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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SEINE-ET-OISE. - Dossiers de la Commission des Arts [1791-1799 ; conservés aux Archives départementales des Yvelines, série L, cotes 1 LT 688, 699, 719 et 721] : 300 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/334

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • SEINE-ET-OISE. - Dossiers de la Commission des Arts...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Trésorerie générale des Ponts et Chaussées de France (1699)

    Date

    1699

    Cote

    79J81/20

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Trésorerie générale des Ponts et Chaussées de France...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    N° 91 - Demande d'emploi du citoyen Baudet, concierge du District d'Etampes, adressée aux administrateurs dudit District, comme employé de bureau car son traitement de concierge ne suffit plus à faire vivre sa famille, devant même travailler au bureau de Poste de la ville pour survivre, les subsistances ayant bien augmentées (sans date : entre 1790 et 1794).

    Date

    Vers 1790-94

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 91 - Demande d'emploi du citoyen Baudet, concierge...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 5 - Rappel à l'ordre de l'administrateur du département de Seine-et-Oise envers la municipalité d'Etampes pour non respect des devoirs et préséances dû aux corps administratifs de la ville lors des fêtes publiques (22 juillet 1790).

    Date

    1790

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 5 - Rappel à l'ordre de l'administrateur du département...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    N° 64 - Note administrative adressée au président et membres du directoire du District d'Etampes relative à la mise en liberté de 4 détenus originaires de la Sarthe, à leur secours et à leur aide afin de rentrer chez eux, "ces malheureux n'ayant absolument rien pour se conduire dans leurs foyers" [sans date].

    Date

    1790-1800

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 64 - Note administrative adressée au président et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    N° 94 - Demande d'emploi du citoyen Du Bacq, natif d'Etampes, y demeurant chez M. Cadet, rue de La Cordonnerie, adressée au District d'Etampes, pour y être employé comme géographe-arpenteur-architecte dudit District, ayant déjà dressé les plans et vues du couvent des Cordeliers à Etampes (sans date : entre 1790 - 1794).

    Date

    Vers 1790-1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 94 - Demande d'emploi du citoyen Du Bacq, natif...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    N° 14 - Lettre du corps municipal d'Etampes adressée probablement aux corps administratifs de la ville, relative à la procession religieuse du 15 août organisée en l'église Notre-Dame en mémoire du vœu de Louis XIII, avec remise des drapeaux et guidons de la ci-devant compagnie de l'Arquebuse (12 août 1790).

    Date

    1790

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 14 - Lettre du corps municipal d'Etampes adressée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 97 - Demande d'emploi du citoyen Dubau, demeurant au Rocher-les-Pins, ci-devant Saint-Chéron, employé à l'atelier du Salpêtre à Etampes, adressée aux administrateurs du District de cette ville, pour y être employé comme copiste ou expéditionnaire dans leurs bureaux (sans date : entre 1790 - 1794).

    Date

    Vers 1790-1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 97 - Demande d'emploi du citoyen Dubau, demeurant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 35 - Lettre adressée depuis Paris, par une personne inconnue, aux membres du District d'Etampes relative à son voyage de Saint-Chéron à Etampes, à la fonte de métal, à l'acquisition de presses et d'une imprimerie, à la levée d'une somme de 800 francs, à son futur mariage et au souhait de rencontrer M. de Laborde (20 octobre 1790).

    Date

    1790

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 35 - Lettre adressée depuis Paris, par une personne...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    N° 1 - Lettre du marquis de Laborde, propriétaire du domaine de Méréville [signe Laborde de Méréville], offrant l'hospitalité de son domicile parisien aux députés locaux se rendant aux fêtes de la Fédération du 14 juillet (30 juin 1790).

    Date

    1790

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 1 - Lettre du marquis de Laborde, propriétaire du...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomination de l'évêque du diocèse de Versailles.- Procès-verbal de l'Assemblée électorale du département de Seine-et-Oise convoquée par M. le Procureur-général-Syndic et tenue dans l'église paroissiale de Notre-Dame de Versailles (5 décembre 1790).

