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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1451W/14
Date
1971-1989
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, IGNY
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes...
2
Cote
1181W/11
Date
1947
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
PROCES-VERBAL DE SCELLES
  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Levées de scellés, ventes mobilières.
3
Cote
4U/1321
Date
1877
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes...
4
Cote
1451W/25
Date
1972-1989
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes...
5
Cote
1451W/23
Date
1970-1989
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MORANGIS
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes...
6
Cote
1J/209
Date
1638-1814
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez...
7
Cote
1451W/15
Date
1971-1988
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
8
Cote
1J/1
Date
1645-1840
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
AFFICHE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ANGERVILLE. - Seigneurie de DOMMERVILLE : acte de foi...
9
Cote
48J/127
Date
1701-1888
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, TITRE DE PROPRIETE, OBLIGATION, CONTRAT DE VENTE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente...
10
Cote
1451W/39
Date
1986-1995
Lieu
ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ATHIS-MONS Commune, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
11
Cote
74J/17
Date
1695-1808
Lieu
VIDELLES
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE, REGISTRE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres...
12
Cote
48J/190
Date
1928-1951
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, COMPTE FINANCIER, BAIL
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...
13
Cote
13J/91
Date
1633-1763
Lieu
ISERE
Type de document
INVENTAIRE, CORRESPONDANCE, QUITTANCE, PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres...
14
Cote
1451W/26
Date
1973-1989
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes...
15

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 13 rue Saint-Fiacre, AD n° 86, 569 m2 (1996). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Val des Trois Crocs et autres, dix-sept parcelles (1990-1994). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Cendrennes, quatre parcelles (1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 102 avenue des Acacias, AE n° 114, 564 m2 (1996) ; 20 avenue des Tilleuls, AH n° 352, 562 m2 (1996). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Lion, AE n° 87, 108 m2 (1996). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 6 rue des Marais, BC n° 16, 552 m2 (1986-1997). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 21 rue Mozart, AE n° 56, 552 m2 (1996). DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Butte de Paris et la Butte Rouge, trois parcelles (1996) ; la Butte Rouge, AE n° 68, 5626 m2 (1996) ; rue de la Minière, AH n° 131, 688 m2 (1996). DRAVEIL . - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 avenue Jean Jaurès, immeuble lots 41-81 (1997). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Fiefs, BN n° 198, 1510 m2 (1990-1995). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Montaigne, C n° 389, 490 m2 (1992-1996) ; Plateau Belleville, D n° 2564, 201 m2 (1992-1996). GRIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 avenue des Sablons, immeuble lots 430-222-155 (1996). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Honoré, AL n° 127, 432 m2 (1995).

Cote
1451W/48
Date
1990-1997
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants,...
16
Cote
1451W/22
Date
1976-1989
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes...
17
Cote
1451W/9
Date
1970-1989
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes...
18
Cote
E/4878
Date
1642
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE, PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
19
Cote
1703W/43
Date
2000
Lieu
CROSNE, EVRY Commune, MEREVILLE Commune
Type de document
COMMUNIQUE DE PRESSE
  • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

  • Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ;...
20
Cote
1451W/18
Date
1971-1985
Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
21
Cote
1451W/49
Date
1985-1998
Lieu
DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VALPUISEAUX, VILLECONIN
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
22
Cote
1451W/27
Date
1968-1989
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), NOZAY, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes...
23
Cote
E/4875
Date
1641
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, SAINT-YON
Type de document
MINUTE NOTARIALE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
24
Cote
EDEPOT73 5N/1
Date
1793-1823
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Vente de biens...
25
Cote
1451W/12
Date
1971-1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
26
Cote
1451W/6
Date
1971-1989
Lieu
BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes...
27

CORBEIL, actes notariés.-.( Actes et copies d'actes). Hypothèques (1819-1851). Actes concernant Charles de BREZE (1608), De ROUIN : inventaire après décès de Aignan De ROUIN secrétaire de l'abbé TUDERT conseiller au Parlement (1763), mémoire, quittances des dépenses faites par madame de ROUIN avant son mariage, une ordonnance du médecin de M de ROUIN (1754-1763), Mathurin MARIETTE de MONTGARDE : reconnaissance de dettes de CUGNOT de l'EPINAY fermier général (1780), ex libris, ventes, transports, baux et titres nouvels (1595-1722). COTTEL de GRANDMAISON : paiement de bail, prôtet, quittances et créances (1796-1799). Ventes et acquisitions (1343-1799). Ventes et adjudications : DAVOIS à VALADON (1818), LEBLOND à LEFORT (1820), BLANSTIER à VALADON (1821), BREMANT à MANGIN (1924), MANGIN à MARLE (1828), PRETOT , vente de la maison de Bernardin de SAINT PIERRE (1853), nombreuses affiches. Quittances, bons (1651-1891). Contrats de mariage (1735-1840). Testament de madame DUPRE (1836), copie du testament de François PILLON pour fonder deux lits aux incurables de Paris en faveur des habitants de Corbeil (1747). Baux et transactions : bail emphytéotique de la ferme de Villaroche à Réau en Brie par les exécuteurs testamentaires de Jacques BOURGOIN (1719), cinq baux de la ferme de Vernouillet faits par les seigneurs de Cramayel (1681-1742), transaction par la famille de LA TOUR (1767). Inventaires après décès de DESBOIS (1820), LECLERC (1823), MARTIN (1840), successions DUBREUIL (1727), de la veuve POISSON (1762), inventaire d'une maison sans nom de propriétaire [s.d.], déclaration des héritages en censive des terres de ViIloison, Villabé et Ormoy (1658). Créances, factures (1690-1847). comptes particuliers relatifs au registre des dépots volontaires (lettres S et V) (1752-1766), devis et mémoires, carnet journalier anonyme (1743) ; corespondance, étts de frais, notes, un acte notarié et un petit plan concernant des terres appartenant à M de Boisrichard de Villenueve-le-Roi (1835)

Cote
79J14/10
Date
1343-1891
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY, VILLABE
Type de document
TESTAMENT, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES, MEMOIRE DE TRAVAUX, QUITTANCE, AFFICHE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, actes notariés.-.( Actes et copies d'actes)....
28
Cote
79J41/7
Date
1600-1935
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
TESTAMENT, AFFICHE, MINUTE NOTARIALE, TITRE NOUVEL, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin...
29
Cote
1451W/45
Date
1987-1994
Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SACLAS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
30

Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679). 23 pièces papier, 5 parchemins\t\t

