Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5 570
  • 4
Période
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 6
  • 5
  • 160
  • 890
  • 4 371
  • 259
Nom de l'inventaire
  • 837
  • 543
  • 510
  • 388
  • 249
Afficher plus
Lieux
  • 3 399
  • 700
  • 472
  • 440
  • 430
Afficher plus
Typologies
  • 3 029
  • 784
  • 585
  • 543
  • 413
Afficher plus
Sujets
  • 5 574
  • 3 918
  • 872
  • 604
  • 425
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2600W/58
Date
2007-2013
Lieu
BREUX-JOUY, FORGES-LES-BAINS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...
Résultat n°2
Cote
2600W/43
Date
2006-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association centre d'aide à Montgeron.
  • Tome II (20 mars 2006 - mai 2013).
Résultat n°3
Cote
2600W/47
Date
2003-2011
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, COURCOURONNES, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association le Flambeau voyageur à Épinay-sous-Sénart...
Résultat n°4
Cote
2600W/41
Date
2002-2011
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Atelier de danse moderne de Savigny ADMS...
Résultat n°5
Cote
2600W/44
Date
2006-2011
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MARCOUSSIS, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (30 novembre 2006...
Résultat n°6
Cote
2600W/48
Date
2005-2010
Lieu
ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • SELARL Docteur Dectot à Étampes (avril 2008 - avril...
Résultat n°7
Cote
2600W/115
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
  • Registre d'audiences (essentiellement mise en état...
Résultat n°8
Cote
2600W/34
Date
2006-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I G.D.E.G.L à Longpont-sur-Orge.
  • 23 janvier 2006 - février 2010.
Résultat n°9
Cote
2600W/54
Date
1998-2010
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, FLEURY-MEROGIS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association aide à domicile chez les personnes âgées...
Résultat n°10
Cote
2600W/51
Date
2003-2010
Lieu
ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SARTHE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Envol à Athis-Mons (24 août 2003 - juin...
Résultat n°11
Cote
2600W/57
Date
2002-2010
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association des vêtements pour des emplois à Grigny...
Résultat n°12
Cote
2600W/129
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences Juge de l'Excécution (JEX).
  • 2010.
Résultat n°13
Cote
2600W/56
Date
1998-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Pierre Mendès France à Évry.
  • Tome II (17 juillet 1998 - avril 2010).
Résultat n°14
Cote
2600W/53
Date
1997-2010
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I. Mont Huchet à Saulx-les-Chartreux (7 mai 1997...
Résultat n°15
Cote
2600W/59
Date
1970-2010
Lieu
BRUNOY Commune, ORSAY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I du Cheval blanc à Brunoy (5 novembre 1970 - 26...
Résultat n°16
Cote
2600W/52
Date
2008-2010
Lieu
EVRY Commune, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Sémaphore 91 à Étampes (23 septembre 2008...
Résultat n°17
Cote
2600W/49
Date
2004-2009
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association relais logement à Sainte-Geneviève-des-Bois...
Résultat n°18
Cote
2527W/23
Date
2005-2009
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et...
Résultat n°19
Cote
2600W/62
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Commission d'indemnisation : dossiers de procédure...
  • n° 169/08 (9 février 2009), n°181/08 (16 février 2009),...
Résultat n°20
Cote
2600W/45
Date
2001-2009
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, WISSOUS, GRIGNY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26...
Résultat n°21
Cote
2600W/114
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
  • Registre d'audiences (essentiellement mise en état...
Résultat n°22
Cote
2600W/64
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Commission d'indemnisation : dossiers de procédure...
  • n°275/08 (16 février 2009), n° 295/08 (2 mars 2009).
Résultat n°23
Cote
2527W/18
Date
2009
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles : registre d'audience (31 août - 17...
Résultat n°24
Cote
2527W/19
Date
2009
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles, juridiction de proximité : registre...
Résultat n°25
Cote
2600W/63
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Commission d'indemnisation : dossiers de procédure...
  • n°254/08, 256/08-260/08 (26 janvier 2009).
Résultat n°26
Cote
2600W/128
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences Juge de l'Excécution (JEX).
  • 2009.
Résultat n°27
Cote
2527W/17
Date
2009
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles : registre d'audience (6 janvier -...
Résultat n°28
Cote
2600W/65
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Commission d'indemnisation : dossiers de procédure...
  • n° 51/09, n°80/09 (25 mai 2009).
Résultat n°29
Cote
2600W/33
Date
2006-2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I G.D.E.G.L à Longpont-sur-Orge.
  • 23 janvier 2006 - 26 juin 2009.
Résultat n°30
Cote
2600W/42
Date
2006-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association centre d'aide à Montgeron.
  • Tome I (20 mars 2006 - janvier 2008).
Résultat n°31
Cote
2600W/61
Date
2004-2008
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, MASSY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Ancrage à Ris-Orangis (4 mars 2004 - octobre...
Résultat n°32
Cote
2600W/171
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • Septembre - décembre 2008.
Résultat n°33
Cote
2073W/85
Date
2007-2008
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n°...
