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278 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Lettres LAV - MAR.

    Date

    2007

    Cote

    2763W/12

    • Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE DES MINEURS.

    • Dossiers de tutelles des mineurs terminés en 2007.
    • Lettres LAV - MAR.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  • 2

    Dossiers de ENG à KOL.

    Date

    2006

    Cote

    2764W/6

    • Contexte : TUTELLES DES MAJEURS.

    • Dossiers de tutelles majeurs clôturés en 2006.
    • Dossiers de ENG à KOL.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 3

    Dossiers de PAU à QUE.

    Date

    2007

    Cote

    2764W/32

    • Contexte : TUTELLES DES MAJEURS.

    • Dossiers de tutelles majeurs clôturés en 2007.
    • Dossiers de PAU à QUE.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 4

    Lettres MALLE-MAS.

    Date

    2006

    Cote

    3050W/21

    • Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs...

    • 2006.
    • Lettres MALLE-MAS.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE DE PROXIMITÉ D'ÉVRY COURCOURONNES (service versant)

  • 5

    Dossiers de TAR à TRO.

    Date

    2007

    Cote

    2764W/36

    • Contexte : TUTELLES DES MAJEURS.

    • Dossiers de tutelles majeurs clôturés en 2007.
    • Dossiers de TAR à TRO.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 6

    Dossiers de SAB à SOF.

    Date

    2006

    Cote

    2764W/12

    • Contexte : TUTELLES DES MAJEURS.

    • Dossiers de tutelles majeurs clôturés en 2006.
    • Dossiers de SAB à SOF.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 7

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1924-1925

    Cote

    3U/1147

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 8

    Lettres S 1/2.

    Date

    2009

    Cote

    3031W/48

    • Contexte : 3031W Dossiers individuels de tutelle des majeurs protégés...

    • 2009.
    • Lettres S 1/2.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  • 9

    Lettres DA-ER.

    Date

    2008

    Cote

    3050W/38

    • Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs...

    • 2008.
    • Lettres DA-ER.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE DE PROXIMITÉ D'ÉVRY COURCOURONNES (service versant)

  • 10

    Dossiers de RAC à SAU.

    Date

    2006

    Cote

    2764W/11

    • Contexte : TUTELLES DES MAJEURS.

    • Dossiers de tutelles majeurs clôturés en 2006.
    • Dossiers de RAC à SAU.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 11

    Greffe, civil. - Tutelles : déchéance de puissance paternelle. Dossiers nominatifs de demandes de déchéance des droits de la puissance paternelle.

    Date

    1911-1939

    Cote

    3U/1137

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : déchéance de puissance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 12

    Dossiers de VAU à VIN.

    Date

    2007

    Cote

    2764W/37

    • Contexte : TUTELLES DES MAJEURS.

    • Dossiers de tutelles majeurs clôturés en 2007.
    • Dossiers de VAU à VIN.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 13

    Lettres A.

    Date

    2009

    Cote

    3031W/25

    • Contexte : 3031W Dossiers individuels de tutelle des majeurs protégés...

    • 2009.
    • Lettres A.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  • 14

    Dossiers Z. vve L. 2/2.

    Date

    2008

    Cote

    3031W/24

    • Contexte : 3031W Dossiers individuels de tutelle des majeurs protégés...

    • 2008.
    • Dossiers Z. vve L. 2/2.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  • 15

    Mai.

    Date

    2007

    Cote

    2881W/12

    • Contexte : TUTELLES MAJEURES.

    • Tutelle judiciaire : dossiers individuels de procédure...
    • Mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur)

  • 16

    Lettres MART-N.

    Date

    2007

    Cote

    3050W/33

    • Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs...

    • 2007.
    • Lettres MART-N.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE DE PROXIMITÉ D'ÉVRY COURCOURONNES (service versant)

  • 17

    Juillet.

    Date

    2007

    Cote

    2881W/15

    • Contexte : TUTELLES MAJEURES.

    • Tutelle judiciaire : dossiers individuels de procédure...
    • Juillet.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur)

  • 18

    Lettres K ; L 1/2.

    Date

    2008

    Cote

    3031W/12

    • Contexte : 3031W Dossiers individuels de tutelle des majeurs protégés...

    • 2008.
    • Lettres K ; L 1/2.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  • 19

    Lettres T.

    Date

    2008

    Cote

    3031W/21

    • Contexte : 3031W Dossiers individuels de tutelle des majeurs protégés...

    • 2008.
    • Lettres T.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  • 20

    Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

    Date

    1912-1920

    Cote

    3U/1132

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)