Cote
77J/389
Date
1567-1679
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...
31
Cote
1210W/14
Date
1943-1944
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Dossiers de ventes et licitations.
32
Cote
1181W/14
Date
1948-1949
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations,...
33
Cote
48J/191
Date
1941-1951
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, TESTAMENT, PLAN, FACTURE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Testament (1942), règlement...
34
Cote
1451W/38
Date
1985-1994
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, LINAS, MARCOUSSIS, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes...
35
Cote
923W/2
Date
1960-1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969)...
36
Cote
1223W/51
Date
1950-1963
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, ORMOY, QUINCY-SOUS-SENART, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Poursuites par voie de vente : affaires terminées....
37

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 février - 28 février 1641) Quittance de 102 livres tournois, délivrée à Ignace Buceval et Marguerite Burgevin, sa femme, par Toussaint Loiseau, marchand à CHÂTRES.- Échange entre Pierre Subtil, vigneron à BOISSY, d'une part, et François Jérôme, vigneron à LARDY, d'autre part.- Autre entre le même Subtil, d'une part, et Jean Binot, vigneron à LARDY, d'autre part.- Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 36 livres tournois, à Pierre Gilebon, le jeune, vigneron à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, et Marie Ramon, sa femme.- Accord et convention entre Éloi Foucquet, vigneron à ÉGLY, d'une part, et Claude Foucquet, serrurier à GIF, d'autre part.- Partage entre les enfants et héritiers de Simonne Gier, femme de François Picot.- Inventaire après décès de Gaspard Picard et Simonne Mandonnet, sa femme. La livre d'étain, 8 sous tournois ; le boisseau de fèves, 10 sous tournois ; le boisseau de graine de chanvre, 10 sous tournois.- Actes relatifs à une vente de labours et semences sur 7 arpents 1 quartier de terre en une pièce, terroir de BOISSY, chantier de Poteron, faite, moyennant 147 livres tournois, à Laurent Petit, marchand et laboureur à BOISSY, par Christophe Forestier, laboureur à SAINTE-MESME.- Règlement de compte entre les héritiers de Guillemette Chesné, femme de Jean Mareschal.- Actes y relatifs.- Bail d'héritages à Pierre Lévy, tailleurs d'habits à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Autre à Denis Lambert, marchand et laboureur à BOISSY, par Siméon Bonnart.- Autre à Jean Lecomte, vigneron à BOISSY, par Guillaume Mandonnet, vigneron au même lieu.- Actes relatifs à un bail d'héritages fait au susdit Mandonnet par Philippe Cavellier ou Carellier, fils et héritier en partie de feu Éloi Cavellier ou Carellier et de Simonne Mandonnet.- Acte intéressant les familles Boullay et Angoulin.

Cote
E/4868
Date
1641
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, EGLY, GIF-SUR-YVETTE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LARDY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, QUITTANCE, BAIL, PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
38

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) saisie faite à la requête du sieur Archambault sur Jean Dugué (13.2.1773), (2) inventaire de cette saisie et estimation ( 8.5.1880), (3) acquisitions de la saisie (12.5.1880), (4) mémoire de travaux de sonnerie électrique pour M. Charlet par Prud'homme pour le château d'Arny (électricité fournies par piles au sulfate de plomb) avenue Victoria et rue Saint Martin près de la Tour St Jacques (7.1864), (5) chemise de la vente de M. Bourgoin à M. Charlet (10.10.1813), (6) liasse n°41, détail de terres (10.10.1813), (7) lettre adressée à M. Charlet par un certain Calfieux qui s'engage à accepter l'arpentage d'une pièce de terre du chantier du Bas Martin Champ (25.2.1816), (8) arpentage à la demande de Mme Vve Charlet d'un pré au lieu dit Martin Champ (13.11.1815), (9) compte-rendu d'arpentage du terrain Bas Martin Champ (27.6.1813), (10) reçu pour note de frais pour M. Charlet (s.d.), (11) lettre de M. Charlet à M. Hennequin, pour savoir s'il a été payé par M. Bourgoin ( 1814), (12) reçu de Clotilde Hennequin pour une plaidoirie faite par son mari avant son mariage (8.1849) , (13) lettre de M. Fontaine indiquant qu'il avait bien reçu 150 F de Mme Hennequin, lettre à M. Charlet, (13 bis) comptes entre M. Alex Charlet et M. Bourgoin (notes explicatives des comptes) (29.01.1819), (14) observations sur les comptes entre M. Bourgoin et Charlet, relatives à plusieurs héritages vendus par le premier au dernier (s.d.), (15) lettre de M. Bourgoin supposée à Charlet pour l'envoi d'un sous-seing (14.1.1813), (16) comptes entre Charlet et Bourgoin, relatifs à plusieurs héritages (s.d.), (17) reçu des mains d'Alexandre Charlet pour les comptes de Théodore Charlet à M. Bourgoin, facture de travaux (23.3.1815), (18) Observations sur les comptes entre M. Bourgoin et Charlet, relatives à plusieurs héritages vendus par le premier au dernier (s.d.), (19) note de M. Charlet Alexandre, comptes dus par M. Bourgoin (1.1.1815), (20) reconnaissance de dettes de M. Charlet à M. Bourgoin (s.d.), (21) Claude, Marcel Bourgoin, marchand de bois et Alexandre Maximilien Charlet, contrat de vente (31.12.1812), (22) contrat officiel de la vente (31.12.1812), (23) Mesnard Auguste Etienne, et Alexandre Charlet pour le compte de Bourgoin (2.6.1813), (24) reçu par receveur enregistrement d'une somme de M. Charlet (13.6.1810), (25) reçu par un fondé de pouvoir une somme pour M. Bourgoin des époux Bonnet (26.12.1812), (26) vente d'une pièce de terre d'une succession de la Vve Pelletier par ses héritiers ( 26 Brumaire an 10), (27) jugement du conseil de famille pour enfants mineurs, succession Prévost (6.5.1809), (28) état de toutes les inscriptions hypothécaires existant sur la succession Prévost (15.11.1809), (29) Procès-verbal de vente des biens de la succession Prévost (12.5.1791), (30) publication sur journal de la vente des biens Prévost (1809), (31) constitution de rente par Jean Dugué à François Descourtis, curé de Bruyères le Châtel, de 200 livres de rente annuelle ( 22.7.1744), (32-33) certificat de radiation d'inscription des hypothèques au profit d' Augustine Catherine Dugué, Vve de Bertrand Jean Baptiste Charlet (15.5.1809), (34) copie de jugement concernant l'envoi en possession des biens de Jean Dugué, père d' Augustine Catherine Dugué (7 pluviose an 2), (35) testament de Jean Decourtis au profit de sa soeur (6.2.1745), (36) montant des rentes de François Decourtis,curé de Bruyères (22.7.1744), (37) partage des titres de rente de François Decourtis (9.1.1776), (38) inventaire des biens, meubles et immeubles de la famille Decourtis (28.10.1733), (39) notes de propriété à Arny (s.d.), (40) vente par Hélène Leucille d'une maison à Bruyères le Châtel à Charles Lambert et à Jean Dugué (7.3.1694), (41) partage des héritages de la famille Langlois des immeubles sis à Bruyères le Châtel (20.1.1667), (42) échange de terres entre Monsieur Charlet et Monsieur d'Assy (juin-juillet 1859), (43) état de possessions (7.1818), (44) François Antoine Dromard vente à Alexandre louis Geoffroy d'Assy des terres (4 Messidor an 9), (45) vente par Jean Lemoine à Marie Jeanne Lemoine sa soeur, Vve de François Dromard, d'une pièce de terre (1.5.1777), (46) partage et division entre Jean Dugué et Charles Lerobert de parcelles de terre (18.2.1696), (47) vente par Hélène Léveillé et ses soeurs à Charles Lambert marchand, demeurant à Bruyères-le-Châtel, d'une maison carrefour des coteaux ( 7.3.1694), (48) saisie des biens de la famille Archambault à Arny pour non paiement de rente avec énumération des biens (26.4.1770), (49) inventaire des biens de la famille Archambault concernant la saisie des biens (26.4.1770), (50) inventaire d'une propriété à Bruyères-le-Châtel à Messire Amaury Christophe de Coulange héritier de dame Marguerite de Goyon (31.5.1769), (51) renonciation par Catherine Augustine Dugué séparé de corps et d'habitation et la succession de Jean Dugué son père (17.12.1792), (52) extrait du registre des décès du département de la Seine de Jean Dugué ( 22 nivose an 12), (53) extrait du contrat de mariage, de la donation de la terre d'Arny et ferme du Bourg neuf, desdits Jean Baptiste Charlet et Augustine Catherine Augère (27.2.1771), (54) à la requête d'Augustine Catherine Dugué, confirmation de la renonciation à la succession de son père Jean Augué. (22.3.1810), (55) jugement concernant les saisies de biens, de François Pierre Archambault par Maître Jean Dugué (22.1.1774), (56) estimation des biens d'Arny et autres, par Nicolas Toussaint Gabriel architecte expert des bâtiments de Paris (13.7.1773), (57-58) extrait du dépôt des minutes du greffe du Tribunal de Paris entre Bertrand Jean Charlet contre Pierre Archambault, créancier (13.2.1773), (59) extrait des registres des requêtes de l'hôtel du Roi concernant Bertrand Jean Charlet contre Pierre Archambault (16.1.1773), (60) compte rendu de la tutelle d'Augustine Catherine Dugué par Jean Dugué son père (8.2.1772), (61) contrat de mariage avec donation entre Messire Charlet et Mademoiselle Dugué ( 27.2.1761), (62) Donation par Demoiselle Marguerite Catherine Wallet, Vve de Nicolas Salomon, à Demoiselle Catherine Salomon sa fille (11.8.1762), (63) acte de baptème de l'église de Blech d'Augustine Catherine Dugué, fille de Jean Dugué et de Catherine Salomon son épouse (18.07.1785), (64) état des biens de la famille Archambault situés à Paris, à Leudeville, à St Germain de Vert-le-Grand, St Vrain, Arn à Bruyères-le-Châtel (15.7.1770), (65) état des héritiers et ayant-droits de la succession Archambault avec procès-verbaux (14.7.1770), (66) criées des biens de la famille Archambault faites à Leudeville (15.7.1770), (67) état des rentes faites par Jean Dugué à Messire Archambault Aimable, François, Pierre demeurant à la Folie, paroisse de Montenain près Lagny en Brie, (69) demande par Eugène Charlet de placer un tuyau en fonte le long du chemin de Bruyères à Arny (1877).

