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1

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Montlhéry et embranchement Marcoussis : cession à la commune de Montlhéry d'un terrain provenant du réseau P.A. sis dans la gare de Montlhéry pour l'agrandissement du cimetière, plans (1938-1941) ; origines de propriété : actes de vente de 3 parcelles (1833-1896). Cession de diverses parcelles de terrains, sises à Montlhéry, à divers acquéreurs de Montlhéry, provenant de l'ancien réseau du chemin de fer, plans (1942-1943) ; 3 projets de cession, correspondance, plans (1941-1944). Location d'un terrain dans les dépendances de la gare de marchandises de Montlhéry à la Société des Etablissements Limet, correspondance (1939-1950). Cession à la commune de Montlhéry d'un terrain constitué par l'ancienne gare de marchandise du chemin de fer dit de 'l'Arpajonnais' plan (1949-1952) en vue d'aménager un square et éventuellement, un parc des expositions ; origines de propriété : actes de ventes de 21 parcelles à la Compagnie de chemin de fer pour la construction de la gare de marchandise (1894-1896) ; enquêtes parcellaires 5 plans (1896). Embranchement de Marcoussis : actes de ventes de 33 parcelles à la Compagnie de chemin de fer (1894) ; enquêtes parcellaires (1896), 2 plans (1894-1896) ; cession à la commune de Marcoussis de terrains provenant de l'ancienne ligne du chemin de fer situés sur la commune, plans (1942-1948) ; un projet de cession : proposition de location du bureau-abri terminus de Marcoussis à la commune, plan (1943-1944)

Cote
5S/177
Date
1833-1952
Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ENQUETE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
2

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Création de la ligne, avant-projet présenté par Félix Tourneux : mémoire à l'appui de la demande en concession (1845) ; chemin de fer de Paris à Orsay, embranchement sur la ligne de Paris à Sceaux : plan en couleur au 1/10 000ème (1845) ; profil en long, profil en long de la variante, profil en travers de la ligne principale (en couleur), profil en travers de la variante (en couleur), enquête d'utilité publique : procès-verbaux (1845) ; avant-projet du tracé par Châtenay, Antony, Verrières, Massy et Palaiseau avec embranchement sur Longjumeau : plan général en couleur et entoilé au 1/10000ème, estimation des dépenses et produits, profil en long de l'embranchement sur Longjumeau (en couleur et entoilé), définition raisonnée du profil en long, définition raisonnée du plan, mémoire à l'appui ; études, tracés et nivellement en vue du prolongement de la ligne vers Palaiseau et Orsay (1845 - 1855) ; Massy : jugement d'expropriation, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et fermiers, plan parcellaire des terrains à acquérir (d'après un calque), tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuille n°1,2,3 et 4) d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et aux fermiers, tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuilles 1 et 2) des terrains à acquérir d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; secours attribués à des ouvriers blessés lors de la construction de la ligne (1851).

Cote
5S/49
Date
1845-1855
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
PLAN, ENQUETE, PIECE COMPTABLE, ATLAS PARCELLAIRE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
3

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Retrait de consignation d'indemnité de terrain au profit de Mme Veuve Vivier (1848-1857), retrait de consignation d'indemnité de terrain au bénéfice de Mr Monsion (1851-1857) ; projet de tracé de la partie du chemin de Paris à Orsay comprise entre la sortie de Palaiseau et Orsay (1853 - 1858) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, plans parcellaires des terrains à acquérir (2 plans entoilés et en couleur), tableau indicatifs des propriétés à acquérir, emplacement des gares de Palaiseau, Orsay, et Massy : enquête, plan d'ensemble de la section Bourg-la-Reine - Orsay (plan et profil), plans des stations et de leurs abords, délibérations approuvant les projets, correspondance et affiches (1854), élargissement du sentier de la Savetière à Palaiseau (1854 - 1858), tarifs, abonnements, marche des trains (1855) ; nouveaux tarifs pour les transports à grande vitesse, prise de possession de terrains sur Massy et Palaiseau, appartenant à l'Etat, provenant du chemin de fer d'Orsay et restés sans emploi : procès-verbal, correspondance, service d'hiver (1856) ; suppression des billets d'aller et retour, voeu du conseil municipal d'Orsay pour la construction d'un chemin et d'un pontceau le long du chemin de fer sur le territoire de la commune, service d'hiver (1857) ; tarifs du transport des enfants, vente des biens de l'Etat : cahier des charges, affiches (1858) ; réclamation d'indemnité par Mr. Cosson pour un terrain exproprié et vendu à Mr. Lebrun (1859).

