Filtrer les résultats
Multimédias
  • 90
  • 2
Période
  • 36
  • 72
Nom de l'inventaire
  • 69
  • 6
  • 5
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 76
  • 32
  • 25
  • 22
  • 19
Afficher plus
Typologies
  • 27
  • 23
  • 15
  • 15
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 92
  • 76
  • 72
  • 70
  • 36
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1781W/38
Date
1974-1986
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • SOISY-SUR-ECOLE.- Construction de chaussée et pose...
2
Cote
1523W/2272
Date
1974-1981
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Voie de chemin de fer SNCF, travaux de couverture...
3
Cote
1523W/1714
Date
1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Champs Elysées, extension des...
4
Cote
1523W/1386
Date
1977-1989
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, PIECE COMPTABLE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Aménagement de la place des Terrasses par Villarecci,...
5
Cote
1523W/1292
Date
1979-1986
Lieu
EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Passages, réalisation du chauffage...
6
Cote
1523W/1273
Date
1988-1989
Lieu
LISSES, EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier des Malines, travaux de voirie et...
7

Ancien réseau départemental des chemins de fer de grande banlieue. - Ligne ETAMPES-MAISSE à VALPUISESAUX, aliénation de l'ancienne gare (conseil général), demandes d'acquisition (1969), approbation en commission départementale du cahier des charges de l'adjudication (1970), avis des Domaines (1969). Ligne PARIS-ARPAJON à LEUVILLE-SUR-ORGE : projet de cession à la commune des installations situées sur son territoire dépendant de l'ancienne ligne (conseil général 1969), avis des Domaines (1968), déclaration d'utilité publique (1970), copie de l'acte de vente (1970), projet d'acte de cession à la commune (1970). Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à BOISSY-LE-SEC : correspondances. Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à LA FERTE-ALAIS : acquisitions et aliénations hors programme (1967), copie de l'acte de vente amiable (1967). Ligne MAISSE-CORBEIL-ESSONNES, à CORBEIL-ESSONNES : acte de vente amiable (1967), expropriation (1968). Ligne MAISSE-MILLY-LA-FORET-CORBEIL-ESSONNES, à NAINVILLE-LES-ROCHES : autorisation de passage d'une ligne électrique au dessus de l'ancienne plateforme, au lieudit Le Village (1970). Ligne ARPAJON-ETAMPES, à SOUZY-LA-BRICHE : copie de l'acte de vente par le département (1979), régularisation, en commission départementale, de la cession d'une parcelle de terrain située sur la commune et dépendant de l'ancien CGB, estimation des Domaines (1969), correspondances avec la direction départementale de l'équipement (1970). Ligne PARIS-ARPAJON, à BALLAINVILLIERS : cession d'un terrain au lieudit La Tuilerie (1967).

Cote
1385W/3
Date
1967-1971
Lieu
VALPUISEAUX, ETAMPES Commune, MAISSE, LEUVILLE-SUR-ORGE, PARIS Département, BOISSY-LE-SEC, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, MILLY-LA-FORET Commune, SOUZY-LA-BRICHE, BALLAINVILLIERS
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

  • Ancien réseau départemental des chemins de fer de grande...
8
Cote
1385W/2
Date
1957-1965
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

  • MILLY-LA-FORET. - Ancien réseau départemental de chemin...
9
Cote
1385W/1
Date
1972-1980
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-ESCOBILLE, ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

  • CHILLY-MAZARIN. - Ancien réseau départemental des chemins...
10
Seconde guerre mondiale et après-guerre : Comptes-rendus des faits qui se sont déroulés pendant les derniers jours de l'occupation allemande et les premiers jours de la Libération pour les communes de : Arpajon, Athis-Mons, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Bondoufle, Boutigny-sur-Essonne, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cerny, Chamarande, Champcueil, Champlan, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil, Coudray-Montceau (le), Courances, Courdimanche-sur-Essonne, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Essonnes, Etiolles, Ferté-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Gironville, Grigny, Guibeville, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Mespuits, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Nainville-les-Roches, Norville (la), Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Orveau, Paray-Vieille-Poste, Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-Seine, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Vayres-sur-Essonne, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon et Yerres, et, dans le Val-de-Marne et la seine-et-Marne, communes de : Ablon, Marolles-en-Brie, Noiseau, Ormesson-sur-Marne, Périgny, Plessis-Trévise (le), Queue-en-Brie (la), Sucy-en-Brie, Valenton, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Villiers-sur-Marne (1944). Crimes et délits pendant l'occupation, arrestations et exécutions, listes nominatives des incarcérés au Fort de LIMEIL-BREVANNES (Val-de-Marne) pour faits de résistance, délation ou ayant appartenu à la Milice (septembre 1944) de personnes demeurant à Athis-Mons, Brunoy, Corbeil, Crosnes, Draveil, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Linas, Mennecy, Mondeville, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Sénart (forêt de), Vigneux-sur-Seine, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres et dans le Val-de-Marne ; [coupures de journaux, état numérique des exécutions sommaires = disparu ? au 17 juin 2009] (1940-1948) ; réquisition d'armes par la milice de BRUNOY et inventaire, organisation de la milice patriotique, statut des comités locaux de libération dans l'arrondissement de CORBEIL, marché noir, situation des formations de gardes patriotiques par commune avec les noms des chefs : Arpajon, Athis-Mons, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Brétigny-sur-Orge, Brunoy, Chamarande, Champcueil, Cheptainville, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Evry, Ferté-Alais (la), Grigny, Itteville, Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Ollainville, Ormoy, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Vert-le-Grand, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous et dans le Val-de-Marne (1944-1945) ; Garde de voies ferrées pour les communes d'Athis-Mons, Ballancourt-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceau (le), Evry, Ferté-Alais (la), Juvisy-sur-Orge, Ris-Orangis, Villabé et Viry-Châtillon.
Service de la circulation et du roulage : notes et correspondance relatives aux autorisations de circuler (1940, 1941, 1945-1946). acquisition de véhicules : correspondance, coupures du journal La Marseillaise, édition d'ETAMPES, 2 affiches (60 x 45, 1940-1941 ; 43 x 30, 1946-1947) ; centres de jeunesse : listes des centres de jeunesse de la SEINE-ET-OISE, circulaires et correspondance (1940-1941). Culte, ophelinats et écoles catholiques et protestantes. Santé, sanatorium et hôpitaux.