Cote
72J/9
Date
1694-1880
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND, SAINT-VRAIN, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, COMPTE-RENDU, INVENTAIRE, PARTAGE, TESTAMENT, PROCES-VERBAL, CERTIFICAT, JUGEMENT, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) saisie faite...
39
Cote
3U/2426
Date
1876-1936
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes...
40
Cote
1523W/1622
Date
1979-1982
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux, location ou...
41
Cote
EDEPOT73 1N/1
Date
1883-1920
Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Aliénations, ventes,...
42
Cote
3U/2432
Date
1873-1905
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Créances : dossiers individuels...
43
Cote
1451W/34
Date
1968-1989
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants,...
44
Cote
1J/399
Date
s.d
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire...
45
Cote
1451W/28
Date
1971-1989
Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
46
Cote
923W/1
Date
1960
Lieu
ESSONNE
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Affaires générales : poursuites par voie de vente....
47
Cote
1451W/20
Date
1975-1989
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes...
48
Cote
1523W/1603
Date
1979-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux, location ou...
49
Cote
EDEPOT18 2L/4
Date
1852-1853
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Ventes...
50
Cote
68J/34
Date
1879-1957
Lieu
GUILLERVAL, SACLAS, LOIRET, MEREVILLE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....
51

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 avril - 23 avril 1641) Vente de 200 toises de bois d'aulne, de dimensions différentes, faite, moyennant 210 livres tournois, à Étienne Picard, fontainier à LONGJUMEAU, par Jérôme Alexandre, sabotier à FONTENAY-LE-VICOMTE.- Actes relatifs au bail d'une ferme et métairie, à AVRAINVILLE, fait à Joachim Hariveau, laboureur audit lieu, par noble homme Renault Lambert, avocat en Parlement, sieur de la Motte, demeurant à PARIS.- Baux divers faits à Pierre Herver, laboureur en la paroisse de BREUX, Nicolas Ballu, Jean Lambieux, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Échange entre Hilaire Picot, vigneron à BOISSY, d'une part, et Pierre Subtil, vigneron au même lieu, d'autre part.- Bail de 5 quartiers de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant 30 livres tournois, par Jean Lambert, ci-devant nommé, à Sulpice Picot, et Georges Coiffier, vignerons à BOISSY.- Accord entre Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, d'une part, et Denise Ruault, veuve de Guillaume Mercier, demeurant à Guisseray, paroisse de BREUILLET, d'autre part.- Vente d'un quartier de terre en friche, vignoble de BOISSY, faite, moyennant 16 livres tournois, à Jacques Regnu, laboureur à AVRAINVILLE, par Jean Gillet ou Gilles, laboureur à AVRAINVILLE, et Marie Guillemard, sa femme.- Vente de 5 quartes de bois et terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 20 livres tournois, à Guy Gaultier, secrétaire de la Reine, demeurant à PARIS, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY, Marie Rousseau, sa femme, Clément Duchesne, vigneron à BOISSY, Jean Aumont et Marie Duchesne, sa femme.- Actes relatifs à un accord fait entre Étienne Delarre, vigneron à Monfils, paroisse de SERMAISE, d'une part, et Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Lecomte, sa femme, d'autre part.- Bail d'un arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Vents, fait, moyennant un loyer annuel de 11 livres tournois, à Jean Bauchet, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maitre-maçon au même lieu.