    Date

    1790

    Cote

    EDEPOT58 1P/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomination de l'évêque...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 8 - Remontrance contre la municipalité d'Etampes pour avoir omis volontairement d'inviter le corps administratif du District d'Etampes à la fête de la Confédération du 14 juillet, pour des questions de rivalité des pouvoirs, ce qui représente une infractions aux décrets de l'Assemblée Nationale (après 14 juillet 1790).

    Date

    1790

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 8 - Remontrance contre la municipalité d'Etampes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 15 - Lettre des officiers municipaux de la commune d'Etampes adressée aux administrateurs du directoire et procureur-syndic du District d'Etampes, relative à la cérémonie organisée en mémoire de Mirabeau à l'hôtel de ville et en l'église Notre-Dame (5 avril 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 15 - Lettre des officiers municipaux de la commune...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 38 - Lettre du procureur général syndic du département de Seine-et-Oise adressée aux administrateurs et syndic du District d'Etampes, relative à la livraison et à la distribution d'armes aux citoyens de la commune d'Etampes (28 juin 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 38 - Lettre du procureur général syndic du département...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 37 - Lettre du procureur général syndic du département de Seine-et-Oise adressée aux administrateurs du directoire du District d'Etampes relative à la suppression de la Ferme et Régie Générale et mentionnant le grenier à sel et l'entrepôt de tabac d'Etampes (20 mai 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 37 - Lettre du procureur général syndic du département...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    District de Janville [Eure-et-Loir] : séance du 3 janvier 1791 relative au contrat de constitution d'une rente.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT41 1B/1

    • Contexte : EDEPOT41 - Angerville - Dommerville (1790-1864)

    • Actes de l'administration départementale.
    • District de Janville [Eure-et-Loir] : séance du 3 janvier...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 67 - Discours de prise de fonction, probablement du nouveau président du tribunal d'Etampes, mentionnant notamment la Constitution naissante [sans date : vers septembre - octobre 1791].

    Date

    Vers 1791

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 67 - Discours de prise de fonction, probablement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Police (1791 - 1795).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/75

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police (1791 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    N° 77 - Demande d'emploi du citoyen Levasseur, géomètre à Milly-la-Forêt, adressée au District d'Etampes, pour y être employé comme géomètre pour les arpentages particuliers et généraux (10 juin 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 77 - Demande d'emploi du citoyen Levasseur, géomètre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    N° 16 - Lettre des officiers municipaux de la commune d'Etampes adressée aux administrateurs du directoire et procureur-syndic du District d'Etampes, relative au Te Deum donné en l'église Notre-Dame pour la convalescence du roi (11 avril 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 16 - Lettre des officiers municipaux de la commune...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    N° 69 - Extrait du registre des délibérations du District d'Etampes relatif à la demande d'augmentation des salaires des citoyens Cimier, chef de bureau des Impositions, Hombert, employé audit bureau et Quinton, 1er commis dudit District, en raison de la cherté des vivres à Etampes et du manque de commis car ne gagnant pas assez pour subvenir à leurs besoins (18 octobre 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 69 - Extrait du registre des délibérations du District...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    N° 93 - Demande d'emploi du citoyen Gobert, demeurant à Buno-Bonnevaux, adressée au conventuel en mission à Etampes, Jean-Pierre Couturier, pour être employé dans l'Administration, ayant 8 enfants dont 3 d'entre eux combattent sur les frontières (sans date : vers 1792-1794).

    Date

    Vers 1792-1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 93 - Demande d'emploi du citoyen Gobert, demeurant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    N° 43 - Lettre du procureur général syndic du département de Seine-et-Oise adressée au procureur syndic du District d'Etampes, afin d'évaluer les hommes, armes et munitions dudit District et l'organisation de la garde nationale (19 juillet 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 43 - Lettre du procureur général syndic du département...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    N° 66 - Lettre de démission du citoyen Desrozier, demeurant à Boissy-le-Sec, comme membre du directoire du District d'Etampes pour raison d'un éloignement géographique conséquent (17 septembre 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 66 - Lettre de démission du citoyen Desrozier, demeurant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Arrêté du département du 3 février 1792 relatif aux minutes des greffes des justices seigneuriales.

    Date

    1792

    Cote

    L/443

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Arrêté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    N° 24 - Lettre de la commune de Bouville, signée par le maire Herbelot, adressée aux administrateurs du directoire du District d'Etampes, relative aux lapins domestiques possédés par 22 particuliers et chez M. de Farcheville (27 avril 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 24 - Lettre de la commune de Bouville, signée par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    N° 71 - Demande d'augmentation de salaire faite par Michel-Joseph Lemarchant, 3e commis au bureau des Impositions d'Etampes, adressée aux administrateurs du District de la ville, en raison du faible niveau de son traitement ne pouvant plus subvenir à sa nourriture et à son entretien (11 février 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 71 - Demande d'augmentation de salaire faite par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    District de Janville [Eure-et-Loir] : séance du 23 septembre 1793 relative à un problème foncier.

    Date

    1793

    Cote

    EDEPOT41 1B/2

    • Contexte : EDEPOT41 - Angerville - Dommerville (1790-1864)

    • Actes de l'administration départementale.
    • District de Janville [Eure-et-Loir] : séance du 23...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    N° 53 - Lettre autographe signée du conventionnel Jean-Pierre Couturier adressée aux administrateurs du District d'Etampes leur indiquant qu'il n'est pas encore rétabli et leur recommandant le citoyen Bernard pour des actions de surveillance (11 nivôse an II / 31 décembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 53 - Lettre autographe signée du conventionnel Jean-Pierre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    N° 49 - Lettre du procureur général syndic de Seine-et-Oise adressée aux administrateurs du District d'Etampes, relative à la suspension de la levée des compagnies révolutionnaires à Etampes au profit uniquement de la garde nationale, des troupes de ligne et de la gendarmerie (29 brumaire an II / 19 novembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 49 - Lettre du procureur général syndic de Seine-et-Oise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    N° 19 - Lettre du conventionnel Jean-Pierre Couturier, représentant du peuple auprès du procureur-syndic du District d'Etampes, invitant l'administration dudit District à rédiger une note en mémoire de la célébration de la fête de la Régénération célébrée la veille (11 brumaire an II / 1er novembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 19 - Lettre du conventionnel Jean-Pierre Couturier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    N° 46 - Extrait du registre des délibérations du directoire du département de Seine-et-Oise relatif au transport par voitures à chevaux d'un convoi de troupes du Nord entre Saint-Denis et Orléans, via la Nationale 20, devant être surveillé par les brigades de gendarmerie des districts de Versailles, Corbeil et Etampes (24 mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 46 - Extrait du registre des délibérations du directoire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    N° 73 - Extrait du registre des délibérations du Directoire du département de Seine-et-Oise accordant une augmentation de salaire aux citoyens Hombert, Perrier et Lemarchand, tous trois employés des bureaux de l'administration du District d'Etampes, en raison de la cherté des denrées et de leur genre de travail (2 octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 73 - Extrait du registre des délibérations du Directoire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    N° 17 - Lettre adressée aux membres du District d'Etampes les invitant à recevoir le bataillon du Midi, de passage en leur ville (15 nivôse, sans année : probablement 1793).