Cote
5S/50
Date
1848-1859
Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, ENQUETE, TARIF, VOEU
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
4
Cote
5S/51
Date
1849-1851
Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, PARIS Département, LOIRET, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document -
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
5
Cote
3U/759
Date
1873-1914
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERNAUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, PALAISEAU Commune, VERT-LE-PETIT, WISSOUS, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
6
Cote
3U/750
Date
1879-1881
Lieu
CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, WISSOUS
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
7
Cote
5S/124
Date
1882-1893
Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
8
Cote
5S/123
Date
1882-1893
Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, WISSOUS, MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, BALLAINVILLIERS, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), LONGJUMEAU Commune
Type de document
ENQUETE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT, CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
9
Cote
5S/162
Date
1883
Lieu
CHAMPLAN, BIEVRES Commune, IGNY, MASSY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
10
Cote
5S/165
Date
1885-1950
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
LOI, DECRET, CIRCULAIRE, ARRET
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
11
Cote
5S/178
Date
1888-1943
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
12

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Saint Germain-lès-Arpajon : cessions de diverses parcelles de terrain au département de Seine-et-Oise provenant de l'ancien tracé de la ligne de chemin de fer, correspondance, plans (1939-1942) ; 4 projets de cession (1931-1941) ; vente par adjudication au profit de M. Audegard de terrains sis à Saint Germain-lès-Arpajon et à Leuville-sur-Orge appartenant au département de la Seine repris par ledit département à le Compagnie du chemin de fer ; 3 exemplaires du cahier des charges du 30 juin 1959 (1954-1959). Vente à la société civile de construction 'Les Basses Grillères' d'un terrain sis à Saint-Germain-lès-Arpajon appartenant au département de la Seine repris par ledit département à la Compagnie du chemin de fer ; 2 exemplaires de l'acte de vente des 12 et 16 décembre 1961, statuts de la société 'Les Basses Grillères' du 14 décembre 1960, plans (1955-1962). Origines de propriété : 4 actes de vente (1889-1892), actes de vente et expropriation de 134 parcelles sises sur la commune de Saint Germain-lès-Arpajon, à la Compagnie de chemin de fer ; enquêtes parcellaires, 4 plans (1890-1897). Commune de La Norville : désignation de 20 parcelles acquises sur la commune de La Norville qui ont été incorporées au chemin de grande communication n°19 en vue de son élargissement ; 2 plans (1891-1893)

Cote
5S/180
Date
1889-1962
Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, STATUT, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
13
Cote
5S/141
Date
1890-1896
Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, PLAN, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
14
Cote
5S/142
Date
1890-1895
Lieu
LINAS
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
15
Cote
5S/140
Date
1890-1892
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
16
Cote
5S/138
Date
1890-1893
Lieu
MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
17
Cote
5S/137
Date
1890-1948
Lieu
ARPAJON Commune, WISSOUS, SEINE, SEINE-ET-OISE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ATLAS PARCELLAIRE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
18
Cote
5S/175
Date
1890-1926
Lieu
WISSOUS, ARPAJON Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ENQUETE, QUITTANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
19
Cote
5S/127
Date
1890-1898
Lieu
ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTLHERY Commune, WISSOUS, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
CORRESPONDANCE, SOMMIER DES MARCHANDISES, SOMMIER, CONVENTION, CAHIER DES CHARGES, DECRET
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
20
Cote
5S/143
Date
1890-1897
Lieu
LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
ENQUETE, ATLAS PARCELLAIRE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
21
Cote
5S/179
Date
1891-1943
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, QUITTANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
22

