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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Michel Denieul

    Date

    2005

    Cote

    17AV/9, 17 - AV - 27 - Copie de sécurité 17AV9 - 2005 - 2005 - 17AV/27 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Michel Denieul

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 1er juillet 1905.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 1er juillet 1905.

    Date

    1905

    Cote

    18FI/1239

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de...
  4. Résultat n°4
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 4 août 1919.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 4 août 1919.

    Date

    1919

    Cote

    18FI/1240

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral de...
  5. Résultat n°5
    Seine-et-Oise [Département]. - Services vétérinaires. Contrats d'abonnement à la vaccination anti-aphteuse : conditions générales et particulières, 27 mai 1958.

    1 media

  6. Résultat n°6
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    18FI/1372

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  7. Résultat n°7
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté réglementaire du 23 septembre 1930 sur les véhicules automobiles assurant un service public de transports en commun, 10 janvier 1933.

    1 media

  8. Résultat n°8
    Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

    1 media

  9. Résultat n°9
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral mettant en demeure les propriétaires riverains des lignes télégraphiques et téléphoniques de couper et d'élaguer les arbres dont les branches en saillies sur les routes et chemins seraient susceptibles de toucher les fils, 3 décembre 1941.

    1 media

  10. Résultat n°10
    Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

    1 media

  11. Résultat n°11
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

  12. Résultat n°12
    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

  13. Résultat n°13
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

  14. Résultat n°14
    Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars 1995 portant convocation des électeurs pour l'élection du président de la République.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars 1995 portant convocation des électeurs pour l'élection du président de la République.

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2065

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars...
  15. Résultat n°15
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

  16. Résultat n°16
    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    1 media

  17. Résultat n°17
    Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2068

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des...
  18. Résultat n°18
    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2069

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
  19. Résultat n°19
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    1 media

  20. Résultat n°20
    Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2071

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans...