Filtrer les résultats
Multimédias
  • 90
  • 2
Période
  • 36
  • 72
Nom de l'inventaire
  • 69
  • 6
  • 5
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 76
  • 32
  • 25
  • 22
  • 19
Afficher plus
Typologies
  • 27
  • 23
  • 15
  • 15
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 92
  • 76
  • 72
  • 70
  • 36
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

7

Ancien réseau départemental des chemins de fer de grande banlieue. - Ligne ETAMPES-MAISSE à VALPUISESAUX, aliénation de l'ancienne gare (conseil général), demandes d'acquisition (1969), approbation en commission départementale du cahier des charges de l'adjudication (1970), avis des Domaines (1969). Ligne PARIS-ARPAJON à LEUVILLE-SUR-ORGE : projet de cession à la commune des installations situées sur son territoire dépendant de l'ancienne ligne (conseil général 1969), avis des Domaines (1968), déclaration d'utilité publique (1970), copie de l'acte de vente (1970), projet d'acte de cession à la commune (1970). Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à BOISSY-LE-SEC : correspondances. Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à LA FERTE-ALAIS : acquisitions et aliénations hors programme (1967), copie de l'acte de vente amiable (1967). Ligne MAISSE-CORBEIL-ESSONNES, à CORBEIL-ESSONNES : acte de vente amiable (1967), expropriation (1968). Ligne MAISSE-MILLY-LA-FORET-CORBEIL-ESSONNES, à NAINVILLE-LES-ROCHES : autorisation de passage d'une ligne électrique au dessus de l'ancienne plateforme, au lieudit Le Village (1970). Ligne ARPAJON-ETAMPES, à SOUZY-LA-BRICHE : copie de l'acte de vente par le département (1979), régularisation, en commission départementale, de la cession d'une parcelle de terrain située sur la commune et dépendant de l'ancien CGB, estimation des Domaines (1969), correspondances avec la direction départementale de l'équipement (1970). Ligne PARIS-ARPAJON, à BALLAINVILLIERS : cession d'un terrain au lieudit La Tuilerie (1967).

Date

1967-1971

Cote

1385W/3

10
Seconde guerre mondiale et après-guerre : Comptes-rendus des faits qui se sont déroulés pendant les derniers jours de l'occupation allemande et les premiers jours de la Libération pour les communes de : Arpajon, Athis-Mons, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Bondoufle, Boutigny-sur-Essonne, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cerny, Chamarande, Champcueil, Champlan, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil, Coudray-Montceau (le), Courances, Courdimanche-sur-Essonne, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Essonnes, Etiolles, Ferté-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Gironville, Grigny, Guibeville, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Mespuits, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Nainville-les-Roches, Norville (la), Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Orveau, Paray-Vieille-Poste, Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-Seine, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Vayres-sur-Essonne, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon et Yerres, et, dans le Val-de-Marne et la seine-et-Marne, communes de : Ablon, Marolles-en-Brie, Noiseau, Ormesson-sur-Marne, Périgny, Plessis-Trévise (le), Queue-en-Brie (la), Sucy-en-Brie, Valenton, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Villiers-sur-Marne (1944). Crimes et délits pendant l'occupation, arrestations et exécutions, listes nominatives des incarcérés au Fort de LIMEIL-BREVANNES (Val-de-Marne) pour faits de résistance, délation ou ayant appartenu à la Milice (septembre 1944) de personnes demeurant à Athis-Mons, Brunoy, Corbeil, Crosnes, Draveil, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Linas, Mennecy, Mondeville, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Sénart (forêt de), Vigneux-sur-Seine, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres et dans le Val-de-Marne ; [coupures de journaux, état numérique des exécutions sommaires = disparu ? au 17 juin 2009] (1940-1948) ; réquisition d'armes par la milice de BRUNOY et inventaire, organisation de la milice patriotique, statut des comités locaux de libération dans l'arrondissement de CORBEIL, marché noir, situation des formations de gardes patriotiques par commune avec les noms des chefs : Arpajon, Athis-Mons, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Brétigny-sur-Orge, Brunoy, Chamarande, Champcueil, Cheptainville, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Evry, Ferté-Alais (la), Grigny, Itteville, Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Ollainville, Ormoy, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Vert-le-Grand, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous et dans le Val-de-Marne (1944-1945) ; Garde de voies ferrées pour les communes d'Athis-Mons, Ballancourt-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceau (le), Evry, Ferté-Alais (la), Juvisy-sur-Orge, Ris-Orangis, Villabé et Viry-Châtillon.
Service de la circulation et du roulage : notes et correspondance relatives aux autorisations de circuler (1940, 1941, 1945-1946). acquisition de véhicules : correspondance, coupures du journal La Marseillaise, édition d'ETAMPES, 2 affiches (60 x 45, 1940-1941 ; 43 x 30, 1946-1947) ; centres de jeunesse : listes des centres de jeunesse de la SEINE-ET-OISE, circulaires et correspondance (1940-1941). Culte, ophelinats et écoles catholiques et protestantes. Santé, sanatorium et hôpitaux.

2 lots 45 medias

Seconde guerre mondiale et après-guerre : Comptes-rendus des faits qui se sont déroulés pendant les derniers jours de l'occupation allemande et les premiers jours de la Libération pour les communes de : Arpajon, Athis-Mons, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Bondoufle, Boutigny-sur-Essonne, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cerny, Chamarande, Champcueil, Champlan, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil, Coudray-Montceau (le), Courances, Courdimanche-sur-Essonne, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Essonnes, Etiolles, Ferté-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Gironville, Grigny, Guibeville, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Mespuits, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Nainville-les-Roches, Norville (la), Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Orveau, Paray-Vieille-Poste, Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-Seine, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Vayres-sur-Essonne, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon et Yerres, et, dans le Val-de-Marne et la seine-et-Marne, communes de : Ablon, Marolles-en-Brie, Noiseau, Ormesson-sur-Marne, Périgny, Plessis-Trévise (le), Queue-en-Brie (la), Sucy-en-Brie, Valenton, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Villiers-sur-Marne (1944). Crimes et délits pendant l'occupation, arrestations et exécutions, listes nominatives des incarcérés au Fort de LIMEIL-BREVANNES (Val-de-Marne) pour faits de résistance, délation ou ayant appartenu à la Milice (septembre 1944) de personnes demeurant à Athis-Mons, Brunoy, Corbeil, Crosnes, Draveil, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Linas, Mennecy, Mondeville, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Sénart (forêt de), Vigneux-sur-Seine, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres et dans le Val-de-Marne ; [coupures de journaux, état numérique des exécutions sommaires = disparu ? au 17 juin 2009] (1940-1948) ; réquisition d'armes par la milice de BRUNOY et inventaire, organisation de la milice patriotique, statut des comités locaux de libération dans l'arrondissement de CORBEIL, marché noir, situation des formations de gardes patriotiques par commune avec les noms des chefs : Arpajon, Athis-Mons, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Brétigny-sur-Orge, Brunoy, Chamarande, Champcueil, Cheptainville, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Evry, Ferté-Alais (la), Grigny, Itteville, Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Ollainville, Ormoy, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Vert-le-Grand, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous et dans le Val-de-Marne (1944-1945) ; Garde de voies ferrées pour les communes d'Athis-Mons, Ballancourt-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceau (le), Evry, Ferté-Alais (la), Juvisy-sur-Orge, Ris-Orangis, Villabé et Viry-Châtillon. Service de la circulation et du roulage : notes et correspondance relatives aux autorisations de circuler (1940, 1941, 1945-1946). acquisition de véhicules : correspondance, coupures du journal La Marseillaise, édition d'ETAMPES, 2 affiches (60 x 45, 1940-1941 ; 43 x 30, 1946-1947) ; centres de jeunesse : listes des centres de jeunesse de la SEINE-ET-OISE, circulaires et correspondance (1940-1941). Culte, ophelinats et écoles catholiques et protestantes. Santé, sanatorium et hôpitaux.

Date

1940-1946

Cote

982W/4

23

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Saint Germain-lès-Arpajon : cessions de diverses parcelles de terrain au département de Seine-et-Oise provenant de l'ancien tracé de la ligne de chemin de fer, correspondance, plans (1939-1942) ; 4 projets de cession (1931-1941) ; vente par adjudication au profit de M. Audegard de terrains sis à Saint Germain-lès-Arpajon et à Leuville-sur-Orge appartenant au département de la Seine repris par ledit département à le Compagnie du chemin de fer ; 3 exemplaires du cahier des charges du 30 juin 1959 (1954-1959). Vente à la société civile de construction 'Les Basses Grillères' d'un terrain sis à Saint-Germain-lès-Arpajon appartenant au département de la Seine repris par ledit département à la Compagnie du chemin de fer ; 2 exemplaires de l'acte de vente des 12 et 16 décembre 1961, statuts de la société 'Les Basses Grillères' du 14 décembre 1960, plans (1955-1962). Origines de propriété : 4 actes de vente (1889-1892), actes de vente et expropriation de 134 parcelles sises sur la commune de Saint Germain-lès-Arpajon, à la Compagnie de chemin de fer ; enquêtes parcellaires, 4 plans (1890-1897). Commune de La Norville : désignation de 20 parcelles acquises sur la commune de La Norville qui ont été incorporées au chemin de grande communication n°19 en vue de son élargissement ; 2 plans (1891-1893)

