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4 903 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

    Date

    1935

    Cote

    1Z/7

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Impositions : minutes des délibérations portant vote...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

    Date

    1800-1860

    Cote

    1Z/6

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

    Date

    1915-1939

    Cote

    1Z/5

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

    Date

    1840-1943

    Cote

    2X/24

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    L'Essonne traversée. Des voies romaines au voies rapides – P. Oulmont – CDDP de l'Essonne (publication).

    Date

    2002

    Cote

    3455W/346

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • L'Essonne traversée. Des voies romaines au voies rapides...
  7. Résultat n°7

    Fédération française du bâtiment, emploi dans le secteur du bâtiment.

    Date

    2007

    Cote

    3455W/345

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Habitat
    • Fédération française du bâtiment, emploi dans le secteur...
  8. Résultat n°8

    Mise en œuvre du plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH).

    Date

    2014

    Cote

    3455W/344

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Habitat
    • Mise en œuvre du plan de rénovation énergétique de...
  9. Résultat n°9

    Radars (circulation routière).

    Date

    2008-2009

    Cote

    3455W/343

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • Radars (circulation routière).
  10. Résultat n°10

    Dossiers d'organisation de la viabilité hivernale et estivale (DOVH-DOVE).

    Date

    2010-2011

    Cote

    3455W/342

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • Dossiers d'organisation de la viabilité hivernale et...
  11. Résultat n°11

    Site de la Direction départementale des territoires à Corbeil-Essonnes.

    Date

    2010

    Cote

    3455W/341

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Pilotage de la Direction départementale des territoires...
    • Site de la Direction départementale des territoires...
  12. Résultat n°12

    Le Plessis-Pâté : projet de zone d'aménagement concerté Valvert Croix-Blanche.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3455W/340

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Le Plessis-Pâté : projet de zone d'aménagement concerté...
  13. Résultat n°13

    Écoquartier Clause Bois Badeau.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3455W/339

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Urbanisme.
    • Écoquartier Clause Bois Badeau.
  14. Résultat n°14

    Projet de grand stade de rugby à Ris-Orangis.

    Date

    2013

    Cote

    3455W/338

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Projet de grand stade de rugby à Ris-Orangis.
  15. Résultat n°15

    Circulation des bus sur la bande d'arrêt d'urgence de l'autoroute A10.

    Date

    2012

    Cote

    3455W/337

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Routes et transports.
    • Circulation des bus sur la bande d'arrêt d'urgence...
  16. Résultat n°16

    Chrono remembrement.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3455W/336

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Urbanisme.
    • Chrono remembrement.
  17. Résultat n°17

    Dossier 4/4.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3455W/335

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Grand Paris.
    • Dossier 4/4.
  18. Résultat n°18

    Dossier 3/4.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3455W/334

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Grand Paris.
    • Dossier 3/4.
  19. Résultat n°19

    Chevreuse, parc naturel régional (PNR).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3455W/333

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Chevreuse, parc naturel régional (PNR).
  20. Résultat n°20

    Plaine Montjean (Wissous, Rungis et Fresnes).

    Date

    2010

    Cote

    3455W/332

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Plaine Montjean (Wissous, Rungis et Fresnes).