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513 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste de noms [de paroissiens ? ; s. d.].

Date

s.d

Cote

49J/11

Résultat n°2

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : contentieux entre la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY et le prieuré de Notre-Dame de LONGPONT (1582, 1752-1760, 1787-1790).

Date

1582-1790

Cote

49J/8

Résultat n°3

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition des habitants pour la continuation du culte dans leurs églises [s. d.].

Date

s.d

Cote

49J/12

Résultat n°4

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : réglementation des heures de messe (1691), ordonnances et autres textes de l'évêché de VERSAILLES (1837-1878).

Date

1691-1878

Cote

49J/2

Résultat n°5
Carte particulière du terroir et des environs de PARIS qui est la plus grande partie de l'ISLE-DE-FRANCE parfaitement bien dessinée par F. VIUIER donné au public à AMSTERDAM, par N. VISSER avec privil. des Etats Généraux, [s.l.], 1700. Ech. 6,5 cm = 3 lieues PARISiennes de 2 000 thoises chacunes. N et B. Lég. Dim. 0,583 x 0,49.

1 media

Carte particulière du terroir et des environs de PARIS qui est la plus grande partie de l'ISLE-DE-FRANCE parfaitement bien dessinée par F. VIUIER donné au public à AMSTERDAM, par N. VISSER avec privil. des Etats Généraux, [s.l.], 1700. Ech. 6,5 cm = 3 lieues PARISiennes de 2 000 thoises chacunes. N et B. Lég. Dim. 0,583 x 0,49.

Date

1700

Cote

1FI/61

Résultat n°6

Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

Date

1793-1795

Cote

L/50

Résultat n°7

VILLE-DU-BOIS (LA). - Recueil des lois de l'an II à l'an IV [1793/1794-1795/1796] : registre [à la fin du volume, trois actes de 1812 à 1825].

Date

1793-1825

Cote

1J/200

Résultat n°8

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Outrages et menaces envers des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions, résistance aux ordres des autorités administratives (an VIII-1809).

Date

1799-1809

Cote

3U/1600

Résultat n°9

Lois de la République française et arrêtés des consuls (an IX-an X).

Date

1800-1802

Cote

1J/108

Résultat n°10

Loi du 28 pluviôse an VIII concernant la division du territoire de la République et l'administration. Extrait du Bulletin des lois de la République, n°17

Date

1800

Cote

PBR/578

Résultat n°11

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Leuville (an IX-1845) ; Pecqueuse (1819), dépendant de Limours ; Linas (1806-1840), à noter : supplément de traitement du curé (1815) ; Lisses (1807-1832).

Date

1800-1845

Cote

5V/21

Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, logement et cantonnement des troupes : dispositions, états de cantonnement, (an X-1939).

Date

1801-1939

Cote

EDEPOT17 2H/2

Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration et comptabilité de fabrique (an X-1931).

Date

1801-1931

Cote

EDEPOT17 1P/5

Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, recensement et classement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : états, certificats de déclarations, fiches individuelles de caractéristiques du cheval portant mention du propriétaire, tableau d'indication des catégories de véhicules devant être recensés, registres de recensement, listes nominatives de recensement des véhicules automobiles, remorques, désignations de délégués civils (1806-1944).

Date

1806-1944

Cote

EDEPOT17 2H/5

Résultat n°15

Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant des autorités civiles et religieuses, [1808-1815].

Date

1808-1815

Cote

8J/1

Résultat n°16

Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets n° 7709 à 7716 (février-mars 1812) ; extrait du bulletin des lois, 1814 n° 19 ; ordonnance du roi et arrêts du Conseil d'Etat n° 151 à 155 (juin 1814).

Date

1812-1814

Cote

1J/113

Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

Date

1812-1939

Cote

EDEPOT17 2H/6

Résultat n°18

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : correspondance.

Date

1812-1922

Cote

49J/3

Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, intendance. Lits militaires, fournitures médicales, subsistances, frais de logement des hommes de troupes, ravitaillement : tableaux des quantités d'approvisionnement à livrer au centre de réception et à répartir en convois, réquisitions militaires à titre temporaire, réquisitions de chevaux (1813-1947).

Date

1813-1947

Cote

EDEPOT17 2H/3

Résultat n°20

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Hôpitaux et hospices. Personnel et administration.

Date

1814-1960

Cote

EDEPOT17 3Q/1

Résultat n°21

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, travaux de révision de cartes géographiques. Artillerie, réintégration d'armes dans l'arsenal de l'Etat (1815-1902).

Date

1815-1902

Cote

EDEPOT17 2H/1

Résultat n°22

ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement d'un arbre de la Liberté, 1815 [1] ; arrêtés municipaux et de police, 1819-1922 [2] ; foires et marchés : droits de place, fermage, projet de translation du marché aux vins, arrêté municipal, pétitions, correspondance, extraits de délibérations, 1827-1937 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; érection d'un monument à la mémoire de l'agronome TESSIER (1741-1837), 1859-1876 [5] ; démissions de conseillers municipaux, affaire MENAULT (recours pour excès de pouvoir), 1864-1890 [6].

Date

1815-1937

Cote

2O/6

Résultat n°23

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : résultat du voyage fait à CORBEIL par le curé de BRETIGNY.

Date

1817

Cote

49J/5

Résultat n°24

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Bureaux de bienfaisance, personnel et administration. Comptabilité. Legs.

Date

1821-1958

Cote

EDEPOT17 1Q/1

Résultat n°25

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : état des services funèbres acquittés par le curé.

Date

1823

Cote

49J/7

Résultat n°26

ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Commission administrative, renouvellement des membres.

Date

1826-1920

Cote

EDEPOT54 1Q/3

Résultat n°27

AUVERNAUX. - Administration générale.

Date

1829-1939

Cote

2O/58

Résultat n°28

VILLECONIN. - Société de secours mutuels : comptes rendus des assemblées générales, budgets, statuts, listes des membres participants aux assemblées générales.

Date

1830-1967

Cote

EDEPOT13 5Q/14

Résultat n°29

Personnalités de l'état et de l'administration français.

Date

1837-1880

Cote

35J/13

Résultat n°30

VILLECONIN. - Contributions : direction générale des contributions directes, liste nominative, correspondance, barème.

Date

1842-1959

Cote

EDEPOT13 1G/31

Résultat n°31

AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Administration de la fabrique, location de terres (1847, 1858) ; travaux dans l'église (1844) ; donations (1849) ; subvention (1847) ; cimetière et chapelle (1846) ; desserte de l'office par le curé de LA FORET-LE-ROI (1845) ; chants de Te Deum (1852, 1858). Ordonnances de Monseigneur l'évêque de VERSAILLES relatives au règlement de la fabrique (1846 - 1848).

Date

1844-1858

Cote

EDEPOT18 1P/3

Résultat n°32

AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classe d'adultes (1858). Organisation des commissions scolaires. Mobilier de l'école communale : cahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

Date

1845-1900

Cote

EDEPOT18 1R/4

Résultat n°33

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbaux d'élection des membres du conseil de recensement de la garde nationale.

Date

1851

Cote

EDEPOT32 3H/13

Résultat n°34

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : arrêté de nomination des membres du conseil de recensement de la garde nationale.

Date

1851

Cote

EDEPOT32 3H/14

Résultat n°35

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbal d'installation du conseil de recensement de la garde nationale.

Date

1851

Cote

EDEPOT32 3H/15

Résultat n°36

AUTHON-LA-PLAINE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1853-1854 [1] ; dépenses, 1855-1857, budget, 1937 [2] ; emprunts, 1898-1899 [3] ; indemnités de guerre, 1872-1875 [4] ; personnel, 1853 [5] ; assurance, 1923-1925 [6].

Date

1853-1937

Cote

2O/53

Résultat n°37

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Société de secours mutuel : registre des procès-verbaux et des délibérations du bureau et des assemblées générales (1854 - 1950).

Date

1854-1950

Cote

EDEPOT18 5Q/3

Résultat n°38

ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Administration générale. - Arrêté de police, 1854 [1] ; budget, 1891-1893 [2] ; extraits de délibérations, 1911-1926 [3] ; rentes, 1921 [4] ; personnel, 1924-1926 [5] ; assurances, 1924 [6].

Date

1854-1926

Cote

2O/1

Résultat n°39

La France sous Philippe le Bel : Etude sur les institutions politiques et administratives du Moyen Age

Date

1861

Cote

INOCTAVO/517

Résultat n°40

ANGERVILLE. - Administration générale.- Fondation Jacob à l'hôpital d'ETAMPES, legs, 1910-1943 [1] ; emprunts, dépenses, taxes, subventions, assurance, 1864-1935 [2] ; pompes funèbres, 1916-1936 [3] ; affaires diverses : nominations de personnel, bureau de bienfaisance, réclamation, traité de concession de la signalisation administrative, touristique, industrielle et commerciale, 1912-1935 [4].

Date

1864-1943

Cote

2O/7