    Date

    Vers 1793

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 17 - Lettre adressée aux membres du District d'Etampes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    N° 31 - Extrait des registres de la municipalité de Roinvilliers adressée aux administrateurs du District d'Etampes, annonçant l'envoi de 2 quintaux de grains réquisitionnés à déposer à Etampes, au magasin des ci-devant cordeliers, par le citoyen Liébert, cultivateur à Roinvilliers (20 prairial an II / 8 juin 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 31 - Extrait des registres de la municipalité de...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    N° 58 - Remontrance du Comité de salut public contre les administrateurs du District d'Etampes relative au retard dans l'envoi audit Comité des arrêtés pris par les représentants du peuple en mission (17 frimaire an III / 7 décembre 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 58 - Remontrance du Comité de salut public contre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    N° 20 - Lettre de l'agent national de la commune d'Angerville, Bousset, adressée à l'agent national du District d'Etampes, Baron de Lisle, relative à une cabaretière d'Angerville pour non paiement de sa patente et à une amende de 50 livres pour transport par voiture de meubles jusqu'à Etampes, sans autorisation (19 prairial an II / 7 juin 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 20 - Lettre de l'agent national de la commune d'Angerville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    N° 23 - Lettre du maire de Bouray-sur-Juine, Delafolye [signe Vive la République, vive les sans-culottes], adressée au citoyen Baron de Lisle, agent national du District d'Etampes, relative à la répression des conspirateurs, à l'éloignement des nobles et à la police générale de la République (sans date : probablement 1794).

    Date

    Vers 1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 23 - Lettre du maire de Bouray-sur-Juine, Delafolye...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    N° 89 - Demande d'emploi du citoyen Leroux, perruquier à Angerville, résidant de présent à Etampes, de retour de l'école de Mars, adressée aux administrateurs du District d'Etampes, pour y être employé dans un bureau de l'administration de cette ville (1er frimaire an III / 21 novembre 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 89 - Demande d'emploi du citoyen Leroux, perruquier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    N° 26 - Plainte du maire de Marolles-en-Beauce, Pierre Imbault, aux administrateurs du district d'Etampes, de l'impossibilité de réunir les officiers municipaux et l'agent national de sa commune, au prétexte qu'ils ont leurs affaires, leurs champs à cultiver et leurs boutiques à conduire, et que, par conséquent il ne peut gouverner seul les affaires de sa commune (29 floréal an II / 18 mai 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 26 - Plainte du maire de Marolles-en-Beauce, Pierre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    N° 28 - Plainte de Jacques Bouchet, bourrelier et membre du comité de surveillance de la commune de Méréville, pour bris de vitre par une pierre tombée au bas de la quenouille du lit, lancée par un inconnu (24 germinal an II / 14 avril 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 28 - Plainte de Jacques Bouchet, bourrelier et membre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    N° 85 - Demande d'emploi du citoyen Noguet, greffier au bureau militaire d'Equipement, demeurant à Mondeville, adressée aux administrateurs du District d'Etampes, pour y être employé dans un des bureaux, étant fils unique avec des parents âgés ne pouvant cultiver leur dizaine d'arpent de terre et de vigne audit Mondeville (21 vendémiaire an III / 12 octobre 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 85 - Demande d'emploi du citoyen Noguet, greffier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    N° 75 - Lettre de démission d'un employé du bureau militaire du District d'Etampes en raison du quadruplement du prix des denrées de première nécessité qui ne peut suffire à vivre son maigre salaire (30 messidor an III / 18 juillet 1795).

    Date

    1795

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 75 - Lettre de démission d'un employé du bureau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    N° 29 - Lettre de Piault, agent national de Méréville, adressée à l'agent national du District d'Etampes, dénonçant la célébration d'une messe et de vêpres dites et chantées en l'église-temple de l'Etre Suprême dudit Méréville, en présence du ci-devant curé Barillier et du ci-devant curé de Chevannes (28 ventôse an III / 18 mars 1795).

    Date

    1795

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 29 - Lettre de Piault, agent national de Méréville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : états de recettes et dépenses de l'administration du canton.

    Date

    1795-1800

    Cote

    1Q/153

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : états de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  62. Résultat n°62

    SEINE-ET-OISE.

    Date

    1795-1907

    Cote

    1J/7

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SEINE-ET-OISE.
  63. Résultat n°63

    N° 60 - Lettre du président du département de Seine-et-Oise adressée aux administrateurs du District d'Etampes annonçant le passage et le logement d'un escadron de cavalerie de 160 hommes de l'armée révolutionnaire, partant de Melun [Seine-et-Marne], passant par Milly-la-Forêt puis Pithiviers [Loiret] (14 ventôse an V / 4 mars 1797).

