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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2059W/75
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, PALAISEAU Commune, OLLAINVILLE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LINAS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle...
2
Cote
2059W/46
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ATHIS-MONS Commune, PALAISEAU Commune, WISSOUS, GRIGNY Commune, MONTGERON Commune, ETIOLLES, MORANGIS, CHAMPLAN
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Aménagement d'un carrefour entre les routes nationales...
3
Cote
2059W/39
Date
1974
Lieu
CORBEIL Arrondissement, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, WISSOUS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
4
Cote
2059W/38
Date
1974
Lieu
CORBEIL Arrondissement, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORANGIS, BIEVRES Commune, SACLAY, CHILLY-MAZARIN Commune, ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY....
5
Cote
2059W/37
Date
1973
Lieu
CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, BONDOUFLE, NORVILLE (LA), SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Extension de la zone industrielle de DOURDAN. - Expropriations...
6
Cote
2059W/9
Date
1970
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, DOURDAN Commune, ORSAY Commune, SACLAY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement...
7
Cote
2012W/8
Date
1991-2001
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
8
Cote
1786W/221
Date
1978
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • MILLY-LA-FORET, quartier du Bois du Chênet, lotissement...
9
Cote
1786W/220
Date
1970
Lieu
IGNY
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, création d'une zone d'aménagement concerté :...
10
Cote
1786W/207
Date
1977
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...
11
Cote
1786W/206
Date
1970-1977
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...
12
Cote
1786W/205
Date
1964-1971
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...
13
Cote
1786W/204
Date
1976
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
PIECE COMPTABLE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'activités artisanales,...
14
Cote
1786W/178
Date
1973-1979
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
STATUT D ASSOCIATION, REGLEMENT, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
15
Cote
1786W/177
Date
1973-1980
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...
16
Cote
1786W/176
Date
1969-1972
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CONVENTION, ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...
17
Cote
1786W/175
Date
1971-1977
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
STATUT D ASSOCIATION, REGLEMENT, PIECE COMPTABLE, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
18
Cote
1786W/174
Date
1971-1978
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
STATUT D ASSOCIATION, REGLEMENT, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
19
Cote
1786W/173
Date
1973-1978
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, STATUT D ASSOCIATION, REGLEMENT, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
20
Cote
1786W/172
Date
1971-1978
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...