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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
784W/334
Date
s.d
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • GRIGNY. - Route nationale 7, zone industrielle, aménagement...
2
Cote
895W/2
Date
1966-1970
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN, CONVENTION, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE LOGEMENTS

  • LONGJUMEAU : Aménagement de la zone industrielle :...
3
Cote
895W/8
Date
1965-1966
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ETUDE, PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE LOGEMENTS

  • SAULX-LES-CHARTREUX.- Zone d'aménagement concerté (ZAC)...
4
Cote
938W/51
Date
1960-1968
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LEUDEVILLE, MASSY Commune
Type de document
RAPPORT, COMPTE-RENDU
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • LIMOURS : CES, nouvelle mairie ; terrain de sports...
5
Cote
943W/43
Date
1967-1969
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOUVILLE, BRUNOY Commune, CERNY, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, MASSY Commune, MENNECY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, TIGERY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Autorisations de pénétrer.- Autoroute interurbaine...
6
Cote
948W/44
Date
1974
Lieu
MORANGIS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- MORANGIS, création de deux zones industrielles....
7
Cote
948W/45
Date
1974
Lieu
MORANGIS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- MORANGIS,création de deux zones industrielles....
8
Cote
951W/7
Date
1971
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- BURES-ORSAY, zone d'activités industrielles....
9
Cote
951W/16
Date
1969
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- DOURDAN, zone industrielle.
10
Cote
951W/17
Date
1967
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- DOURDAN, extension de la zone industrielle....
11
Cote
951W/32
Date
1970
Lieu
IGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- IGNY, aménagement de la zone industrielle....
12
Cote
951W/41
Date
1969
Lieu
MORANGIS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- MORANGIS, zone industrielle.
13
Cote
951W/56
Date
1970
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- RIS-ORANGIS-GRIGNY, zone industrielle....
14
Cote
951W/70
Date
1972
Lieu
VILLEJUST
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- VILLEJUST, zone d'activités industrielles...
15
Cote
953W/29
Date
1967
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- BURES-ORSAY : zone d'habitation, zone...
16
Cote
953W/34
Date
1966
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- LONGJUMEAU : zone industrielle.
17
Cote
953W/35
Date
1966
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- LONGJUMEAU : zone industrielle.
18
Cote
953W/88
Date
1965-1968
Lieu
MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Dossiers relatifs à l'urbanisme.- MASSY, LONGJUMEAU...
19
Cote
953W/89
Date
1965-1968
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Dossiers relatifs à l'urbanisme.- RIS-ORANGIS, GRIGNY...
20
Cote
953W/90
Date
1965-1968
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Dossiers relatifs à l'urbanisme.- VIRY-CHATILLON :...
21
Cote
954W/53
Date
1971-1972
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • BURES-SUR-YVETTE et ORSAY.- Extension de la zone urbaine...
22
Cote
954W/57
Date
1973
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • DOURDAN.- Extension de la zone industrielle.
23
Cote
962W/83
Date
1968-1974
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- DOURDAN : zone industrielle (1968),...
24
Cote
962W/89
Date
1972
Lieu
IGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- IGNY : zone industrielle (1972).
25
Cote
962W/90
Date
1972-1974
Lieu
IGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- IGNY : zone industrielle (1972) ;...
26
Cote
962W/127
Date
1969-1973
Lieu
WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- WISSOUS : construction scolaire (1969),...
27
Cote
1011W/93
Date
1964-1978
Lieu
LONGJUMEAU Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LONGJUMEAU.- Société d'économie mixte pour l'équipement...
28
Cote
1011W/167
Date
1965-1974
Lieu
LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LONGJUMEAU : urbanisme (1965-1973) ; WISSOUS : zone...
29
Cote
1011W/215
Date
1965-1967
Lieu
LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LONGJUMEAU : zone industrielle ; WISSOUS : voirie,...
30
Cote
1011W/308
Date
1970-1972
Lieu
MORANGIS, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • MORANGIS.- Urbanisme ; assainissement ; zone industrielle...
31
Cote
1045W/66
Date
1974-1975
Lieu
MONTGERON Commune, MORANGIS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • MONTGERON. - Expropriations pour la zone industrielle...
32
Cote
1172W/27
Date
1981-1984
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • MASSY. - Centre ville, restructuration (28 avril 1982...
33

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/53
Date
1966-1984
Lieu
MARCOUSSIS, ORGE (VALLEE DE L), HAUTS-DE-SEINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...
34
Cote
1329W/7
Date
1969-1984
Lieu
IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • IGNY. - Or Mete (1973-1974), zone industrielle (1970-1973),...
35
Cote
1329W/9
Date
1970-1991
Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • MARCOUSSIS. - La Jacquemarderie (1980-1982), zone industrielle...
36
Cote
1329W/16
Date
1962-1987
Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Grand ensemble du Val d'Yerres. - BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...
37
Cote
1329W/41
Date
1971-1981
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune
Type de document
LISTE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Communes de A à E. - Implantations industrielles.
38
Cote
1329W/42
Date
1970-1981
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.
39
Cote
1329W/43
Date
1975-1981
Lieu
ATHIS-MONS Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
ETUDE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • ATHIS-MONS, MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Terrains...
40
Cote
1329W/44
Date
1968-1989
Lieu
ESSONNE, MASSY Commune
Type de document
ETUDE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Zones industrielles. - Etudes (1981-1984). Sociétés...