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1
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Cote 56J/1
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Date 1224-1974
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Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
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Type de document
LETTRE
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Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)
- Notes sur Boussy-Saint-Antoine (1224 - 1974).
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La rue aux ânes. - Titres et pièces concernant la rue aux ânes, chemin de MELUN à DANNEMOIS : extraits de terriers, justificatifs, 1532-1644 ; information pour prouver que la rue est sur le territoire de COURANCES, 10 avril 1532 ; contrat de vente au profit du seigneur de COURANCES par Jean DESGRANGES pour preuve, 6 février 1556 ; contrat de partage entre Simon TIXIER et Jean JUMEL prouvant l'appartenance de la rue au terroir de COURANCES, 13 décembre 1609 ; déclaration d'héritages par Jean JUMEL au sujet de la situation de la rue, 11 juillet 1610, [2 pièces parch., 10 p., 16 pièces papier, 25 p.].
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Cote 12J/28
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Date 1532-1610
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Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
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Type de document
TERRIER, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- La rue aux ânes. - Titres et pièces concernant la rue...
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Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat des terres, arpentage et mesurage : état des terres des habitants de COURANCES, FLEURY, MILLY, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE et VIDELLES dépendantes de la seigneurie de COURANCES, 1644-1645. Arpentages et mesurages par Martin ROQUILLARD arpenteur du roi sur le territoire de DANNEMOIS et autres, 22 février 1745 ; par Jean Jacques DELAFOSSE du chemin du PETIT PARIS allant au grand chemin de LYON 5 mars 1750 ; par Jacques PAULMIER avec procès verbal de plantation d'une borne à CELY, 1753 ; par Jean Jacques DELAFOSSE d'une pièce de pré sise à DANNEMOIS, 4 mai 1756 ; de deux prés et de bois, 18 décembre 1756 ; de bois, 1758-1776 ; par Jean MOUSSEAUX, 6 avril 1780 . Arpentage et mesurage d'un terrain situé dans la seigneurie de COURANCES par Pierre HELLEIN DE LAMNOIS à la demande de madame de NOVION, procès verbal de l'ancien et du nouveau plan avec un plan couleur 52 cm x 74 cm, établi par le premier arpenteur de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de FONTAINEBLEAU, [91 pièces papier, 162 p.].
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Cote 12J/44
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Date 1644-1780
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Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, SEINE-ET-MARNE
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Type de document
PLAN, PROCES-VERBAL
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat...
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Cote 79J61/3
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Date 1669-1715
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Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE, PARIS Département
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Type de document
PROCES-VERBAL
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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SAINTRY
- SAINTRY, justice.- Copie du procès verbal de visite...
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Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET :
- adjudication de l'herbe communale pour l'année 1681, 26 janvier 1681 ;
- quittances à Nicolas LEROUX et Simon PINON, 24 mars 1688 ; quittance de Madame d'HERMANT pour le parc de JUVISY, 4 septembre 1712 ; correspondance à Monsieur COSSONNET à propos du mauvais état de l'église et de la maison presbytérale, 3 juillet 1736 ;
- inféodation d'une maison et d'un enclos appartenant à Nicolas-Joseph FOUCAULT, marquis de MAGNY, 19 mars 1718 [original et copie] ;
- état des terres prises pour le nouveau chemin d'ATHIS à JUVISY, quittances des propriétaires, 14 et 18 janvier 1730 ; état de la ferme d'ATHIS laissé par Pierre NOLLEAU fermier sortant à Germain CABOURET fermier entrant, 8 avril 1741.
[11 pièces papier, 26 p.].
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Cote 26J/55
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Date 1681-1741
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
QUITTANCE, CORRESPONDANCE
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne...
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ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).
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Cote 79J1/2
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Date 1703-1834
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Lieu
ARPAJON Commune
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Type de document
CORRESPONDANCE
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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ARPAJON
- ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...
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LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).
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Cote 79J36/2
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Date 1704-1891
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Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
ARRET, REGLEMENT, MEMOIRES, CORRESPONDANCE, PLAN
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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LONGJUMEAU
- LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...
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Cote HDEPOT3 B/30
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Date 1782
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Lieu
MONTLHERY Commune
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Type de document
REGISTRE
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Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)
- Extrait des registres du Conseil d'Etat sur la construction...