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Section Antony à Wissous :états par commune des conditions particulières stipulées dans les actes de vente, et états par commune des terrains restant à acquérir au 31 mai 1891 ; état récapitulatif des parcelles de terrains imposées en 1893 ; états par commune indiquant la propriété des arbres, bois, clôtures, haies se trouvant sur les propriétés acquises par la compagnie ; honoraires des notaires, état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées et extrait de la matrice cadastrale de Chilly-Mazarin ; jugement d'expropriation pour emprises supplémentaires sur les communes de Leuville et Saint-Germain-lès-Arpajon, (1895) ; affaire Muret contre la Compagnie de chemin de fer (1891-1894). Section Wissous à Arpajon : enquête parcellaire pour les communes de Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Linas, Leuville, Saint-Germain-lès-Arpajon, La Norville, Arpajon ; arrêté préfectoral du 13 janvier 1893, registre d'enquête du 27 janvier 1893, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête du 11 février 1893, arrêté préfectoral du 16 juin 1893 ; jugement prononçant l'expropriation des terrains ou bâtiments nécessaires à l'établissement du chemin de fer le 7 juillet 1893 ; tableau des offres le 17 septembre 1893 ; ordonnance du magistrat fixant la réunion du jury le 13 octobre 1893 ; règlement des indemnités le 3 novembre 1893, décisions du jury d'expropriation du 3 au 8 novembre 1893

Cote
5S/174
Date
1891-1895
Lieu
WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), ARPAJON Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
MATRICE CADASTRALE, CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE, PROCES-VERBAL, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
23
Cote
5S/145
Date
1891-1921
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MAISSE, ANGERVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE, EURE-ET-LOIR
Type de document
AFFICHE, COUPURE DE PRESSE, PIECE COMPTABLE, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
24
Cote
5S/136
Date
1891-1892
Lieu
WISSOUS
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
25
Cote
5S/135
Date
1892-1939
Lieu
ARPAJON Commune, WISSOUS, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
ENQUETE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
26
Cote
5S/166
Date
1892-1928
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
BROCHURE, REGLEMENT, LOI, CIRCULAIRE, DECRET
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
27
Cote
5S/144
Date
1892-1925
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, NORVILLE (LA)
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, PLAN, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
28
Cote
5S/139
Date
1892-1894
Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ENQUETE, ATLAS PARCELLAIRE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
29
Cote
3U/755
Date
1893-1894
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
30
Cote
5S/125
Date
1894-1895
Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, WISSOUS, LEUVILLE-SUR-ORGE, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
TARIF
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
31
Cote
5S/117
Date
1894-1904
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ENQUETE, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
32
Cote
5S/108
Date
1895-1910
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
ENQUETE, AFFICHE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
33
Cote
5S/128
Date
1895-1897
Lieu
ARPAJON Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, MASSY Canton
Type de document
ENQUETE, TARIF, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
34
Cote
5S/126
Date
1896
Lieu
ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTLHERY Commune, WISSOUS, PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, MASSY Canton, MARCOUSSIS
Type de document
TARIF, ENQUETE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
35
Cote
5S/129
Date
1898-1904
Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
Type de document
TARIF, VOEU, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
36
Cote
5S/2
Date
1900-1950
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document -
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL. Affaires...
37
Cote
5S/104
Date
1901-1911
Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, BOUVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
38
Cote
3U/758
Date
1902
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
39
Cote
5S/103
Date
1903-1905
Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
VOEU, ENQUETE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
40
Cote
5S/116
Date
1905-1940
Lieu
BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, CERNY, VALPUISEAUX
Type de document
ENQUETE, ARRET, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...