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513 résultats

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  1. Résultat n°1

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste de noms [de paroissiens ? ; s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    49J/11

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  2. Résultat n°2

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : contentieux entre la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY et le prieuré de Notre-Dame de LONGPONT (1582, 1752-1760, 1787-1790).

    Date

    1582-1790

    Cote

    49J/8

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : contentieux...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition des habitants pour la continuation du culte dans leurs églises [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    49J/12

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : réglementation des heures de messe (1691), ordonnances et autres textes de l'évêché de VERSAILLES (1837-1878).

    Date

    1691-1878

    Cote

    49J/2

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : réglementation...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  5. Résultat n°5
    Carte particulière du terroir et des environs de PARIS qui est la plus grande partie de l'ISLE-DE-FRANCE parfaitement bien dessinée par F. VIUIER donné au public à AMSTERDAM, par N. VISSER avec privil. des Etats Généraux, [s.l.], 1700. Ech. 6,5 cm = 3 lieues PARISiennes de 2 000 thoises chacunes. N et B. Lég. Dim. 0,583 x 0,49.

    1 media

    Carte particulière du terroir et des environs de PARIS qui est la plus grande partie de l'ISLE-DE-FRANCE parfaitement bien dessinée par F. VIUIER donné au public à AMSTERDAM, par N. VISSER avec privil. des Etats Généraux, [s.l.], 1700. Ech. 6,5 cm = 3 lieues PARISiennes de 2 000 thoises chacunes. N et B. Lég. Dim. 0,583 x 0,49.

    Date

    1700

    Cote

    1FI/61

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte particulière du terroir et des environs de PARIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/50

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Recueil des lois de l'an II à l'an IV [1793/1794-1795/1796] : registre [à la fin du volume, trois actes de 1812 à 1825].

    Date

    1793-1825

    Cote

    1J/200

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Recueil des lois de l'an II à...
  8. Résultat n°8

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Outrages et menaces envers des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions, résistance aux ordres des autorités administratives (an VIII-1809).

    Date

    1799-1809

    Cote

    3U/1600

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lois de la République française et arrêtés des consuls (an IX-an X).

    Date

    1800-1802

    Cote

    1J/108

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lois de la République française et arrêtés des consuls...
  10. Résultat n°10

    Loi du 28 pluviôse an VIII concernant la division du territoire de la République et l'administration. Extrait du Bulletin des lois de la République, n°17

    Date

    1800

    Cote

    PBR/578

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Loi du 28 pluviôse an VIII concernant la division du...
  11. Résultat n°11

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Leuville (an IX-1845) ; Pecqueuse (1819), dépendant de Limours ; Linas (1806-1840), à noter : supplément de traitement du curé (1815) ; Lisses (1807-1832).

    Date

    1800-1845

    Cote

    5V/21

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, logement et cantonnement des troupes : dispositions, états de cantonnement, (an X-1939).

    Date

    1801-1939

    Cote

    EDEPOT17 2H/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration et comptabilité de fabrique (an X-1931).

    Date

    1801-1931

    Cote

    EDEPOT17 1P/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, recensement et classement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : états, certificats de déclarations, fiches individuelles de caractéristiques du cheval portant mention du propriétaire, tableau d'indication des catégories de véhicules devant être recensés, registres de recensement, listes nominatives de recensement des véhicules automobiles, remorques, désignations de délégués civils (1806-1944).

    Date

    1806-1944

    Cote

    EDEPOT17 2H/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant des autorités civiles et religieuses, [1808-1815].

    Date

    1808-1815

    Cote

    8J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant...

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  16. Résultat n°16

    Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets n° 7709 à 7716 (février-mars 1812) ; extrait du bulletin des lois, 1814 n° 19 ; ordonnance du roi et arrêts du Conseil d'Etat n° 151 à 155 (juin 1814).

    Date

    1812-1814

    Cote

    1J/113

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets...
  17. Résultat n°17

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

    Date

    1812-1939

    Cote

    EDEPOT17 2H/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : correspondance.

    Date

    1812-1922

    Cote

    49J/3

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : correspondance....

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, intendance. Lits militaires, fournitures médicales, subsistances, frais de logement des hommes de troupes, ravitaillement : tableaux des quantités d'approvisionnement à livrer au centre de réception et à répartir en convois, réquisitions militaires à titre temporaire, réquisitions de chevaux (1813-1947).

    Date

    1813-1947

    Cote

    EDEPOT17 2H/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Hôpitaux et hospices. Personnel et administration.