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Documents iconographiques se rapportant notamment à JUVISY et sa région [35 plaques de verre] : Barnabé BRISSON, président près le Parlement de PARIS, 7,2 x 5,7 ; La gare de JUVISY (23 avril 1902), 7,5 x 10,6 ; Une vieille ferme à JUVISY, 8,2 x 11 ; Voies ferrées (1er juillet 1904), 11 x 15 ; Travaux sur les voies ferrées (4 juillet 1904), 11 x 15 ; idem, 11 x 15 ; Voies ferrées et station, 11 x 15 ; Voies ferrées et la Seine, 11 x 15 ; Ecole Sainte-Geneviève, 7,5 x 10,5 ; Construction pour le service de la station, 8 x 11 ; Station d'ATHIS-MONS, 8 x 11 ; Station de CHATILLON-SUR-ORGE, écart de VIRY-CHÂTILLON [une prise du moulin BERGER], 11 x 15 ; Fourche de JUVISY, 11,5 x 11,5 ; JUVISY, 7 x 17 ; Vue d'ATHIS-MONS prise de la station, 10 x 16 ; ABLON et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, 11,5 x 15,5 ; La fontaine d'aval, l'Orge et le village de JUVISY en 1790, 11,5 x 16 ; Une bâtisse bordée d'arbres [mauvais état], 9 x 12 ; Bâtisse dans la forêt, 8,7 x 11 ; Allée bordée d'arbres, 12 x 9 ; Chemin dans la forêt, 12 x 9 ; Bazars ambulants, personnages, chevaux, charrette en bord de route, 9 x 12 ; Bazars ambulants, personnages, chevaux en bord de route, 9 x 12 ; Chevaux attelés à des bazars ambulants, 9 x 12 ; Vue d'une ville de la région parisienne sous l'orage [JUVISY, ABLON ou ATHIS-MONS), 9 x 12 ; Observatoire Camille Flammarion [JUVISY], 9 x 12 ; Trois demoiselles assises sur un mur, 9 x 12 ; Fleuve, pont, barques, 9 x 12 ; Vue d'une ville et de la courbe d'un fleuve, 9 x 12 ; Un groupe d'enfants et deux bâtiments, 9 x 12 ; Bougie, 6,5 x 4,8 ; Clocher d'ATHIS, 11 x 15 ; Le pont des belles fontaines à JUVISY, 11 x 15,5 ; Fontaine de la Cour de France et tunnel chevauchant la voie ferrée, 5,2 x 11,2 ; Fête de la Fédération. Autel de la Patrie, 11,5 x 15,5.
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Cote 46J/31
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Date 1790-1904
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Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)
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Type de document
PHOTOGRAPHIE
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Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL
- Documents iconographiques se rapportant notamment à...
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Cote EDEPOT32 1O/6
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Date 1826-1930
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Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, TABLEAU DE RECENSEMENT
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Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
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Cote EDEPOT25 1O/8
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Date 1827-1932
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Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
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Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT
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Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...
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Cote EDEPOT46 10/1
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Date 1828-1925
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Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
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Type de document
PLAN, CARTE, CERTIFICAT
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Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Petite voirie : tableau...
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Cote EDEPOT40 1O/1
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Date 1837-1887
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Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
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Type de document
PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes...
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Cote EDEPOT25 1O/9
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Date 1839-1932
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Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
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Type de document
DELIBERATION, ARRETE DU MAIRE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
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Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...
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15
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Cote EDEPOT32 1O/13
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Date 1841-1845
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Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
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Type de document
CONTRAT DE VENTE
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Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
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Cote 79J67/5
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Date 1841
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Lieu
VERT-LE-GRAND
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Type de document
PLAN
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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VERT-LE-GRAND
- VERT-LE-GRAND, iconographie. - Plan d'une partie du...
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Cote EDEPOT40 1O/2
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Date 1847-1889
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Lieu
MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES
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Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE, LETTRE, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
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Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget...
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GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemin de ronde. - Contestation de propriété : correspondance (1847-1848). Chemin de grande communication n° 113. - Demande de classement : rapport (1856) ; ouverture d'un fossé : plan, avant-mêtré, arrêté (1871-1896) ; classement : arrêté (1873) ; alignement : certificat (1905) ; contribution communale aux dépenses d'entretien : décision (1885) ; plan d'alignement : correspondance (1905). Ruelle de la Fontaine et place de l'Eglise. - Concession de pavés : arrêté, correspondance (1857-1862). Ruelle de l'Air. - Nivellement : arrêté, avis, plan (1862). Chemin de Richarville. - Vente de terre de remblai : procès-verbaux (1851-1852). Chemin vicinal n° 1. - Dégradations : notification des sommes dues (1870) ; projet de classement : correspondance (1856). Chemins des Loins, de la Caillardière et des Maisons Rouges. - Travaux de terrassement et d'empierrement : avant-mêtré, devis, plan, procès-verbal, acte d'engagement, délibération (1881). Ruelle du Scier. - Elargissement : convention, acte de vente (1883-1895). Chemin vicinal n° 2. - Rectification : correspondance (1890). Commune de ROINVILLE. - Reconnaissance des chemins vicinaux : notification (1893). Chemin de grande communication n° 71. - Rectification : affiche, arrêté, rapport, notification, correspondance (1896-1899) ; réfection : délibération, correspondance (1898-1909). Chemin vicinal n° 4. - Construction, visa des dépenses : correspondance (1904). Rue de la Sablonnière. - Cession de terrain : convention, délibération, correspondance (1906). Chemin rural n° 9. - Aménagement : évaluation des dépenses (1912). Chemins des Poulaillers et de la Messe. - Autorisation de clôturer : compromis, délibération, correspondance (1924) ; réparation : correspondance (1916). Forêt de SAINT-ARNOULT-L'OUÏE. - Entretien des chemins ruraux : correspondance (1922). Chemin de grande communication n° 6. - Abattage d'arbres : correspondance (1936) (1847-1936).
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Cote EDEPOT45 1O/9
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Date 1847-1936
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Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, YVELINES
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Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT, CERTIFICAT, DELIBERATION, CONVENTION, CONTRAT DE VENTE, AFFICHE
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Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemin de ronde. - Contestation...
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Cote EDEPOT32 1O/12
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Date 1849-1894
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Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
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Type de document
RAPPORT, AVIS
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Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
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Cote EDEPOT32 1O/16
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Date 1850-1926
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Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
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Type de document
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Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
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