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434 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2655W/183

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Subsistances militaires.

    Date

    1879-1921

    Cote

    2R/25

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Subsistances militaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2655W/210

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2655W/160

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/156

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2655W/168

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2655W/120

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2655W/187

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Date

    1321-1841

    Cote

    30J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  10. Résultat n°10

    CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).

    Date

    1976-1979

    Cote

    831W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE GROUPES SCOLAIRES

    • CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2655W/198

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2655W/212

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.

    Date

    1884-1947

    Cote

    68J/27

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2655W/162

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].

    Date

    1705

    Cote

    4J/2

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  16. Résultat n°16

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/153

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17
    MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

    1 media

    MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18FI/1201

    • Contexte : AFFICHES

    • MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais,...
  18. Résultat n°18

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).

    Date

    1961

    Cote

    2655W/79

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2655W/113

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).

    Date

    1961

    Cote

    2655W/81

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)