administration générale

Résultat n°1
Rapports d'activités (1996-2001). Dossiers d'admission : statistiques et analyses (1991-1995). Analyse de gestion (1979-1982). Livret d'accueil. Projets éducatifs (1994-2000).

Date

1979-2001

Cote

3281W/5
- Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...
- Administration générale.
- Rapports d'activités (1996-2001). Dossiers d'admission...
Producteur :

ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)
Résultat n°2
Assemblée générale : procès-verbaux de séances.

Date

1977-1999

Cote

3281W/4
- Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...
- Administration générale.
- Conseil d'Administration et Assemblée générale.
- Assemblée générale : procès-verbaux de séances.
Producteur :

ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)
Résultat n°3
Conseil d'Administration : procès-verbaux de séances.

Date

1996-2001

Cote

3281W/3
- Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...
- Administration générale.
- Conseil d'Administration et Assemblée générale.
- Conseil d'Administration : procès-verbaux de séances.
Producteur :

ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)
Résultat n°4
Procès-verbaux de séances.

Date

1952-1995

Cote

3281W/2
- Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...
- Administration générale.
- Conseil d'Administration et Assemblée générale.
- Procès-verbaux de séances.
Producteur :

ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)
Résultat n°5
Statuts et règlements intérieurs.

Date

1968-1991

Cote

3281W/1
- Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...
- Administration générale.
- Statuts et règlements intérieurs.
Producteur :

ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)
Résultat n°6
Chambre de Commerce et d'Industrie Essonne (CCIE) : correspondance, convention, assemblée générale des délégués consulaires (avril 2004), dossier de la rencontre CCIE et UEVE (juillet 2008).

Date

2003-2008

Cote

2895W/175/3
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Chambre de Commerce et d'Industrie Essonne (CCIE) :...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°7
Institut des systèmes complexes Paris IDF (ISC) : convention constitutive du GIS, demande d'adhésion au GIS.

Date

2006

Cote

2895W/175/2
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Institut des systèmes complexes Paris IDF (ISC) : convention...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°8
Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) : correspondance, conventions, documents de présentation du conservatoire, notes, CNAM info, documents relatifs aux centres régionaux associés (CRA), conseils de perfectionnement, assemblée générale, documents de l'ADESTE (Association pour le Développement de l'Enseignement Supérieur Technologique en Essonne), conseil d'administration, enquêtes.

Date

1992-2010

Cote

2895W/175/1
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) :...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°9
Correspondances, dossiers des conseils d'administration, dossier du diner des présidents des universités relatif au rattachement de IUFM à une université (2005), procès-verbaux de la commission permanente élargie (2006).

Date

2004-2011

Cote

2895W/174
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
- Correspondances, dossiers des conseils d'administration,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°10
Dossiers des conseils d'administration, correspondance.

Date

2003

Cote

2895W/173
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
- Dossiers des conseils d'administration, correspondance.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°11
Correspondance, notes, avenants aux conventions cadre entre IUFM et universités, contrat quadriennal de développement (1999-2002), conventions, procès-verbaux de séances du conseil d'administration, dossiers de conseils d'administration, brochures.

Date

2001-2002

Cote

2895W/172
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
- Correspondance, notes, avenants aux conventions cadre...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°12
Correspondance, notes, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de séances du conseil d'administration, enquêtes, formulaire pour proposition de programmes académiques de formation continue (2002-2003), orientations sur la rénovation de la formation des maîtres (2001), avenants aux conventions, publications, dossiers de conseils d'administration (2002), brochures.

Date

1994-2000

Cote

2895W/171
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
- Correspondance, notes, comptes rendus de réunions,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°13
Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc du chapitre management de la conférence des grandes écoles, conseil télécom et management, convention.

Date

2007-2010

Cote

2895W/170
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
- Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°14
Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement de l'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé, convention, correspondances, dossier INT management.

Date

2007-2010

Cote

2895W/169
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
- Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°15
Conseil d'école, association des anciens élèves, revues, rapports d'activité, enquêtes, publications.

