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  1. Résultat n°1

    Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

    Date

    1935

    Cote

    1Z/7

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Impositions : minutes des délibérations portant vote...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

    Date

    1915-1939

    Cote

    1Z/5

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    L'Essonne traversée. Des voies romaines au voies rapides – P. Oulmont – CDDP de l'Essonne (publication).

    Date

    2002

    Cote

    3455W/346

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • L'Essonne traversée. Des voies romaines au voies rapides...
  7. Résultat n°7

    Fédération française du bâtiment, emploi dans le secteur du bâtiment.

    Date

    2007

    Cote

    3455W/345

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Habitat
    • Fédération française du bâtiment, emploi dans le secteur...
  8. Résultat n°8

    Mise en œuvre du plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH).

    Date

    2014

    Cote

    3455W/344

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Habitat
    • Mise en œuvre du plan de rénovation énergétique de...
  9. Résultat n°9

    Radars (circulation routière).

    Date

    2008-2009

    Cote

    3455W/343

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • Radars (circulation routière).
  10. Résultat n°10

    Dossiers d'organisation de la viabilité hivernale et estivale (DOVH-DOVE).

    Date

    2010-2011

    Cote

    3455W/342

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • Dossiers d'organisation de la viabilité hivernale et...
  11. Résultat n°11

    Site de la Direction départementale des territoires à Corbeil-Essonnes.

    Date

    2010

    Cote

    3455W/341

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Pilotage de la Direction départementale des territoires...
    • Site de la Direction départementale des territoires...
  12. Résultat n°12

    Le Plessis-Pâté : projet de zone d'aménagement concerté Valvert Croix-Blanche.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3455W/340

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Le Plessis-Pâté : projet de zone d'aménagement concerté...
  13. Résultat n°13

    Écoquartier Clause Bois Badeau.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3455W/339

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Urbanisme.
    • Écoquartier Clause Bois Badeau.
  14. Résultat n°14

    Projet de grand stade de rugby à Ris-Orangis.

    Date

    2013

    Cote

    3455W/338

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Projet de grand stade de rugby à Ris-Orangis.
  15. Résultat n°15

    Circulation des bus sur la bande d'arrêt d'urgence de l'autoroute A10.

    Date

    2012

    Cote

    3455W/337

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • Circulation des bus sur la bande d'arrêt d'urgence...
  16. Résultat n°16

    Chrono remembrement.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3455W/336

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Urbanisme.
    • Chrono remembrement.
  17. Résultat n°17

    Dossier 4/4.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3455W/335

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Grand Paris.
    • Dossier 4/4.
  18. Résultat n°18

    Dossier 3/4.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3455W/334

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Grand Paris.
    • Dossier 3/4.
  19. Résultat n°19

    Chevreuse, parc naturel régional (PNR).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3455W/333

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Chevreuse, parc naturel régional (PNR).
  20. Résultat n°20

    Plaine Montjean (Wissous, Rungis et Fresnes).

    Date

    2010

    Cote

    3455W/332

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Plaine Montjean (Wissous, Rungis et Fresnes).
  21. Résultat n°21

    Gâtinais, parc naturel régional (PNR).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3455W/331

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Gâtinais, parc naturel régional (PNR).
  22. Résultat n°22

    RN 7 et RN 20.

    Date

    1999-2012

    Cote

    3455W/330

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • RN 7 et RN 20.
  23. Résultat n°23

    Dossier 2/4.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3455W/329

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Grand Paris.
    • Dossier 2/4.
  24. Résultat n°24

    Dossier 1/4.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3455W/328

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Grand Paris.
    • Dossier 1/4.
  25. Résultat n°25

    Contrat de développement territorial (CDT) : dossier transversal.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3455W/327

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Contrat de développement territorial (CDT) : dossier...
  26. Résultat n°26

    Forêt de Sénart, Réseau de transport électricité (RTE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3455W/326

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Forêt de Sénart, Réseau de transport électricité (RTE).
  27. Résultat n°27

    Dossier 3/3.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3455W/325

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Agence urbanisme et développement Essonne Seine Orge...
    • Dossier 3/3.
  28. Résultat n°28