    Date

    1797

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...
    • N° 60 - Lettre du président du département de Seine-et-Oise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Bibliothèque administrative : circulaires de l'administration départementale (an IX-an X) [1800/1801-1801/1802].

    Date

    1800-1802

    Cote

    EDEPOT8 1C/1

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Bibliothèque administrative...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  65. Résultat n°65

    2N/7

    Date

    1800-1815

    Cote

    2N/7

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • 2N/7

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Session de l'an VIII : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des délibérations de l'administration municipale du canton, rapport de l'assemblée du conseil général de l'arrondissement session de l'an IX : état des dépenses de la sous-préfecture de Corbeil, tableau relatif au revenu principal de la contribution foncière session de l'an X : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des séances et délibérations du conseil municipal de la commune d'Essonnes, tableau d'évaluation des bois nationaux, demandes de communes sur la contribution foncière, comptes de travaux des chemins de la commune de Tigery session de l'an XI : contributions foncières : tableau et rapport, correspondance du maire de Boissy-Saint-Léger session de l'an XII : procès-verbal de réunion de paroisses, correspondance de contributions foncières, extrait du registre de délibérations du conseil municipal du bourg d'Essonne session de l'an XIII : extraits de procès-verbaux de séances session de 1807 : pétition de la commune de Vigneux session de 1809 : réclamation de citoyens de la commune de Corbeil session de 1814 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1816 : extrait de délibération; extrait de procès-verbal de séance session de 1819 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1821 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du tableau des routes départementales et auxiliaires de l'arrondissement, état des routes départementales de l'arrondissement session de 1822 : extraits de procès-verbaux de séance, état des routes départementales de l'arrondissement, extraits des registres de délibérations des communes d'Avrainville et Savigny session de 1823 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1824 : extraits de procès-verbaux de séance, pièces relatives au domaine session de 1825 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1826 : extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil.

    Date

    1800-1826

    Cote

    2N/1

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de l'an VIII : extraits de procès-verbaux de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale. - Actes des préfets, arrêtés (an XI [1802/1803] - 1940).

    Date

    1802-1940

    Cote

    EDEPOT17 1B/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  69. Résultat n°69

    CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale. - Actes des préfets, arrêtés (an XI [1802/1803] - 1963).

    Date

    1802-1963

    Cote

    EDEPOT17 1B/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  70. Résultat n°70

    REV100/85

    Date

    1804

    Cote

    REV100/85

    • Contexte : ANNUAIRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENTAL : revue.

    • REV100/85
  71. Résultat n°71

    Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1804. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Dim. 0,755 x 0,535.

    Date

    1804

    Cote

    1FI/100

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    REV100/86

    Date

    1805

    Cote

    REV100/86

    • Contexte : ANNUAIRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENTAL : revue.

    • REV100/86
  73. Résultat n°73

    REV100/1

    Date

    1806

    Cote

    REV100/1

    • Contexte : ANNUAIRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENTAL : revue.

    • REV100/1
  74. Résultat n°74

    CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale. - Répertoire des actes.

    Date

    1806

    Cote

    EDEPOT17 1B/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    REV100/2

    Date

    1807

    Cote

    REV100/2

    • Contexte : ANNUAIRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENTAL : revue.

    • REV100/2
  77. Résultat n°77

    REV100/87

    Date

    1808

    Cote

    REV100/87

    • Contexte : ANNUAIRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENTAL : revue.

    • REV100/87
  78. Résultat n°78
    Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1808. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Dim. 0,755 x 0,535.

    1 media

    Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1808. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Dim. 0,755 x 0,535.

    Date

    1808

    Cote

    1FI/96

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    REV100/3

    Date

    1809

    Cote

    REV100/3

    • Contexte : ANNUAIRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENTAL : revue.

    • REV100/3
  80. Résultat n°80

    REV100/4

    Date

    1810

    Cote

    REV100/4

    • Contexte : ANNUAIRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENTAL : revue.

    • REV100/4