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4 925 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

Date

1935

Cote

1Z/7

Résultat n°2

Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

Date

1800-1860

Cote

1Z/6

Résultat n°3

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

Date

1915-1939

Cote

1Z/5

Résultat n°4

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

Date

1870-1914

Cote

1Z/4

Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

Date

1840-1943

Cote

2X/24

Résultat n°6

L'Essonne traversée. Des voies romaines au voies rapides – P. Oulmont – CDDP de l'Essonne (publication).

Date

2002

Cote

3455W/346

Résultat n°7

Fédération française du bâtiment, emploi dans le secteur du bâtiment.

Date

2007

Cote

3455W/345

Résultat n°8

Mise en œuvre du plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH).

Date

2014

Cote

3455W/344

Résultat n°9

Radars (circulation routière).

Date

2008-2009

Cote

3455W/343

Résultat n°10

Dossiers d'organisation de la viabilité hivernale et estivale (DOVH-DOVE).

Date

2010-2011

Cote

3455W/342

Résultat n°11

Site de la Direction départementale des territoires à Corbeil-Essonnes.

Date

2010

Cote

3455W/341

Résultat n°12

Le Plessis-Pâté : projet de zone d'aménagement concerté Valvert Croix-Blanche.

Date

2010-2012

Cote

3455W/340

Résultat n°13

Écoquartier Clause Bois Badeau.

Date

2009-2013

Cote

3455W/339

Résultat n°14

Projet de grand stade de rugby à Ris-Orangis.

Date

2013

Cote

3455W/338

Résultat n°15

Circulation des bus sur la bande d'arrêt d'urgence de l'autoroute A10.

Date

2012

Cote

3455W/337

Résultat n°16

Chrono remembrement.

Date

2007-2009

Cote

3455W/336

Résultat n°17

Dossier 4/4.

Date

2009-2010

Cote

3455W/335

Résultat n°18

Dossier 3/4.

Date

2009-2013

Cote

3455W/334

Résultat n°19

Chevreuse, parc naturel régional (PNR).

Date

2008-2012

Cote

3455W/333

Résultat n°20

Plaine Montjean (Wissous, Rungis et Fresnes).

Date

2010

Cote

3455W/332

Résultat n°21

Gâtinais, parc naturel régional (PNR).

Date

2008-2012

Cote

3455W/331

Résultat n°22

RN 7 et RN 20.

Date

1999-2012

Cote

3455W/330

Résultat n°23

Dossier 2/4.

Date

2009-2013

Cote

3455W/329

Résultat n°24

Dossier 1/4.

Date

2009-2012

Cote

3455W/328

Résultat n°25

Contrat de développement territorial (CDT) : dossier transversal.

Date

2011-2012

Cote

3455W/327

Résultat n°26

Forêt de Sénart, Réseau de transport électricité (RTE).

Date

2009-2012

Cote

3455W/326

Résultat n°27

Dossier 3/3.

Date

2009-2012

Cote

3455W/325

Résultat n°28

Dossier 2/3.

Date

2010-2015

Cote

3455W/324

Résultat n°29

Dossier 1/3.

Date

2009-2015

Cote

3455W/323

Résultat n°30

Dossier 2/2.

Date

2009-2013

Cote

3455W/322

Résultat n°31

Dossier 1/2.

Date

2010-2013

Cote

3455W/321

Résultat n°32

Dossier 2/2.

Date

2010-2011

Cote

3455W/320

Résultat n°33

Dossier 1/2.

Date

2007-2011

Cote

3455W/319

Résultat n°34

Grand Orly : contrat de département territorial .

Date

2012-2013

Cote

3455W/318

Résultat n°35

Saclay, Commissariat à l'énergie atomique (CEA).

Date

2008-2014

Cote

3455W/317

Résultat n°36

Dossier 4/4.

Date

2010-2013

Cote

3455W/316

Résultat n°37

Dossier 3/4.

Date

2012

Cote

3455W/315

Résultat n°38

Dossier 2/4.

Date

2010-2011

Cote

3455W/314

Résultat n°39

Dossier 1/4.

Date

2008-2012

Cote

3455W/313

Résultat n°40

Vert-le-Grand, écosite SEMARDEL (déchetteries).

Date

2007-2013

Cote

3455W/312