Date

1997-1999

Cote

2895W/168
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
- Conseil d'école, association des anciens élèves, revues,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°16
Dossiers des conseils de perfectionnement.

Date

1991-1993

Cote

2895W/167
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
- Dossiers des conseils de perfectionnement.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°17
Institut de Travail Social et de Recherche Sociale (ITSRS) : correspondance, rapports d'activité, Conseil d'administration de la Fondation ITSRS, rapport moral (2003), projet de convention de partenariat.

Date

2002-2011

Cote

2895W/166
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- Institut de Travail Social et de Recherche Sociale...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°18
Dossiers du conseil d'administration.

Date

2008-2011

Cote

2895W/165
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie...
- Dossiers du conseil d'administration.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°19
Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance, conventions, décret, statuts, notes. ENSIIE : schéma directeur du système d'information, brochures, correspondances, dossiers du Conseil d'administration.

Date

2003-2008

Cote

2895W/164
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie...
- Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°20
Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération, articles de presse, publications, réunions relative à la création d'une maison de l'étudiant et de l'entreprise sur Evry (2002), rapport d'activité de la MUEVE (2001), correspondance, notes, conférence de presse la rentrée universitaire 2004 dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires CNOUS.

Date

1998-2008

Cote

2895W/163
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
- Correspondances, brochures, convention, arrêté.
- Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°21
2010-2011.

Date

2010-2011

Cote

2895W/162
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
- Correspondances, brochures, convention, arrêté.
- Conseil d'administration.
- 2010-2011.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°22
2006-2007.

Date

2006-2007

Cote

2895W/161
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
- Correspondances, brochures, convention, arrêté.
- Conseil d'administration.
- 2006-2007.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°23
2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

2895W/160
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
- Correspondances, brochures, convention, arrêté.
- Conseil d'administration.
- 2005-2006.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°24
1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

2895W/159
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Etablissements publics.
- CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
- Correspondances, brochures, convention, arrêté.
- Conseil d'administration.
- 1999-2000.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°25
Commune d'Évry : correspondance, félicitations relatives aux élections municipales et cantonales de 2001, conventions, événements, débat d'orientation budgétaire (2003), notes, organigramme (2003).

Date

1998-2005

Cote

2895W/157
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Collectivités territoriales.
- Commune d'Évry : correspondance, félicitations relatives...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°26
Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.

Date

2007-2011

Cote

2895W/156
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Collectivités territoriales.
- Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
- Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°27
Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, événements, publications, rapports, diagnostic territorial partagé et orientations pour le projet de territoire du Val d'Orge (2003), constat synthétique sur l'état du territoire du Val d'Orge.

Date

2002-2006

Cote

2895W/155
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Collectivités territoriales.
- Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
- Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°28
Syndicat d'agglomération nouvelle : dossier de la réunion du 28 février 2000.

Date

2000

Cote

2895W/154
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Collectivités territoriales.
- Syndicat d'agglomération nouvelle : dossier de la réunion...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°29
Conseil général Seine-et-Marne : comptes rendus de réunions, documents transmis lors des réunions correspondance.

Date

2003-2005

Cote

2895W/153
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Collectivités territoriales.
- Conseil général Seine-et-Marne : comptes rendus de...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°30
Correspondance, rapports du président à la commission permanente, séminaires des élus, contribution du Conseil général de l'Essonne au projet de cluster mondial, notes, document Essonne 2020, brochures, organigrammes, le journal de l'Essonne, l'Essonne fête la science.

Date

2004-2010

Cote

2895W/152
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Collectivités territoriales.
- Conseil général de l'Essonne.
- Correspondance, rapports du président à la commission...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°31
Correspondance, notes, Réflexions pour l'avenir de l'Essonne, brochures, organigrammes, le journal de l'Essonne, l'Essonne fête la science, événements, la lettre du conseil général de l'Essonne, CR des réunions, rapport d'activité des services (1998).

