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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

Cote
1Z/7
 Date
1935
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rôle d'imposition

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Impositions : minutes des délibérations portant vote...
Résultat n°2

Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.
Cote
1Z/6
 Date
1800-1860
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
procès-verbal, rapport, délibération, document de séance

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement...
Résultat n°3

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.
Cote
1Z/5
 Date
1915-1939
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
note, étude, discours, rapport

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
  • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...
Résultat n°4

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).
Cote
1Z/4
 Date
1870-1914
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
note, étude, discours, rapport

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
  • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...
Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

Cote
2X/24
 Date
1840-1943
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST
 Type de document
liste nominative, compte rendu, règlement intérieur, délibération

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°6

L'Essonne traversée. Des voies romaines au voies rapides – P. Oulmont – CDDP de l'Essonne (publication).
Cote
3455W/346
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Routes et transports.
  • L'Essonne traversée. Des voies romaines au voies rapides...
Résultat n°7

Fédération française du bâtiment, emploi dans le secteur du bâtiment.
Cote
3455W/345
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Habitat
  • Fédération française du bâtiment, emploi dans le secteur...
Résultat n°8

Mise en œuvre du plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH).
Cote
3455W/344
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Habitat
  • Mise en œuvre du plan de rénovation énergétique de...
Résultat n°9

Radars (circulation routière).
Cote
3455W/343
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Routes et transports.
  • Radars (circulation routière).
Résultat n°10

Dossiers d'organisation de la viabilité hivernale et estivale (DOVH-DOVE).
Cote
3455W/342
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Routes et transports.
  • Dossiers d'organisation de la viabilité hivernale et...
Résultat n°11

Site de la Direction départementale des territoires à Corbeil-Essonnes.
Cote
3455W/341
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Pilotage de la Direction départementale des territoires...
  • Site de la Direction départementale des territoires...
Résultat n°12

Le Plessis-Pâté : projet de zone d'aménagement concerté Valvert Croix-Blanche.
Cote
3455W/340
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Le Plessis-Pâté : projet de zone d'aménagement concerté...
Résultat n°13

Écoquartier Clause Bois Badeau.
Cote
3455W/339
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Urbanisme.
  • Écoquartier Clause Bois Badeau.
Résultat n°14

Projet de grand stade de rugby à Ris-Orangis.
Cote
3455W/338
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Projet de grand stade de rugby à Ris-Orangis.
Résultat n°15

Circulation des bus sur la bande d'arrêt d'urgence de l'autoroute A10.
Cote
3455W/337
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Routes et transports.
  • Circulation des bus sur la bande d'arrêt d'urgence...
Résultat n°16

Chrono remembrement.
Cote
3455W/336
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Urbanisme.
  • Chrono remembrement.
Résultat n°17

Dossier 4/4.
Cote
3455W/335
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Grand Paris.
  • Dossier 4/4.
Résultat n°18

Dossier 3/4.
Cote
3455W/334
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Grand Paris.
  • Dossier 3/4.
Résultat n°19

Chevreuse, parc naturel régional (PNR).
Cote
3455W/333
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Chevreuse, parc naturel régional (PNR).
Résultat n°20

Plaine Montjean (Wissous, Rungis et Fresnes).
Cote
3455W/332
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Plaine Montjean (Wissous, Rungis et Fresnes).
Résultat n°21

Gâtinais, parc naturel régional (PNR).
Cote
3455W/331
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Gâtinais, parc naturel régional (PNR).
Résultat n°22

RN 7 et RN 20.
Cote
3455W/330
 Date
1999-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Routes et transports.
  • RN 7 et RN 20.
Résultat n°23

Dossier 2/4.
Cote
3455W/329
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Grand Paris.
  • Dossier 2/4.
Résultat n°24

Dossier 1/4.
Cote
3455W/328
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Grand Paris.
  • Dossier 1/4.
Résultat n°25

Contrat de développement territorial (CDT) : dossier transversal.
Cote
3455W/327
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Contrat de développement territorial (CDT) : dossier...
Résultat n°26

Forêt de Sénart, Réseau de transport électricité (RTE).
Cote
3455W/326
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Forêt de Sénart, Réseau de transport électricité (RTE).
Résultat n°27

Dossier 3/3.
Cote
3455W/325
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Agence urbanisme et développement Essonne Seine Orge...
  • Dossier 3/3.
Résultat n°28

Dossier 2/3.
Cote
3455W/324
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Agence urbanisme et développement Essonne Seine Orge...
  • Dossier 2/3.
Résultat n°29

Dossier 1/3.
Cote
3455W/323
 Date
2009-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Agence urbanisme et développement Essonne Seine Orge...
  • Dossier 1/3.
Résultat n°30

Dossier 2/2.
Cote
3455W/322
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Sénart, opération d'intérêt national.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°31

Dossier 1/2.
Cote
3455W/321
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Sénart, opération d'intérêt national.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°32

Dossier 2/2.
Cote
3455W/320
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Orly, opération d'intérêt national.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°33

Dossier 1/2.
Cote
3455W/319
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Orly, opération d'intérêt national.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°34

Grand Orly : contrat de département territorial .
Cote
3455W/318
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Grand Orly : contrat de département territorial .
Résultat n°35

Saclay, Commissariat à l'énergie atomique (CEA).
Cote
3455W/317
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Saclay, Commissariat à l'énergie atomique (CEA).
Résultat n°36

Dossier 4/4.
Cote
3455W/316
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Opération d'intérêt national Saclay.
  • Dossier 4/4.
Résultat n°37

Dossier 3/4.
Cote
3455W/315
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Opération d'intérêt national Saclay.
  • Dossier 3/4.
Résultat n°38

Dossier 2/4.
Cote
3455W/314
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Opération d'intérêt national Saclay.
  • Dossier 2/4.
Résultat n°39

Dossier 1/4.
Cote
3455W/313
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Opération d'intérêt national Saclay.
  • Dossier 1/4.
Résultat n°40

Vert-le-Grand, écosite SEMARDEL (déchetteries).
Cote
3455W/312
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

  • Equipement et aménagement
  • Vert-le-Grand, écosite SEMARDEL (déchetteries).