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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste de noms [de paroissiens ? ; s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    49J/11

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  2. Résultat n°2

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : contentieux entre la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY et le prieuré de Notre-Dame de LONGPONT (1582, 1752-1760, 1787-1790).

    Date

    1582-1790

    Cote

    49J/8

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : contentieux...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition des habitants pour la continuation du culte dans leurs églises [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    49J/12

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : réglementation des heures de messe (1691), ordonnances et autres textes de l'évêché de VERSAILLES (1837-1878).

    Date

    1691-1878

    Cote

    49J/2

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : réglementation...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  5. Résultat n°5
    Carte particulière du terroir et des environs de PARIS qui est la plus grande partie de l'ISLE-DE-FRANCE parfaitement bien dessinée par F. VIUIER donné au public à AMSTERDAM, par N. VISSER avec privil. des Etats Généraux, [s.l.], 1700. Ech. 6,5 cm = 3 lieues PARISiennes de 2 000 thoises chacunes. N et B. Lég. Dim. 0,583 x 0,49.

    1 media

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Recueil des lois de l'an II à l'an IV [1793/1794-1795/1796] : registre [à la fin du volume, trois actes de 1812 à 1825].

    Date

    1793-1825

    Cote

    1J/200

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Recueil des lois de l'an II à...
  8. Résultat n°8

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Outrages et menaces envers des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions, résistance aux ordres des autorités administratives (an VIII-1809).

    Date

    1799-1809

    Cote

    3U/1600

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lois de la République française et arrêtés des consuls (an IX-an X).

    Date

    1800-1802

    Cote

    1J/108

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lois de la République française et arrêtés des consuls...
  10. Résultat n°10

    Loi du 28 pluviôse an VIII concernant la division du territoire de la République et l'administration. Extrait du Bulletin des lois de la République, n°17

    Date

    1800

    Cote

    PBR/578

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Loi du 28 pluviôse an VIII concernant la division du...
  11. Résultat n°11

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Leuville (an IX-1845) ; Pecqueuse (1819), dépendant de Limours ; Linas (1806-1840), à noter : supplément de traitement du curé (1815) ; Lisses (1807-1832).

    Date

    1800-1845

    Cote

    5V/21

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, logement et cantonnement des troupes : dispositions, états de cantonnement, (an X-1939).

    Date

    1801-1939

    Cote

    EDEPOT17 2H/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration et comptabilité de fabrique (an X-1931).

    Date

    1801-1931

    Cote

    EDEPOT17 1P/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant des autorités civiles et religieuses, [1808-1815].

    Date

    1808-1815

    Cote

    8J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant...

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  16. Résultat n°16

    Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets n° 7709 à 7716 (février-mars 1812) ; extrait du bulletin des lois, 1814 n° 19 ; ordonnance du roi et arrêts du Conseil d'Etat n° 151 à 155 (juin 1814).

    Date

    1812-1814

    Cote

    1J/113

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : correspondance.

    Date

    1812-1922

    Cote

    49J/3

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : correspondance....

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Hôpitaux et hospices. Personnel et administration.

    Date

    1814-1960

    Cote

    EDEPOT17 3Q/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)