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4 925 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cressiculture.
Cote
3455W/196
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Agriculture.
  • Cressiculture.
Résultat n°2

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Cote
2192W/47
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°4

Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits de rois. Exposition présentée par les archives départementales de l'Essonne du 5 mai au 27 juin 2003
Cote
GBR/3031
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
sceau, catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits...
Résultat n°5

janvier à avril
Cote
PER328/25
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à avril
Résultat n°6

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Cote
1705W/101
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°7

Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).
Cote
2833W/31
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget...

  • Bordereaux de dépenses budget principal.
  • Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).
Résultat n°8

janvier à mai
Cote
PER328/35
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à mai
Résultat n°9

Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

Cote
1844W/25
 Date
2002-2006
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
compte rendu, correspondance, document photographique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

  • Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...
Résultat n°10

N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Cote
3197W/364
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 8 mars 2010.
  • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Résultat n°11

n° 20 -40}
Cote
PER371/2
 Date
1986-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REFERENCES. BULLETIN DE DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE...

  • n° 20 -40}
Résultat n°12

Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL (1978).

Cote
1085W/1
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL...
Résultat n°13

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°14

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PIET-PINA (1978).

Cote
1085W/43
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4

Cote
1772W/34
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

9 - 14 juin 2021.
Cote
3252W/20
 Date
2021
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 3252W Courriers non signalés numérisés dans Odyssée...

  • 9 - 14 juin 2021.
Résultat n°17

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Cote
2192W/61
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°18

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Cote
1112W/25
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°19

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres CART-CHAS (1978).

Cote
1085W/11
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°20

Dossier 1/3.
Cote
3455W/102
 Date
2008-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Habitat
  • Rencontre départementale de l'habitat, Commission départementale...
  • Dossier 1/3.
Résultat n°21

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BETRO-BIV (1978).

Cote
1085W/6
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°22

Dossiers nominatifs du personnel départemental, lettres B-V (1979).

Cote
1044W/21
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL DE LA PREFECTURE

  • Dossiers nominatifs du personnel départemental, lettres...
Résultat n°23

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Cote
1737W/158
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°24

N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.
Cote
3197W/495
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 septembre 2013.
  • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...
Résultat n°25

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4

Cote
1772W/55
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°26

Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05) et collectif.
Cote
2833W/29
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget...

  • Bordereaux de dépenses budget principal.
  • Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05)...
Résultat n°27

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/39
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°28

N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].
Cote
3127W/151
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
  • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...
Résultat n°29

N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.
Cote
3197W/508
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 décembre 2013.
  • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...
Résultat n°30

Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses aux vœux des 5 commissions.
Cote
1004W/60
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1976 ; 24 février 1977.
  • Deuxième session ordinaire.
  • Voeux et motions.
  • Vœux adoptés.
  • Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses...
Résultat n°31

Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : délivrance du certificat de conformité (1986), plans de situation et plans de masse (1985), dossier mémoire en réclamation, dossier marché Nord France (1986). Branchement du gaz sur ordre de service de la Direction départementale de l'équipement.

Cote
1345W/268
 Date
1985-1986
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU....
Résultat n°32

N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.
Cote
3197W/396
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 29 novembre 2010.
  • N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...
Résultat n°33

janvier à juin
Cote
PER328/23
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à juin
Résultat n°34

Saint-Vrain.
Cote
3455W/269
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Dossiers par commune.
  • Saint-Vrain.
Résultat n°35

Une nécropole gallo-romaine sort de terre
Cote
PER415/4/79/1
 Date
2007
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ETAMPES
 Type de document
publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : ESSONNE : magazine du Département PER415 (1976-2024)

  • N° 69-108 (2006-2009)
  • 79
  • Une nécropole gallo-romaine sort de terre
Résultat n°36

N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Cote
3197W/440
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2011.
  • 28 novembre 2011.
  • N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Résultat n°37

Archivage de la DSF : réunions, documentation.

Cote
1408W/11
 Date
1989-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu, documentation

  • Contexte : ARCHIVES.

  • Archivage de la DSF : réunions, documentation.
Résultat n°38

REV100/73
Cote
REV100/73
 Date
1951
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ANNUAIRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENTAL : revue.

  • REV100/73
Résultat n°39

Juin 1999.
Cote
1665W/40
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Juin 1999.
Résultat n°40

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Cote
1737W/259
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°41

9 - 16 février 2022.
Cote
3341W/6
 Date
2022
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 3341W Courriers non signalés numérisés dans Odyssée...

  • 9 - 16 février 2022.
Résultat n°42

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/27
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°43

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.
Cote
3307W/36
 Date
2017
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Résultat n°44

ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).

Cote
1233W/4
 Date
1974-1979
 Lieu
ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

  • ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale...
Résultat n°45

Conseil général : correspondance (1972-1973).

Cote
959W/6
 Date
1972-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU,...

  • Conseil général : correspondance (1972-1973).
Résultat n°46

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°463 à 494.