Date

1889-1962

Cote

5S/180

26

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Montlhéry et embranchement Marcoussis : cession à la commune de Montlhéry d'un terrain provenant du réseau P.A. sis dans la gare de Montlhéry pour l'agrandissement du cimetière, plans (1938-1941) ; origines de propriété : actes de vente de 3 parcelles (1833-1896). Cession de diverses parcelles de terrains, sises à Montlhéry, à divers acquéreurs de Montlhéry, provenant de l'ancien réseau du chemin de fer, plans (1942-1943) ; 3 projets de cession, correspondance, plans (1941-1944). Location d'un terrain dans les dépendances de la gare de marchandises de Montlhéry à la Société des Etablissements Limet, correspondance (1939-1950). Cession à la commune de Montlhéry d'un terrain constitué par l'ancienne gare de marchandise du chemin de fer dit de 'l'Arpajonnais' plan (1949-1952) en vue d'aménager un square et éventuellement, un parc des expositions ; origines de propriété : actes de ventes de 21 parcelles à la Compagnie de chemin de fer pour la construction de la gare de marchandise (1894-1896) ; enquêtes parcellaires 5 plans (1896). Embranchement de Marcoussis : actes de ventes de 33 parcelles à la Compagnie de chemin de fer (1894) ; enquêtes parcellaires (1896), 2 plans (1894-1896) ; cession à la commune de Marcoussis de terrains provenant de l'ancienne ligne du chemin de fer situés sur la commune, plans (1942-1948) ; un projet de cession : proposition de location du bureau-abri terminus de Marcoussis à la commune, plan (1943-1944)

Date

1833-1952

Cote

5S/177

29

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Section Antony à Wissous :états par commune des conditions particulières stipulées dans les actes de vente, et états par commune des terrains restant à acquérir au 31 mai 1891 ; état récapitulatif des parcelles de terrains imposées en 1893 ; états par commune indiquant la propriété des arbres, bois, clôtures, haies se trouvant sur les propriétés acquises par la compagnie ; honoraires des notaires, état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées et extrait de la matrice cadastrale de Chilly-Mazarin ; jugement d'expropriation pour emprises supplémentaires sur les communes de Leuville et Saint-Germain-lès-Arpajon, (1895) ; affaire Muret contre la Compagnie de chemin de fer (1891-1894). Section Wissous à Arpajon : enquête parcellaire pour les communes de Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Linas, Leuville, Saint-Germain-lès-Arpajon, La Norville, Arpajon ; arrêté préfectoral du 13 janvier 1893, registre d'enquête du 27 janvier 1893, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête du 11 février 1893, arrêté préfectoral du 16 juin 1893 ; jugement prononçant l'expropriation des terrains ou bâtiments nécessaires à l'établissement du chemin de fer le 7 juillet 1893 ; tableau des offres le 17 septembre 1893 ; ordonnance du magistrat fixant la réunion du jury le 13 octobre 1893 ; règlement des indemnités le 3 novembre 1893, décisions du jury d'expropriation du 3 au 8 novembre 1893

Date

1891-1895

Cote

5S/174

55

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

Date

1927-1946

Cote

5S/133

57

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Accident à Leuville : rapport ; voeux des conseils municipaux pour horaires, pour le maintien des agents techniques ; pétition des commerçants de Longjumeau pour le rétablissement du service des voyageurs (1915-1916) ; voeux des conseils municipaux pour horaire des trains, pour la gratuité des transports des soldats, pour l'éclairage des passages à niveau ; accidents Leuville, Morangis, Montlhéry, Arpajon, Chilly-Mazarin, Wissous, La Grange aux Cercles ; plainte du Préfet pour réquisitions de locomotives ; plainte du service des Ponts et Chaussées relative au matériel roulant ; suppression et relèvement des tarifs spéciaux pour les trains à grande vitesse et petite vitesse : projet ; contrôle de l'exploitation ; doublement des frais accessoires : rapport, arrêté ; difficulté de fonctionnement de la ligne par manque de charbon : rapports (1917-1918) ; accident à Chilly-Mazarin, voeu du Conseil général pour l'éclairage des passages à niveau : arrêté concernant l'exploitation de la ligne, 1897 ( 1919) ; pétition pour le rétablissement d'un train de voyageurs à Marcoussis, protestation des conseils municipaux pour l'amélioration du service (1918) ; voeu des conseils municipaux pour l'établissement d'une salle d'attente (1919) ; proposition de relèvement des tarifs de voyageurs, pétition du syndicat agricole de Marcoussis pour fermeture de la gare ; accident à Leuville (1920) accident à Montlhéry ; horaires des trains ; voeux pour la mise en service de nouveaux trains, pour l'établissement de gares, pour l'amélioration du service ; rachat par le département de la Seine de la ligne de tramways (1922) ; voeux des conseils municipaux pour le rétablissement du service d'avant-guerre, pour l'amélioration du service et réduction de tarif ; accident à Chilly (1923) ; horaires : arrêté ; extrait de la dépêche ministérielle concernant l'envoi obligatoire de la lettre d'avis d'arrivée au destinataire d'un envoi livrable en gare ; relevé des plaintes, pétition pour l'amélioration de l'exploitation ; accident à Etampes (1924).

Date

1915-1924

Cote

5S/131

58

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Date

1905-1914

Cote

5S/130

74

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

Date

1909-1915

Cote

5S/114