    Date

    1814-1960

    Cote

    EDEPOT17 3Q/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, travaux de révision de cartes géographiques. Artillerie, réintégration d'armes dans l'arsenal de l'Etat (1815-1902).

    Date

    1815-1902

    Cote

    EDEPOT17 2H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement d'un arbre de la Liberté, 1815 [1] ; arrêtés municipaux et de police, 1819-1922 [2] ; foires et marchés : droits de place, fermage, projet de translation du marché aux vins, arrêté municipal, pétitions, correspondance, extraits de délibérations, 1827-1937 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; érection d'un monument à la mémoire de l'agronome TESSIER (1741-1837), 1859-1876 [5] ; démissions de conseillers municipaux, affaire MENAULT (recours pour excès de pouvoir), 1864-1890 [6].

    Date

    1815-1937

    Cote

    2O/6

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : résultat du voyage fait à CORBEIL par le curé de BRETIGNY.

    Date

    1817

    Cote

    49J/5

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : résultat...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Bureaux de bienfaisance, personnel et administration. Comptabilité. Legs.

    Date

    1821-1958

    Cote

    EDEPOT17 1Q/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Bureaux de...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : état des services funèbres acquittés par le curé.

    Date

    1823

    Cote

    49J/7

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : état...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  26. Résultat n°26

    ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Commission administrative, renouvellement des membres.

    Date

    1826-1920

    Cote

    EDEPOT54 1Q/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Commission administrative,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    AUVERNAUX. - Administration générale.

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/58

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • AUVERNAUX. - Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    VILLECONIN. - Société de secours mutuels : comptes rendus des assemblées générales, budgets, statuts, listes des membres participants aux assemblées générales.

    Date

    1830-1967

    Cote

    EDEPOT13 5Q/14

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Société de secours mutuels : comptes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  29. Résultat n°29

    Personnalités de l'état et de l'administration français.

    Date

    1837-1880

    Cote

    35J/13

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • Personnalités de l'état et de l'administration français.

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  30. Résultat n°30

    VILLECONIN. - Contributions : direction générale des contributions directes, liste nominative, correspondance, barème.

    Date

    1842-1959

    Cote

    EDEPOT13 1G/31

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : direction générale des...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  31. Résultat n°31

    AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Administration de la fabrique, location de terres (1847, 1858) ; travaux dans l'église (1844) ; donations (1849) ; subvention (1847) ; cimetière et chapelle (1846) ; desserte de l'office par le curé de LA FORET-LE-ROI (1845) ; chants de Te Deum (1852, 1858). Ordonnances de Monseigneur l'évêque de VERSAILLES relatives au règlement de la fabrique (1846 - 1848).

    Date

    1844-1858

    Cote

    EDEPOT18 1P/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Administration de la...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  32. Résultat n°32

    AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classe d'adultes (1858). Organisation des commissions scolaires. Mobilier de l'école communale : cahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

    Date

    1845-1900

    Cote

    EDEPOT18 1R/4

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  33. Résultat n°33

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbaux d'élection des membres du conseil de recensement de la garde nationale.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT32 3H/13

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : arrêté de nomination des membres du conseil de recensement de la garde nationale.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT32 3H/14

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbal d'installation du conseil de recensement de la garde nationale.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT32 3H/15

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    AUTHON-LA-PLAINE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1853-1854 [1] ; dépenses, 1855-1857, budget, 1937 [2] ; emprunts, 1898-1899 [3] ; indemnités de guerre, 1872-1875 [4] ; personnel, 1853 [5] ; assurance, 1923-1925 [6].

    Date

    1853-1937

    Cote

    2O/53

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Administration générale.- Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Société de secours mutuel : registre des procès-verbaux et des délibérations du bureau et des assemblées générales (1854 - 1950).

    Date

    1854-1950

    Cote

    EDEPOT18 5Q/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Société...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  38. Résultat n°38

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Administration générale. - Arrêté de police, 1854 [1] ; budget, 1891-1893 [2] ; extraits de délibérations, 1911-1926 [3] ; rentes, 1921 [4] ; personnel, 1924-1926 [5] ; assurances, 1924 [6].

    Date

    1854-1926

    Cote

    2O/1

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    La France sous Philippe le Bel : Etude sur les institutions politiques et administratives du Moyen Age

    Auteur

    BOUTARIC, Edgar

    Date

    1861

    Cote

    INOCTAVO/517

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La France sous Philippe le Bel : Etude sur les institutions...
  40. Résultat n°40

    ANGERVILLE. - Administration générale.- Fondation Jacob à l'hôpital d'ETAMPES, legs, 1910-1943 [1] ; emprunts, dépenses, taxes, subventions, assurance, 1864-1935 [2] ; pompes funèbres, 1916-1936 [3] ; affaires diverses : nominations de personnel, bureau de bienfaisance, réclamation, traité de concession de la signalisation administrative, touristique, industrielle et commerciale, 1912-1935 [4].