Cote
1190W/82
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

  • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....
Résultat n°47

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Cote
1705W/62
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...
Résultat n°48

Dossier 2/4.
Cote
3455W/314
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Opération d'intérêt national Saclay.
  • Dossier 2/4.
Résultat n°49

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4

Cote
1772W/45
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°50

1978-1981.
Cote
3127W/72
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
  • 1978-1981.
Résultat n°51

PER776/25
Cote
PER776/25
 Date
1898
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

  • PER776/25
Résultat n°52

N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.
Cote
3197W/384
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 20 septembre 2010.
  • N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042...
Résultat n°53

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/64, 31 - Num - 630 - Copie de sécurité 1737W64-01~Durée : 01:17:08 - 2007 - 2007 - 31Num/630 (Cote de substitution)
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°54

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/12
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°55

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/90
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...
Résultat n°56

28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.
Cote
3205W/29
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

  • 2013.
  • 28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion...
Résultat n°57
ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes. Conjuguer les temps ? Parlons-en ! 6 février 2014 en salle Michel Conte.

1 media

ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes. Conjuguer les temps ? Parlons-en ! 6 février 2014 en salle Michel Conte.

Cote
18FI/4283
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes....
Résultat n°58

N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039 au 2008-ATDE-041 ; n°2008-CULT-047 au 2008-CULT-054 ; n°2008-DEPL-054 au 2008-DEPL-058 ; n°2008-EDUC-032 au 2008-EDUC-037 ; n°2008-ENVT-025 au 2008-ENVT-032 ; n°2008-MOYE-083 au 2008-MOYE-096.
Cote
3197W/297
 Date
2008
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2008.
  • 16 juin 2008.
  • N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039...
Résultat n°59

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°60

n° 54-58
Cote
PER371/4
 Date
1990-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REFERENCES. BULLETIN DE DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE...

  • n° 54-58
Résultat n°61

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Cote
2192W/26
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°62

N°1 à 23.
Cote
1881W/154
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 1996.
  • Décembre 1996.
  • 16 décembre 1996.
  • N°1 à 23.
Résultat n°63

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4

Cote
1772W/7
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°64

Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.
Cote
1004W/47
 Date
1976-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1976 ; 24 février 1977.
  • Deuxième session ordinaire.
  • Préparation décision modificative 2 et préparation...
Résultat n°65
RAMBOUILLET (Yvelines). - Carte de France, feuilles 3-4 et 7-8, levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1962, dessiné et publié par l'Institut géographique national, s. d. Ech. 1/25 000. Papier. Coul. Dim. 55 x 73 cm. [2 plans].

2 medias

RAMBOUILLET (Yvelines). - Carte de France, feuilles 3-4 et 7-8, levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1962, dessiné et publié par l'Institut géographique national, s. d. Ech. 1/25 000. Papier. Coul. Dim. 55 x 73 cm. [2 plans].

Cote
783W/125
 Date
1962
 Lieu
YVELINES
 Type de document
plan

  • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

  • RAMBOUILLET (Yvelines). - Carte de France, feuilles...
Résultat n°66

Rapports mensuels statistiques.

Cote
1168W/15
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique, rapport d'activité

  • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

  • Rapports mensuels statistiques.
Résultat n°67

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/5
 Date
1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE
 Type de document
document audiovisuel, contrat, étude, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°68

1998.
Cote
3127W/22
 Date
1998
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
  • 1998.
Résultat n°69

Sénart-Val de Seine.
Cote
3455W/99
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Habitat
  • Programme local de l'habitat (PLH).
  • Sénart-Val de Seine.
Résultat n°70

2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.
Cote
3197W/79
 Date
2001
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2001.
  • 2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.
Résultat n°71

Archives :Chrono du courrier départ (2005).

Cote
1880W/19
 Date
2005
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ARCHIVES.

  • Archives :Chrono du courrier départ (2005).
Résultat n°72

PER776/106
Cote
PER776/106
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

  • PER776/106
Résultat n°73

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/11
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...
Résultat n°74

30 août - 7 septembre 2021.
Cote
3252W/30
 Date
2021
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 3252W Courriers non signalés numérisés dans Odyssée...

  • 30 août - 7 septembre 2021.
Résultat n°75

N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007 au 2014-EDUC-011 ; n°2014-ENVT-002 au 2014-ENVT-009 ; n°2014-INSO-011 au 2014-INSO-013.
Cote
3197W/513
 Date
2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2014.
  • 10 mars 2014.
  • N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007...
Résultat n°76

PER776/83
Cote
PER776/83
 Date
1953-1954
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

  • PER776/83
Résultat n°77

Mars 1999.
Cote
1665W/37
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Mars 1999.
Résultat n°78

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Cote
1705W/31
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission relative au schéma directeur de la région...
Résultat n°79

France administrative, départements, régions. Echelle 1/1.100.000e. Grandes voies de communications (routières, ferroviaires et fluviales). Territoires et départements d'Outre-Mer
Cote
PBR/2121
 Date
1980
 Lieu
FRANCE, REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
 Type de document
carte

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • France administrative, départements, régions. Echelle...
Résultat n°80

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Cote
1705W/94
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission du réglement : rapports et délibérations...