Cote
E/4870
Date
1641
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, AVRAINVILLE, SERMAISE, PARIS Commune, LONGJUMEAU Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, BREUX-JOUY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL RURAL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
52
Cote
1451W/2
Date
1976-1989
Lieu
BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • BOIGNEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
53

LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Roche qui tourne, e n° 270, 661 m2 (1990-1995). MOLIERES (LES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village, G n° 174, 360 m2 (1988-1994). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26 rue du Docteur Roux, n ° 274, 362 m2 (1995). MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue Pré Montagne Crecoeur, deux parcelles (1994). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 49 rue Jules Massenet, C n° 29-30, 44 et 36 m2 (1994) ; 198 rue Lavoisiser, H n° 26, 42 m2 (1995) ; 14 rue Beau Site, I n° 611, 590 m2 (1995). LISSES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Montauger, D n° 140, 680 m2 (1994). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, AR n° 354, 234 m2 (1995) ; Fond Villeneuve, AB n° 74, 455 m2 (1995). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3bis avenue des Pêcheurs, BH n° 20, 189 m2 (1994). EGLY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Champ Bord et autres, trois parcelles, (1994). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 avenue de Paris, AH n° 17, 196 m2 (1994) ; le Petit Saint-Mars, BM n° 99, 458 m2 (1997). FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Ruelle,A n° 131-139, 420 et 650 m2 (1994). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 25 rue Vauhallan, AM n° 605-606, 755 et 86 m2 (1994) ; 12 avenue Albert Jarrault, AM n° 603-604 (1994). AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 13 rue Saint Fiacre, AD n° 86, 569 m2 (1995). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 4 rue de l'Essonne, A n° 565, 98 m2 (1994). BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 16 rue Saint Denis, F n° 1226, 738 m2 (1994). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Rocher Vincent et autres, sept parcelles (1997). ECHARCON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Folies et autres, onze parcelles (1997) ; ru du Vau, B n° 219, 1975 m2 (1997) ; 19 rue des Sablons, B n° 605-641, 437 et 318 m2 (1997). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Prairie du Marais, deux parcelles (1997). NORVILLE (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare Bordée, B n° 142, 1622 m2 (1997).

Cote
1451W/40
Date
1988-1997
Lieu
LARDY, MOLIERES (LES), ATHIS-MONS Commune, MONTGERON Commune, MORANGIS, LISSES, MARCOUSSIS, DRAVEIL Commune, EGLY, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, BOUVILLE, ECHARCON, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, NORVILLE (LA)
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
54
Cote
1J/225
Date
1795
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document -
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans...
55

OLLAINVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Ruisseau Soufflé, C n° 515, 550 m2 (1990). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 avenue Chênes, AZ n° 256, 529 m2 (1992) ; 68 route de Montlhéry, BH n° 10, 500 m2 (1992) ; 37 avenue de la Concorde, AT n° 181, 400 m2 (1991). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 rue du Général Lefèvre, AC n° 227, 414 m2 (1990). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 28 rue Henri Robida, AB n° 168, 479 m2 (1992). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Gournais, deux parcelles (1990) ; Crosneries, AT n° 109, 678 m2 (1990). SOISY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : plus de trente parcelles (1991) ; Bois à la Bourse, B n° 466, 1770 m2 (1991) ; Chauffour, E n° 121-122, 725 et 1220 m2 (1991) ; Petit Tertre, quatre parcelles (1991) ; Petits Pois, H n° 458, 265 m2 (1991) ; Fosse à Chambollin, ZC n° 2-3, deux parcelles (1991) ; Fosse à Chambollin et Sente Craise, deux parcelles (1991) ; Fontenys, deux parcelles (1991) ; Petits Pois, H n° 497, 2225 m2 (1991) ; Vigne Danger, G n° 1031-1037, 375 et 132 m2 (1991) ; Tertre et Butte à Pierre, trois parcelles (1991) ; Raie Tortue et Boo Bois Net, trois parcelles (1991). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Gresle, E n° 142, 2600 m2 (1990). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Briolettes, AL n° 56, 1532 m2 (1991) ; Ruisolles, AT n° 60-61, 796 et 664 m2 (1991). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 5 rue Charles Picketty, A n° 57, 377 m2 (1990).

Cote
1451W/44
Date
1990-1992
Lieu
OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SOISY-SUR-ECOLE, VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • OLLAINVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
56
Cote
EDEPOT13 2M/5
Date
1795-1917
Lieu
VILLECONIN
Type de document
PLAN, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin,...
57
Cote
1451W/37
Date
1973-1994
Lieu
WISSOUS, YERRES Commune, BREUILLET, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
58
Cote
1451W/53
Date
1981-1992
Lieu
BAULNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOURAY-SUR-JUINE, BREUILLET, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORANGIS
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • BAULNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
59
Cote
1786W/187
Date
1975-1976
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN, CONTRAT D ACQUISITION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : dossier...
60
Cote
1451W/4
Date
1968-1989
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes...
61
Cote
EDEPOT76 1O/3
Date
1851-1895
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
PROCES-VERBAL, ARRETE PREFECTORAL, PLAN
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
62
Cote
1451W/52
Date
1985-1992
Lieu
MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
63
Cote
3U/2425
Date
1801-1897
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, ETAMPES Commune
Type de document
JUGEMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes...
64

ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Vaussaux, ZD n° 72 et ZC n° 56, 640 et 3580 m2 (1996) ; Aubin, AI n° 90, 749 m2 (1996) ; Garennes de la Brière, AC n° 685, 1172 m2 (1996) ; Pente des Prés Picards, ZA n° 165, 2145 m2 (1994-1997). LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Chicot, AH n° 130, 952 m2 (1995). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Friches de Malabris, AL n° 302-347, 649 et 1934 m2 (1985-1996). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Madeleines, C n° 521-522, 300 et 245 m2 (1990-1995) ; Pièce d'Entragues, AR n° 55, 1319 m2 (1996). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 rue Beau Site, I n° 611, 590 m2 (1996). NOZAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Frétay, A n° 14, 760 m2 (1996) ; Croix-Blanche, trois parcelles (1997). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Beauséjour, AZ n° 319, 530 m2 (1987-1990). QUINCY-SOUS-SENART. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26bis rue Brêche Vignes, AC n° 56, 199 m2 (1990-1996). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 33 avenue Branly, AI n° 320, 346 m2 (1997). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Coudrats et autres, trois parcelles (1996). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon, AL n° 56-86, 249 et 394 m2 (1990-1993). MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vallée Nord, AH n° 216, 773 m2 (1990). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Vallée et autres, quinze parcelles (1991) ; la Vallée et autres, quatorze parcelles (1991).

