Filtrer les résultats
Multimédias
  • 508
  • 5
Période
  • 3
  • 5
  • 10
  • 51
  • 422
  • 56
Nom de l'inventaire
  • 121
  • 72
  • 39
  • 31
  • 21
Afficher plus
Lieux
  • 136
  • 65
  • 60
  • 48
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 271
  • 121
  • 71
  • 58
  • 44
Afficher plus
Sujets
  • 513
  • 336
  • 129
  • 80
  • 66
Afficher plus
Auteurs
  • 6
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

513 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste de noms [de paroissiens ? ; s. d.].

Cote
49J/11
 Date
s.d
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste...
Résultat n°2

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : contentieux entre la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY et le prieuré de Notre-Dame de LONGPONT (1582, 1752-1760, 1787-1790).

Cote
49J/8
 Date
1582-1790
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : contentieux...
Résultat n°3

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition des habitants pour la continuation du culte dans leurs églises [s. d.].

Cote
49J/12
 Date
s.d
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pétition

  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition...
Résultat n°4

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : réglementation des heures de messe (1691), ordonnances et autres textes de l'évêché de VERSAILLES (1837-1878).

Cote
49J/2
 Date
1691-1878
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : réglementation...
Résultat n°5
Carte particulière du terroir et des environs de PARIS qui est la plus grande partie de l'ISLE-DE-FRANCE parfaitement bien dessinée par F. VIUIER donné au public à AMSTERDAM, par N. VISSER avec privil. des Etats Généraux, [s.l.], 1700. Ech. 6,5 cm = 3 lieues PARISiennes de 2 000 thoises chacunes. N et B. Lég. Dim. 0,583 x 0,49.

1 media

Carte particulière du terroir et des environs de PARIS qui est la plus grande partie de l'ISLE-DE-FRANCE parfaitement bien dessinée par F. VIUIER donné au public à AMSTERDAM, par N. VISSER avec privil. des Etats Généraux, [s.l.], 1700. Ech. 6,5 cm = 3 lieues PARISiennes de 2 000 thoises chacunes. N et B. Lég. Dim. 0,583 x 0,49.

Cote
1FI/61
 Date
1700
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
carte, atlas terrier

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Carte particulière du terroir et des environs de PARIS...
Résultat n°6

Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

Cote
L/50
 Date
1793-1795
 Lieu
DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SAINT-CHERON Commune, YVELINES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, compte de gestion, délibération, affiche, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau...
Résultat n°7

VILLE-DU-BOIS (LA). - Recueil des lois de l'an II à l'an IV [1793/1794-1795/1796] : registre [à la fin du volume, trois actes de 1812 à 1825].

Cote
1J/200
 Date
1793-1825
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Recueil des lois de l'an II à...
Résultat n°8

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Outrages et menaces envers des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions, résistance aux ordres des autorités administratives (an VIII-1809).

Cote
3U/1600
 Date
1799-1809
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°9

Lois de la République française et arrêtés des consuls (an IX-an X).

Cote
1J/108
 Date
1800-1802
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lois de la République française et arrêtés des consuls...
Résultat n°10

Loi du 28 pluviôse an VIII concernant la division du territoire de la République et l'administration. Extrait du Bulletin des lois de la République, n°17
Cote
PBR/578
 Date
1800
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Loi du 28 pluviôse an VIII concernant la division du...
Résultat n°11

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Leuville (an IX-1845) ; Pecqueuse (1819), dépendant de Limours ; Linas (1806-1840), à noter : supplément de traitement du curé (1815) ; Lisses (1807-1832).

Cote
5V/21
 Date
1800-1845
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, logement et cantonnement des troupes : dispositions, états de cantonnement, (an X-1939).

Cote
EDEPOT17 2H/2
 Date
1801-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
inventaire, texte officiel

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...
Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration et comptabilité de fabrique (an X-1931).

Cote
EDEPOT17 1P/5
 Date
1801-1931
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, tarif, inventaire

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration...
Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, recensement et classement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : états, certificats de déclarations, fiches individuelles de caractéristiques du cheval portant mention du propriétaire, tableau d'indication des catégories de véhicules devant être recensés, registres de recensement, listes nominatives de recensement des véhicules automobiles, remorques, désignations de délégués civils (1806-1944).

Cote
EDEPOT17 2H/5
 Date
1806-1944
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
inventaire, certificat, fichier, liste nominative, registre

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...
Résultat n°15

Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant des autorités civiles et religieuses, [1808-1815].

Cote
8J/1
 Date
1808-1815
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
texte officiel, circulaire

  • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

  • Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant...
Résultat n°16

Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets n° 7709 à 7716 (février-mars 1812) ; extrait du bulletin des lois, 1814 n° 19 ; ordonnance du roi et arrêts du Conseil d'Etat n° 151 à 155 (juin 1814).

Cote
1J/113
 Date
1812-1814
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets...
Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

Cote
EDEPOT17 2H/6
 Date
1812-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...
Résultat n°18

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : correspondance.

Cote
49J/3
 Date
1812-1922
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : correspondance....
Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, intendance. Lits militaires, fournitures médicales, subsistances, frais de logement des hommes de troupes, ravitaillement : tableaux des quantités d'approvisionnement à livrer au centre de réception et à répartir en convois, réquisitions militaires à titre temporaire, réquisitions de chevaux (1813-1947).

Cote
EDEPOT17 2H/3
 Date
1813-1947
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
nomenclature

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...
Résultat n°20

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Hôpitaux et hospices. Personnel et administration.

Cote
EDEPOT17 3Q/1
 Date
1814-1960
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
note, avis, correspondance, pièce comptable, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements...