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513 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste de noms [de paroissiens ? ; s. d.].

Date

s.d

Cote

49J/11

Résultat n°2

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : contentieux entre la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY et le prieuré de Notre-Dame de LONGPONT (1582, 1752-1760, 1787-1790).

Date

1582-1790

Cote

49J/8

Résultat n°3

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition des habitants pour la continuation du culte dans leurs églises [s. d.].

Date

s.d

Cote

49J/12

Résultat n°4

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : réglementation des heures de messe (1691), ordonnances et autres textes de l'évêché de VERSAILLES (1837-1878).

Date

1691-1878

Cote

49J/2

Résultat n°5
Carte particulière du terroir et des environs de PARIS qui est la plus grande partie de l'ISLE-DE-FRANCE parfaitement bien dessinée par F. VIUIER donné au public à AMSTERDAM, par N. VISSER avec privil. des Etats Généraux, [s.l.], 1700. Ech. 6,5 cm = 3 lieues PARISiennes de 2 000 thoises chacunes. N et B. Lég. Dim. 0,583 x 0,49.

1 media

Carte particulière du terroir et des environs de PARIS qui est la plus grande partie de l'ISLE-DE-FRANCE parfaitement bien dessinée par F. VIUIER donné au public à AMSTERDAM, par N. VISSER avec privil. des Etats Généraux, [s.l.], 1700. Ech. 6,5 cm = 3 lieues PARISiennes de 2 000 thoises chacunes. N et B. Lég. Dim. 0,583 x 0,49.

Date

1700

Cote

1FI/61

Résultat n°6

Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

Date

1793-1795

Cote

L/50

Résultat n°7

VILLE-DU-BOIS (LA). - Recueil des lois de l'an II à l'an IV [1793/1794-1795/1796] : registre [à la fin du volume, trois actes de 1812 à 1825].

Date

1793-1825

Cote

1J/200

Résultat n°8

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Outrages et menaces envers des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions, résistance aux ordres des autorités administratives (an VIII-1809).

Date

1799-1809

Cote

3U/1600

Résultat n°9

Lois de la République française et arrêtés des consuls (an IX-an X).

Date

1800-1802

Cote

1J/108

Résultat n°10

Loi du 28 pluviôse an VIII concernant la division du territoire de la République et l'administration. Extrait du Bulletin des lois de la République, n°17

Date

1800

Cote

PBR/578

Résultat n°11

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Leuville (an IX-1845) ; Pecqueuse (1819), dépendant de Limours ; Linas (1806-1840), à noter : supplément de traitement du curé (1815) ; Lisses (1807-1832).

Date

1800-1845

Cote

5V/21

Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, logement et cantonnement des troupes : dispositions, états de cantonnement, (an X-1939).

Date

1801-1939

Cote

EDEPOT17 2H/2

Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration et comptabilité de fabrique (an X-1931).

Date

1801-1931

Cote

EDEPOT17 1P/5

Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, recensement et classement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : états, certificats de déclarations, fiches individuelles de caractéristiques du cheval portant mention du propriétaire, tableau d'indication des catégories de véhicules devant être recensés, registres de recensement, listes nominatives de recensement des véhicules automobiles, remorques, désignations de délégués civils (1806-1944).

Date

1806-1944

Cote

EDEPOT17 2H/5

Résultat n°15

Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant des autorités civiles et religieuses, [1808-1815].

Date

1808-1815

Cote

8J/1

Résultat n°16

Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets n° 7709 à 7716 (février-mars 1812) ; extrait du bulletin des lois, 1814 n° 19 ; ordonnance du roi et arrêts du Conseil d'Etat n° 151 à 155 (juin 1814).

Date

1812-1814

Cote

1J/113

Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

Date

1812-1939

Cote

EDEPOT17 2H/6

Résultat n°18

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : correspondance.

Date

1812-1922

Cote

49J/3

Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, intendance. Lits militaires, fournitures médicales, subsistances, frais de logement des hommes de troupes, ravitaillement : tableaux des quantités d'approvisionnement à livrer au centre de réception et à répartir en convois, réquisitions militaires à titre temporaire, réquisitions de chevaux (1813-1947).

Date

1813-1947

Cote

EDEPOT17 2H/3

Résultat n°20

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Hôpitaux et hospices. Personnel et administration.

Date

1814-1960

Cote

EDEPOT17 3Q/1

Résultat n°21

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, travaux de révision de cartes géographiques. Artillerie, réintégration d'armes dans l'arsenal de l'Etat (1815-1902).

Date

1815-1902

Cote

EDEPOT17 2H/1

Résultat n°22

ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement d'un arbre de la Liberté, 1815 [1] ; arrêtés municipaux et de police, 1819-1922 [2] ; foires et marchés : droits de place, fermage, projet de translation du marché aux vins, arrêté municipal, pétitions, correspondance, extraits de délibérations, 1827-1937 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; érection d'un monument à la mémoire de l'agronome TESSIER (1741-1837), 1859-1876 [5] ; démissions de conseillers municipaux, affaire MENAULT (recours pour excès de pouvoir), 1864-1890 [6].

Date

1815-1937

Cote

2O/6

Résultat n°23

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : résultat du voyage fait à CORBEIL par le curé de BRETIGNY.

Date

1817

Cote

49J/5

Résultat n°24

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Bureaux de bienfaisance, personnel et administration. Comptabilité. Legs.

Date

1821-1958

Cote

EDEPOT17 1Q/1

Résultat n°25

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : état des services funèbres acquittés par le curé.

Date

1823

Cote

49J/7

Résultat n°26

ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Commission administrative, renouvellement des membres.

Date

1826-1920

Cote

EDEPOT54 1Q/3

Résultat n°27

AUVERNAUX. - Administration générale.

Date

1829-1939

Cote

2O/58

Résultat n°28

VILLECONIN. - Société de secours mutuels : comptes rendus des assemblées générales, budgets, statuts, listes des membres participants aux assemblées générales.

Date

1830-1967

Cote

EDEPOT13 5Q/14

Résultat n°29

Personnalités de l'état et de l'administration français.

Date

1837-1880

Cote

35J/13

Résultat n°30

VILLECONIN. - Contributions : direction générale des contributions directes, liste nominative, correspondance, barème.

Date

1842-1959

Cote

EDEPOT13 1G/31

Résultat n°31

AUTHON-LA-PLAINE. - Cultes. - Administration de la fabrique, location de terres (1847, 1858) ; travaux dans l'église (1844) ; donations (1849) ; subvention (1847) ; cimetière et chapelle (1846) ; desserte de l'office par le curé de LA FORET-LE-ROI (1845) ; chants de Te Deum (1852, 1858). Ordonnances de Monseigneur l'évêque de VERSAILLES relatives au règlement de la fabrique (1846 - 1848).

Date

1844-1858

Cote

EDEPOT18 1P/3

Résultat n°32

AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classe d'adultes (1858). Organisation des commissions scolaires. Mobilier de l'école communale : cahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

Date

1845-1900

Cote

EDEPOT18 1R/4

Résultat n°33

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbaux d'élection des membres du conseil de recensement de la garde nationale.

Date

1851

Cote

EDEPOT32 3H/13

Résultat n°34

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : arrêté de nomination des membres du conseil de recensement de la garde nationale.

Date

1851

Cote

EDEPOT32 3H/14

Résultat n°35

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbal d'installation du conseil de recensement de la garde nationale.

Date

1851

Cote

EDEPOT32 3H/15

Résultat n°36

AUTHON-LA-PLAINE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1853-1854 [1] ; dépenses, 1855-1857, budget, 1937 [2] ; emprunts, 1898-1899 [3] ; indemnités de guerre, 1872-1875 [4] ; personnel, 1853 [5] ; assurance, 1923-1925 [6].

Date

1853-1937

Cote

2O/53

Résultat n°37

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Société de secours mutuel : registre des procès-verbaux et des délibérations du bureau et des assemblées générales (1854 - 1950).

Date

1854-1950

Cote

EDEPOT18 5Q/3

Résultat n°38

ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Administration générale. - Arrêté de police, 1854 [1] ; budget, 1891-1893 [2] ; extraits de délibérations, 1911-1926 [3] ; rentes, 1921 [4] ; personnel, 1924-1926 [5] ; assurances, 1924 [6].

Date

1854-1926

Cote

2O/1

Résultat n°39

La France sous Philippe le Bel : Etude sur les institutions politiques et administratives du Moyen Age

Date

1861

Cote

INOCTAVO/517

Résultat n°40

ANGERVILLE. - Administration générale.- Fondation Jacob à l'hôpital d'ETAMPES, legs, 1910-1943 [1] ; emprunts, dépenses, taxes, subventions, assurance, 1864-1935 [2] ; pompes funèbres, 1916-1936 [3] ; affaires diverses : nominations de personnel, bureau de bienfaisance, réclamation, traité de concession de la signalisation administrative, touristique, industrielle et commerciale, 1912-1935 [4].

Date

1864-1943

Cote

2O/7

Résultat n°41

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, pigeons voyageurs, recensement ; fermeture de colombier ; capture. Sociétés colombophile (1864-1947).

Date

1864-1947

Cote

EDEPOT17 2H/8

Résultat n°42

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : diplôme de l'Archiconfrérie de Notre-Dame des Victoires (1866).

Date

1866

Cote

49J/10

Résultat n°43

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : registre des délibérations de la commission administrative (1867 - 1884).

Date

1867-1884

Cote

EDEPOT18 1Q/6

Résultat n°44

Inventaire général sommaire des archives de l'Empereur

Date

1867

Cote

INV/1478

Résultat n°45

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : documents : billet de logement de militaires, [1870] ; permis de chasse, [1871] ; rapport du Conseil d'Administration de la Société des Chemins de Fer de SAINT-ETIENNE à SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU, [1871-1873].

Date

1870-1873

Cote

16J/321

Résultat n°46

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, Croix rouge française : correspondance, publication. Sociétés de secours aux blessés. Comité de secours des dames françaises. Oeuvre des orphelins de guerre. Oeuvre des amputés de la guerre, Assistance Publique. Sociétés de secours aux blessés militaires (1870-1942).

Date

1870-1942

Cote

EDEPOT17 2H/7

Résultat n°47

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, indemnités de guerre (1871-1872).

Date

1871-1872

Cote

EDEPOT17 2H/4

Résultat n°48

Dictionnaire encyclopédique d'administration générale

Date

1886

Cote

INQUARTO/2491

Résultat n°49

AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires militaires. - Administration militaire, équipement et munitions, livraisons de fusils et de cartouches : correspondance avec la place militaire de VERSAILLES (1890 - 1891).

Date

1890-1891

Cote

EDEPOT18 2H/5

Résultat n°50

Les codes annotés, code des lois politiques et administratives

Date

1891

Cote

INQUARTO/195

Résultat n°51

VILLECONIN. - Société de secours mutuels : registre de délibérations et assemblées générales.

Date

1895-1955

Cote

EDEPOT13 5Q/11

Résultat n°52

Traité sur la saisie-arrêt des salaires, gages des gens de service et petits traitements

Date

1895

Cote

INOCTAVO/1213

Résultat n°53

VILLECONIN. - Administration militaire : 4 brochures Répartition et emplacement des troupes de l'armée française (1897-1898), Carnet de renseignements donnant toutes les indications utiles aux jeunes gens et aux militaires désireux de prendre du service dans les troupes coloniales (1912), Formalités à remplir par les exemptés, les réformés et les hommes dégagés de toute obligation militaire, pour contracter un engagement spécial (1915).

