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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3455W/196
Date
2010-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Agriculture.
  • Cressiculture.
Résultat n°2
Cote
2192W/47
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°3
Cote
1779W/4
Date
1969-1996
Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°4
Cote
GBR/3031
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
sceau, catalogue
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits...
Résultat n°5
Cote
PER328/25
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à avril
Résultat n°6
Cote
1705W/101
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°7
Cote
2833W/31
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget...

  • Bordereaux de dépenses budget principal.
  • Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).
Résultat n°8
Cote
PER328/35
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à mai
Résultat n°9
Cote
1844W/25
Date
2002-2006
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
compte rendu, correspondance, document photographique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
  • Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

  • Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...
Résultat n°10
Cote
3197W/364
Date
2010
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 8 mars 2010.
  • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Résultat n°11
Cote
PER371/2
Date
1986-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : REFERENCES. BULLETIN DE DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE...

  • n° 20 -40}
Résultat n°12
Cote
1085W/1
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL...
Résultat n°13
Cote
3307W/33
Date
2016
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°14
Cote
1085W/43
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°15
Cote
1772W/34
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16
Cote
3252W/20
Date
2021
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 3252W Courriers non signalés numérisés dans Odyssée...

  • 9 - 14 juin 2021.
Résultat n°17
Cote
2192W/61
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°18
Cote
1112W/25
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°19
Cote
1085W/11
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°20
Cote
3455W/102
Date
2008-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Habitat
  • Rencontre départementale de l'habitat, Commission départementale...
  • Dossier 1/3.
Résultat n°21
Cote
1085W/6
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°22
Cote
1044W/21
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL DE LA PREFECTURE

  • Dossiers nominatifs du personnel départemental, lettres...
Résultat n°23
Cote
1737W/158
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°24
Cote
3197W/495
Date
2013
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 septembre 2013.
  • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...
Résultat n°25
Cote
1772W/55
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°26
Cote
2833W/29
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget...

  • Bordereaux de dépenses budget principal.
  • Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05)...
Résultat n°27
Cote
1356W/39
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°28
Cote
3127W/151
Date
1967-1972
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
  • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...
Résultat n°29
Cote
3197W/508
Date
2013
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 décembre 2013.
  • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...
Résultat n°30
Cote
1004W/60
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1976 ; 24 février 1977.
  • Deuxième session ordinaire.
  • Voeux et motions.
  • Vœux adoptés.
  • Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses...
Résultat n°31
Cote
1345W/268
Date
1985-1986
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU....
Résultat n°32
Cote
3197W/396
Date
2010
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 29 novembre 2010.
  • N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...
Résultat n°33
Cote
PER328/23
Date
1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à juin
Résultat n°34
Cote
3455W/269
Date
2010-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Dossiers par commune.
  • Saint-Vrain.
Résultat n°35
Cote
PER415/4/79/1
Date
2007
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ETAMPES
Type de document
publication périodique, presse institutionnelle
  • Contexte : ESSONNE : magazine du Département PER415 (1976-2024)

  • N° 69-108 (2006-2009)
  • 79
  • Une nécropole gallo-romaine sort de terre
Résultat n°36
Cote
3197W/440
Date
2011
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2011.
  • 28 novembre 2011.
  • N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Résultat n°37
Cote
1408W/11
Date
1989-1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
compte rendu, documentation
  • Contexte : ARCHIVES.

  • Archivage de la DSF : réunions, documentation.
Résultat n°38
Cote
REV100/73
Date
1951
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ANNUAIRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENTAL : revue.

  • REV100/73
Résultat n°39
Cote
1665W/40
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Juin 1999.
Résultat n°40
Cote
1737W/259
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...