Cote
1451W/50
Date
1987-1997
Lieu
ITTEVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, NOZAY, PALAISEAU Commune, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MEREVILLE Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORANGIS
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
65
Cote
79J23/8
Date
1752-1856
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ESSONNES
  • ESSONNES, actes notariés. - Affiches de vente de maisons...
66

Actes notariés. - Liquidation VIARD concernant le domaine de LALEU : Acte de vente par Nicolas DUMUR vigneron d'une pièce de pré sise à SAINT ARNOULT à Hyppolite Henri Antoine HELY d'OISSEL de SAINT SAENS, acte de vente du domaine de LALEU et de FOLLE ENTREPRISE sis à SAINT ARNOULT par M et Mme VIARD à M et Mme de SAINT SAENS passés devant maître CHOUANARD notaire à RAMBOUILLET (1833) ; acte de; vente du domaine par Mme JONC à Emile MESNIL passé devant maître LEROUX notaire à RAMBOUILLET (1837) ; testament olographe de Madame Léonore, Marie, Françoise CHAPELLE de COURTEILLES veuve en premières noces de Abdon Gabriel Achille HELY d'OISSEL de SAINT SAENS et en secondes noces de Paul Emile BREMONTIERS (1834), délivrance de legs par les héritiers de M et Mme de SAINT SAENS (1834-1835), quittance par M de CREVECOEUR à M et Mme BREMONTIERS (1836), transport de créance par M et Mme VIARD au profit de plusieurs personnes, passé devant Maître Laurent Justinien MITAINE notaire à DOURDAN (1838). Actes passés à DOURDAN : acte d'échange d'une maison entre Jules BELIN héritier de Louis Auguste Pierre HEROUX et Hyppolite LAGUESSE maire de SAINT ARNOULT (1855), acte de vente par Charles François DAUVILLIER demeurant à AUTHON- LA- PLAINE (1860) passés chez maître CUROT . Acte de vente de 7 ares de terres aux GRANGES-LE-ROI par Louis Constant BOUTROUX à François Narcisse PLE passé devant maître ORTIGUIER (1871), vente d'une maison sise aux GRANGES-LE-ROI par Charles Léonard THOMAS et Victor Amédée LEJARS à Alfred Stanislas POULLAIN (1870), ordonnance donnant droit de vente par Alphonse Léon LALANDE géomètre expert agissant comme syndic de la faillite de Alfred Stanislas POULLAIN marchand aux GRANGES-LE-ROI passé devant maître CABARET (1875) ; actes notariés concernant Emile Stanislas LECLERC de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : adjudications de 16 ares 25 centiares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête de Léon GAURET (1833), de 24 ares 75 centiares de terre sise aux GRANGES-LE-ROI à la requête de Pierre François PINSON (1876), de plusieurs pièces de bois et de terres à Louis André HELIE et consorts demeurant à BULLION (1876), de 27 ares 27 centiares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête d'Alexandre Désiré HOUDOIRE (1879), quittance d'ordre par les créanciers HOUDOIRE , à la requête de Léonce POMMERET de VARENNES maire de BOISY-LE-SEC,de 72 ares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête de Emile Arsène VASSAL (1889) ; actes passés chez maîtres CABARET, PRAT-MARCA et MARCHON à DOURDAN ; adjudication à la requête de Romain Gustave DOMENIL caissier au nom de Louis Henri GUYOT pour Alexandre LASNIER passé devant maître GROUAS (1908) ; bail de plusieurs terres par Eugène BOIVIN à Louis STOCKY (1884). Actes passés à ABLIS devant maître CORNU notaire à ABLIS : donation partage par Louis Henri DAVID à ses enfants (1832), vente de 40 ares 84 centiares de terre sise à ABLIS par Pierre Rémi DAVID tonnelier à Madame DAUTRIVE épouse de Charles Michel ROUSSIGNE vice président au tribunal civil de la SEINE, 2 actes (1837). Actes passés à SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES pour la famille LARUE : donation partage de tous ses biens immeubles à ses cinq enfants par Jacques Esprit LARUE vigneron, passé devant maître PICQUEMARD, 2 actes (1831) ; vente par Auguste et Pierre Louis Toussaint LARUE fils de Jean Toussaint passé devant maître MERCIER (1643) ; vente d'une pièce de terre plantée EN BOIS par Lucien FIALON à Jules Désiré AUBERT demeurant à LONGUEVILLIERS avec un plan calque, passé devant maître MERCIER (1847). Géomètre : procès verbal de bornage à la requête de Jean Louis HAURY cantonnier aux GRANGES-LE-ROI fait par Charles Eugène CHEVALIER géomètre demeurant à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, 1 plan et quelques notes manuscrites (1876). Imprimés une brochure intitulée Relations avec les colonies françaises et les pays étrangers d'Outre-mer, liste des paquebots poste français et étrangers, nomenclature des postes coloniaux et étrangers, liste des pays d'Outre-mer (1897) ; bulletin des lois n° 456 juillet 1879 ; projet de loi ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemin de fer à la compagnie de chemin de fer de Paris à Orléans (1891).

Cote
1J/785
Date
1832-1908
Lieu
DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, YVELINES
Type de document
PLAN, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, DOCUMENTATION, QUITTANCE, TESTAMENT
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Actes notariés. - Liquidation VIARD concernant le domaine...
67

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fond Pollon, B n° 97, 765 m2 (1993). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : impasse des Tilleuls, AE n° 76, 184 m2 (1993). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 rue Rose Chéri, AO n° 282, 210 m2 (1993) ; Bas Larris, AB n° 317, 880 m2 (1993). ETRECHY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Cerf, AB n° 111, 67 m2 (1993). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Rocher Bucaille, C n° 1295, 1349 m2 (1996) ; Rocher Bucaille, ZA n° 25, 2220 m2 (1993). JUVISY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 5 avenue Botherel, AE n° 244, 340 m2 (1994). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 67 route de Montlhéry, BH n° 10, 500 m2 (1993). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 62 rue Marceau, BS n° 101, 770 m2 (1993). QUINCY-SOUS-SENART. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 16 rue Jean Jaurès, AI n° 66, 447 m2 (1993) ; 10 rue André, AL n° 79, 317 m2 (1994) ; chemin Pierreux, AC n° 79, 297 m2 (1994). SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 180 route de Melun et autres, quatre parcelles (1994). VERT-LE-GRAND. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 rue Saint-Pierre, D n° 1087, 819 m2 (1993). VERT-LE-PETIT. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Saint-Vrain, Z n° 216, 1190 m2 (1993). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 56 avenue du Général de Gaulle, AC n° 402, 108 m2 (1992) ; 5 rue du Lac Léman, AD n° 264, 400 m2 (1993). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 43 rue du Hêtre, BL n° 49, 365 m2 (1993). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 12 rue Charles Mory, AM n° 119, 705 m2 (1993). ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Gaubert, AO n° 795, 406 m2 (1993). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bras Fer, B n° 87, 539 m2 (1994). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue de Montgeron,AL n° 244, 108 m2 (1994). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 18 rue d'Anjou, AI n° 567, 529 m2 (1995). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gratte Loup et Coudrats, deux parcelles (1995) ; Coudrats, A n° 690, 3460 m2 (1995) ; Fagotière et Petites Fontaines, deux parcelles (1995) ; Fourneaux, C n° 37, 1935 m2 (1995) ; Mal Assis, trois parcelles (1995) ; Buttes à Baslu et Fourrière, deux parcelles (1995) ; Butte Mulot et autres, trois parcelles (1995) ; les Gouttières et autres, six parcelles (1995). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14-16 rue des Graviers, AK n° 720-722, 1294 et 824 m2 (1994). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : vers Buisson et sous la Plaine, deux parcelles (1995). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26 rue de la Gare, BC n° 20, 195 m2 (1994).