    Date

    1864-1943

    Cote

    2O/7

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLE. - Administration générale.- Fondation Jacob...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, pigeons voyageurs, recensement ; fermeture de colombier ; capture. Sociétés colombophile (1864-1947).

    Date

    1864-1947

    Cote

    EDEPOT17 2H/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  42. Résultat n°42

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : diplôme de l'Archiconfrérie de Notre-Dame des Victoires (1866).

    Date

    1866

    Cote

    49J/10

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : diplôme...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  43. Résultat n°43

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : registre des délibérations de la commission administrative (1867 - 1884).

    Date

    1867-1884

    Cote

    EDEPOT18 1Q/6

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Bureau...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Inventaire général sommaire des archives de l'Empereur

    Auteur

    LABORDE (DE)

    Date

    1867

    Cote

    INV/1478

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire général sommaire des archives de l'Empereur
  45. Résultat n°45

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : documents : billet de logement de militaires, [1870] ; permis de chasse, [1871] ; rapport du Conseil d'Administration de la Société des Chemins de Fer de SAINT-ETIENNE à SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU, [1871-1873].

    Date

    1870-1873

    Cote

    16J/321

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, Croix rouge française : correspondance, publication. Sociétés de secours aux blessés. Comité de secours des dames françaises. Oeuvre des orphelins de guerre. Oeuvre des amputés de la guerre, Assistance Publique. Sociétés de secours aux blessés militaires (1870-1942).

    Date

    1870-1942

    Cote

    EDEPOT17 2H/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, indemnités de guerre (1871-1872).

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEPOT17 2H/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dictionnaire encyclopédique d'administration générale

    Auteur

    MAILHOL (DE), D

    Date

    1886

    Cote

    INQUARTO/2491

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Dictionnaire encyclopédique d'administration générale
  49. Résultat n°49

    AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires militaires. - Administration militaire, équipement et munitions, livraisons de fusils et de cartouches : correspondance avec la place militaire de VERSAILLES (1890 - 1891).

    Date

    1890-1891

    Cote

    EDEPOT18 2H/5

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Les codes annotés, code des lois politiques et administratives

    Auteur

    DALLOZ, Edouard

    Date

    1891

    Cote

    INQUARTO/195

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les codes annotés, code des lois politiques et administratives
  51. Résultat n°51

    VILLECONIN. - Société de secours mutuels : registre de délibérations et assemblées générales.

    Date

    1895-1955

    Cote

    EDEPOT13 5Q/11

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Société de secours mutuels : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  52. Résultat n°52

    Traité sur la saisie-arrêt des salaires, gages des gens de service et petits traitements

    Auteur

    PABON, Louis

    Date

    1895

    Cote

    INOCTAVO/1213

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Traité sur la saisie-arrêt des salaires, gages des...
  53. Résultat n°53

    VILLECONIN. - Administration militaire : 4 brochures Répartition et emplacement des troupes de l'armée française (1897-1898), Carnet de renseignements donnant toutes les indications utiles aux jeunes gens et aux militaires désireux de prendre du service dans les troupes coloniales (1912), Formalités à remplir par les exemptés, les réformés et les hommes dégagés de toute obligation militaire, pour contracter un engagement spécial (1915).

    Date

    1897-1915

    Cote

    EDEPOT13 2H/32

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration militaire : 4 brochures...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  54. Résultat n°54

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et d'assistance médicale de Seine-et-Oise : procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de CHALO pour l'élection de deux délégués.

    Date

    1900-1929

    Cote

    EDEPOT19 1Q/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Commissions...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales premier

    Auteur

    PRUDHOMME, Auguste

    Date

    1900

    Cote

    INV/399/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
  56. Résultat n°56

    Préfecture du département de la Seine, Ville de Paris. - Inventaire sommaire des archives de la Seine : Partie municipale. Période révolutionnaire (1789 - an VIII) : Fonds de l'administration générale de la commune et de ses subdivisions territoriales (série D).

    Auteur

    BARROUX, Marius

    Date

    1901

    Cote

    INV/1707

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Préfecture du département de la Seine, Ville de Paris....
  57. Résultat n°57

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

    Date

    1901-1964

    Cote

    EDEPOT40 3H/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  58. Résultat n°58

    REV115/1

    Date

    1901-1905

    Cote

    REV115/1

    • Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...