Date

2000-2003

Cote

2895W/151
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Collectivités territoriales.
- Conseil général de l'Essonne.
- Correspondance, notes, Réflexions pour l'avenir de...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°32
Correspondance, rapports du président au conseil général, notes.

Date

1991-1999

Cote

2895W/150
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Collectivités territoriales.
- Conseil général de l'Essonne.
- Correspondance, rapports du président au conseil général,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°33
Correspondance, événements, dossiers des réunions des instances de l'Agence Régionale de Développement, troisième rapport de la commission ad hoc.

Date

2005-2010

Cote

2895W/149
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Collectivités territoriales.
- Conseil régional d'Ile-de-France (CRIF).
- Correspondance, événements, dossiers des réunions des...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°34
Correspondance, étude Recherche technologie et innovation en Ile de France, dossiers des réunions des instances de l'Agence Régionale de Développement, éléments d'analyse préalables à l'évaluation du Contrat de Plan ainsi que le recueil de cartes.

Date

2004

Cote

2895W/148
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Collectivités territoriales.
- Conseil régional d'Ile-de-France (CRIF).
- Correspondance, étude Recherche technologie et innovation...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°35
Correspondance, rapports pour la commission permanente du CRIF, allocution du président du CRIF au Conseil général de l'Essonne (1998), articles de presse, dossiers des réunions des instances de l'Agence Régionale de Développement, projet de budget (2004), notes.

Date

1992-2003

Cote

2895W/147/2
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Collectivités territoriales.
- Conseil régional d'Ile-de-France (CRIF).
- Correspondance, rapports pour la commission permanente...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°36
Préfecture : correspondance.

Date

1991-2004

Cote

2895W/147/1
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes publics.
- Préfecture : correspondance.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°37
Communications.

Date

1946-1953

Cote

1905W/5
- Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)
- Administration générale.
- Communications.
Producteur :

CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°38
Vie administrative.

Date

1948-1972

Cote

1905W/4
- Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)
- Administration générale.
- Vie administrative.
Producteur :

CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°39
Rapports annuels.

Date

1963-1973

Cote

1905W/3
- Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)
- Administration générale.
- Rapports annuels.
Producteur :

CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°40
Projet et objectifs de l'établissement.

Date

1960-1973

Cote

1905W/2
- Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)
- Administration générale.
- Projet et objectifs de l'établissement.
Producteur :

CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°41
Textes réglementaires et documentation générale.

Date

1945-1975

Cote

1905W/1
- Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)
- Administration générale.
- Textes réglementaires et documentation générale.
Producteur :

CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°42
EVRY. - Cession de terrains pour des constructions immobilières, activités économiques, administrations, institutions et associations, évêché (Q3B), Habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne (P6), Arim-Galilée (P5), hôtel des postes (M62), Société anonyme d'habitations à loyer modéré, travail et propriété (P3), caisse nationale de prévoyance et caisse des dépôts et consignations (C146), caisse départementale d'assurance maladie de l'Essonne (J11), société immobilière le Passage des Coquibus (P1), restaurant Chanteclerc (P0), foyer de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) (îlot des Triangles), Helvim (Central Parc, bâtiments A et B), association immobilière de la Forêt de Sénart pour le monastère (Q3b) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, plans, conventions de cessions, cahiers des charges.

Date

1985-1988

Cote

1523W/1393
- Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Cession de terrains pour des constructions...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°43
Audit.

Date

1993-1995

Cote

1442W/10
- Contexte : AUDIT
- Audit.
Producteur :

MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)
Résultat n°44
Audit.

Date

1993-1995

Cote

1442W/9
- Contexte : AUDIT
- Audit.
Producteur :

MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)
Résultat n°45
NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

Date

1995

Cote

1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
- NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS....
Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°46
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/24
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°47
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/23
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°48
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1990

Cote

1356W/12
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°49
Contrôle de légalité. - Affaires générales.