Cote
1451W/42
Date
1992-1995
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINTRY-SUR-SEINE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, DRAVEIL Commune, ITTEVILLE, VILLABE, BRUNOY Commune, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants,...
68
Cote
EDEPOT64 Q/10
Date
1859-1956
Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, SOMMIER, DELIBERATION, TITRE DE PROPRIETE, CONVENTION
  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...
69
Cote
68J/82
Date
1870-1927
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
70
Cote
1451W/16
Date
1969-1989
Lieu
ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
71
Cote
2R/7
Date
1879-1926
Lieu
BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, PALAISEAU Commune, SACLAY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE

  • Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée...
72
Cote
79J13/4
Date
1729-1890
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
TESTAMENT, AFFICHE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHILLY-MAZARIN
  • CHILLY-MAZARIN, actes notariés. - Testaments de Madelaine...
73
Cote
1451W/24
Date
1969-1989
Lieu
MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

  • MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...
74
Cote
79J64/6
Date
1770-1937
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
INVENTAIRE APRES DECES, BAIL, AFFICHE, QUITTANCE, MINUTE NOTARIALE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE, actes notariés. - Inventaire après...
75

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er décembre - 28 décembre 1641) Bail de 3 quartiers de pré, prairie de BRUYERES, près Villelouvette, fait, moyennant un loyer annuel de 18 livres tournois, à Jean Lelièvre, laboureur à Villelouvette, par François Soixon, le jeune.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 70 sous tournois, au profit de Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY, par Denis Aulmont, le jeune, vigneron audit lieu.- Quittance de 60 livres tournois délivrée à Nicolas Souchet, maître ès-arts en l'université de Paris, par Denis Aumont, procureur fiscal au bailliage de BOISSY - Transport de créance à Jean Pillas, tabellion à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu.- Contrat de mariage entre François Gringault, manouvrier à CHEPTAINVILLE, d'une part, et Antoinette Mansard, veuve de Louis Marinier, demeurant audit lieu, d'autre part.- Bail de 3 quartiers d'aunaie, près Dampierre, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 25 sous tournois, à Didier Vaillant, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, par Guillaume Le Roy, vigneron à Launoy, même paroisse, se portant fort d'Étienne Prévost, demeurant à Soixon.- Inventaire après décès de Jeanne Plumereau, à la requête de son mari, Noël Rousseau. Le poinçon de vin blanc, récolte de l'année, 12 livres tournois. Titre nouvel d'une rente annuelle de 60 sous tournois, au profit de Jean Leconte, praticien à BOISSY, par Louis Boullon, vigneron à Dampierre, et consorts.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue de Châtres, fait à Jean Le Feubre, laboureur à BOISSY, par Marguerite Ledourt, veuve de Jean Lambert, le jeune, et Denis Lambert, marchand audit lieu.- Vente d'héritages, terroirs de BOISSY et SAINT-YON, faite à François Soixon, marchand et laboureur à PECQUEUSE, stipulant par François Soixon, son fils, par Jacques Bedeau, laboureur à BOISSY.- Contrat de mariage entre Jouychin Courtin, vigneron à ÉGLY, fils de Pierre Courtin et de Mathurine Ledourt, d'une part, et Marie Bézard, fille de feu Zacharie Bezard et de Marie Granché, demeurant à ÉGLY, d'autre part.- Vente de grains sur pied sur 26 arpents faite, à raison de 25 livres 10 sous tournois par arpent, à Jean Gourby, marchand à BOISSY, et Estienne Vallée, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, par Denis Lambert, marchand et laboureur à BOISSY.- Actes y relatifs.- Vente de 7 quartiers de bois et terre friche, terroir de BOISSY, chantier de Beschevet, faite, moyennant 120 livres tournois, à noble homme Renault Lambert, sieur de la Motte, avocat en Parlement, par Sulpice Picot, vigneron à BOISSY, et Louise Bézard, sa femme.- Transport d'héritage à Claude Subtil, vigneron à BOISSY, par Pierre Ravet, cordonnier au même lieu, et Charlotte Guillemard sa femme.- Bail de 5 quartiers de pré, en la prairie de BREUILLET, proche la planche de Dampierre, fait, moyennant un loyer annuel de 31 livres 5 sous tournois, à Denis Rochas et Simon Rondin, vignerons à BOISSY, par Anne Daigremont, veuve de Martin Porteau, vigneron, valet de chambre du Roi, demeurant à PARIS.-Bail de maison et dépendances, à BOISSY, lieu dit les Sablons, fait à Georges Coiffier, vigneron à BOISSY, par Didier Bedeau, praticien au même lieu.- Bail d'un arpent ½, 9 perches de terre, terroirs de Pottron et SAINT-YON, fait, moyennant un loyer annuel de 6 livres tournois, à Marc Petit, marchand à BOISSY, par François Soixon, ci-devant nommé.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 100 sous tournois, au profit de Louis Bourdon, sieur du Boys-Merly, par Georges Jullien, couvreur en tuiles et ardoises, à CHÂTRES.- Bail d'un demi-arpent ½ quartier de vigne, vignoble d'ÉGLY, chantier du Bas des Prés, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 8 livres tournois, à Pierre Gouin, berger, au logis de Didier Bedeau, à Boissy, par Jacques Michel, vigneron àl Boissy.- Bail d'un demi-arpent de vigne, vignoble et champtier susdits, fait, moyennant 7 livres tournois de rente annuelle et perpétuelle, à Étienne Leblanc, vigneron à Villelouvette, par le même Jacques Michel.- Vente d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Ventz, faite, moyennant 52 livres tournois, à Michel Béazar, percepteur des enfants de la ville de CORBEIL, par Pierre Ravet, cordonnier à BOISSY, et Charlotte Guillemard, sa femme.- Acte y relatif.