    • REV115/1
  59. Résultat n°59

    Période révolutionnaire : Série L : Inventaire des Archives Départementales postérieures à 1789. - Tome premier

    Auteur

    HUGUES, Adolphe

    Date

    1904

    Cote

    INV/1712

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Inventaire des...
  60. Résultat n°60

    REV115/2

    Date

    1906-1910

    Cote

    REV115/2

    • Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...

    • REV115/2
  61. Résultat n°61

    Répertoire numérique de la série L : Administration de 1789 à l'an VIII

    Auteur

    MARTINIERE (DE LA), J

    Date

    1910

    Cote

    INV/165

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administration...
  62. Résultat n°62

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste des membres, reçus, quittances, correspondances de l'Association Catholique de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE (1910-1921).

    Date

    1910-1921

    Cote

    49J/9

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  63. Résultat n°63

    REV115/3

    Date

    1911-1935

    Cote

    REV115/3

    • Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...

    • REV115/3
  64. Résultat n°64

    Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire

    Auteur

    BRUCHET, Max

    Date

    1911

    Cote

    INV/635

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire
  65. Résultat n°65

    Archives de la Révolution : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790

    Auteur

    POREE, Charles

    Date

    1911

    Cote

    INV/1674

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de la Révolution : Série L : Inventaire sommaire...
  66. Résultat n°66

    Répertoire numérique : Série K (lois, ordonnances et arrêtés) : Série L (administration révolutionnaire)

    Auteur

    BRUNEL, Clovis

    Date

    1912

    Cote

    INV/479

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série K (lois, ordonnances et...
  67. Résultat n°67

    Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    VERNIER, Jules

    Date

    1914

    Cote

    INV/808

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
  68. Résultat n°68

    ATHIS-MONS. - Administration générale.- Personnel : nomination, licenciement, retraite, règlement concernant le recrutement, l'avancement et la discipline du personnel communal, 1918-1939 [1] ; démission du maire BESSON (copie d'une affiche), 1932 [2] ; traitements et indemnité, 1922-1939 [3] ; dispensaire municipal : réorganisation, nomination, règlement et tarif des soins, requêtes concernant des licenciements, 1925-1935 [4].

    Date

    1918-1939

    Cote

    2O/41

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Administration générale.- Personnel :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1921

    Cote

    INV/614

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
  70. Résultat n°70

    Période révolutionnaire (1789-1800) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome premier : n° L. 1 à 81.

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1921

    Cote

    INV/272

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire (1789-1800) : Inventaire sommaire...
  71. Résultat n°71

    Répertoires numériques : Série M (personnel et administration générale) : Série N (administration et comptabilité départementales)

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1921

    Cote

    INV/274

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoires numériques : Série M (personnel et administration...
  72. Résultat n°72

    Loi, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales

    Date

    1922

    Cote

    INOCTAVO/205

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Loi, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant...
  73. Résultat n°73

    ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Registre des délibération de la commission administrative.

    Date

    1923-1978

    Cote

    EDEPOT54 1Q/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Registre des...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Archives civiles : Première partie : Série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    MICHON, L

    Date

    1924

    Cote

    INV/762

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : Première partie : Série C : Inventaire...
  75. Résultat n°75

    Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, Archives Nationales. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX. Introduction de Ch.-V. LANGLOIS- Tome premier

    Auteur

    LANGLOIS, Ch.-V

    Date

    1924

    Cote

    INV/1440

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts,...
  76. Résultat n°76

    Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Alpes-Maritimes

    Auteur

    MORIS, Henri

    Date

    1924

    Cote

    INV/36

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
  77. Résultat n°77

    Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    BONNAT, René

    Date

    1925

    Cote

    INV/472/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire...
  78. Résultat n°78

    Répertoires numériques de la série M (personnel et administration générale) et de la série N (administration et comptabilité départementales)

    Auteur

    MONDET, J

    Date

    1927

    Cote

    INV/52

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoires numériques de la série M (personnel et...
  79. Résultat n°79

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Bureau de bienfaisance.- Délibérations de la commision administrative (15 juin 1930-26 juillet 1938).

    Date

    1930-1938

    Cote

    EDEPOT58 1Q/9

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Bureau de bienfaisance.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Supplément au répertoire numérique de la série L : Administration de 1789 à l'an VIII

    Auteur

    BURIAS, Léon

    Date

    1931

    Cote

    INV/166

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Supplément au répertoire numérique de la série L :...