    Dossier 2/3.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3455W/324

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Agence urbanisme et développement Essonne Seine Orge...
    • Dossier 2/3.
  29. Résultat n°29

    Dossier 1/3.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3455W/323

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Agence urbanisme et développement Essonne Seine Orge...
    • Dossier 1/3.
  30. Résultat n°30

    Dossier 2/2.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3455W/322

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Sénart, opération d'intérêt national.
    • Dossier 2/2.
  31. Résultat n°31

    Dossier 1/2.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3455W/321

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Sénart, opération d'intérêt national.
    • Dossier 1/2.
  32. Résultat n°32

    Dossier 2/2.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3455W/320

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Orly, opération d'intérêt national.
    • Dossier 2/2.
  33. Résultat n°33

    Dossier 1/2.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3455W/319

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Orly, opération d'intérêt national.
    • Dossier 1/2.
  34. Résultat n°34

    Grand Orly : contrat de département territorial .

    Date

    2012-2013

    Cote

    3455W/318

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Grand Orly : contrat de département territorial .
  35. Résultat n°35

    Saclay, Commissariat à l'énergie atomique (CEA).

    Date

    2008-2014

    Cote

    3455W/317

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Saclay, Commissariat à l'énergie atomique (CEA).
  36. Résultat n°36

    Dossier 4/4.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3455W/316

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Opération d'intérêt national Saclay.
    • Dossier 4/4.
  37. Résultat n°37

    Dossier 3/4.

    Date

    2012

    Cote

    3455W/315

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Opération d'intérêt national Saclay.
    • Dossier 3/4.
  38. Résultat n°38

    Dossier 2/4.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3455W/314

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Opération d'intérêt national Saclay.
    • Dossier 2/4.
  39. Résultat n°39

    Dossier 1/4.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3455W/313

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Opération d'intérêt national Saclay.
    • Dossier 1/4.
  40. Résultat n°40

    Vert-le-Grand, écosite SEMARDEL (déchetteries).

    Date

    2007-2013

    Cote

    3455W/312

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Vert-le-Grand, écosite SEMARDEL (déchetteries).
  41. Résultat n°41

    Dossier 3/3.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3455W/311

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Base aérienne 217 de Brétigny-sur-Orge.
    • Dossier 3/3.
  42. Résultat n°42

    Dossier 2/3.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3455W/310

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Base aérienne 217 de Brétigny-sur-Orge.
    • Dossier 2/3.
  43. Résultat n°43

    Dossier 1/3.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3455W/309

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Base aérienne 217 de Brétigny-sur-Orge.
    • Dossier 1/3.
  44. Résultat n°44

    Pandémie grippale.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3455W/308

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Pilotage de la Direction départementale des territoires...
    • Ressources humaines.
    • Pandémie grippale.
  45. Résultat n°45

    Sécurité défense, gestion de crises, habilitation défense.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3455W/307

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Pilotage de la Direction départementale des territoires...
    • Sécurité défense, gestion de crises, habilitation défense.
  46. Résultat n°46

    Routes et décentralisation routière.

    Date

    2006-2011

    Cote

    3455W/306

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • Routes et décentralisation routière.
  47. Résultat n°47

    Dossiers points avec le préfet de la Direction départementale de l'équipement (DDE).

    Date

    2006

    Cote

    3455W/305

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Pilotage de la Direction départementale des territoires...
    • Points avec le Préfet.
    • Dossiers points avec le préfet de la Direction départementale...
  48. Résultat n°48

    Société française Donges-Metz (SFDM), dépôts d'hydrocarbures.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3455W/304

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Environnement
    • Société française Donges-Metz (SFDM), dépôts d'hydrocarbures.
  49. Résultat n°49

    Plateforme logistique d'Intermarché (Mauchamps).

    Date

    2010-2011

    Cote

    3455W/303

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Plateforme logistique d'Intermarché (Mauchamps).
  50. Résultat n°50

    Villebon-sur-Yvette, forum « Ensemble 91 ».