Cote
E/4877
Date
1641
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PECQUEUSE, BREUILLET, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-YON, EGLY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
76
Cote
68J/10
Date
1935-1955
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
BAIL A LOYER, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. BOISSY-LA-RIVIERE....
77
Cote
4U/588
Date
1834-1954
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE, DELIBERATION
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...
78
Cote
1181W/8
Date
1946
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
PROCES-VERBAL DE SCELLES
  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Levées de scellés, ventes mobilières, assistance judiciaire....
79

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) chemise de la liasse n°1 contenant documents 2 à 105, (2) paiement d'une somme à Jean Dugué par Jacques Dussaulx d'Arny (20.01.1667), (3) obligation de Jacques Dussaulx d'Arny du paiement de cette somme à Jean Dugué (20.01.1667) (4) reçu par Anne Robin femme de Jean Dussaulx décédé, de 100 livres, moitié de l'héritage partagé avec Jacques Dussaulx, partie de l'héritage d'une maison ayant appartenue à Jean Dugué (1.12.1675), (5) paiement de rente par Charles Soyer à Jean Dugué (23.11.1680), (6) procès-verbaux et rapports relatifs à la visite, des biens acquis par M. Dugué et autres de la Vve et enfants de Georges Fournier, (6 bis) demande de visite et arpentage des biens cités ci-dessus (16.2.1684), (7) suite d'une pose de scellés (9.7.1783), (8) arpentage de terres, (9) réclamation du paiement du 24ème denier lors du décès et héritage de François de Peuille (8.12.1778), (10) note de chiffres, (11) nouveau titre de 15 sous de rente assignés sur 21 cordes de vigne sises au vignoble des Luets (6.2.1697), (12) déclaration de cession de biens par Jean Dugué à Claude et Mathieu Durand, vigneron (29.12.1748), (13) titre de rente annuelle et perpétuelle par Daraoye Clément à François Hond vigneron (16.10.1635), (14) Assignation devant la chambre des requêtes à Paris par Bertrand, Jean Baptiste Charlet à la Dame de Peuille pour succession (12.3.1787), (15) Projet d'échange de prés et pièces de terre entre Mme Lelong et M. Dugué, (16) acquisition par J. Dugué de terres à la Vve Guillaume Carré (21.9.1681) (17) requête judiciaire faite par Noël Gellet, vigneron ayant droit de Jean d'Auvilliers, et Marie Rondin Vve de Langlour, sur la succession ( 7.7.1689), (18) condamnation sur la succession de Langlour de payer 100 livres à Marie Rondin (18.8.1683), (19) constitution d'une rente à Jean Dugué par la Vve Gabrielle Dollion et du défunt Ivan Lavie et descendant (1.3.1690), (20) recu par Pierre Huchereau à M. J. Dugué (28.8.1746), (21) titre de rente pour 2 setiers de blés à l'Abbaye de Villiers (28.4.1563), (22) déclaration de propriété par Sulpice Regnier vigneron à St Vrain et Guillaume Morin à Leudeville, et Jean Leconte, à Leudeville (28.7.1658), (23) mémoire des droits seigneuriaux dûs par les censitaires de St Didier à M. Dugué, (24) rente faite par Jean Dugué à Mlle Petit (5.4.1699), (25) De Vaupré : cession de rente à Didier Durand (16.1.1683), (26) Reconnaissance de propriété par Marie Grandi, Vve de Guillaume Plessis (25.1.1693), (27) acte de réponse au lieu et place de Bruno de Rochelaine par les curateurs à la succession vacante (9.3.1787), (28) acte intimant Deperey à payer à Merlin la somme de 263 livres (7.12.1782), (29) contrat de mariage entre Didier Durand et Marie Plessis (30.5.1666), (30) reconnaissance de propriété par Louis Girard au profit d'Anne Girard (3.12.1678), (31) reconnaissance de reliquat de dette par Gabrielle Dollion à Jean Dugué (9.1654), (32) succession de Catherine Salomon épouse de Jean Dugué, pour Augustine Catherine Dugué, sa fille (7.5.1767), (33) Engagement par Jean Dugué à payer ce bail amphitéotique de la paroisse de St Didier aux dames de la Saussaye (30.12.1760), (34) récapitulatif du canon amphitéotique payé aux dames de la Saussaye à cause des attaques de Le Mairat contre ce fief de St Didier (19.7.1760), (35), bail de pièces de terre, donné à Cl. Durand par Jean Baptiste Charlet à Augustine Catherine Dugué (15.11.1752), (36) remise par J. Dugué de 8 pièces à partager et du contrat d'acquisition d'une maison (10.3.1797), (37) Héritage par J. Louis Coquet, laboureur, de son père, biens en censive de Jean Dugué (16.12.1769), (38) bail amphitéotique par J. Baptiste Choicel aux dames de la Saussaye pour le prieuré de Bruyères (9.3.1776), (39) quittance donnée par Jean Bodin à la Vve fournier, née Catherine Mouette, des arrérages d'une rente (24.5.1683), (40) acte de vente de maisons sises à Arny par D. de Mongeron Vve de Pierre Cogneau à Pierre Dugué, marchand à Bruyères (bailliage de Soucy) (16.12.1596) (41) assignation à comparaitre au tribunal à J. Dugné et Pierre Jallet, vigneron (2.12.1712), (42) appel cause tutelle d'enfant, Me Antoine Lhéritier contre Pierre Jallier (7.12.1770), (43) vente et adjudication par décret et autorité de justice par Monseigneur des requêtes du palais, de terres à St Martin de Fontenay et autres et une maison à Paris, par Aimable Pierre Archambault et autres héritiers (15.07.1770), (44) titre de rente au profit de Jérôme Langlois (5.3.1651), (45) procès entre Nicolas Goubault bourgeois de Paris contre Maître Charlet (4.6.1776), (46) bail entre Bertrand Jean Baptiste Charlet et Catherine Duguet, de ferme et Pierre Alexandre Gauchin (4.6.1779), (47) pouvoir donné par Catherine Duguet, veuve de Bertrand J. B. Charlet à Maître Morize, pour règlements de succession (30.6.1793), (48) expiration de bail et établissement d'un nouveau bail sur les territoires de Bruyères, Ollainville et Breuillet appartenant au citoyen Carré ( 1er brumaire an 9), (49) état de terres, (50) déclaration de propriété par Antoine Marchant cordonnier à Bruyères, d'un quartier de terres près des tuileries d'Arny (30.6.1622), (51) sentence condamnant Robert Langlois à la condamnation du paiement de la vente d'un quartier