Date

1973-1974

Cote

1076W/28
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- Contrôle de légalité. - Affaires générales.
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°50
Contrôle de légalité. - Affaires générales.

Date

1972

Cote

1076W/27
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- Contrôle de légalité. - Affaires générales.
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°51
Contrôle de légalité. - Affaires générales.

Date

1971

Cote

1076W/26
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- Contrôle de légalité. - Affaires générales.
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°52
Contrôle de légalité. - Affaires générales.

Date

1969-1970

Cote

1076W/25
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- Contrôle de légalité. - Affaires générales.
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°53
Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

Date

1970-1974

Cote

1076W/23
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°54
Enquêtes concernant des candidats à des fonctions administratives diverses (1957-1963).

Date

1957-1963

Cote

997W/66
- Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Enquêtes concernant des candidats à des fonctions administratives...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°55
Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) MONTLHERY, société d'H.L.M., Emmaüs, 52 logements boulevard de Mouchy : dossier financier (1963), société du Foyer du fonctionnaire et de la famille, 42 logements (1956). MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. La Gribelette (1931-1965); A.S.A. l'Allée d'Arques (1957-1967).

Date

1931-1967

Cote

934W/28
- Contexte : LOTISSEMENTS.
- Dossiers administratifs des associations syndicales...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°56
Communes A-B. Code officiel géographie de l'Essonne en 1968 (répartition des communes selon l'arrondissement et le canton).

Date

1968

Cote

914W/1
- Contexte : 914W/1-6, Recensement de population : listes nominatives...
- Communes A-B. Code officiel géographie de l'Essonne...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°57
Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale dans le secteur privé et de la fonction publique (1965-1969).

Date

1965-1969

Cote

907W/1
- Contexte : MOUVEMENTS SOCIAUX DANS LA FONCTION PUBLIQUE, FONCTIONNEMENT...
- Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale...
Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°58
EVRY. - Plan du quartier de la nouvelle mairie, de la Cathédrale et de la Chambre de commerce, 1991. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 42 x 59 cm. [1 plan].

Date

1991

Cote

781W/277
- Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
- EVRY. - Plan du quartier de la nouvelle mairie, de...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°59
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Leuville (an IX-1845) ; Pecqueuse (1819), dépendant de Limours ; Linas (1806-1840), à noter : supplément de traitement du curé (1815) ; Lisses (1807-1832).

Date

1800-1845

Cote

5V/21
- Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...
- Documents d'administration générale (biens meubles...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°60
Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Outrages et menaces envers des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions, résistance aux ordres des autorités administratives (an VIII-1809).

Date

1799-1809

Cote

3U/1600
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°61
1984-1987, 1994, 1996

Date

1984-1996

Cote

REV228/1
- Contexte : CANTON DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (LE). ANNUAIRE...
- 1984-1987, 1994, 1996
Résultat n°62
n° 29-40

Date

1974-1976

Cote

REV198/1
- Contexte : REVUE D'ADMINISTRATION PUBLIQUE.
- n° 29-40
Résultat n°63
REV197/1

Date

1978-1998

Cote

REV197/1
- Contexte : BULLETIN DE L'ASSOCIATION POUR L'HISTOIRE DE L'ADMINISTRATION...
- REV197/1
Résultat n°64
n° 2-22

Date

1968-1982

Cote

REV134/1
- Contexte : SERVICE PUBLIC ET BON LANGAGE. BULLETIN DE L'ASSOCIATION...
- n° 2-22
Résultat n°65
années 1968-1971, 1973-1974, 1976, 1998

Date

1968-1998

Cote

REV123/1
- Contexte : REPERTOIRE PERMANENT DE L'ADMINISTRATION FRANCAISE...
- années 1968-1971, 1973-1974, 1976, 1998
Résultat n°66
REV115/3

Date

1911-1935

Cote

REV115/3
- Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...
- REV115/3
Résultat n°67
REV115/2