2 lots 45 medias

Seconde guerre mondiale et après-guerre : Comptes-rendus des faits qui se sont déroulés pendant les derniers jours de l'occupation allemande et les premiers jours de la Libération pour les communes de : Arpajon, Athis-Mons, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Bondoufle, Boutigny-sur-Essonne, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cerny, Chamarande, Champcueil, Champlan, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil, Coudray-Montceau (le), Courances, Courdimanche-sur-Essonne, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Essonnes, Etiolles, Ferté-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Gironville, Grigny, Guibeville, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Mespuits, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Nainville-les-Roches, Norville (la), Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Orveau, Paray-Vieille-Poste, Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-Seine, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Vayres-sur-Essonne, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon et Yerres, et, dans le Val-de-Marne et la seine-et-Marne, communes de : Ablon, Marolles-en-Brie, Noiseau, Ormesson-sur-Marne, Périgny, Plessis-Trévise (le), Queue-en-Brie (la), Sucy-en-Brie, Valenton, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Villiers-sur-Marne (1944). Crimes et délits pendant l'occupation, arrestations et exécutions, listes nominatives des incarcérés au Fort de LIMEIL-BREVANNES (Val-de-Marne) pour faits de résistance, délation ou ayant appartenu à la Milice (septembre 1944) de personnes demeurant à Athis-Mons, Brunoy, Corbeil, Crosnes, Draveil, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Linas, Mennecy, Mondeville, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Sénart (forêt de), Vigneux-sur-Seine, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres et dans le Val-de-Marne ; [coupures de journaux, état numérique des exécutions sommaires = disparu ? au 17 juin 2009] (1940-1948) ; réquisition d'armes par la milice de BRUNOY et inventaire, organisation de la milice patriotique, statut des comités locaux de libération dans l'arrondissement de CORBEIL, marché noir, situation des formations de gardes patriotiques par commune avec les noms des chefs : Arpajon, Athis-Mons, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Brétigny-sur-Orge, Brunoy, Chamarande, Champcueil, Cheptainville, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Evry, Ferté-Alais (la), Grigny, Itteville, Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Ollainville, Ormoy, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Vert-le-Grand, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous et dans le Val-de-Marne (1944-1945) ; Garde de voies ferrées pour les communes d'Athis-Mons, Ballancourt-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceau (le), Evry, Ferté-Alais (la), Juvisy-sur-Orge, Ris-Orangis, Villabé et Viry-Châtillon. Service de la circulation et du roulage : notes et correspondance relatives aux autorisations de circuler (1940, 1941, 1945-1946). acquisition de véhicules : correspondance, coupures du journal La Marseillaise, édition d'ETAMPES, 2 affiches (60 x 45, 1940-1941 ; 43 x 30, 1946-1947) ; centres de jeunesse : listes des centres de jeunesse de la SEINE-ET-OISE, circulaires et correspondance (1940-1941). Culte, ophelinats et écoles catholiques et protestantes. Santé, sanatorium et hôpitaux.

Cote
982W/4
Date
1940-1946
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement, BRUNOY Commune, SEINE-ET-OISE, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, ALLEMAGNE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MENNECY Commune, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORVEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, RIS-ORANGIS Commune, SENART (FORET DE), WISSOUS, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHEPTAINVILLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
AFFICHE, CIRCULAIRE, COUPURE DE PRESSE, TEMOIGNAGE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Seconde guerre mondiale et après-guerre : Comptes-rendus...
11
Cote
963W/34
Date
1972
Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

  • Projets communaux.- CORBEIL, EVRY, GRIGNY, voie ferrée...
12
Cote
963W/33
Date
1972
Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

  • Projets communaux.- CORBEIL, EVRY, GRIGNY, voie ferrée...
13
Cote
962W/87
Date
1972
Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- EVRY-CORBEIL-GRIGNY : antenne de voie...
14
Cote
843W/1
Date
1974-1979
Lieu
ETAMPES Commune, SAINT-ESCOBILLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : PISTES CYCLABLES, CREATION DE LA CITE ADMINISTRATIVE...

  • Création de pistes cyclables sur la plate-forme de...
15
Cote
825W/2
Date
1940-1950
Lieu
ARPAJON Commune, BRUNOY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ORSAY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : POSTE, RESEAU TELEGRAPHIQUE ET TELEPHONIQUE.

  • Arrêtés préfectoraux autorisant la construction d'une...
16
Cote
781W/113
Date
1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Liaisons piétons-cycles : route nationale 7...
17
Cote
3U/760
Date
1908-1914
Lieu
AUVERNAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), EPINAY-SOUS-SENART Commune, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
18
Cote
3U/759
Date
1873-1914
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERNAUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, PALAISEAU Commune, VERT-LE-PETIT, WISSOUS, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
19
Cote
3U/758
Date
1902
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
20
Cote
3U/755
Date
1893-1894
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...