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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : ventes de bois et de prés [suite], contestations et procès [1687-1804] : 600 vues.

Cote
1MI/311/17
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°2

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : contestations et procès [suite], plans, déclarations censuelles, fief du Hérisson : 600 vues.

Cote
1MI/311/18
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan, dossier de procédure, déclaration féodale

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°3

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : fief du Hérisson [suite], état des rentes, comptes divers, échanges entre les dames de Saint-Eutrope et le Maréchal de Mouchy, contestations, procès, arrêts du conseil [XVIIIe siècle] : 600 vues.

Cote
1MI/311/19
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°4

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : contestations, procès, arrêts du conseil [suite] : 600 vues.

Cote
1MI/311/20
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°5

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : procès entre les dames de Menou et de Montmorin et M. de Poix au sujet de la vente des biens nationaux (an XI (1802-1803), liasse 12], moulins d'Aunay et du Petit-Paris [liasse 13], fief du Coudray dit Les Sauvages [liasse 14] : 600 vues.

Cote
1MI/311/35
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

Cote
A/939
 Date
1569-1570
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'audience, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...
Résultat n°7

Tribunal du district d'Etampes. Jugements Civils. Extraits de jugements et correspondance. (1789,1791-1793).

Cote
L/452
 Date
1789-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Jugements Civils. Extraits...
Résultat n°8

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures nominatives: dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leur profession et le motif de leur accusation. Condamnation du 25 janvier 1788 de Jacques-Chrétien Perrier marchand drapier à Etampes et de sa femme Louise, Françoise Leroux à payer 5 031 livres à la veuve Wacrenier de Fretin et fils, négociants à Roubaix, saisie réelle de leurs biens le 17 juin 1789 pour incapacité à payer, vente aux enchères de quatre maisons à Etampes, de terres et de rentes foncières à Buthiers, Chamarande, La Forêt-le-Roi, Les Granges-le-Roi, Malesherbes, Méréville, Orveau, Saint-Hilaire, Saudreville, Villeconin et d'une maison à Méréville (2 cartons).

Cote
L/588
 Date
1789-1792
 Lieu
CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEREVILLE Commune, ORVEAU, SAINT-HILAIRE, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°9

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures nominatives: dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leur profession et le motif de leur accusation. Condamnation du 25 janvier 1788 de Jacques-Chrétien Perrier marchand drapier à Etampes et de sa femme Louise, Françoise Leroux à payer 5 031 livres à la veuve Wacrenier de Fretin et fils, négociants à Roubaix, saisie réelle de leurs biens le 17 juin 1789 pour incapacité à payer, vente aux enchères de quatre maisons à Etampes, de terres et de rentes foncières à Buthiers, Chamarande, La Forêt-le-Roi, Les Granges-le-Roi, Malesherbes, Méréville, Orveau, Saint-Hilaire, Saudreville, Villeconin et d'une maison à Méréville (2 cartons).

Cote
L/589
 Date
1789-1792
 Lieu
CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEREVILLE Commune, ORVEAU, SAINT-HILAIRE, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°10

Justice de Paix. Canton de Mennecy. Actes et jugements civils (1790 - an III). [en tête, le répertoire des actes et jugements 30 décembre 1790 - 4 novembre 1792].

Cote
L/822
 Date
1790-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Mennecy. Actes et jugements...
Résultat n°11

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1790-1791).

Cote
L/747
 Date
1790-1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°12

Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements civils (1790-1791) [deux actes, lacune pour le reste ?].

Cote
L/851
 Date
1790-1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE PALAISEAU
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements...
Résultat n°13

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Ris : Raby, maire, et les officiers municipaux, rebellion à la loi au sujet de la réintégration d'Anisson Duperron dans le droit de bac de Ris.

Cote
L/274
 Date
1791
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°14

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1791-1792).

Cote
L/748
 Date
1791-1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°15

Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (1791 - an II).

Cote
L/759/1
 Date
1791-1793
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...
Résultat n°16

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Ris : Jean-François Louvrier, ex-vicaire de la paroisse, affichage de sa rétraction du serment à la constitution civile du clergé à la porte de l'église.

Cote
L/275
 Date
1791
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°17

Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (1791-1792).

Cote
L/792
 Date
1791-1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements...
Résultat n°18

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (septembre - décembre 1791).

Cote
L/179
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (septembre...
Résultat n°19

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (avril - septembre 1791).

Cote
L/178
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (avril...
Résultat n°20

Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier 1791 - 24 mars 1793).

Cote
L/103
 Date
1791-1793
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre, pétition

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier...
Résultat n°21

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (juillet-octobre 1791).

Cote
L/809
 Date
1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LONGJUMEAU
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...
Résultat n°22

Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements civils.

Cote
L/858
 Date
1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements...
Résultat n°23

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (janvier-février 1791) et extraits du greffe du tribunal et pièces diverses (1790-1791).

Cote
L/808/1
 Date
1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LONGJUMEAU
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...
Résultat n°24

QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].

Cote
2O/1096
 Date
1791-1938
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
bail, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°25

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels.

Cote
L/826
 Date
1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements...
Résultat n°26

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Arpajon : Marc Wolf, juif, marchand forain originaire de Hollande, vol sur le marché.

Cote
L/252
 Date
1791
 Lieu
ARPAJON Commune, HOLLANDE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°27

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements civils d'Etampes extra-muros (1791).

Cote
L/782
 Date
1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°28

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Draveil : Camus, accapareur.

Cote
L/261
 Date
1791
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°29

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Gommerville-Thionville : Interrogatoire de onze témoins dans l'affaire opposant Claude Lefebvre, propriétaire à Gommerville à Antoine Puits marchand de bas à Thionville : vol de vesces dans un champ (21 juin 1792).

Cote
L/487
 Date
1791-1792
 Lieu
CONGERVILLE-THIONVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°30

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (1791 - an II).

Cote
L/841
 Date
1791-1794
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...
Résultat n°31

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Linas : Helvin, agitation sur le marché de Montlhéry.

Cote
L/269
 Date
1791
 Lieu
LINAS, MONTLHERY Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°32

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : prise en charge matérielle de Michelle Hamoui par André Hamoui, cordier à Gallardon contre l'abandon de ses biens, décembre 1792 (9 pages).

Cote
L/465
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°33

Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements civils (1791-1793) [année 1793 constaté lacunaire en juin 2016].

Cote
L/797
 Date
1791-1793
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements...
Résultat n°34

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (janvier-février 1791) et extraits du greffe du tribunal et pièces diverses (1790-1791).

Cote
L/808/2
 Date
1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LONGJUMEAU
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...
Résultat n°35

Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (1791 - an II) ; registre de police correctionnelle (1792-1793).

Cote
L/759/2
 Date
1791-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...
Résultat n°36

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (1792); jugements de police correctionnelle (1792); [à signaler, un plan en couleur du chemin d'Evry et chemin de Paris à Villeroy et Orangis].

Cote
L/749
 Date
1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, plan

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°37

Justices de paix. Canton de PALAISEAU. Registre des audiences civiles (1792-an IX).

Cote
L/850/1
 Date
1792-1803
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE PALAISEAU
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de PALAISEAU. Registre des...
Résultat n°38

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Jugements civils. Extraits de jugements, (juillet 1792-juillet 1793).

Cote
L/335
 Date
1792-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Jugements...
Résultat n°39

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils.

Cote
L/810
 Date
1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LONGJUMEAU
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...
Résultat n°40

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (août - décembre 1792).

Cote
L/182
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (août...