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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/275

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

    Date

    1952

    Cote

    1294W/83

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°1209-1896 (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2650W/11

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2615W/217

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°251-350 (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2650W/149

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°251-350...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Jugements civils : minutes (novembre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1294W/194

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (novembre 1963).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/358

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

    Date

    1985

    Cote

    1579W/136

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre 2002. Demande en matière d'adoption, de changement de régime matrimonial, d'autorisation.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2083W/35

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°695-1100 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2650W/277

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°695-1100...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2615W/43

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/345

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°901-1500 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2650W/267

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°901-1500...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2083W/66

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    9, 16 novembre.

    Date

    1984

    Cote

    3001W/17

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1984.
    • 9, 16 novembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    1er, 8, 15 juillet [lacune août].

    Date

    1988

    Cote

    3001W/82

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1988.
    • 1er, 8, 15 juillet [lacune août].

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Jugements civils : minutes (avril 1959).

    Date

    1959

    Cote

    1294W/128

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (avril 1959).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°126-200 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2650W/58

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière, simple, internationale : dossier...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-100 (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2650W/165

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-100...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)