Date

1897-1915

Cote

EDEPOT13 2H/32

Résultat n°54

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et d'assistance médicale de Seine-et-Oise : procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de CHALO pour l'élection de deux délégués.

Date

1900-1929

Cote

EDEPOT19 1Q/3

Résultat n°55

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales premier

Date

1900

Cote

INV/399/1

Résultat n°56

Préfecture du département de la Seine, Ville de Paris. - Inventaire sommaire des archives de la Seine : Partie municipale. Période révolutionnaire (1789 - an VIII) : Fonds de l'administration générale de la commune et de ses subdivisions territoriales (série D).

Date

1901

Cote

INV/1707

Résultat n°57

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

Date

1901-1964

Cote

EDEPOT40 3H/1

Résultat n°58

REV115/1

Date

1901-1905

Cote

REV115/1

Résultat n°59

Période révolutionnaire : Série L : Inventaire des Archives Départementales postérieures à 1789. - Tome premier

Date

1904

Cote

INV/1712

Résultat n°60

REV115/2

Date

1906-1910

Cote

REV115/2

Résultat n°61

Répertoire numérique de la série L : Administration de 1789 à l'an VIII

Date

1910

Cote

INV/165

Résultat n°62

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste des membres, reçus, quittances, correspondances de l'Association Catholique de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE (1910-1921).

Date

1910-1921

Cote

49J/9

Résultat n°63

REV115/3

Date

1911-1935

Cote

REV115/3

Résultat n°64

Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire

Date

1911

Cote

INV/635

Résultat n°65

Archives de la Révolution : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790

Date

1911

Cote

INV/1674

Résultat n°66

Répertoire numérique : Série K (lois, ordonnances et arrêtés) : Série L (administration révolutionnaire)

Date

1912

Cote

INV/479

Résultat n°67

Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

Date

1914

Cote

INV/808

Résultat n°68

ATHIS-MONS. - Administration générale.- Personnel : nomination, licenciement, retraite, règlement concernant le recrutement, l'avancement et la discipline du personnel communal, 1918-1939 [1] ; démission du maire BESSON (copie d'une affiche), 1932 [2] ; traitements et indemnité, 1922-1939 [3] ; dispensaire municipal : réorganisation, nomination, règlement et tarif des soins, requêtes concernant des licenciements, 1925-1935 [4].

Date

1918-1939

Cote

2O/41

Résultat n°69

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

Date

1921

Cote

INV/614

Résultat n°70

Période révolutionnaire (1789-1800) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome premier : n° L. 1 à 81.

Date

1921

Cote

INV/272

Résultat n°71

Répertoires numériques : Série M (personnel et administration générale) : Série N (administration et comptabilité départementales)

Date

1921

Cote

INV/274

Résultat n°72

Loi, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales

Date

1922

Cote

INOCTAVO/205

Résultat n°73

ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Registre des délibération de la commission administrative.

Date

1923-1978

Cote

EDEPOT54 1Q/2

Résultat n°74

Archives civiles : Première partie : Série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1924

Cote

INV/762

Résultat n°75

Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, Archives Nationales. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX. Introduction de Ch.-V. LANGLOIS- Tome premier

Date

1924

Cote

INV/1440

Résultat n°76

Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Alpes-Maritimes

Date

1924

Cote

INV/36

Résultat n°77

Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

Date

1925

Cote

INV/472/2

Résultat n°78

Répertoires numériques de la série M (personnel et administration générale) et de la série N (administration et comptabilité départementales)

Date

1927

Cote

INV/52

Résultat n°79

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Bureau de bienfaisance.- Délibérations de la commision administrative (15 juin 1930-26 juillet 1938).

Date

1930-1938

Cote

EDEPOT58 1Q/9

Résultat n°80

Supplément au répertoire numérique de la série L : Administration de 1789 à l'an VIII

Date

1931

Cote

INV/166