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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
784W/334
Date
s.d
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • GRIGNY. - Route nationale 7, zone industrielle, aménagement...
2
Cote
938W/51
Date
1960-1968
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LEUDEVILLE, MASSY Commune
Type de document
RAPPORT, COMPTE-RENDU
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • LIMOURS : CES, nouvelle mairie ; terrain de sports...
3
Cote
1329W/16
Date
1962-1987
Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Grand ensemble du Val d'Yerres. - BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...
4
Cote
1786W/131
Date
1963-1974
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...
5
Cote
1502W/1887
Date
1964-1969
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
ETUDE, ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, PLAN, PROGRAMME
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Zone d'aménagement de VIRY-CHATILLON - GRIGNY. Zone...
6
Cote
1502W/1892
Date
1964-1974
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Zones d'aménagement à EVRY, BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES,...
7
Cote
1502W/1878
Date
1964-1969
Lieu
GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
ETUDE, PLAN, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Zone d'aménagement de VIRY-CHATILLON - GRIGNY. Zone...
8
Cote
1786W/205
Date
1964-1971
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...
9
Cote
1011W/93
Date
1964-1978
Lieu
LONGJUMEAU Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LONGJUMEAU.- Société d'économie mixte pour l'équipement...
10
Cote
1786W/44
Date
1965-1980
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
11
Cote
1011W/215
Date
1965-1967
Lieu
LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LONGJUMEAU : zone industrielle ; WISSOUS : voirie,...
12
Cote
1011W/167
Date
1965-1974
Lieu
LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LONGJUMEAU : urbanisme (1965-1973) ; WISSOUS : zone...
13
Cote
953W/89
Date
1965-1968
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Dossiers relatifs à l'urbanisme.- RIS-ORANGIS, GRIGNY...
14
Cote
953W/88
Date
1965-1968
Lieu
MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Dossiers relatifs à l'urbanisme.- MASSY, LONGJUMEAU...
15
Cote
895W/8
Date
1965-1966
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ETUDE, PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE LOGEMENTS

  • SAULX-LES-CHARTREUX.- Zone d'aménagement concerté (ZAC)...
16
Cote
953W/90
Date
1965-1968
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Dossiers relatifs à l'urbanisme.- VIRY-CHATILLON :...
17
Cote
953W/35
Date
1966
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- LONGJUMEAU : zone industrielle.
18

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/53
Date
1966-1984
Lieu
MARCOUSSIS, ORGE (VALLEE DE L), HAUTS-DE-SEINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...
19
Cote
1786W/135
Date
1966-1979
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CONVENTION, NOTE DE SERVICE, NOTE, COMPTE-RENDU, PIECE COMPTABLE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
20
Cote
1786W/4
Date
1966-1976
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, SAINT-CHERON Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • LONGJUMEAU, zone d'aménagement concertée du Champ de...
21
Cote
1786W/48
Date
1966-1976
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
22
Cote
953W/34
Date
1966
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- LONGJUMEAU : zone industrielle.
23
Cote
895W/2
Date
1966-1970
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN, CONVENTION, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE LOGEMENTS

  • LONGJUMEAU : Aménagement de la zone industrielle :...
24
Cote
943W/43
Date
1967-1969
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOUVILLE, BRUNOY Commune, CERNY, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, MASSY Commune, MENNECY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, TIGERY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Autorisations de pénétrer.- Autoroute interurbaine...
25
Cote
1776W/271
Date
1967-1970
Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, ETUDE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etudes infrastructures, eau. - Alimentation en eau...
26
Cote
1502W/1884
Date
1967-1968
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
ETUDE, ARRETE PREFECTORAL, PLAN, DELIBERATION, PROGRAMME, CONVENTION
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Zone d'aménagement de VIRY-CHATILLON. Zone industrielle....
27
Cote
1502W/1886
Date
1967-1969
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
ETUDE, ARRETE PREFECTORAL, PLAN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Zone d'aménagement de VIGNEUX-SUR-SEINE. Zone d'aménagement...
28
Cote
953W/29
Date
1967
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- BURES-ORSAY : zone d'habitation, zone...
29
Cote
951W/17
Date
1967
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- DOURDAN, extension de la zone industrielle....
30
Cote
1502W/1691
Date
1968-1971
Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
PLAN, COMPTE-RENDU, DELIBERATION
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU,...
31
Cote
1786W/128
Date
1968-1973
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, REGISTRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
32
Cote
962W/83
Date
1968-1974
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- DOURDAN : zone industrielle (1968),...
33
Cote
1776W/357
Date
1968-1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Terrains vendus par Jean-Marie Hubert PASTRE sur le...
34
Cote
1329W/44
Date
1968-1989
Lieu
ESSONNE, MASSY Commune
Type de document
ETUDE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Zones industrielles. - Etudes (1981-1984). Sociétés...
35
Cote
1786W/132
Date
1968-1978
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PIECE COMPTABLE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PROCES-VERBAL, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
36
Cote
1786W/136
Date
1968-1975
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
37
Cote
1786W/134
Date
1968-1978
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, REGLEMENT, PIECE COMPTABLE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
38
Cote
1502W/1883
Date
1968-1972
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
ETUDE, ARRETE PREFECTORAL, PLAN, DELIBERATION, PROGRAMME, CONVENTION
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Zone d'aménagement de VIRY-CHATILLON - GRIGNY. Zone...
39
Cote
1786W/158
Date
1968-1973
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, STATUT D ASSOCIATION, REGLEMENT, PIECE COMPTABLE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
40
Cote
1786W/43
Date
1969-1975
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...