de vigne au curé de Saint Didier (4.5.1622), ((52) titre de rente au profit du curé de St Didier (25.4.1611), (53) articles et conditions accordés par Le Roy pour l'abolition de tous crimes et abus commis du fait des finances, avril 1645 (21.2.1646), (54) A la requête de Noël Galet, vigneron à Bruyères le Châtel, pour la succession vacante de Jérôme Langlois (14.8.1683), (55) contrat de mariage entre Jérôme Langlois et Marie Roudin (30.1.1677), (56)) A la requête de Noël Galet demeurant à Bruyères le Châtel, décision de justice à Antoine Simon vigneron à Bruyères le Châtel, comme curateur de la succession vacante de Langlois (6.3.1684), (57) reçu de paiements de rente fait par Jean Brodeux (3.11.1686), (58) A la requête de Jean Duguet et de Jean-louis Cornet, arpentage de terres (28.4.1753), (59) copie de jugements entre Henri-François Racineau et Claude Plesse (5.12.1721), (60) état de succession par donation de Didier Prieur à Louis Didier Prieur (25.10.1729), (61) suite du jugement(n°59) du 5.12.1721 (22.10.1729), (62) A la requête de Louis Didier Prieur condamné à passer titre de nouvelle rente à Antoine Prieur (7.10.1729), (63) A la requête de Philippe Lortier, vigneron à Bruyères le Chatel : fait savoir à Mlle Angélique Françoise de Soixon, Vve de Didier Prieur qu'il fait opposition à la saisie sur Henri Breton (18.3.1712), (64) requête de Mlle Angélique Françoise de Soixon, Vve de Didier Prieur, pour le paiement de 12 livres de rente (9.1.1712), (65) Mlle Anglélique Françoise de Soixon, Vve de Didier prieur demande constitution de rente ( 6.4.1711), (66) A la requête de Mlle Angélique Françoise de Soixon Vve de Didier Prieur, opposition faite à la saisie du 18 mars dernier ( 15.4.1712), (67) requête de Mlle Angélique Françoise de Soixon, Vve de Didier Prieur, inventaire de biens meubles (17.3.1712), (68) A la requête de Dame Angélique Françoise de Soixon, Vve Didier Prieur, rente restant à payer à Philippe Lortias (25.2.1711), (69) requête de Dame Angélique Françoise de Soixon, Vve Didier Prieur, pour constitution de rente à Philippe Lortias ( 24.3.1711), ( 70) De dame Prieur contre Philippe Lortias (1712), (71) état des lieux d'une maison à Bruyères par Denis Loin et Pierre Demay Massout (26.2.1713), (72) travail effectué sur une maison appartenant à M. Dugué par M. Auchastaire, maçon (25.11.1776), (73) note de transport de Madame de Fioraventy, (74) rente par Jean Paties et sa femme à payer à François Lambert le jeune, marchand mercier. ( 4.1.1679), (75 et 76) saisie de biens de la succession du sieur Archambault, une maison sur le chemin d'Arny, édifice un pavillon (26.4.1770), (77) à la requête des héritiers Dugué, assignation à Pierre Liennard à payer 123 livres restant (13.2.1730), (78) résiliation par les successeurs Dugué d'un bail sur parcelles de terre à Pierre Liémard (30.11.1732), (79) titre de rente faite par Jean Dugué au profit de Gabrielle Doliou Vve Jean Paries ( 12.7.1689), (80) procès-verbal de visite de la maison, lieux et héritages de Catherine Mariette Vve de Georges Pousines (29.2.1684), (81) acquisition par contrat de la Vve georges Frunier au profit de M. Visimier au nom Dugué (26.4.1685, (82) feuilles de plans et comptes (16.10.1693), (83) à la requête de la Vve Charlet, opposition aux lettres de ratification pouvant être faites par le citoyen Bourgoin son gendre (27 nivose an 5), (84) échange de terres par M. Dugué au profit des dits Nicolas Tessier et sa femme de 160 perches de terre contre 14 (8.12.1742), (85) partage et échange de Nicolas Tessier à Jean Dugué (18 mars 1735), (86) déclaration de propriété par Jean Paris et Gabrielle Dolliou sa femme, de diverses parcelles de terres (26.12.1675), (87) titre de rente faite par Jeahme Tesson Vve de Louis Dollion à Maître Mathurin Langlois de 6 livres 5 sol tournois (26.6.1623), (88) reçu la somme de 10 livres 15 sols de la Vve Paris (8.11.1712), (89) reçu de la somme de 77 livres (Gabrielle Dollion) (30.8.1702), (90) transfert du titre de rente ci-dessus (12.10.1699), (91) Charles de Vaupré a cédé 77 titres de rente à Gabrielle Dollion (11.10.1699), (92) Gabrielle Dollion Vve de Jean Paris, rend à Charles de Vaupré 5 quartiers de vigne (10.5.1682), (93) acquisition par Charles Lortias d'un quartier et demi de terrain à Arny (13.3.1634), (94) échange entre Louis Petit et Marie Lortias et le sieur Yvon d'un demi quartier de terres (20.11.1669), (95) vente par Louis Hi... maître barbier, chirurgien, à Louise Gallet, Vve Pierre Dugué, marchand demeurant à Arny, de 14 perches de terre (29.5.1659) (96) Jacques de Saulx et sa femme Martine Langlois promettent de fournir et payer 24 sols et 6 deniers de rente au curé de l'église de Bruyères le Châtel en l'acquis de Pierre Dugué (15.2.1644), (97) décharge par le capitaine et officier de marine Le Lion,à Monsieur Dugué (25.11.1738), (98) vente par Jehan Riot à Louise Chardon de 3 quartiers de terre (5.5.1645), (99) partage de la succession de Claude Lartias et Jeanne Legasse, père et mère de Marie, Catherine et Jeanne Lartias (24.10.1666), (100) Jean Dubois maître chirurgien a cédé à titre de rente à Guillaume Plessis, 2 arpents de vigne (8.5.1667), (101) rente par demoiselle Geneviève Lemarquant, Vve de Joachim Delafosse, à Louis Petit demeurant à Arny, sur 1/2 quartier de terre pour 20 sols annuels (13.10.1669), (102) contrat de mariage entre Louis Petit laboureur demeurant à Bruyères le Châtel et Marie Lartias (12.11.1666), (103) remboursement par Jean Dugué, de 32 livres, 8 sols à Maître Antoine Visinier (12.4.1692), (104) acquisition par quittance Chardon à Robert Honet de différentes parcelles de terre (5.1.1587), (105) contestation par le sieur Jean Dugué du non respect de la préséance du pain béni (3.12.1658).

Cote
72J/7
Date
1563-1787
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, BREUILLET
Type de document
PARTAGE, BAIL, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) chemise...
80
Cote
1200W/30
Date
1967-1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Poursuite par voie de vente : dossiers nominatifs....