Date

1906-1910

Cote

REV115/2
- Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...
- REV115/2
Résultat n°68
REV115/1

Date

1901-1905

Cote

REV115/1
- Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...
- REV115/1
Résultat n°69
n°19-20

Date

2011

Cote

PER937/6
- Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION...
- n°19-20
Résultat n°70
n°18

Date

2010

Cote

PER937/5
- Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION...
- n°18
Résultat n°71
n°17

Date

2009

Cote

PER937/4
- Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION...
- n°17
Résultat n°72
n°16

Date

2008

Cote

PER937/3
- Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION...
- n°16
Résultat n°73
n°15

Date

2007

Cote

PER937/2
- Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION...
- n°15
Résultat n°74
n°7-10

Date

1999-2002

Cote

PER937/1
- Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION...
- n°7-10
Résultat n°75
PER879/1

Date

2003-2005

Cote

PER879/1
- Contexte : LES NOUVELLES DU SAN DE SENART EN ESSONNE
- PER879/1
Résultat n°76
La représentation de l'espace avant le cadastre napoléonien

Date

2008

Cote

PER860/1/23/3
- Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)
- n°0-48
- 23
- La représentation de l'espace avant le cadastre napoléonien
Résultat n°77
n°79-88

Date

1990

Cote

PER647/7
- Contexte : BULLETIN SIGNALETIQUE D'INFORMATIONS ADMINISTRATIVES...
- n°79-88
Résultat n°78
n°67-78

Date

1988-1989

Cote

PER647/6
- Contexte : BULLETIN SIGNALETIQUE D'INFORMATIONS ADMINISTRATIVES...
- n°67-78
Résultat n°79
n°54-66

Date

1987-1988

Cote

PER647/5
- Contexte : BULLETIN SIGNALETIQUE D'INFORMATIONS ADMINISTRATIVES...
- n°54-66
Résultat n°80
n°42-53

Date

1986-1987

Cote

PER647/4
- Contexte : BULLETIN SIGNALETIQUE D'INFORMATIONS ADMINISTRATIVES...
- n°42-53

Résultats de la recherche

Rapports d'activités (1996-2001). Dossiers d'admission : statistiques et analyses (1991-1995). Analyse de gestion (1979-1982). Livret d'accueil. Projets éducatifs (1994-2000).

Date

Cote

Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

Producteur :

Assemblée générale : procès-verbaux de séances.

Date

Cote

Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

Producteur :

Conseil d'Administration : procès-verbaux de séances.

Date

Cote

Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

Producteur :

Procès-verbaux de séances.

Date

Cote

Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

Producteur :

Statuts et règlements intérieurs.

Date

Cote

Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

Producteur :

Chambre de Commerce et d'Industrie Essonne (CCIE) : correspondance, convention, assemblée générale des délégués consulaires (avril 2004), dossier de la rencontre CCIE et UEVE (juillet 2008).

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Institut des systèmes complexes Paris IDF (ISC) : convention constitutive du GIS, demande d'adhésion au GIS.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Correspondances, dossiers des conseils d'administration, dossier du diner des présidents des universités relatif au rattachement de IUFM à une université (2005), procès-verbaux de la commission permanente élargie (2006).

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Dossiers des conseils d'administration, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Correspondance, notes, avenants aux conventions cadre entre IUFM et universités, contrat quadriennal de développement (1999-2002), conventions, procès-verbaux de séances du conseil d'administration, dossiers de conseils d'administration, brochures.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc du chapitre management de la conférence des grandes écoles, conseil télécom et management, convention.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement de l'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé, convention, correspondances, dossier INT management.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Conseil d'école, association des anciens élèves, revues, rapports d'activité, enquêtes, publications.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Dossiers des conseils de perfectionnement.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Institut de Travail Social et de Recherche Sociale (ITSRS) : correspondance, rapports d'activité, Conseil d'administration de la Fondation ITSRS, rapport moral (2003), projet de convention de partenariat.