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513 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

n° 2-22

Date

1968-1982

Cote

REV134/1

Résultat n°2

n° 51-74 ; tables

Date

1974-1979

Cote

PER306/2

Résultat n°3

n° 75 -95 ; tables

Date

1980-1985

Cote

PER306/3

Résultat n°4

Histoire de la fonction publique en France. T. II : Du XVIe au XVIIIe siècle

Date

1993

Cote

INQUARTO/3172

Résultat n°5

Le système administratif. - Tome 1

Date

1969

Cote

INOCTAVO/520/1

Résultat n°6

Rapport de la commission d'étude des problèmes de l'Ecole nationale d'administration de Nancy

Date

avril 1969

Cote

INQUARTO/207

Résultat n°7

Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets n° 7709 à 7716 (février-mars 1812) ; extrait du bulletin des lois, 1814 n° 19 ; ordonnance du roi et arrêts du Conseil d'Etat n° 151 à 155 (juin 1814).

Date

1812-1814

Cote

1J/113

Résultat n°8

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : état des services funèbres acquittés par le curé.

Date

1823

Cote

49J/7

Résultat n°9

AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classe d'adultes (1858). Organisation des commissions scolaires. Mobilier de l'école communale : cahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

Date

1845-1900

Cote

EDEPOT18 1R/4

Résultat n°10

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

Date

1980

Cote

INV/461

Résultat n°11

PER206/20

Date

2002

Cote

PER206/20

Résultat n°12

Contrôle de légalité. - Affaires générales.

Date

1969-1970

Cote

1076W/25

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale. Avant-propos de Charles SCHMIDT. - Premier fascicule : I.M Personnel administratif, II M Elections, III M Police générale et administrative, IV M Distinctions honorifiques.

Date

1937

Cote

INV/1675

Résultat n°14

Pratique des études d'organisation administrative dans le secteur public

Date

1970

Cote

INQUARTO/463

Résultat n°15

Répertoire numérique de la série L : Administration de 1789 à l'an VIII

Date

1910

Cote

INV/165

Résultat n°16

Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

Date

1914

Cote

INV/808

Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

Date

1812-1939

Cote

EDEPOT17 2H/6

Résultat n°18

Administration de l'enregistrement 1791-1940 Répertoire numérique de la sous -série 3Q, sous la direction d'Elisabeth Verry

Date

1998

Cote

INV/1919

Résultat n°19

Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F : Table alphabétique

Date

1972

Cote

INV/1450

Résultat n°20

Ministère de l'Education Nationale, Archives Nationales - Inventaire des archives imprimées : Partie antérieure à 1945 : Série AD. Introduction de Charles BRAIBANT. - Tome II : AD XIX et AD XX.

Date

1954

Cote

INV/1432

Résultat n°21

PER206/4

Date

1971

Cote

PER206/4

Résultat n°22

n° 9 à 40

Date

1949-1954

Cote

PER115/1

Résultat n°23

Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - II : Supplément aux fonds administratifs (L 10302 à 10661), Fonds judiciaires (L 10662 à 13423)

Date

1988

Cote

INV/636/2

Résultat n°24

VILLECONIN. - Contributions : direction générale des contributions directes, liste nominative, correspondance, barème.

Date

1842-1959

Cote

EDEPOT13 1G/31

Résultat n°25

Code des archives de France – Tome VII

Date

1969

Cote

INOCTAVO/204/4

Résultat n°26

Pratique des études d'organisation administrative dans le secteur public

Date

1970

Cote

INQUARTO/387

Résultat n°27

Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.

Date

2007-2011

Cote

2895W/156

Résultat n°28

Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire : 1790 - an VIIII. - V : Table alphabétique

Date

1989

Cote

INV/981

Résultat n°29

Le répertoire de l'administration française 2000, 58e édition

Date

2000

Cote

INOCTAVO/3168

Résultat n°30

Correspondance, rapports du président au conseil général, notes.

Date

1991-1999

Cote

2895W/150

Résultat n°31

Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

Date

1991

Cote

INV/951

Résultat n°32

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

Date

1991

Cote

INV/926

Résultat n°33

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, travaux de révision de cartes géographiques. Artillerie, réintégration d'armes dans l'arsenal de l'Etat (1815-1902).

Date

1815-1902

Cote

EDEPOT17 2H/1

Résultat n°34

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

Date

1921

Cote

INV/614

Résultat n°35

Archives civiles : Première partie : Série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1924

Cote

INV/762

Résultat n°36

Inventaire analytique du fonds de la Régence épiscopale de Saverne : 1 G n° 1 à 1130 : 1286-1789. - II : Texte (1 G 97 à 1 G 1130).

Date

1978

Cote

INV/719/2

Résultat n°37

Préfecture du département de la Seine, Ville de Paris. - Inventaire sommaire des archives de la Seine : Partie municipale. Période révolutionnaire (1789 - an VIII) : Fonds de l'administration générale de la commune et de ses subdivisions territoriales (série D).

Date

1901

Cote

INV/1707

Résultat n°38

La justice administrative : petit guide pratique. Comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration

Date

1974

Cote

PBR/811

Résultat n°39

Publications des administrations, services et organismes publics de la région Centre : 1964-1986, recensement institutionnel et bibliographique

Date

1988

Cote

INQUARTO/1735

Résultat n°40

Entête d'imprimé administratif, an VII [1798-1799]. Photographie N. et B., Dim. 13 x 18, [s.d.].

Date

1985-1995

Cote

9FI/29