951).

Cote
3Q3/1431
 Date
1943-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier…
Résultat n°39

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°1 : 21 septembre 1887 - 23 septembre 1889.

Cote
3Q8/548
 Date
1887-1889
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°40

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°2 : 24 septembre 1889 - 22 avril 1891.

Cote
3Q8/549
 Date
1889-1891
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°41

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°3 : 23 avril 1891 - 28 décembre 1892.

Cote
3Q8/550
 Date
1891-1892
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°42

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°4 : 28 décembre 1892 - 19 mai 1894.

Cote
3Q8/551
 Date
1891-1894
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°43

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°5 : 19 mai 1894 - 25 novembre 1895.

Cote
3Q8/552
 Date
1894-1895
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°44

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°6 : 25 novembre 1895 - 29 mars 1897.

Cote
3Q8/553
 Date
1895-1897
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°45

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°7 : 24 mars 1897 - 17 décembre 1898.

Cote
3Q8/554
 Date
1897-1898
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°46

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°8 : 19 décembre 1898 - 10 juillet 1900.

Cote
3Q8/555
 Date
1898-1900
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°47

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°9 : 16 juillet 1900 - 19 mars 1902.

Cote
3Q8/556
 Date
1900-1902
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°48

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°10 : 20 mars 1902 - 3 octobre 1903.

Cote
3Q8/557
 Date
1902-1903
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°49

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°11 : 5 octobre 1903 - 8 février 1905.

Cote
3Q8/558
 Date
1903-1905
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°50

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°12 : 8 février 1905 - 23 août 1906.

Cote
3Q8/559
 Date
1905-1906
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°51

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°13 : 24 août 1906 - 14 août 1908.

Cote
3Q8/560
 Date
1906-1908
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°52

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°14 : 17 août 1908 - 1er septembre 1910.

Cote
3Q8/561
 Date
1908-1910
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°53

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°15 : 2 septembre 1910 - 18 septembre 1912.

Cote
3Q8/562
 Date
1910-1912
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°54

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°16 : 19 septembre 1912 - 4 octobre 1914.

Cote
3Q8/563
 Date
1912-1914
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°55

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°16 : 9 octobre 1914 - 28 janvier 1918.

Cote
3Q8/564
 Date
1914-1918
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°56

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°18 : 30 janvier 1918 - 21 février 1920.

Cote
3Q8/565
 Date
1918-1920
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°57

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°19 : 22 février 1920 - 15 novembre 1921.

Cote
3Q8/566
 Date
1920-1921
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°58

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°20 : 15 novembre 1921 - 16 juin 1923.

Cote
3Q8/567
 Date
1921-1923
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°59

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°21 : 20 juin 1923 - 6 juin 1925.

Cote
3Q8/568
 Date
1923-1925
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°60

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°22 : 10 juin 1925 - 21 novembre 1927.

Cote
3Q8/569
 Date
1925-1927
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°61

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°23 : 22 novembre 1927 - 15 janvier 1930.

Cote
3Q8/570
 Date
1927-1930
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°62

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°24 : 16 janvier 1930 - 15 mars 1932.

Cote
3Q8/571
 Date
1930-1932
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°63

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°25 : 16 mars 1932 - 2 juin 1934.

Cote
3Q8/572
 Date
1932-1934
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°64

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°26 : 4 juin 1934 - 3 février 1937.

Cote
3Q8/573
 Date
1934-1937
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°65

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°27 : 4 février 1937 - 29 septembre 1939.

Cote
3Q8/574
 Date
1937-1939
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°66

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°28 : 2 octobre 1939 - 24 novembre 1942.

Cote
3Q8/575
 Date
1939-1942
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°67

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°29 : 2 décembre 1942 - 2 avril 1946.

Cote
3Q8/576
 Date
1942-1946
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°68

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°30 : 2 avril 1946 - 13 avril 1949.

Cote
3Q8/577
 Date
1946-1949
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°69

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°31 : 14 avril 1949 - 22 avril 1952.

Cote
3Q8/578
 Date
1949-1952
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°70

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°32 : 23 avril 1952 - 13 avril 1955.

Cote
3Q8/579
 Date
1952-1955
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°71

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°33 : 19 avril - 29 décembre 1955.

Cote
3Q8/580
 Date
1955
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique, registre, bail
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre…
Résultat n°72

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Cote
3U/413
 Date
1799-1814
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance…
Résultat n°73

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Cote
3U/414
 Date
1816-1817
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance…
Résultat n°74

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Cote
3U/415
 Date
1818-1823
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance…
Résultat n°75

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Cote
3U/416
 Date
1824-1828
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance…
Résultat n°76

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Cote
3U/417
 Date
1829-1831
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance…
Résultat n°77

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce (1842-1845, 1862, 1875-1877).

Cote
3U/418
 Date
1842-1877
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance…
Résultat n°78

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (an IX-1817).

Cote
3U/423
 Date
1800-1817
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : répertoires…
Résultat n°79

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce.

Cote
3U/424
 Date
1818-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : répertoires…
Résultat n°80

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce.

Cote
3U/425
 Date
1826-1844
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : répertoires…