Résultat n°34
Cote
2600W/55
Date
1998-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Pierre Mendès France à Évry.
  • Tome I (17 juillet 1998 - mars 2008).
Résultat n°35
Cote
2600W/127
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences Juge de l'Excécution (JEX).
  • 2008.
Résultat n°36
Cote
2600W/60
Date
2004-2008
Lieu
WISSOUS, SAINT-CHERON Commune, IGNY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Claire Fontaine et S.C.I Plein Soleil à Wissous...
Résultat n°37
Cote
2600W/46
Date
1990-2008
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Apformat à Évry (février 1990 - 15 mai...
Résultat n°38
Cote
2527W/16
Date
2008
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles, juridiction de proximité : registre...
Résultat n°39
Cote
2600W/37
Date
2002-2008
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • SCI Corbeil à Corbeil-Essonnes (18 février 2002-28...
Résultat n°40
Cote
2527W/15
Date
2008
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles : registre d'audience (2008).
Résultat n°41
Cote
2161W/48
Date
2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°81-114 (2007)....
Résultat n°42
Cote
2161W/47
Date
2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°56-80 (2007)....
Résultat n°43
Cote
2600W/170
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2007.
Résultat n°44
Cote
2161W/46
Date
2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°30-55 (2007)....
Résultat n°45
Cote
2073W/82
Date
2006-2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n°...
Résultat n°46
Cote
2600W/126
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences Juge de l'Excécution (JEX).
  • 2007.
Résultat n°47
Cote
2600W/50
Date
1995-2007
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • M. Gobe à Villebon-sur-Yvette (2 mars 1995 - février...
Résultat n°48
Cote
2295W/1
Date
1993-2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : actes de notoriété et certificats de propriété....
Résultat n°49
Cote
2527W/13
Date
2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles : registre d'audience (décembre 2007)....
Résultat n°50
Cote
2600W/40
Date
1996-2007
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (24 juin 1996 -...
Résultat n°51
Cote
2600W/154
Date
2005-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences 8ème chambre civile (1979-2007)....
  • 2005 - 2007 (audiences uniquement, les délibérés sont...
Résultat n°52
Cote
2463W/59
Date
2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles, audiences Juridiction de proximité...
Résultat n°53
Cote
2527W/14
Date
2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles, juridiction de proximité : registre...
Résultat n°54
Cote
2073W/83
Date
2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n°...
Résultat n°55
Cote
2161W/24
Date
2006-2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : minutes (2006-2007)....
Résultat n°56
Cote
2161W/45
Date
2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-29 (2007)....
Résultat n°57
Cote
2600W/113
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
  • Plaidoiries et audiences (2007).
Résultat n°58
Cote
2161W/159
Date
2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Acte de notoriété : minutes (janvier - décembre 2007)....
Résultat n°59
Cote
2527W/12
Date
2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles : registre d'audience (janvier - novembre...
Résultat n°60
Cote
2073W/84
Date
2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n°...
Résultat n°61
Cote
2161W/40
Date
2006
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-23 (2006)....
Résultat n°62
Cote
2600W/125
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences Juge de l'Excécution (JEX).
  • 2006.
Résultat n°63
Cote
2073W/81
Date
2006
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n°...
Résultat n°64
Cote
2600W/36
Date
2005-2006
Lieu
SARTHE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Société UES Les Sereniales à Saint-Saturnin (Sarthe)...
Résultat n°65
Cote
2527W/10
Date
2006
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles : registre d'audience (décembre 2006)....
Résultat n°66
Cote
2527W/11
Date
2006
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles, juridiction de proximité : registre...
Résultat n°67
Cote
2161W/41
Date
2006
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°24-44 (2006)....
Résultat n°68
Cote
2161W/158
Date
2006
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Acte de notoriété : minutes (janvier - décembre 2006)....
Résultat n°69
Cote
2073W/80
Date
2006
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n°...
Résultat n°70
Cote
2527W/9
Date
2006
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires civiles : registre d'audience (janvier - novembre...
Résultat n°71
Cote
2600W/35
Date
1997-2006
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Olympic Hockey Club Viry-Essonne à Viry-Châtillon...
Résultat n°72
Cote
2600W/29
Date
2003-2006
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MONTLHERY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I CAREFO à Gif-sur-Yvette (11 février 2003-26 janvier...
Résultat n°73
Cote
2161W/44
Date
2006
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°98-100 (2006)....
Résultat n°74
Cote
2073W/79
Date
2005-2006
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n°...
Résultat n°75
Cote
2600W/112
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
  • Plaidoiries et audiences (2006).
Résultat n°76
Cote
2600W/38
Date
2000-2006
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association sportive du golf de Saint-Germain-les-Corbeil...
Résultat n°77
Cote
2600W/169
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2006.
Résultat n°78
Cote
2161W/42
Date
2006
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°45-73 (2006)....
Résultat n°79
Cote
2161W/43
Date
2006
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Actes de notoriété, propriété : dossiers n°74-97 (2006)....
Résultat n°80
Cote
2073W/76
Date
2004-2005
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n°...