    Date

    2013

    Cote

    3455W/302

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Villebon-sur-Yvette, forum « Ensemble 91 ».
  51. Résultat n°51

    Immobilier de l'État.

    Date

    2011

    Cote

    3455W/301

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Pilotage de la Direction départementale des territoires...
    • Immobilier de l'État.
  52. Résultat n°52

    Transports exceptionnels.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3455W/300

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • Transports exceptionnels.
  53. Résultat n°53

    Éducation routière, auto-écoles.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3455W/299

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • Éducation routière, auto-écoles.
  54. Résultat n°54

    Parc départemental de l'équipement.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3455W/298

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Pilotage de la Direction départementale des territoires...
    • Parc départemental de l'équipement.
  55. Résultat n°55

    Sécurité routière, accidents de la circulation.

    Date

    2004-2014

    Cote

    3455W/297

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • Sécurité routière, accidents de la circulation.
  56. Résultat n°56

    Tramway T7 (Villejuif – Athis-Mons).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3455W/296

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • Tramway T7 (Villejuif – Athis-Mons).
  57. Résultat n°57

    Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.

    Date

    2010

    Cote

    3455W/295

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
  58. Résultat n°58

    Audit énergétique, bâtiment durable, réglementation thermique.

    Date

    2013

    Cote

    3455W/294

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Environnement
    • Audit énergétique, bâtiment durable, réglementation...
  59. Résultat n°59

    Ingénierie publique dont Plan de Redéploiement Ingénierie en Région IDF (PRIR).

    Date

    2008-2011

    Cote

    3455W/293

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Urbanisme.
    • Ingénierie publique dont Plan de Redéploiement Ingénierie...
  60. Résultat n°60

    Convention ATESAT (Assistance Technique fournie par les Services de l'État pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3455W/292

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Urbanisme.
    • Convention ATESAT (Assistance Technique fournie par...
  61. Résultat n°61

    Yerres.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3455W/291

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Yerres.
  62. Résultat n°62

    Wissous.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3455W/290

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Wissous.
  63. Résultat n°63

    Viry-Châtillon.

    Date

    2010

    Cote

    3455W/289

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Viry-Châtillon.
  64. Résultat n°64

    Villiers-sur-Orge.

    Date

    2009

    Cote

    3455W/288

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Villiers-sur-Orge.
  65. Résultat n°65

    Villiers-le-Bâcle.

    Date

    2011

    Cote

    3455W/287

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Villiers-le-Bâcle.
  66. Résultat n°66

    Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3455W/286

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Villemoisson-sur-Orge.
  67. Résultat n°67

    Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3455W/285

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Villebon-sur-Yvette.
  68. Résultat n°68

    Villabé.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3455W/284

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Villabé.
  69. Résultat n°69

    Vigneux-sur-Seine.

    Date

    2003-2012

    Cote

    3455W/283

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Vigneux-sur-Seine.
  70. Résultat n°70

    Videlles.

    Date

    2014

    Cote

    3455W/282

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Videlles.
  71. Résultat n°71

    Vert-le-Petit.

    Date

    2012

    Cote

    3455W/281

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Vert-le-Petit.
  72. Résultat n°72

    Vert-le-Grand.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3455W/280

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Vert-le-Grand.
  73. Résultat n°73

    Verrières-le-Buisson.

    Date

    2009

    Cote

    3455W/279

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Verrières-le-Buisson.
  74. Résultat n°74

    Vauhallan.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3455W/278

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Vauhallan.
  75. Résultat n°75

    Tigery.

    Date

    2012

    Cote

    3455W/277

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Tigery.
  76. Résultat n°76

    Les Ulis.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3455W/276

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Les Ulis.
  77. Résultat n°77

    Varennes-Jarcy.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3455W/275

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Varennes-Jarcy.
  78. Résultat n°78

    Soisy-sur-Seine.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3455W/274

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Soisy-sur-Seine.
  79. Résultat n°79

    Savigny-sur-Orge.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3455W/273

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Savigny-sur-Orge.
  80. Résultat n°80

    Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3455W/272

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Saulx-les-Chartreux.